• Mission complète de maîtrise d'œuvre intellectuelle pour réviser un PLU : cadrage, diagnostic environnemental, PADD, règlement et plans de zonage, arrêt, enquête publique et approbation.
• Livrables attendus : notes de cadrage, EIE, diagnostics thématiques et cartographies CNIG/GPU, scénarios PADD, règlement écrit et plans de zonage en versions modifiables, OAP patrimoniales et mobilités.
• Prévoir options chiffrées (évaluation environnementale complète, assistance renforcée enquête publique, reprises substantielles) et production de formats SIG exploitables.
• Animation de la gouvernance : COPIL, au moins deux réunions publiques, registres et bilans de concertation.

• Location avec option d'achat d'un dispositif de mesure de l'hémoglobine pré-don, incluant cartouches/consommables et logiciel associé.

• Fourniture et gestion des consommables avec traçabilité des lots et disponibilité de lots de secours.

• Maintenance (échange standard ou évolutive), pièces détachées, formation des utilisateurs et documentation technique mise à jour.

• Performances attendues : sensibilité justifiée (≈ ±0,3 g/dL), temps de mesure ≤ 5 s, fonctionnement en environnements 10–40 °C.

Mission complète de commissariat aux comptes couvrant le contrôle interne, la certification des comptes annuels et les vérifications comptables.

• Vérification du système d'information, conformité des écritures, conventions réglementées et documents destinés aux organes de gouvernance.

• Restitution par rapports, recommandations et indicateurs; alerte en cas d'anomalies importantes.

• Équipe pluridisciplinaire nominative avec planning détaillé et procédure de remplacement en cas d'empêchement.

Fourniture et mise en œuvre d'enrochements lourds HMB 300/1000 kg avec manutention, transport et déchargement en conditions hors eau et en eau.
Réalisation de chaussées : approvisionnement en granulats (GNT, gravillons, sables), fabrication et mise en œuvre d'enrobés bitumineux, ESU et couches d'accrochage, avec contrôles de température, épaisseur, taux de vide et macrotexture.
Travaux de terrassement et assainissement comprenant couches de forme, remblais, géotextiles, empierrements et gestion des terres, plus pose de réseaux et regards.
Fourniture et pose d'équipements linéaires (signalisation, dalles podotactiles, plots, barrières, garde-corps) et mise en place d'un PAQ, contrôles qualité et DOE.

• Réalisation complète de terrassements, démolitions, voirie, réseaux humides et secs, éclairage public et aménagements paysagers.
• Fourniture et pose d'armoires électriques, fourreaux, chambres de tirage, bassins de rétention, couches de chaussée, mobilier urbain et plantations.
• Remise de plans d'exécution et DOE, essais et contrôles (étanchéité, essais électriques, photométrie), échantillons matériaux et fiches d'essais.
• Coordination inter-opérations, sécurité chantier (PGCSPS/PPSPS) et mesures environnementales (gestion déchets, protection eau/sol, charte chantier vert).

Audit à blanc préalable pour évaluer le dispositif de contrôle interne et proposer recommandations opérationnelles.

Certification annuelle des comptes pendant la durée du mandat, comprenant contrôles, tests et opinion sur les états financiers.

Remise de rapports intermédiaires et finaux, présentations synthétiques et planning détaillé remis avant chaque mission.

Organisation des travaux selon un calendrier annuel, avec moyens répertoriés par profil et production de livrables en formats électronique et papier.

Levés topographiques détaillés (corps de rue, surfaces urbaines, points d'ouvrages) et investigations des réseaux d'assainissement.

Précision requise : classe A pour mesures indirectes ; relevés rattachés aux référentiels RGF93/Lambert‑93 et NGF IGN69.

Livrables numériques organisés : DWG/PDF, profils en long/travers, croquis et photographies ; transmission via FTP et tableaux de bord trimestriels.

Suivi programmé par réunions semestrielles (ou trimestrielles si besoin) et prestations facturées en prix unitaires et forfaitaires.

Mission de maîtrise d'œuvre de base avec ½ EXE et OPC en phase d'exécution pour conception et coordination.
Conception de 40 logements en résidence autonomie (30 T1 bis ≈ 33 m², 10 T2 ≈ 46 m²) et 15 logements jeunes.
Forte exigence PMR : hall accessible, ascenseur dimensionné pour brancard, salles d'eau adaptées et cheminements contrastés.
Logements équipés : cuisine aménagée/équipée ou kitchenette standard, prises et plans de travail accessibles, revêtements antidérapants.
Performance environnementale NF Habitat HQE et conformité RE2020, et clause d'insertion (IAE).

• Forfaits voix et données (paliers 1 Go à 100 Go, options illimitées, 5G) et gestion de l'itinérance.
• Fourniture et gestion de terminaux (packs abonnements+terminaux), remplacement et recyclage en fin de vie.
• Reprise et portabilité du parc avec basculement sous 15 jours; délais opérationnels courts pour ouverture/suppression de lignes et livraison de terminaux.
• Facturation mensuelle détaillée via portail avec rapports analytiques; SAV, dépannage et prêt de matériel inclus.

Fourniture et livraison d'équipements informatiques (tablettes tactiles/graphique, liseuses, nano-serveurs NAS, objets connectés) et d'un large panel de périphériques et accessoires.
Mise à disposition de pièces détachées compatibles, options d'extensions de garantie et prestations de maintenance avec SLA.
Référencement des articles via un bordereau de prix unitaires (BPU) et possibilité d'achats hors BPU via catalogue sous conditions.
Livraisons et emballages optimisés selon exigences RSE (réduction d'emballage, reparabilité, reprise en fin de vie) avec reporting périodique.

Présentation synthétique de la société ou du groupement : activité, statut, appartenance, implantation, raison sociale, chiffres clés, site internet, extrait Kbis.

Document au format PDF, 3 pages maximum.

Entretiens individuels ultérieurs pour échanger sur périmètre, durée envisagée, projets de mobilité, plan pluriannuel de renouvellement des bus et calendrier.

Comptes rendus écrits transmis après chaque entretien.

Entretien et réfection de chaussées, trottoirs et stationnements, y compris opérations d'urgence et interventions planifiées.
Interventions couvrant terrassements, enrobés, bordures, canalisations, regards, maçonnerie, pose de mobilier urbain et signalisation.
Analyses et contrôles qualité obligatoires (essais en laboratoire agréé) et remise des plans de récolement / DOE.
Sécurisation des chantiers, gestion des déblais et traçabilité des matériaux.

Réhabilitation générale et performance énergétique de deux implantations d'une unité EHPAD.

• Site principal : isolation extérieure, remplacement des menuiseries, rénovation de la chaufferie, remplacement d'armoires électriques, création d'un PASA et restructuration intérieure sur ~3 100 m².
• Site secondaire : amélioration du confort d'été et restructuration de locaux logistiques/personnels d'environ 230 m².
• Découpage détaillé par corps d'état : VRD/gros œuvre, menuiseries ext./int., plâtrerie/finissions, CVC/plomberie/désenfumage, fluides médicaux, électricité CFO-CFA-SSI.