Fourniture de 15 minibus, 30 SUV 4x4 et 20 motos tout-terrain conformes aux spécifications techniques détaillées (capacités, motorisations, suspensions, sécurité, équipements et garanties).
Exigences clés : motorisations diesel pour véhicules, climatisation et refroidissement renforcé, ABS/ESC, airbags, ceintures trois points, pneus et suspensions renforcés pour routes non pavées; motos 400 cm3, IP54, réservoir ≥17 L.
Documents à fournir : dossier technique complet, certificats, résultats de tests et déclaration de disponibilité du service après-vente et des pièces détachées.
Emballage protégé et tests/inspections prévus ; réparations à la charge du fournisseur en cas de non-conformité.

47 marchés publics pour minibus

Fourniture de véhicules légers, utilitaires, frigorifiques et minibus

Communauté d'agglomération Agglo Pays d'Issoire

Véhicule 5 places, 5 portes, carrosserie blanche et sellerie tissu.
Équipements obligatoires : GPS, régulateur, poste radio, kit sécurité (gilet, triangle, trousse de secours) et équipements de sécurité standard (ABS, ESP, airbags, climatisation).
Pneumatiques 4 saisons et conformité aux seuils d'émission CO2 en vigueur.
Véhicules neufs ou d'occasion acceptés sous réserve des justificatifs pour l'occasion.

30 déc. 2028

Issoire (63)

Durée SAD : du 10/03/2025 au 30/12/2028. Durée d'exécution des marchés spécifiques : jusqu'à l'issue de la période de garantie ; délai de livraison contractuel en jours ouvrés à proposer par le candidat.

Clause environnementale

Échantillons requis

Location d'engins et véhicules sans chauffeur

SITCOM Côte Sud des Landes

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Location de véhicules légers, fourgons, utilitaires, voitures de tourisme et minibus sans chauffeur, avec tarification à la journée/semaine/mois.
Exigence de fiches techniques et mémoire justificatif décrivant le parc disponible ; identification des véhicules pour facturation.
Maintenance et conditions d'utilisation précisées dans les marchés subséquents ; assurance à justifier selon durée.

9 juil. 2026

Landes (40)

1 an, reconductible 3 fois (durée maximale 4 ans)

Clause environnementale

Fourniture de véhicules minibus, SUV et motos tout-terrain

Civipol

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Fourniture de 15 minibus, 30 SUV 4x4 et 20 motos tout-terrain conformes aux spécifications techniques détaillées (capacités, motorisations, suspensions, sécurité, équipements et garanties).
Exigences clés : motorisations diesel pour véhicules, climatisation et refroidissement renforcé, ABS/ESC, airbags, ceintures trois points, pneus et suspensions renforcés pour routes non pavées; motos 400 cm3, IP54, réservoir ≥17 L.
Documents à fournir : dossier technique complet, certificats, résultats de tests et déclaration de disponibilité du service après-vente et des pièces détachées.
Emballage protégé et tests/inspections prévus ; réparations à la charge du fournisseur en cas de non-conformité.

16 juil. 2026

Cairo (Égypte)

145 jours calendaires; début prévu début août 2026

Clause environnementale

Clause sociale

Visite optionnelle

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Fourniture de véhicules d'occasion

Centre Hospitalier de Châteauroux‑Le Blanc

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Minibus d'occasion 9 places.
Kilométrage max 75 000 km (diesel) / 50 000 km (essence). Vétusté ≤ 5 ans.
Équipements et aménagements conformes au transport collectif de passagers.

26 nov. 2029

Indre (36)

100 000 €

48 mois

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Location longue durée et option d'achat de véhicules

Communauté de Communes du Bazadais

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Fourniture de véhicules en LOA/LLD (minibus 9 places, VUL benne, fourgon tôlé, vans électriques, citadine électrique) tous en durée 60 mois.
Kilométrages annuels précisés par type (ex. 8 000 / 10 000 / 12 000 / 15 000 / 20 000 km/an) avec totaux sur 60 mois.
Location incluant livraison, immatriculation, apposition de logos, entretien courant et pièces, assistance 24h/7 et véhicule de remplacement selon conditions.
Exigences techniques : fiches modèles et certains aménagements certifiés UTAC; procédures de remplacement, dépassement kilométrique et restitution avec référentiel d'usure.

17 juil. 2026

Bazas (33)

60 mois par véhicule

Clause environnementale

Clause sociale

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Fourniture de véhicules légers et utilitaires

Service départemental d'incendie et de secours de la Seine‑Maritime

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Minibus 9 places à fournir avec plans d'aménagement, justification de la conformité aux exigences de sécurité et documentations techniques.

Exigence de bordereau descriptif, mémoire technique, photos et mémoire environnemental.

Essai type et garanties spécifiques attendus.

14 avr. 2029

Seine‑Maritime (76)

48 mois (15/04/2025 au 15/04/2029)

Clause environnementale

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Acquisition et location de véhicules légers neufs et d'occasion

EPDSAE — Établissement Public Départemental pour Soutenir, Accompagner et Eduquer

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Minibus 5–9 places, carrosserie haute et modularité intérieure pour transport routier/autoroutier.

Fourniture de fiches techniques, contrôles avant livraison et documentation complète à la remise.
Prestations annexes : entretien, garanties, formations et aménagements spécifiques.

11 avr. 2030

Nord (59)

950 000 €

4 ans à compter de la date de publication

Clause environnementale

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Système d'acquisition dynamique pour l'achat de véhicules neufs et d'occasion

LEFF ARMOR COMMUNAUTE

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La fourniture de minibus neufs est requise, incluant :

Livraison des véhicules au point désigné.
Conformité aux réglementations françaises pour la circulation.
Réalisation des formalités de vente et d'immatriculation.
Fourniture de la vignette Crit'air et preuve de contrôle technique valide.
Les véhicules doivent être propres, avec un plein de carburant et une garantie minimale de 6 mois pour les d'occasion.

30 juin 2027

Lanvollon, Châtelaudren-Plouagat

200 000 €

3 ans à compter du 01/07/2024.

Clause environnementale

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Acquisition et location de véhicules et services associés

Etablissement Public de Santé Mentale de la Guadeloupe

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Fourniture/location de véhicules spécifiques pour transport de personnes (7/9 places), minibus et véhicules TPMR, avec volumes indicatifs sur 4 ans.
Exigences : aménagements PMR, équipements de sécurité renforcés et maintenance dédiée pour organes et aménagements spécifiques.
Services complémentaires : assistance passagers, véhicule relais, reporting et portail de gestion de flotte.

30 mars 2029

Guadeloupe

Durée de validité du dispositif : 4 ans

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Achat de véhicules neufs et d'occasion

Communauté de Communes du Pays de Craon

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Acquisition groupée de véhicules légers (neufs et d'occasion) et d'utilitaires (neufs et d'occasion) répartis en quatre catégories.
Spécifications (motorisation, options, aménagements) précisées à chaque consultation spécifique ; PTAC ≤ ou > 3,5 t selon catégorie.
Estimatif sur 2 ans : environ 3 véhicules légers neufs, 3 véhicules légers d'occasion, 1 utilitaire neuf et 1 utilitaire d'occasion.
Livraisons franco de port au lieu indiqué, contrôle de conformité à la réception (vérification ~15 jours), garantie constructeur minimale d'1 an et service après-vente avec véhicule de remplacement.

6 avr. 2028

Craon (53)

2 ans (possibilité de prolongation)

Clause environnementale