22 marchés publics en Études d'aménagement, urbanisme et infrastructures en Auvergne-Rhône-Alpes

Études de faisabilité et avant-projet d’aménagements cyclables

Direction des mobilités du Département de l’Isère

Les phases peuvent être commandées séparément et les choix successifs du maître d’ouvrage déterminent les solutions approfondies.

  • Le diagnostic couvre notamment trafics, V85, accidentologie, aménagements existants et enjeux environnementaux.
  • La recherche prévoit au minimum trois propositions d’itinéraire si la configuration du secteur le permet.
  • La faisabilité examine le foncier, les réseaux, les procédures environnementales, les aléas et les critères de sécurité et de confort.
  • Les plans d’avant-projet comprennent signalisation, eaux pluviales et profils ; la topographie nécessaire est fournie par le maître d’ouvrage.
Clause environnementale

Études de gestion de l’eau potable et de sécurité sanitaire

Montluçon Communauté

Les études combinent diagnostics de terrain, scénarios chiffrés et outils remis à la collectivité.

  • Le modèle hydraulique et qualitatif est optionnel et peut être calé par des campagnes de mesures complémentaires.
  • Le diagnostic cartographie les écarts d’accès à l’eau et évalue des réponses techniques, sociales et d’information.
  • Le PGSSE hiérarchise les risques et formalise les mesures de maîtrise, les seuils critiques et les actions correctives.
Visite optionnelle
Clause environnementale
Clause sociale

Schéma directeur d’assainissement et des eaux pluviales

Montluçon Communauté

Les livrables associent diagnostics par secteur, plans géoréférencés et scénarios d’investissement chiffrés.

  • Levés d’environ 7 500 ouvrages et regards, plus 200 points d’écoulement naturel estimés.
  • Mesures valides pendant 5 semaines en nappe haute et 3 semaines en nappe basse.
  • Au moins 2 événements pluvieux significatifs par campagne ; analyses en laboratoire accrédité COFRAC.
  • Programme d’actions hiérarchisé sur 10 ans et modèle hydraulique remis à la collectivité.
Clause environnementale
Clause sociale

Études et maîtrise d’œuvre pour l’extension et le réaménagement d’une place

Commune d'Allemond (38)

La réflexion compare deux scénarios et examine l’opportunité et la faisabilité d’une halle couverte.

  • Diagnostic pluridisciplinaire des usages, mobilités, réseaux, accessibilité et contraintes réglementaires.
  • Programme fonctionnel et technique, schéma directeur, phasage et calendrier prévisionnel.
  • En tranche optionnelle, études de conception, consultation des entreprises, suivi de chantier et dossiers d’urbanisme.
  • Documents graphiques et cartographiques remis aussi dans des formats sources réutilisables.
Visite optionnelle
Clause environnementale

Diagnostic et prospective du foncier économique

SAINT-FLOUR COMMUNAUTÉ

L’analyse couvre les zones d’activités existantes et les possibilités d’extension foncière.

  • Inventaire parcellaire, occupation, vacance, profils d’entreprises et conditions de commercialisation.
  • Benchmark de zones comparables le long de l’A75, de Clermont-Ferrand à Millau.
  • Repérage de terrains potentiels et propositions de zonage compatibles avec les documents d’urbanisme.
Clause environnementale
Clause sociale

Schéma directeur d’alimentation en eau potable et PGSSE

Communauté de Communes Cluses Arve et Montagnes

Le diagnostic harmonise la connaissance du patrimoine et des usages pour éclairer les choix de programmation et de gestion des risques.

  • État initial portant notamment sur 9 295 abonnés, 16 captages ou groupes de captages, 6 unités de potabilisation, 20 réservoirs, 211 km de conduites et 11 UDI.
  • Modèle hydraulique EPANET et données SIG en Shapefile, coordonnées EPSG:3946 et structuration StaR-Eau ; levés de classe A de tous les réseaux exclus.
  • Bilans besoins-ressources en moyenne et en pointe, en fonctionnement normal et de crise, aux horizons 10 et 20 ans ; analyse climatique fondée sur Explore 2 et la TRACC.
  • PGSSE selon la méthode ASTEE, avec cotation des risques, mesures de maîtrise, plan d’actions et outils de suivi.
Clause environnementale
Clause sociale

Révision générale du PLU

Commune de Reyrieux

L’évaluation environnementale est conduite de manière itérative et comporte des mesures d’évitement, de réduction et, si nécessaire, de compensation.

  • Diagnostic pluridisciplinaire, étude de densification et analyse de la consommation d’espaces naturels, agricoles et forestiers.
  • Deux scénarios de développement pour le PADD et 5 OAP sectorielles complétées par une OAP trame verte et bleue.
  • Nuancier de façades et menuiseries référencé NCS ou RAL ; zonage aux formats SHP, GeoJSON ou GeoPackage.
  • Préparation des réponses aux avis des personnes publiques associées et au commissaire enquêteur, puis des dossiers d’arrêt et d’approbation.
Clause environnementale

Études préalables d'amélioration de l'habitat privé

GRENOBLE-ALPES METROPOLE

Le cadrage territorial peut être complété par des investigations ciblées sur jusqu’à cinq secteurs.

  • Analyse des problématiques d’habitat dégradé et des dispositifs déjà mobilisés.
  • Focus comprenant enquêtes de terrain et analyse d’immeubles, de copropriétés et de logements.
  • Préconisations hiérarchisées avec estimations financières et calendrier prévisionnel.
Clause environnementale

Diagnostic AEP, SDAEP, PGSSE et accès à l’eau

SERA - Syndicat des Eaux de la Région d'Ambérieu

Le schéma de distribution communal et un programme pluriannuel d’investissements sont également attendus.

  • Inventaire et visites des ouvrages et équipements, avec fiches photographiques et diagnostic de génie civil.
  • Deux campagnes hydrauliques de 21 jours ; suivi de turbidité des sources sur un an.
  • Géoréférencement classe A en X, Y et Z, avec neuf options de levés linéaires en zones non urbaines.
  • Modélisation hydraulique et chlore, PGSSE par étapes et scénarios d’investissements hiérarchisés.
Clause environnementale
Clause sociale

Repérage et diagnostic des réseaux enterrés

Ville d'Aix les Bains

L’intervention se déroule sans travaux sur les réseaux d’un édifice inscrit au titre des monuments historiques.

  • Le contrôle porte sur 43 points EP recensés ; une provision prévoit 5 EP supplémentaires, après validation écrite préalable.
  • Le géoradar couvre le rez-de-chaussée avec des profils croisés espacés d’au plus 0,50 m ; deux cibles ponctuelles sont prévues au R+1.
  • Les inspections suivent les réseaux jusqu’au raccordement au collecteur public ; le tracé précis des piquages EU/EV n’est pas demandé.
  • Les rendus associent plans DWG/PDF, vidéos d’inspection, données tabulaires et restitution des réseaux destinée à la maquette numérique.
Visite obligatoire
Clause sociale

Étude de programmation muséale et urbaine

Ville de Sainte-Sigolène

L’analyse comprend la capacité structurelle et technique des bâtiments à accueillir le musée et l’office de tourisme.

  • Plusieurs scénarios comparent démolition ou rénovation de deux maisons et atelier, ainsi que l’agrandissement éventuel du musée.
  • Le projet prévoit un espace d’exposition d’environ 400 m² et le maintien d’une salle de projection d’une quarantaine de sièges.
  • L’inventaire normalisé couvre machines, objets et documents et prépare une consultation pour leur reconditionnement.
  • La tranche de programmation inclut des esquisses des bâtiments, des espaces publics et de l’exposition.
Visite optionnelle
Clause environnementale
Clause sociale

Révision générale du SCoT

Symbord

L’état initial environnemental doit inventorier exhaustivement les ressources en eau et analyser les capacités d’assainissement.

  • Le programme d’actions est proposé en option, avec le DAACL intégré au DOO.
  • Les analyses doivent expliquer les évolutions territoriales, leurs causes et leurs perspectives.
  • La mission comprend l’animation des groupes de travail, des réunions de validation, des échanges avec les PPA et de la concertation publique.
  • Les livrables SIG incluent les couches cartographiques et un atlas environnemental Qgis2WEB.
Clause environnementale
Clause sociale

Auscultation des chaussées

ATMB

Les campagnes produisent des mesures instrumentées et des indicateurs géolocalisés de l’état des chaussées.

  • Relevés de surface, dégradations, adhérence, uni longitudinal et marquages routiers.
  • Mesures APL bi-trace avant et après travaux, à 72 km/h, en VL et VR.
  • Restitutions Excel, schémas d’itinéraires d’1 km et interface cartographique géolocalisée.
Clause environnementale
Clause sociale

Révision du plan local d’urbanisme

Mairie de Champagny en Vanoise

Le dossier associe diagnostic partagé, projet communal, pièces réglementaires et évaluation environnementale.

  • 3 OAP sectorielles et 2 OAP thématiques sont prévues.
  • 25 réunions de pilotage ou de commission, dont 3 avec les personnes publiques associées.
  • 3 réunions publiques, avec préparation des supports et rédaction des comptes rendus.
  • Restitution numérique selon le standard CNIG en vigueur à la date d’approbation prévisionnelle.
Visite optionnelle
Clause environnementale
Clause sociale

Révision générale du PLU

Ville de Saint-Pourçain-sur-Sioule

Les données cartographiques sont livrées avec des couches intégrables dans un SIG selon le guide national de numérisation des PLU.

  • Diagnostic territorial et état initial de l’environnement, puis élaboration du projet d’aménagement et de développement durables.
  • Préparation des consultations des personnes publiques associées, de l’enquête publique et des adaptations éventuelles du projet.
  • Pièces graphiques lisibles en monochrome, fond cadastral et symboles normalisés pour les servitudes.
  • Projets de mémoires en défense en cas de recours contre le PLU approuvé.
Clause environnementale

Résidence de programmation pluridisciplinaire

Commune de Jaujac

L’équipe s’immerge dans le territoire et associe les habitants à la définition des usages futurs.

  • Recueil des paroles et construction d’un récit commun pour établir le diagnostic.
  • Pistes de programmation mêlant potentiellement logement, bureaux et locaux professionnels.
  • Réflexion à l’échelle du moulinage et des deux secteurs d’OAP, avec faisabilité spatiale.
  • Synthèse illustrée, feuille de route opérationnelle et communication au fil de la démarche.
Visite optionnelle
Clause environnementale

Schéma directeur intercommunal d’assainissement

Charlieu-Belmont Communauté

Huit schémas communaux sont actualisés avant la consolidation de la programmation à l’échelle intercommunale.

  • Les relevés de réseaux visent la classe de précision A et alimentent un SIG Covadis-RAEPA.
  • La campagne de mesures peut être prolongée de deux semaines si les pluies significatives sont absentes.
  • Le programme combine diagnostics d’ouvrages, analyses des rejets et hiérarchisation des investissements.
Clause environnementale
Clause sociale

Prestations foncières de géomètre-expert et services topographiques

OPH de la Haute-Savoie · Ideis - Immobilière de développement économique et d'innovation sociale

Sauf indication contraire, le lever foncier couvre une bande de 5 m de part et d’autre des limites à définir.

  • Les rattachements ou points de calage au-delà de cette bande sont comptés en supplément.
  • Les bornages contradictoires donnent lieu à des convocations au moins 15 jours calendaires avant la réunion.
  • Les divisions comprennent le DMPC et l’obtention de la nouvelle numérotation cadastrale.
Visite obligatoire
Clause environnementale
Clause sociale

Modification et révision générale du PLU

Commune de Dizimieu

Le titulaire accompagne la commune jusqu’à l’approbation du document et à son téléversement sur le Géoportail de l’urbanisme.

  • Diagnostic couvrant notamment densification, logement, mobilité, équipements, patrimoine, risques et milieux naturels.
  • Dix fiches de repérage patrimonial ; fond cadastral SIG actualisé jusqu’à l’arrêt du projet.
  • Trois réunions publiques en tranche ferme et deux OAP thématiques, dont une sur les continuités écologiques.
  • Quatre options, dont dossier CDNPS, cahier de recommandations, OAP sectorielle et étude pré-opérationnelle.
Clause environnementale
Clause sociale

Levers architecturaux et topographiques

Ville de Villeurbanne

Les relevés couvrent aussi bien les parcelles que les réseaux enterrés et les limites bâties séparatives.

  • Plans topographiques de masse à l’échelle 1/200, rattachés à RGF93/CC46 et NGF.
  • Relevé VRD avant comblement des tranchées, avec coordonnées X, Y, Z et informations sur les réseaux.
  • Relevés d’héberges à l’échelle 1/100, avec cotations, altitudes NGF et calcul des superficies.
Visite obligatoire
Clause environnementale
Clause sociale