541 appels d'offres : Bourgogne-Franche-Comté

Les repas sont adaptés aux besoins des personnes âgées, avec prise en compte des régimes et textures modifiées.

• Déjeuner quotidien complet, soupe du soir 2 à 3 fois par semaine et goûter avec pâtisserie maison tous les quatre mois.
• Offre mensuelle de saison et repas à thème selon le programme d’animation.
• Continuité de la restauration à organiser pendant les travaux de la cuisine, estimés à 6–10 mois.
• Autocontrôles microbiologiques, traçabilité des denrées et plan écrit de nettoyage-désinfection.

Chaque réalisation comprend une étude préalable avec relevé des cotes et proposition d'implantation en 3D.

• La vitrophanie varie selon la fonction des espaces, avec des motifs, opacités et typographies adaptés.
• Les panneaux directionnels associent formats définis, placage chêne et marquage conforme à la charte graphique.
• Les supports QR sont imprimés à partir des codes transmis et fournis prêts à installer.
• L'offre comprend aussi toile acoustique, films, habillage antidérapant et visuels décoratifs thématiques.

Deux installations distinctes sont prévues, avec production en toiture et distribution par ventilo-convecteurs dans les circulations hospitalières.

• Réseaux d’eau glacée calorifugés de type COOL FIT 2.0 avec panoplies de vannes et équilibrage
• Ventilo-convecteurs non carrossés en faux plafond, diffusion sur 4 côtés et thermostats numériques verrouillables
• Raccordements électriques, évacuation des condensats, régulation des alarmes et transmission au système TAMAT
• Formation technique, DOE, autocontrôle et recyclage attesté des équipements déposés

Le curage précède la démolition mécanique et la déconstruction sélective des ouvrages ciblés.

• Dépose et évacuation de la cuve enterrée de fioul de 5 000 L.
• Démolition du bâtiment chaufferie/WC accolé et interventions ponctuelles dans la salle des fêtes.
• Deux palettes de tuiles en bon état sont conservées sur site pour réemploi par la commune.

Les 65 points de livraison comprennent 1 site C2, 8 sites C4 et 56 sites C5.

• Le titulaire prend en charge la responsabilité d’équilibre et les risques financiers liés aux ajustements du réseau.
• Il représente la ville auprès du gestionnaire de réseau et traite les formalités liées à l’acheminement.
• Le suivi s’appuie sur une plateforme web, des flux de facturation et le traitement des demandes au gestionnaire de réseau.

Le périmètre inclut environ 272 km de conduites et des réservoirs de 100 à 1 000 m³.

• Surveillance à distance permanente, avec cinq accès de consultation en temps réel pour GBM.
• Recherche systématique annuelle de fuites sur le réseau et mesures hebdomadaires de chlore résiduel.
• Vidange et nettoyage annuels des réservoirs, avec maintien de la continuité de distribution.
• Astreinte 24 h/24 et 365 jours par an, avec délai maximal de 1 h 30 pour la mise en place du matériel technique de chantier en cas de crise.

La comparaison des modes de gestion éclaire le choix entre régie directe, DSP et gestion associative.

• Le diagnostic associe besoins locaux, état des infrastructures et comparaison de services périscolaires.
• Le cadrage couvre les objectifs éducatifs et sociaux, les partenariats et les modalités d’inclusion et d’accessibilité.
• La faisabilité comprend un compte d’exploitation prévisionnel sur trois ans et des scénarios d’équilibre budgétaire.
• L’accompagnement va de la préparation du dossier de consultation à l’analyse des offres, la négociation et le protocole de lancement.

Les études peuvent comparer jusqu’à trois variantes et fournir rapports, plans annexés et estimations sommaires.

• Inventaires d’espèces, habitats, corridors écologiques et analyse paysagère intégrés à l’étude d’impact.
• Études hydrauliques, modélisations de cours d’eau et analyses acoustiques détaillées commandables séparément.
• Dossiers réglementaires, concertation publique et accompagnement possible devant la CNPN.
• Comptages, enquêtes origine-destination et simulations dynamiques de carrefours.

Les déchets peuvent être accueillis directement ou transiter par un site de transfert avec tri et valorisation.

• Le transfert inclut la traçabilité des fractions valorisées et la transmission mensuelle des pesées de la fraction non valorisée.
• La pesée des apports s’effectue par double pesée sur un pont-bascule agréé et contrôlé.
• La caractérisation optionnelle porte sur 5 bennes, sous contrôle d’un agent du SYTEVOM, avec bilan sous une semaine.
• L’option broyage vise un broyat de 300 mm, livré à raison d’une semi par jour dans les 48 heures après commande.

Les motorisations diffèrent selon le mode de renouvellement : électrique pour les véhicules loués, essence pour les véhicules acquis.

• La location estimative porte sur trois voitures cinq places et deux petits utilitaires électriques.
• Quatre voitures thermiques neuves sont prévues à l’acquisition; le bordereau décrit aussi la reprise de 15 véhicules existants.
• L’entretien préventif et les réparations sont assortis de comptes rendus d’intervention; un véhicule de remplacement est prévu au-delà de 24 heures d’immobilisation.

La consultation est divisée en cinq lots, avec une offre distincte pour chaque lot présenté.

• Le plafond dommages tous biens est de 19 900 000 € par sinistre, porté à 25 000 000 € pour le pôle aquatique.
• La PSE « Atteintes à l’environnement » du lot responsabilités doit accompagner l’offre de base ; son attribution reste au choix de l’acheteur.
• Le lot véhicules inclut l’assistance sans franchise kilométrique et prévoit des durées maximales de remplacement distinctes selon le sinistre.
• Les lots de protection juridique et fonctionnelle ont chacun un plafond de 50 000 € pour leur garantie juridique, mais des objets et bénéficiaires différents.

Les préparations sont cuisinées sur place, au plus près de la consommation.

• Minimum de 80 % de produits frais et objectif de 80 % de plats faits maison.
• Menus élaborés par cycles de 5 semaines et soumis à approbation.
• Choix minimum maintenu jusqu’à la fin du service ; tri sélectif assuré par le titulaire.
• Contrôles indépendants comprenant au minimum 4 analyses de produits par mois et 2 audits complets par trimestre.

Le programme combine espaces associatifs mutualisés, locaux dédiés et pratique sportive quotidienne.

• Deux salles musicales doivent permettre des répétitions simultanées sans gêne acoustique.
• L’espace sportif comprend une salle de 410 m², dimensionnée pour une surcharge de 500 daN/m².
• L’étude énergétique compare au moins deux solutions, dont la géothermie, avec analyses successives en APS, APD, PRO et DCE.
• La GTB/BACS prévoit trois journées de formation et un guide d’utilisation remis avec le DOE.

La capacité nominale est de 150 EH, pour 20,0 m³/j et un débit de pointe de 2,2 m³/h.

• Deux étages de filtration plantés, alimentés par bâchées et équipés de postes de pompage distincts.
• Dégrillage automatique de 10 mm avec compactage, ensachage des refus et conteneur de 240 litres.
• Réseaux d’eaux usées et de rejet, comptage en sortie et fossé de rejet végétalisé.
• Essais de traitement par prélèvements proportionnels au débit et remise des dossiers d’exploitation et de maintenance.

Le pain doit être frais du jour, livré sans emballage individuel et adapté aux besoins commandés.

• Poids unitaire de 250 g, avec tolérance de ± 5 %.
• Créneau indiqué : 7 h–7 h 30 ; attente annoncée de 15 minutes maximum.
• Livraison quotidienne toute l’année, y compris dimanches et jours fériés.

Le périmètre regroupe plusieurs espaces de soins, d’accueil et d’hébergement.

• Tontes avec ou sans ramassage selon le site.
• Interventions également sur talus, sous-bois, haies, massifs et voiries.
• Broyage et fauchage de parcelles prévus deux fois par an sur le site principal.

Le concassage du béton sur place est interdit.

• Confinement amiante avec sas personnel à trois compartiments, douche et extraction filtrée HEPA.
• Contrôles d’empoussièrement par organisme accrédité et validation avant restitution des zones traitées.
• Tri séparé des déchets et remise des bordereaux, certificats de filière et tonnages évacués.
• Remblaiement indicatif de 684 m³ sur une emprise et 292 m³ sur l’autre.

Ronde-bosse calcaire du troisième quart du XVe siècle, de 111 × 35,5 × 27 cm.

• Nettoyage par microabrasion et au scalpel, sans retrait des repeints.
• Comblement des joints de collage au bas du manteau, retouche et marquage du numéro d’inventaire.
• Rapport final remis sur papier et en fichier compatible Office, Open Office ou PDF.

Chaque équipement réunit un cuvelage béton, une cuve mobile, une borne et une plateforme sécurisée.

• Capacités visées : 4 m³ pour le verre, 5 m³ pour les DMR et les OMR ; le carton est prévu en 5 m³ au BPU.
• La sécurité automatique de fosse doit supporter au minimum 150 kg.
• La borne distingue les quatre flux par des couleurs indicatives et comporte une trappe dédiée aux gros producteurs.
• Les poses comprennent coordination avec le génie civil, essais et réception du matériel.

Les ordres de pompage et de remplissage concernés sont désormais transmis directement par la supervision centrale.

• Le poste central associe un PC de 1 To et 16 Go de mémoire à une supervision de 1 000 informations, 5 rapports et une licence de 20 sites.
• Les dix installations distantes reçoivent des satellites différenciés selon leurs capacités d’entrées/sorties, dont trois modèles GSM-IP 4G pour réservoirs.
• Les programmes, alarmes, archivages et bilans existants sont repris ; les data loggers des compteurs de sectorisation sont intégrés.
• La réception comprend les essais fonctionnels, les documents d’exploitation et la formation de deux agents.