Renouvellement d'une plateforme d'encodage vidéo incluant déploiement sur site ou exploitation chez le titulaire.
Comprend livraison d'un environnement de test, supervision/monitoring, maintenance corrective et évolutive.
Inclut gestion de projet, documentation et formation des équipes, ainsi que mesures de confidentialité et modalités dématérialisées pour les échanges.
Sous-traitance possible selon les modalités contractuelles.

• Maintenance complète des ascenseurs incluant dépannages d'urgence, maintenance préventive et travaux de réparation des éléments usés.

• Interventions rapides : usager bloqué en <60 min ; interventions hors blocage <4 h (8h–18h) et au plus tard 11 h pour appels nocturnes.

• Visites d'entretien toutes les 6 semaines ; nettoyage fosse/toit 2×/an ; nettoyage gaine 1×/an ; contrôles annuels et contrôles quinquennaux obligatoires.

• Traçabilité et documents : carnet d'entretien, rapports d'intervention, bilans annuels des pannes ; réunions de suivi biannuelles avec fourniture des états et plans d'entretien.

• Fourniture d'électricité pour les PDL listés, prise en charge des démarches de bascule et paramétrage des comptes.
• Mise en place d'outils en ligne pour le suivi des consommations, gestion des rattachements/mises en service et facturation selon le bordereau des prix.
• Reporting régulier, attestation des volumes et prise en compte du mix énergétique (pourcentage d'électricité verte, CEE/ARENH) dans les calculs.
• Respect des procédures de sous-traitance et des modalités contractuelles de gestion de groupement.

Audit financier légal indépendant des cobénéficiaires du projet LIFE visant à vérifier les états financiers et la conformité des dépenses selon les modèles requis.

• Rapports individuels en anglais, formatés selon les templates de certification financière imposés.
• Contenu: périmètre, procédures effectuées, constatations factuelles, exceptions et détail des coûts (comptabilité, frais de personnel, sous-traitance, foncier).
• Réunion de lancement et échanges documentés pour préciser les pièces justificatives et le programme de travail.

Mise en place d'une clôture périmétrique avec travaux de VRD et reprise de voirie.

Réalisation des installations électriques (CFO/CFIS), pose d'éclairage à détection et intégration d'un système de détection incluant caméras et capteurs LIDAR.

Fourniture de fiches techniques des équipements, planning détaillé (études, approvisionnement, travaux, essais) et plan d'assurance qualité particulier (PAQP).

Démolition éventuelle d'éléments existants, essais et réception formalisés.

• Exploitation complète de 5 gîtes (réservation, accueil, facturation, gestion financière via CEP).
• Entretien courant, maintenance technique, renouvellement du mobilier et réalisation d'investissements planifiés.
• Promotion et commercialisation, maintien/obtention de classement Gîtes de France ou équivalent, développement d'offres annexes (ex. location vélos).
• Continuité du service et gestion des risques (inondation), respect des normes d'hygiène, sécurité et obligations RGPD.

Mission de maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation de 109 logements, limitée à la phase candidatures.
Prestations techniques attendues : constitution du dossier de candidature, étude diagnostic, définition des solutions de réhabilitation, coordination SPS et éléments de contrôle technique.
L'équipe doit fournir références chiffrées récentes, qualifications (OPQIBI ou équivalentes) et indiquer les sous-traitants proposés avec leurs références.
Livrables conformes aux trames annexes (références, diaporama, questionnaires) et engagement à la Charte RSE anti-corruption.

• Interconnexion de réservoirs et renouvellement de conduites d'eau potable avec maintien de la continuité de service.
• Fouilles en tranchée (profondeur min. 1,00 m, largeur 1,20 m, surlargeur 0,60 m), lit de pose et remblaiement selon fascicule 71 du CCTG.
• Réalisation d'épreuves et d'essais documentés, constitution du DOE et remise en état des zones de chantier.
• Coordination SPS et application des prescriptions ASTEE pour désinfection, sécurité et qualifications des opérateurs.

• Fourniture de 3 000 paniers composés chacun de 6 produits (confiture 250 g, terrine/rillettes 200 g, biscuits 100 g, miel 250 g, pâtes 300 g, jus 1 L).
• Étiquetage complet exigé (poids, nom, provenance, composition, DLUO) et conditionnement individuel en carton fermé, robuste et logoté.
• Approvisionnement à privilégier issu de circuits courts et emballages recyclables/réemployables; informations demandées sur la part de produits locaux et la nature des matériaux.
• Transport et déchargement assurés par le titulaire; possibilité de commandes complémentaires (jusqu'à 200 unités supplémentaires).

Intervention sur systèmes d'alarme (hors centrale incendie), contrôle d'accès, chauffage/ECS, électricité, plomberie, serrurerie, portails, réseaux/assainissement, toitures et sinistres.

Mise à disposition d'une ligne téléphonique dédiée et d'une interface de gestion des appels.

Délais cibles : arrivée sur site en 2 heures pour urgences, 4 heures pour autres interventions; astreinte nuits en semaine (18h-8h) et week-ends/jours fériés 24h/24.

Rapports d'intervention électroniques obligatoires et statistiques mensuelles; justificatifs d'habilitations et moyens mobilisés exigés.

• Fourniture et livraison de cuisses de poulet surgelées conformes au référentiel produit FFBA.
• Emballages et étiquetage conformes au référentiel logistique avec validation préalable et traçabilité par lot (DLC/DDM, numéro de lot).
• Livraison franco de port, par palette et sur rendez-vous; quantités prévisionnelles susceptibles d'évoluer.
• Exigences qualité : système qualité, autocontrôles microbiologiques et conservation des résultats.

• Accueil périscolaire et restauration pour enfants 2,5–12 ans, organisé sur 36 semaines par an, les lundi, mardi, jeudi et vendredi.
• Plages horaires matin, midi et fin de journée ; menus conçus par un diététicien et prise en charge des régimes alimentaires.
• Encadrement qualifié (responsable BAFA ou équivalent, animateurs BAFA), gestion des remplacements et continuité du service.
• Facturation et recouvrement des participations familiales, transmission d'un budget prévisionnel et reporting comptable annuels.

• Missions de maîtrise d'œuvre agréée pour diagnostics, AVP, PRO, EXE, VISA, ACT, DET, OPC et AOR pour ouvrages hydrauliques.

• Rendus attendus : rapports de diagnostic, mémoires AVP/PRO/EXE, VISA, DOE et dossiers des ouvrages exécutés; vérification des décomptes.

• Dossiers réglementaires inclus : demandes d'examen au cas par cas, études d'incidence, évaluations environnementales, dérogations espèces protégées et mise à jour des études de dangers.

• Interventions sur systèmes d'endiguement nécessitant agrément ministériel, coordination SPS et conformité aux normes qualité/environnement.

• Mission de maîtrise d'œuvre pour supervision complète d'une nouvelle phase de dépollution incluant investigations, AVP/PRO, essais pilotes, PCT et DCE.
• Suivi d'exécution : DET, ACT, AOR et suivi environnemental (campagnes de surveillance sols, nappes, gaz du sol, air) avec reporting et analyses ARR.
• Coordination SPS et gestion des nuisances ; sous-traitance autorisée sur un seul niveau ; livrables en versions papier et informatique.
• Équipe minimale requise et attestations d'assurance RC et RCAE demandées.