412 Appels d'offres Impact environnemental – Page 2

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Fourniture et gestion de licences Microsoft SPLA

GIP Okantis

  • Fourniture et gestion des licences Microsoft SPLA, avec mise à disposition selon le catalogue SPLA et exemples de postes licenciels.
  • Assistance à la souscription/renouvellement, déclarations mensuelles SPLA, inventaires et historiques de consommation.
  • Conseil en modèles de licensing, simulations économiques et optimisation des coûts, accompagnement lors d'audits.
  • Réversibilité sans surcoût et mesures de sécurité et environnementales (dématérialisation, réduction des déplacements).
7 sept. 2026
Limoges (87)
1 000 000 €
Jusqu'au 31/12/2027, reconductible annuellement jusqu'au 31/12/2030; exécution des bons limitée à 12 mois après expiration
Clause environnementale
Clause sociale

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Aménagement et exploitation du restaurant

Ville du Havre

Aménagement et exploitation d'un restaurant avec cuisine, salle principale, salon privatif, réserves et locaux techniques.

  • Surface principales : salle ~271,5 m² (mezzanine incluse), salon ~60,4 m², réserves/prep ~43,1 m² ; capacités 93 et 19 personnes.
  • Exploitation toute l'année avec offre favorisant produits locaux, de saison et circuits courts ; animations culturelles et activités complémentaires possibles.
  • Terrasses : une terrasse R+3 (électrique mais sans eau) et possibilité d'une terrasse extérieure sur espace vert soumise à autorisation et mobilier léger.
  • L'exploitant finance la plupart des équipements et assume abonnements/consommations ; la collectivité prend en charge une part des travaux d'aménagement (détails et plafond précisés dans le dossier).
18 sept. 2026
Le Havre (76)
148 000 €
7 ans (à partir de janvier 2027)
Clause environnementale
Visite requise

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Fourniture et marquage d'articles textiles promotionnels

Département des Pyrénées-Atlantiques

Fourniture d'articles textiles personnalisés avec marquage selon logotype fourni.
Marquage réalisé par sérigraphie ou sublimation ; BAT transmis et validation en 48–72 heures avant production.
Gestion des ruptures par substitution équivalente et engagement de traçabilité et conformité aux normes.
Commandes traitées par bons de commande, suivi logistique, et service après-vente avec réponse aux réclamations sous 24 heures.

25 sept. 2026
Pyrénées-Atlantiques (64)
35 000 €
1 an, reconductible deux fois (deux renouvellements d'1 an)
Clause environnementale
Clause sociale
Échantillons requis

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Maintenance multitechnique des installations

CEA Paris-Saclay

  • Maintenance préventive et corrective des installations électriques HTA/BT, courants faibles, CVC, réseaux de fluides et ascenseurs.
  • Suivi et planification via GMAO, gestion des approvisionnements, astreintes et délais d'intervention avec rapports techniques et comptes rendus.
  • PQSE à mettre en place (qualité, sécurité, environnement), archivage documentaire 10 ans et respect du tri des déchets/plan de progrès environnemental.
  • Équipes exigées habilitées et formées (habilitations électriques, autorisations d'intervention) avec fiches professionnelles et suivi des compétences.
28 août 2026
Evry (91)
-
3 ans (01/04/2027 au 31/03/2030), + 2 options annuelles de 12 mois; réversibilités 1 mois entrante et 1 mois sortante
Clause environnementale
Clause sociale
Visite requise

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Travaux de signalisation horizontale et verticale

Commune de Dourdan

  • Réalisation de marquages au sol (lignes 10/15/25 cm, passages piétons, stops, flèches, pictogrammes vélo) avec enduits à chaud ou froid, résine méthacrylate pour éléments antidérapants.
  • Effacement des anciens marquages (mécanique, grenaillage, peinture noire antidérapante) et traitement d'accrochage avant application.
  • Fourniture et pose de panneaux et poteaux galvanisés, fondations béton et opérations de dépose/pose de mobilier urbain.
  • Remise du DOE, contrôles de conformité (rétro-réflexion, adhérence) et mise en œuvre de mesures environnementales (produits faibles COV, tri des déchets).
27 août 2026
Dourdan (91)
75 000 €
12 mois, reconductible tacitement 3 fois 12 mois
Clause environnementale
Clause sociale

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Révision du zonage d'assainissement

Communauté de Communes Pleyben - Châteaulin - Porzay

Analyse et inventaire des réseaux collectifs et non collectifs, localisation des ouvrages et bilans de fonctionnement (≈16 stations d'épuration, ≈62 postes de relevage ; ≈8 140 abonnés en réseau collectif, ≈6 330 en non collectif).
Modélisation hydraulique et organique et évaluation des incidences sur ouvrages et milieux récepteurs avec hypothèses de calcul (1 EH = 60 g DBO5 et 150 L/j ; 20 EH/ha pour zones artisanales).
Comparatif technico‑économique entre raccordement collectif et solutions autonomes et proposition d'un zonage intégrant contraintes techniques, économiques et écologiques.
Livrables : rapport final, carte générale et cartographie parcellaire fond PLUiH, résumé exécutif ~10 pages, fichiers SIG et accompagnement pour l'enquête publique.

25 sept. 2026
Multiples
-
Novembre 2026 à juillet 2027 (calendrier opérationnel), enquête publique 2e trimestre 2028
Clause environnementale

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Remplacement d'étanchéité et isolation thermique des toitures-terrasses

OPHIS Puy-de-Dôme

Étanchéité bicouche bitume + isolant thermique R = 6,40 m²·K/W (épaisseur maxi 140 mm) sur ~800 m².
Étanchéité autoprotégée 1 m linéaire le long des acrotères ; finition gravillonnée (gravillon 6 cm) avec aspiration/évacuation des gravillons existants.
Rehausse des naissances EP, sorties de ventilation, remplacement/rehausse de 4 lanterneaux et repositionnement des plots de VMC.
Arrachage des relevés existants, adaptations des jonctions/garde-corps, constitution du dossier d'exécution et DOE; gestion et tri des déchets de chantier.

28 août 2026
Clermont-Ferrand (63)
-
3 mois
Clause environnementale
Clause sociale
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Mise à disposition de porteurs avec chauffeurs pour viabilité hivernale

SANEF

  • Mise à disposition de porteurs équipés (saleuses, lames, possibilité de saumureuse) avec conducteurs formés.
  • Disponibilité en astreinte 24/7 avec organisation des rotations et interlocuteur dédié.
  • Déclenchement sur demande formalisée, délai d'intervention requis : 1 heure après notification.
  • Obligations HSE : plan de prévention, formations obligatoires, rapport d'intervention pour validation et facturation.
11 sept. 2026
Sommessous (51)
-
36 mois, prorogeable 12 mois une fois
Clause environnementale
Clause sociale

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Aménagement de carrefour et d'avenue

Commune de Beaumes de Venise

  • Démolition de chaussée, réfection de trottoirs en béton désactivé coloré et reprise du parking.
  • Création et modification d'ouvrages pluviaux, mise à la cote des regards et reprise des réseaux concessionnaires.
  • Démolition et reconstruction d'un mur de soutènement avec enduit de finition; fourniture et pose de bordures.
  • Mise en place de signalisation verticale et horizontale, balisage temporaire et maintien de l'accès piéton et de la circulation.
31 août 2026
Beaumes de Venise
-
6 mois; préparation 15 jours; délai d'exécution 2 mois
Clause environnementale

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Fourniture et livraison de boissons pour cuisine centrale

Mairie de Ris-Orangis

Fourniture et livraison d'un assortiment de boissons (eaux, sodas, jus de fruits, vins, crémant, boissons gazeuses) listées dans un bordereau de prix unitaires avec quantités annuelles estimatives.
Livraisons organisées en tournées optimisées, déchargement assuré par le titulaire et respect des plages horaires de livraison.
Contrôles quantitatifs et qualitatifs systématiques à la réception (références, état des emballages, étiquetage, température le cas échéant) avec documents de traçabilité.
Exigences sur les conditionnements (préférence pour emballages recyclables/réemployables) et justificatifs techniques attendus.

21 sept. 2026
Ris-Orangis (91)
210 000 €
48 mois (à partir du 14/02/2027)
Clause environnementale
Échantillons requis

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Fourniture de repas, collations et épicerie sèche

GIP Samusocial de Paris

Fourniture de produits d’épicerie sèche sur références listées : laits UHT, boissons, petit‑déjeuner, conserves et produits de dépannage.

  • Outil de commande attendu, conditionnements conformes et priorisation des emballages recyclables et réduction du suremballage.
  • Livraisons selon planning, véhicules adaptés, frais de préparation/transport inclus et fiches techniques exigées.
  • Quantités annuelles indicatives fournies au bordereau (DQE).
25 sept. 2026
Île-de-France
-
2 ans (à partir du 01/03/2027), renouvelable 2 fois 1 an, durée totale maximale 4 ans
Clause environnementale
Visite optionnelle

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Activités sportives scolaires nautiques et équestres

Ville de Brest

Prestations de kayak pour écoles primaires (cycle 3), collèges et lycées : parc matériel détaillé (kayaks, paddles, aviron) à fournir ; 93–96 vacations (2 h 30–2 h 45).
Ratios : 1/10 pour le primaire, 1/12 pour collèges/lycées ; BPJEPS/BE requis ; seuil météo stop‑eau : température ressentie < 7 °C.
Préférence pour encadrement sans moteur ou motorisation électrique/faible émission ; vestiaires/toilettes et adaptation pédagogique abritée exigés.

7 sept. 2026
Brest (29)
56 000 €
02/11/2026 au 15/07/2030 (accordé sans reconduction)
Clause environnementale
Clause sociale

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Nettoyage du parc SCH 2026-2029

SEM Sarreguemines Confluences Habitat

  • Nettoyage des cages d'escalier, halls, circulations, ascenseurs, locaux annexes et surfaces vitrées.
  • Traçabilité numérique des interventions (identification des agents, horodatage, validation) et tableau de bord KPI mensuel.
  • Organisation par zones (Beausoleil, Grands Quartiers, Autres Quartiers) et opération spécifique pour le nettoyage des logements.
  • Planning trimestriel, liste nominative des agents et modalités de remplacement; priorisation de produits écolabellisés et réduction de la consommation d'eau.
4 sept. 2026
Sarreguemines (57)
250 000 €
Lot 1-3: 14 mois (01/11/2026–31/12/2027); Lot 4: 12 mois (01/01/2027–31/12/2027). Reconduction tacite deux fois 12 mois.
Clause environnementale
Clause sociale
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Fourniture de matériels électriques et d'éclairage

Université Claude Bernard Lyon 1

Fourniture et livraison de matériels électriques et d'éclairage, gestion d'un catalogue avec prix unitaires et remises fabricants.

Mise en place et configuration d'une plateforme de commande en ligne avec comptes administrateurs, acheteurs et approbateurs, et possibilité d'édition de devis et bons de commande électroniques.

Livraison dans tous les locaux intérieurs avec vérifications qualitatives et quantitatives, gestion des écarts et procédures de reprise/échange.

Fourniture de documentation technique en français, webinaires de formation pour l'outil et production de statistiques annuelles sur les achats.

14 sept. 2026
Rhône (69)
995 000 €
1 an, renouvelable 3 fois (durée maximale 4 ans); exécution des commandes sous 15 jours
Clause environnementale
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Mise à disposition d'un minibus publicitaire

Mairie de Monts

Minibus 9 places avec grand coffre destiné au transport de personnes et à l'affichage publicitaire.
Fournir fiche technique complète (photos, consommations, émissions CO2, équipements et options) et conformité aux normes de normalisation.
Mise à disposition gratuite ; entretien, garanties et frais à la charge du titulaire selon les conditions contractuelles.
Exploitation commerciale des espaces publicitaires avec méthodologie de démarchage, maquette des emplacements, grille tarifaire et minimum d'annonceurs.

4 sept. 2026
Monts (37)
120 000 €
2 ans, renouvelable une fois pour 2 ans (jusqu'au 30/11/2030)
Clause environnementale

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Accompagnement au changement et aménagement du rez-de-chaussée

Caisse primaire d'Assurance Maladie des Ardennes

Programme fonctionnel complet pour réorganiser un plateau d'environ 1 225 m².

  • Phase 1 : diagnostic, entretiens, fiches synthèse, tableau des surfaces et schéma organisationnel avec estimation provisoire des coûts.
  • Phase 2 : macro/micro-zoning, descriptions fonctionnelles, jusqu'à 3 scénarios d'occupation, plans 2D et restitutions 3D couleur, estimation finale des coûts.
  • Suivi hebdomadaire, livrables dématérialisés compatibles Pack Office, prise en compte de la modularité, de la sécurité et des performances énergétiques.
10 sept. 2026
Charleville-Mézières (08)
-
Environ 5 mois (octobre 2026 - février 2027)
Clause environnementale
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Fournitures scolaires

Ville de Chalon-sur-Saône

  • Fourniture d'un large assortiment d'articles de papeterie, écriture, géométrie, arts plastiques et accessoires pour établissements scolaires et services périscolaires.
  • Références attendues selon familles d'articles avec conformité aux normes NF/CE et préférence pour produits labellisés ADEME / ISO 14024.
  • Commandes gérées via un espace de commande en ligne avec circuits de validation et paiement par mandat administratif.
  • Livraison selon créneaux horaires ; délai maximum de mise à disposition encadré pour les articles catalogue (délai contractuel précisé pour chaque commande).
25 sept. 2026
Saône-et-Loire (71)
108 500 €
1 an, renouvelable 3 fois (durée maximale 4 ans)
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Amélioration du fonctionnement de la station d'épuration

Communauté de Communes du Grand Pontarlier

Mission complète de maîtrise d'œuvre couvrant AVP, PRO, ACT, EXE, VISA, DET et AOR pour la réhabilitation et l'amélioration du traitement des eaux.
Livrables attendus : DCE, DOE, DIUO, plans de synthèse, notes de calcul, PV de réception et comptes-rendus de réunions.
Organisation collaborative via une plateforme dédiée et réunions de coordination régulières (comptes-rendus obligatoires).
Intégration d'un volet exploitation/maintenance et d'exigences environnementales (dont références HQE).

11 sept. 2026
Doubs (25)
8 585 700 €
Environ 38 mois (Phase AVP/PRO : 10 mois)
Clause environnementale
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Fourniture de pièces détachées et prestations de mécanique pour engins Caterpillar

Conseil Départemental de la Charente-Maritime

Fourniture de pièces détachées constructeur Caterpillar (joints, goujons, conduits, échappement, refroidisseurs, valves, roulements, flexibles, etc.) référencées par numéro constructeur.

Diagnostic, dépannage et réparation en atelier ou sur site ; facturation au forfait (déplacement/diagnostic) ou à l'heure pour la main-d'œuvre.

Livraisons franco de port ; commandes exécutées au fur et à mesure via bons de commande ; délai de proposition de devis fixé à 48 heures.

Garantie des prestations 1 an ; contrôles quantitatifs/qualitatifs à la livraison et vérifications des réparations sous 21 jours ouvrés.

11 sept. 2026
Charente-Maritime (17)
-
1 an (01/01/2027 - 31/12/2027), reconduction possible (conditions non précisées)
Clause environnementale
Clause sociale

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Location de chapiteaux, pagodes et planchers

Grand Montauban Communauté d'Agglomération

Location et installation de pagodes (3×3, 4×4, 5×5) et chapiteaux de grandes dimensions (ex. 10×10 à 25×40), modulables et juxtaposables.
Fourniture et pose de planchers autoportés ou calés, moquette, vélums, rideaux (coton gratté noir) et toiles PVC.
Installation électrique complète avec bloc central et minimum 4 projecteurs par structure, dispositifs de sécurité, mobilier (tables, chaises, mange-debout), chauffage et gestion des consommables.
Prestations comprises : livraison, montage, mise en conformité ERP et électriques, contrôles sur site, démontage et reprise; fourniture de lestage/ancrage et justificatifs techniques.

31 août 2026
Montauban (82)
420 000 €
1 an, renouvelable tacitement 3 fois (durée maximale 4 ans)
Clause environnementale