230 Appels d'offres de Déchets et gestion des déchets – Page 9

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Gagnez du temps, toutes les infos des documents sont déjà analysées: cahier des charges, infos clés, budget, contact, etc

Traitement des déchets végétaux

Vallée Sud - Grand Paris

  • Réception, contrôle visuel et double pesée des déchets végétaux avec traçabilité des flux.
  • Traitement par compostage avec exigence de qualité conforme aux normes AFNOR ou équivalentes et redistribution partielle gratuite du compost (jusqu'à 10% de la production).
  • Suivi documentaire et rapports réguliers (relevés de pesée, comptes-rendus d'exploitation et rapports annuels).
  • Tonnages indicatifs de l'ordre de quelques milliers de tonnes par an ; gestion des lots non conformes et imputation via filières adaptées.
16 sept. 2026
Hauts-de-Seine (92)
-
Non précisé
Clause environnementale
Clause sociale

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Nettoyage et valorisation des déchets littoraux

Syndicat Mixte du Littoral Landais

  • Nettoyage mécanisé de l'estran par ratissage, criblage et micro‑criblage (maille 2,5 cm puis 6 mm), séparation et évacuation des déchets vers aires arrière.
  • Gestion du sable extrait avec analyses et retour conditionné après tri ; tenue d'inventaire matériel et reporting géolocalisé.
  • Fourniture de plannings mensuels et comptes‑rendus détaillés ; conformité moteurs et procédures de sécurité.
17 sept. 2026
Landes (40)
1 380 000 €
7 ans (01/01/2027 - 31/12/2033)
Clause environnementale
Visite optionnelle

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Enlèvement de rejets et nettoyage de terrasses et logements vacants

Société Villeurbannaise d’Urbanisme

• Enlèvement des rejets dans parties communes et sous-sols, évacuation vers déchetteries, fréquence minimale 2 passages/semaine.

• Enlèvement sous 2 jours ouvrés des encombrants infestés (ex. punaises de lit) à réception de la demande.

• Nettoyage des terrasses redents (420 m² et 300 m²) : balayage et enlèvement des rejets au moins 1 fois par trimestre.

• Nettoyage complet des logements vacants (sols, sanitaires, vitres, menuiseries, poussières) : intervention sous 2 jours ouvrés après ordre.

17 sept. 2026
Villeurbanne (69)
420 000 €
Non précisé
Clause environnementale
Clause sociale
Visite optionnelle

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Collecte et évacuation des dépôts sauvages

Mairie de Rosny‑sous‑Bois

Collecte et évacuation de dépôts sauvages non dangereux (inertes et non inertes) avec tri sommaire et remise en état basique.

  • Interventions assurées 24/7 ; délai d’intervention standard 12 h et 4 h en urgence.
  • Équipes minimales : 2 manutentionnaires + 1 chef de chantier ; véhicules adaptés (bennes, grappins, compacteurs).
  • Traçabilité exigée : comptes‑rendus, bons de pesée et tableaux de tonnages après chaque intervention.
17 sept. 2026
Rosny‑sous‑Bois (93)
-
12 mois, reconductible tacitement 3 fois 12 mois (durée maximale 48 mois)
Clause environnementale
Clause sociale

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Tri et conditionnement des déchets ménagers recyclables massifiés

Syndicat Mixte de Traitement des Ordures Ménagères de la région de Villerupt

  • Traitement complet des flux recyclables massifiés : tri, fabrication de balles, caractérisation qualité entrante et sortante et préparation pour expédition.
  • Obligation de recourir à un Organisme Tiers Indépendant ou bureau d'études pour les caractérisations ; procédures d'autocontrôle et reporting réguliers.
  • Gestion des refus avec filière de valorisation énergétique justifiée par autorisation administrative ; présentation des moyens humains et matériels, organigramme et CV.
  • Prestation supplémentaire de transport des flux triés vers centre(x) de tri (avec extension des consignes de tri aux emballages plastiques) susceptible d'être activée ; distances et répartition des tonnages à préciser.
18 sept. 2026
Villers-la-Montagne (54)
-
3 ans ferme (à compter du 01/04/2026), reconductible 2 fois 1 an chacune
Clause environnementale

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Exploitation d'une déchèterie mobile

Syctom

  • Fourniture, livraison, assemblage et maintenance d'un kit de déchèterie mobile modulable avec espace d'accueil protégé.

  • Accueil du public, pré-tri et stockage temporaire des flux (DDS, DEEE, DEA, TLC, textiles, gravats, encombrants, végétaux) avec étiquetage et rotation des contenants.

  • Objectif minimum de valorisation 70% pour les flux pré-triés, traçabilité des exutoires, orientation vers éco‑organismes et reporting mensuel/annuel.

  • Exploitation assurée par au moins deux opérateurs par permanence, formation SST, fourniture d'EPI et protocoles de sécurité.

18 sept. 2026
Ivry-sur-Seine (94)
350 000 €
1 an, renouvelable 3 fois (durée possible totale 4 ans)
Clause environnementale
Clause sociale

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Traitement et valorisation des ordures ménagères résiduelles

Syndicat Mixte de Traitement des Déchets Ardennais VALODEA

Réception, double pesée (entrée/sortie) sur pont bascule conforme et édition/conservation de bons de pesée.

  • Traitement des ordures ménagères résiduelles selon la filière proposée par le candidat, avec justification technique.
  • Reporting : états mensuels (format tableur compatible Excel) et rapport annuel ; tenue du registre entrées/sorties.
  • Gestion des non‑conformités avec identification, isolation, prise en charge et information sous 24 h ; objectif de vidage sans attente > 20 minutes.
18 sept. 2026
Ardennes (08)
-
1 an (à partir du 01/01/2027), reconductible tacitement trois fois 1 an
Clause environnementale
Clause sociale
Visite optionnelle

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Traitement des déchets ultimes et valorisation

Syndicat Mixte de Traitement des Déchets Ardennais

  • Traitement et valorisation des déchets ultimes/encombrants avec propositions de filières matière/énergie et opérations de préparation (tri, broyage).
  • Tonnage indicatif 6 500 t/an ; facturation sur BPU en €/t traitement + TGAP €/t + taxe d'accueil éventuelle + forfaits (radioactivité, caractérisation).
  • Réception du lundi au samedi matin, double pesée obligatoire, délivrance de bons de pesée et enregistrement des flux.
  • Procédure de gestion des non‑conformités (notification 24–48 h), zones d'isolement et prise en charge financière à préciser.
  • États mensuels par collectivité et rapport annuel ; plan de continuité et mesures compensatoires à prévoir.
18 sept. 2026
Ardennes (08)
-
1 an (à partir du 01/01/2027), renouvelable 3 fois
Clause environnementale
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Transport et traitement des déchets ménagers et assimilés

Communauté d'Agglomération du Niortais

Réception, pesée et traitement des OMR avec capacité minimale engagée de 4 000 t/an.

  • Horaires d'exploitation en semaine, bilans matière et bilans d'exploitation (trimestriels/annuels) à transmettre.
  • Justificatifs ICPE pour site principal et site de secours exigés; mesures HSE et gestion des non‑conformités à décrire.
18 sept. 2026
Niort (79)
2 500 000 €
24 mois, reconductible deux fois 12 mois (durée maximale 4 ans)
Clause environnementale

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Collecte et gestion des déchets hospitaliers

Groupement Hospitalier de Territoire Hôpitaux de Provence

Fourniture, installation et maintenance d'un parc de contenants (bacs 120/360/660 L, bio‑seaux ~25 L, bennes/compacteurs) et des consommables associés.

Collecte interne quotidienne/pluriquotidienne des flux (DASRI, DAOM, cartons, plastiques, bio‑déchets, petits DEEE, verre, petits métaux) avec regroupement, tri et redirection vers filières adaptées.

Installation et maintenance d'un système de pesée/traçabilité ; transmission hebdomadaire des données Excel et rapport trimestriel d'analyse.

Lavage/désinfection systématique des contenants; maintenance préventive et corrective des matériels (tracteurs, véhicules, lève‑conteneurs, unité de lavage) et gestion quotidienne de l'aire à déchets.

18 sept. 2026
Marseille (13)
-
2 ans, reconductible 1 fois 2 ans (durée maximale 4 ans)
Clause environnementale
Visite requise

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Gestion et valorisation des boues d'épuration

Communauté d'Agglomération du Niortais

  • Chargement, transport et épandage de boues stabilisées/minéralisées avec fourniture de caissons étanches si nécessaire.
  • Rédaction et gestion du dossier de plan d'épandage, tenue d'un fichier parcellaire et réalisation d'analyses agronomiques (résultats provisoires ~15 j, définitifs ~3 semaines).
  • Livraison de rapports annuels et cartographies numériques (shape, DWG) ; adaptation des modes d'épandage aux sols et contraintes agricoles.
18 sept. 2026
Niort (79)
100 000 €
24 mois, reconductible une fois 24 mois (durée maximale 48 mois)
Clause environnementale

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Nettoyage et gestion des déchets de marché communal

Commune de Chanteloup-les-Vignes

Nettoyage du périmètre et des abords d'un site de commerce en plein vent, collecte, évacuation et traitement des déchets.
Interventions deux fois par semaine (mercredi et samedi) avec propreté opérationnelle exigée à 16h30 après chaque séance.
Quantités et tolérances : déchets totaux plafonnés à 1 tonne par séance (±10 %); biodéchets : bac par commerçant, tolérance 50 kg par bac; tout-venant 500 kg/seance (±10 %).
Fourniture et gestion des bacs dédiés, tri à la source, traçabilité des contrats d'évacuation et rapport trimestriel sur tri et valorisation.

18 sept. 2026
Chanteloup-les-Vignes (78)
105 000 €
1 an, reconduction tacite annuelle possible 3 fois (durée maximale 4 ans)
Clause environnementale
Clause sociale

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Tri et conditionnement des emballages ménagers recyclables en mélange

SIDOMSA

Tri et conditionnement d'emballages ménagers recyclables en mélange, avec possibilité d'intégrer les fibreux.

Volume attendu d'environ 2 400 tonnes par an, extensible jusqu'à 3 000 t/an en cas d'ajout des fibreux.

Pesées en entrée/sortie, archivage des données, caractérisations selon XP X30-437 et XP X30-472, reporting régulier (mensuel/trimestriel/annuel).

21 sept. 2026
Lavilledieu (07)
4 500 000 €
3 ans (01/01/2027 au 31/12/2029), reconductible 3 fois (jusqu'au 31/12/2032)
Clause environnementale
Clause sociale
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Collecte, traitement et valorisation des déchets

Institut Paoli Calmettes

Collecte, transport, traçage et valorisation des flux DAS, DIB, biodéchets, recyclables et déchets chimiques.
Fourniture, gestion et rotation des contenants adaptés, pesées systématiques (DAS et biodéchets) et campagnes de caractérisation (DAS tous les 2 ans).
Reporting mensuel/annuel des volumes et indicateurs (taux de valorisation, tonnages, émissions) et mise en place d'actions de formation et de réduction des déchets.
Respect des filières de traitement, des obligations ADR/CAP pour déchets chimiques et des procédures de destruction sécurisée des documents confidentiels.

21 sept. 2026
Marseille (13)
1 032 000 €
24 mois, renouvelable une fois pour 24 mois
Clause environnementale
Clause sociale
Visite requise

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Collecte, transport et valorisation des DDS hors REP

Communauté des Communes de la Haute Saintonge

  • Mise à disposition permanente de contenants adaptés pour DDS hors filière Eco‑DDS et pour flux amiante (différentes typologies de contenants).
  • Collecte et remplacement des contenants pleins, transport vers centres de traitement/valorisation habilités, double pesée (en charge puis à vide) à l’entrée des sites.
  • Intervention sous 48 heures après demande ; possibilité d’astreinte hors heures d’ouverture.
  • Fourniture de bordereaux de suivi, rapport mensuel détaillé et rapport annuel synthétique, avec attestations de traitement/valorisation.
21 sept. 2026
Charente-Maritime (17)
900 000 €
24 mois (13/01/2027 au 12/01/2029), reconductible 3 fois 12 mois
Clause environnementale

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Fourniture et maintenance de systèmes embarqués d'identification et de pesée

Grand Besançon Métropole

  • Fourniture, installation et configuration d'ordinateurs de bord, consoles, systèmes d'identification (125 kHz, 134.2 kHz, 13.56 MHz), systèmes de pesée dynamiques homologables et GPS.
  • Développements ODB pour intégration des flux entrants/sortants, interfaces API/XML (XSD), affichage en cabine (poids, statut bac, alarmes) et transfert des fichiers en <5 minutes.
  • Déploiement et accompagnement à l'homologation métrologique, maintenance corrective/préventive/télémaintenance (N1/N2), gestion des pièces détachées et formation des utilisateurs et équipes techniques.
  • Prestation supplémentaire possible : système de détection des erreurs de tri avec capteurs (caméra, boîtier), association erreurs‑bac, reporting KPI et interfaces décisionnelles.
21 sept. 2026
Grand Besançon Métropole
2 500 000 €
6 ans (à partir du 01/07/2027)
Clause environnementale
Clause sociale
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Traitement et valorisation des déchets conchylicoles

Sète agglopôle Méditerranée

  • Traitement et valorisation des coquilles et résidus conchylicoles (coquilles, sables, vases, algues, indésirables).
  • Volumes estimés : 7 000 à 8 500 t/an ; réception sur site autorisé avec pesée obligatoire et traçabilité des flux.
  • Opérations : tri mécanique (trommel), déferraillage, stabilisation, conditionnement et transfert des fractions valorisables et résiduelles.
  • Valorisation via filières (alimentation animale, usages décoratifs, matériaux, aménagements) et reporting mensuel/annuel des bilans et performances.
21 sept. 2026
Sète agglopôle Méditerranée (34)
2 720 000 000 €
8 ans (01/01/2027 - 31/12/2034)
Clause environnementale
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Entretien et maintenance des sites de compostage en espace public

UNIVALOM

  • Entretien de 25 sites modulaires et 20 sites en composteurs plastiques incluant inspections régulières, opérations de processus (retournement, tamisage, ventilation, maturation) et réparations matérielles.
  • Approvisionnement et livraison de broyat local, remplissage des bacs et nettoyage des abords avec traçabilité des livraisons via logiciel métier et fiches terrain.
  • Saisie des interventions et reporting mensuel via fiches terrain et logiciel OPTI COMPOST ; autocontrôles et réunions de suivi prévues.
21 sept. 2026
Alpes-Maritimes (06)
50 000 €
1 an, reconductible 1 fois; durée maximale 2 ans
Clause environnementale

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Enlèvement et traitement des déchets dangereux des déchetteries

SMETOM-GEEODE

Enlèvement et traitement des déchets dangereux ménagers déposés en déchetterie : prise en charge de multiples familles de DDM (acides/bases, huiles, solvants, aérosols, mercure, amiante, bouteilles de gaz, extincteurs, etc.).

Fourniture ou mise en place de contenants adaptés, inspection initiale puis annuelle des installations, et organisation de circuits de collecte validés après accord écrit.

Enlèvements sur demande avec délai d'intervention défini; traçabilité obligatoire via bordereaux Trackdéchets, pesées, et rapports mensuels par site; formation initiale et annuelle du personnel.

21 sept. 2026
Seine-et-Marne (77)
1 000 000 €
48 mois (à partir du 02/01/2027)
Clause environnementale
Visite optionnelle

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Entretien écologique et gestion des espaces naturels

SEINE ET YVELINES ENVIRONNEMENT

Collecte, tri, transport et traitement/valorisation des déblais et déchets issus des interventions.

Respect de la traçabilité (bordereaux, bons de prise en charge) et transmission des certificats de traitement.

Capacité technique et partenaires de traitement à justifier.

21 sept. 2026
Yvelines (78)
-
1 an, reconductible tacitement 3 fois (durée maximale 4 ans)
Clause environnementale
Clause sociale