252 Appels d'offres Rédaction de contrats – Page 6

Tous les détails du marché

Gagnez du temps, toutes les infos des documents sont déjà analysées: cahier des charges, infos clés, budget, contact, etc

Assistance à maîtrise d'ouvrage pour rénovation et développement d'un parc sportif

Syndicat Mixte de Valberg

Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage organisée en six phases : élaboration du schéma directeur, programmation, passation des marchés de maîtrise d'œuvre, suivi des études, préparation et passation des marchés de travaux, et assistance pendant l'exécution jusqu'à réception.

Livrables attendus : schéma directeur, programmes fonctionnels et techniques, dossiers de consultation, comptes rendus de pilotage, tableaux de suivi, notes d'analyse, DOE/rapports de clôture.

Intégration obligatoire des enjeux de développement durable, d'inclusion et d'accessibilité dans le mémoire technique et dans l'ensemble des livrables.

Interventions de coordination, contrôle qualité, animation des instances de pilotage et accompagnement aux arbitrages techniques et financiers.

1 sept. 2026
Valberg (06)
-
72 mois ferme, non reconductible
Clause environnementale
Clause sociale

Tous les détails du marché

Gagnez du temps, toutes les infos des documents sont déjà analysées: cahier des charges, infos clés, budget, contact, etc

Mission de maîtrise d'œuvre pour ensemble modulaire scolaire provisoire

Commune de Taverny

  • Mission complète de maîtrise d'œuvre pour la réalisation d'un ensemble modulaire scolaire provisoire, couvrant ESQ → AOR.
  • Livrables exigés : plans, notices descriptives, estimations, pièces techniques, synthèses et assistance à la passation des marchés.
  • Missions complémentaires possibles : diagnostic, CDPGF, OPC (à adjudication).
  • Compétences requises : construction modulaire, ERP type R, programmation architecturale, gestion de délais contraints.
25 sept. 2026
Taverny (95)
1 090 000 €
Environ 10 mois (4 mois d'études + 5 mois d'études/travaux préparatoires + 1 mois de réception); date cible de fin 01/06/2027
Clause environnementale
Clause sociale
Visite requise

Tous les détails du marché

Gagnez du temps, toutes les infos des documents sont déjà analysées: cahier des charges, infos clés, budget, contact, etc

Assistance maîtrise d'ouvrage intégration collèges exploitation CVC

Conseil départemental des Ardennes

Réalisation d’un inventaire technique détaillé des installations CVC avec visites systématiques et fiches par établissement.
Élaboration d’un programme pluriannuel chiffré, scénarios contractuels et proposition d’allotissement optimisée.
Définition d’une stratégie GTC, référentiel de pilotage (indicateurs, tableaux de bord) et rédaction complète des pièces techniques/administratives du dossier de consultation.
Assistance durant l’analyse des offres, la négociation et l’accompagnement du démarrage du futur contrat.

30 sept. 2026
Ardennes (08)
-
Missions 3.1–3.7 : 2 à 5 mois selon mission ; missions 3.8 et 3.9 : 6 mois chacune
Clause environnementale
Clause sociale
Visite requise

Tous les détails du marché

Gagnez du temps, toutes les infos des documents sont déjà analysées: cahier des charges, infos clés, budget, contact, etc

Assistance juridique pour l'exécution du contrat Ambition Logement

Ministère des Armées

  • Assistance juridique continue pour le suivi et l'analyse du contrat : participation à réunions mensuelles, analyse documentaire et production de notes (délais relatifs 2 à 30 jours selon livrable).

  • Prestations spécifiques : analyse des rapports annuels et des comptes, suivi annuel du PSPTE, préparation et évaluation de la revue quinquennale, pilotage des comités stratégiques.

  • Postes à bons de commande répartis en 6 unités opérationnelles (modification du contrat, valorisation/cession, refinancement, consultations juridiques, recours précontentieux et contentieux) avec volumes estimés pour la période.

18 sept. 2026
Paris (75)
987 000 €
48 mois
Clause sociale
Visite optionnelle

Tous les détails du marché

Gagnez du temps, toutes les infos des documents sont déjà analysées: cahier des charges, infos clés, budget, contact, etc

Contentieux et précontentieux du personnel

Hospices Civils de Lyon

Conseil juridique facturé à l'heure pour notes, consultations, réunions et rédaction d'actes.

Représentation en justice facturée au forfait couvrant la gestion complète du dossier (rédaction des actes, plaidoiries, suivi et exécution).

Délais opérationnels : prise en charge sous 72 heures pour les demandes de conseil ; projet de mémoire transmis sous un maximum de 4 mois sauf contrainte d'instruction.

Livrables attendus : notes, consultations, requêtes, mémoires, pièces, comptes rendus d'audience et analyses de décisions.

9 sept. 2026
Métropole lyonnaise et départements 38, 42, 69
315 000 €
4 ans (à partir du 09/12/2026)
Clause sociale

Tous les détails du marché

Gagnez du temps, toutes les infos des documents sont déjà analysées: cahier des charges, infos clés, budget, contact, etc

Assistance juridique et financière pour renouvellement de concession portuaire

Lorient Agglomération

Assistance en plusieurs phases : audit financier, juridique et technique ; élaboration du cadre contractuel ; analyse des offres et conduite des négociations.
Livrables : rapports d'audit, pièces contractuelles rédigées, analyses financières et scénarios d'investissement, rapports d'offre, comptes rendus de réunions et outils de suivi.
Exécution par missions déclenchées par bons de commande, avec comités de pilotage et comités techniques pour validation et suivi.

28 août 2026
Lorient Agglomération (56)
110 000 €
48 mois (durée initiale, déclenchement par bons de commande)
Clause environnementale
Clause sociale

Tous les détails du marché

Gagnez du temps, toutes les infos des documents sont déjà analysées: cahier des charges, infos clés, budget, contact, etc

Remplacement des menuiseries extérieures

Essonne Habitat

Maîtrise d'œuvre complète pour le remplacement des menuiseries extérieures sur 91 logements répartis en trois tranches (35 / 27 / 29 logements).

Prestations couvrant diagnostics, propositions techniques, estimation des coûts, rédaction du CCTP/DCE (DPGF) et livrables techniques.

Assistance à la consultation et à l’analyse des offres, direction et suivi d’exécution (réunions de chantier, contrôle qualité, gestion administrative et financière).

Assistance aux opérations de réception, gestion et levée des réserves, constitution et transmission du DOE; sous-traitance encadrée et obligations d’attestations sociales.

21 août 2026
Savigny-le-Temple (77)
960 000 €
Non précisé
Clause sociale

Tous les détails du marché

Gagnez du temps, toutes les infos des documents sont déjà analysées: cahier des charges, infos clés, budget, contact, etc

Assistance à maîtrise d'ouvrage pour construction de station d'épuration

Ville de Plouhinec

Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la conception, la passation et la mise en service d'une nouvelle station d'épuration, incluant diagnostics, programmation, passation MOE et suivi de réalisation.

  • Organisation en 3 phases fermes : coordination/diagnostic (10 semaines), programmation PFT (12 semaines), assistance passation MOE (5 semaines).
  • Phases optionnelles : suivi des travaux (contrôle études, DET, suivi budget/délais) et réception/mise en service avec garantie de parfait achèvement (12 mois).
  • Livrables clés : rapports de diagnostic, PFT détaillé, pièces DCE MOE, analyses d'offres, visas d'études et rapports d'essais ; prise en compte de la continuité de service, gestion des eaux pluviales et contraintes environnementales/énergétiques.
21 sept. 2026
Plouhinec (56)
-
27 semaines maximum pour les phases 1 à 3 (Phase 1 : 10 semaines ; Phase 2 : 12 semaines ; Phase 3 : 5 semaines). Phases 4 et 5 optionnelles, durée dépendante de la maîtrise d'œuvre et de la durée des travaux.
Clause environnementale

Tous les détails du marché

Gagnez du temps, toutes les infos des documents sont déjà analysées: cahier des charges, infos clés, budget, contact, etc

Remplacement partiel des menuiseries extérieures

Région Grand Est

Maîtrise d'œuvre complète pour remplacement partiel des menuiseries extérieures incluant diagnostic, APS/APD, études de projet, DCE et visa des études d'exécution.
Pilotage des phases ACT, DET, OPC et AOR/GPA, avec coordination SPS et contrôleur technique; phasage adapté au site occupé et suivi du planning et du coût prévisionnel.
Livrables attendus : diagnostics, APS/APD, PRO, dossiers DCE/DOE, visas et états récapitulatifs, comptes-rendus de réunions, journal de chantier et assistance à réception.

15 sept. 2026
Troyes (10)
1 700 000 €
34 mois (durée prévisionnelle du marché, y compris GPA)
Clause environnementale
Clause sociale
Échantillons optionnels

Tous les détails du marché

Gagnez du temps, toutes les infos des documents sont déjà analysées: cahier des charges, infos clés, budget, contact, etc

Construction d'un bâtiment administratif et technique

Concarneau Cornouaille Agglomération

Mission complète de maîtrise d'œuvre Esquisse+ suivie des phases AVP, PRO, ACT, VISA, DET et AOR.

  • Projet mixte tertiaire/technique avec surfaces indicatives : 1 840 m² bâtis ; 4 500 m² logistique/stationnement ; 2 700 m² d'espaces éco-aménagés.
  • Prestations attendues : dossier Loi sur l'eau, Simulation Thermique Dynamique, études bioclimatiques, constitution du DCE et suivi de chantier jusqu'au DOE.
  • Coordination SSI/SPS/OPC, livrables par phase et intégration de solutions de réemploi et matériaux biosourcés.
21 sept. 2026
Concarneau (29)
-
48 mois (incluant 1 an de parfait achèvement)
Clause environnementale
Clause sociale
Visite requise

Tous les détails du marché

Gagnez du temps, toutes les infos des documents sont déjà analysées: cahier des charges, infos clés, budget, contact, etc

Maîtrise d'œuvre bâtiment et installation photovoltaïque

ASA du Canal de Ventavon Saint Tropez

Études et suivi d'une installation photovoltaïque intégrée en couverture : dimensionnement structure porteuse et champ PV (~130 kWc indicatif).

  • Prescriptions : structures acier S355 galvanisé chaud, traçabilité matière, protections anticorrosion adaptées (ISO 12944), modules de haut rendement et garanties produit/ondulation renforcées.
  • Livrables : dossier de raccordement ENEDIS, DCE PV, notes de calcul structure, VISA/DET et DOE complet (certificats galvanisation, fiches techniques).
11 sept. 2026
Monêtier‑Allemont (05)
150 000 €
Non précisé
Clause environnementale

Tous les détails du marché

Gagnez du temps, toutes les infos des documents sont déjà analysées: cahier des charges, infos clés, budget, contact, etc

Exploitation des transports en commun

Communauté d'Agglomération du Cotentin

Présentation synthétique de la société ou du groupement : activité, statut, appartenance, implantation, raison sociale, chiffres clés, site internet, extrait Kbis.

Document au format PDF, 3 pages maximum.

Entretiens individuels ultérieurs pour échanger sur périmètre, durée envisagée, projets de mobilité, plan pluriannuel de renouvellement des bus et calendrier.

Comptes rendus écrits transmis après chaque entretien.

23 juil. 2027
Non précisé
-
Non précisé

Tous les détails du marché

Gagnez du temps, toutes les infos des documents sont déjà analysées: cahier des charges, infos clés, budget, contact, etc

Maîtrise d'œuvre construction de 31 logements collectifs

Habilians SA d'HLM

  • Maîtrise d'œuvre complète pour la construction neuve d'environ 31 logements collectifs (SHAB ≈ 1 770 m², SDP ≈ 1 975 m²).

  • Missions demandées : ESQ, APS/APD, PRO/DCE, ACT, VISA, DET, OPC, AOR et GPA.

  • Prestations incluses : démolition/désamiantage, VRD, aménagements paysagers, coordination des concessionnaires et intégration d'exigences RE2020/bas carbone.

  • Équipe requise pluridisciplinaire (architecte mandataire, VRD, désamiantage, économie, acoustique, OPC, performance environnementale).

11 sept. 2026
Petite Forêt (59)
3 495 000 €
40 mois (durée globale prévisionnelle), travaux 18 mois, démarrage mission quatrième trimestre 2026
Clause environnementale

Tous les détails du marché

Gagnez du temps, toutes les infos des documents sont déjà analysées: cahier des charges, infos clés, budget, contact, etc

Réfection des toitures et pré-équipements photovoltaïques

Département de Saône-et-Loire

Maîtrise d'œuvre comprenant études AVP/PRO/EXE, diagnostics structurels et préparation du DCE.
Mission complète incluant DET, OPC, AOR et suivi de parfait achèvement.
Révision et définition des pré-équipements pour pose de panneaux photovoltaïques en autoconsommation.
Coordination SSI/SPS et vérification de la portance des toitures ; prestations couvrant tranches ferme et options.

11 sept. 2026
Bourbon-Lancy (71)
1 100 000 €
Travaux : 7 mois par tranche (préparation incluse) ; réception : 2 mois par tranche ; parfait achèvement : 2 mois (tranche ferme) et 12 mois (tranches optionnelles).
Clause environnementale
Clause sociale
Visite requise

Tous les détails du marché

Gagnez du temps, toutes les infos des documents sont déjà analysées: cahier des charges, infos clés, budget, contact, etc

Assistance à maîtrise d'ouvrage aménagement numérique

Syndicat Mixte Ouvert Mayenne Très Haut Débit

Assistance juridique pour le suivi de la convention de délégation FttH, la structuration contractuelle du LoRaWAN et la sécurisation juridique du CSD.

Productions : notes juridiques, projets d’actes/avenants, appui à la passation et à l’analyse d’offres.

Prestations facturées en heures/journées avec profils avocat associé, avocat expert/sénior et juriste.

1 oct. 2026
Mayenne (53)
180 000 €
1 an, reconductible tacitement 3 fois (durée maximale 4 ans)
Clause environnementale
Clause sociale

Tous les détails du marché

Gagnez du temps, toutes les infos des documents sont déjà analysées: cahier des charges, infos clés, budget, contact, etc

Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la définition et le suivi des contrats de restauration collective

Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Région Bretagne

Assistance à maîtrise d'ouvrage pour définir la stratégie d'achat, rédiger le DCE, analyser les offres et piloter le démarrage et le suivi des contrats de restauration collective.

Prestations structurées en phases : cadrage, diagnostic, stratégie, sourcing, rédaction du DCE, assistance pendant la consultation, appui au démarrage et suivi des contrats.

Livrables opérationnels attendus : notes de diagnostic, grilles d'analyse, matrices de scénarios, tableaux de bord, comptes rendus et bilans annuels.

Travail majoritairement en visioconférence avec déplacements limités; livrables fournis sous formats éditables (Word/Excel/PPT).

7 sept. 2026
Rennes (35)
-
4 ans; phase initiale 6 à 9 mois; suivi des contrats 2 ans, reconductible 1 an

Tous les détails du marché

Gagnez du temps, toutes les infos des documents sont déjà analysées: cahier des charges, infos clés, budget, contact, etc

Assistance à maîtrise d'œuvre pour fermetures automatiques

PETRAM

  • Conception et finalisation des pièces techniques (CCTP, DPFG, BPU, DQE) et estimation prévisionnelle des coûts.

  • Interventions commandées mission par mission : réunion de lancement, visites contradictoires, audits, suivi du contrat et supervision des travaux, assistance technique ponctuelle, état des lieux de fin de période.

  • Livrables attendus : comptes rendus, rapports d'audit, synthèses trimestrielles et annuelles, et base de données technique centralisée.

  • Chaque mission fait l'objet d'une commande avec prix unitaires indiqués au bordereau des prix; participation à la démarche QUALIBAIL requise.

15 sept. 2026
Nord et Pas-de-Calais (59/62)
300 000 €
Jusqu'au 01/01/2030, reconduction tacite possible.
Clause environnementale

Tous les détails du marché

Gagnez du temps, toutes les infos des documents sont déjà analysées: cahier des charges, infos clés, budget, contact, etc

Requalification des espaces publics du centre-ville

Ville de Rue

Maîtrise d'œuvre en tranches (tranche ferme + 3 conditionnelles) pour la requalification des espaces publics.

Missions complètes ESQ → AOR : études de conception, dossiers réglementaires (permis d'aménager, loi sur l'eau, autorisations environnementales), rédaction du DCE, assistance à la passation des marchés, VISA/EXE, DET et AOR.

Livrables principaux : plans/coupes, estimations de coûts, phasages, DCE et pièces techniques en formats dématérialisés; coordination SPS et gestion des déchets.

Équipe attendue : paysagiste mandataire, ingénierie VRD, urbanisme réglementaire et ingénierie environnementale.

14 sept. 2026
Rue (80)
4 600 000 €
ESQ 2 mois; AVP 4 mois; PRO 2 mois; DCE/ACT 2,5 mois; VISA/EXE 7 mois; DET 7 mois; AOR 7 mois. Début prévu en octobre 2026.
Clause environnementale
Visite optionnelle

Tous les détails du marché

Gagnez du temps, toutes les infos des documents sont déjà analysées: cahier des charges, infos clés, budget, contact, etc

Aménagement du parcours de visite de site archéologique

Collectivité de Corse

Mission complète de maîtrise d'œuvre pour l'aménagement d'un parcours de visite sur un site archéologique protégé, comprenant diagnostic, conception et suivi d'exécution.

Phases attendues : APS, APD, PRO, ACT, DET, VISA, AOR et OPC, avec livrables graphiques (esquisses, plans, coupes, détails) et documents techniques (carnets, notices).

Équipe pluridisciplinaire requise : architecte du patrimoine, paysagiste, scénographe/graphiste et compétences techniques complémentaires.

Préconisations et contraintes : diagnostic thématique du parcours, définition des matériaux et de la signalétique, estimation prévisionnelle des coûts, mesures de protection des vestiges, gestion des déchets.

9 sept. 2026
Sartène (2A)
-
24 mois (durée prévisionnelle)
Clause environnementale
Visite requise

Tous les détails du marché

Gagnez du temps, toutes les infos des documents sont déjà analysées: cahier des charges, infos clés, budget, contact, etc

Mission de maîtrise d'œuvre réhabilitation et construction de logements

HABITAT 08 Office Public de l'Habitat des Ardennes

4 logements collectifs à réhabiliter et 4 logements individuels à concevoir et construire.
Phases de maîtrise d'œuvre demandées : ESQ, DIA, APS, APD (permis de construire), PRO, ACT, VISA, DET, AOR.
Réalisation d'un audit thermique, attestations RE2020 pour logements neufs et attestations d'accessibilité PMR.
Rédaction et dépôt des demandes préalables de travaux, production des DOE et coordination SPS jusqu'à la réception.

31 août 2026
Attigny (08)
171 063 €
16 mois, incluant la période de préparation
Clause environnementale
Clause sociale
Visite optionnelle