• Véhicules d'occasion toutes motorisations, places ≤9, PTAC <3,5 t, deux essieux.
• Quantité indicative : 26 véhicules.
• Fourniture avec fiches techniques, contrôle technique valide (si applicable), kilométrage, année et état de carrosserie.
• Livraison avec carte grise, carnet d'entretien, certificat de garantie et véhicule propre, plein d'énergie.

• Couverture complète des dommages aux biens mobiliers et immobiliers incluant incendie, dégâts des eaux, bris de glaces, vols, bris de machines et pertes d'exploitation.
• Plafonds généraux demandés : LCI 5 900 000 € ; pertes d'exploitation 1 000 000 € ; sous‑plafonds variables (ex. dommages électriques, transport, bris de glaces).
• Franchises types : générale 1 000 € ; effondrement 5 000 € ; carence pertes d'exploitation 3 jours.

Champagne brut, deux types principaux : cuvée spéciale (2 références) et tradition (dont une référence avec éco‑label). Quantités listées au bordereau : 260 bouteilles au total (80, 80, 50, 50).

Livraison franco de port en cartons, identification visible des références sur les colis et possibilité de reprise du matériel consigné sous 15 jours.

Substitution autorisée seulement après information et acceptation expresse, emballages préférentiels recyclés/recyclables à proposer.

6 à ~50 séances annuelles.
Séances de 45 min (possibilité 2 x 45 min à la pause méridienne ou 1h30 sur certains mercredis).
Groupes de 18–25 enfants.
Intervenant titulaire d'un diplôme/certification RNCP ou 2 ans d'expérience.
Matériel fourni et rangement en fin de séance.

Fourniture de véhicules légers d'occasion ≤ 3,5 t conformes aux caractéristiques techniques précisées dans chaque consultation spécifique.

Accès par système d'acquisition dynamique ; délai minimal de remise des offres : 10 jours.

Sous-traitance autorisée uniquement pour la livraison ; exigence d'être vendeur professionnel en capacité de fournir les prestations attendues.

• Transports gériatriques pour deux sites (Mont d'Or et Neuville) avec modalités locales de transmission (J-1 / J-7) et gestion des urgences par téléphone.
• Activité indicative : CHMO ambulances 2 100 / VSL 100 ; Neuville ambulances 470 / VSL 91 (indications 2025).
• Accompagnement spécifique requis pour patients désorientés et règles d'attente non facturables sauf mention contraire.

• Courses ponctuelles sur toute l'aire d'intervention, prise en charge via téléphone/web avec classes de délai (PRIORITAIRE/EXPRESS/STANDARD/DIFFÉRÉ).
• Plateforme web requise 24/7 avec comptes, suivi, extraction statistique et login de test à fournir dans l'offre.
• Moyens variables (vélos, 2‑roues, utilitaires) adaptés aux volumes et délais ; justificatif de prise en charge et preuve de livraison systématiques.

• Fourniture large de consommables et pièces multi-marques (ampoules 12V/24V, batteries 44–225 AH, AdBlue, liquides, dégraissants) et prestations de réparation en atelier.
• Lignes horaires et forfaits prévues ; remises appliquées selon grille pour articles au tarif public.
• Quantités indicatives fournies dans le détail estimatif pour certains articles (ampoules et consommables en grande quantité).
• Documentation technique en français exigée pour chaque livraison ; emballages identifiés.

Plateaux-repas en deux gammes (classique et supérieure) avec composants minimaux (entrée, plat, fromage/compléments, dessert), boissons 50 cL et au moins 3 références par gamme.
Paniers sandwichs (gamme classique) avec au moins 3 sandwichs et 2 salades proposées ; pauses petit-déjeuner à partir de 10 personnes.
Buffets froids et chauds en trois gammes avec compositions minimales et variantes végétariennes ; personnel de service fourni uniquement sur demande.

• Fourniture et reconditionnement nominatif des formes sèches solides en piluliers hebdomadaires (préparation sur 7 jours), format A3 recommandé.
• Étiquetage indélébile avec identification complète du résident, dosage, n° de lot, date de péremption et moment de prise.
• Dispensation avec analyse pharmaco‑thérapeutique, tenue du dossier pharmaceutique et transmissions informatiques des informations relatives aux traitements.
• Livraison selon délais définis (J ou J+1 selon heure de transmission, urgence sous 4 heures lun‑sam), reprise des périmés et gestion annuelle des stocks.

• Assurance flotte pour 186 véhicules couvrant VL, PL, engins et remorques avec extensions (vol, incendie, dommages accidentels, bris d'équipements).
• Assistance dès 1er km sans franchise kilométrique ; garantie conducteur pour dommages corporels sans recherche de responsabilité.
• Exigences : déclaration des engins > 750 kg, dépôt de plainte requis pour certains sinistres, prise en compte des contrats de leasing.

Assurance responsabilité civile générale, couverture mondiale, incluant élus, agents, bénévoles et prestations (restauration, transports, animations, urbanisme).

• Extensions attendues : protection fonctionnelle, faute inexcusable, maladies professionnelles, biens confiés, défense/recours.
• Plafond tous dommages confondus 12 000 000 € par sinistre ; sous‑limites notables : intoxication alimentaire 4 000 000 €, pollution 2 000 000 €, protection fonctionnelle 200 000 €.
• Franchises : dommages matériels/immat. 500 €, biens confiés 200 €.

Rotations régulières A/R (ex. écoles ↔ piscine) facturées forfaitairement par rotation et par véhicule selon capacité (50, 55, 60, 65 places).
Exigences : ponctualité et régularité, communication permanente avec conducteurs, dispositif de remplacement sous 30 minutes, nettoyage et entretien des véhicules.
Tarifs à indiquer par capacité, avec mentions pour heures supplémentaires et conditions de facturation en cas d’annulation.