Fourniture de papiers et fournitures de bureau
Nantes Métropole · Ville de Nantes
Fournitures de bureau courantes (papieraires, stylos, agrafes, petits équipements) et consommables d'impression (cartouches d'encre compatibles/remanufacturées).
Catalogue sélectif avec site de commande multi‑profils ; délais usuels 5 jours ouvrés, 24 h pour urgences.
Cartouches : normes DIN/ISO, garantie 1 an, reprise des consommables usagés et bordereau CERFA.
Livraisons nominatives, dépalettisation selon demande, et proposition d'un plan de progrès commercial et environnemental.
Non précisé
La Cité des Congrès de Nantes
Aucune information sur les prestations techniques fournies.
Le rapport ne comporte aucun détail sur les produits, quantités, fréquences ou modalités d'exécution.
Impossible d'identifier les compétences, matériels ou exigences techniques nécessaires.
Prise en compte des produits résiduaires organiques dans la méthode d'ACV
ADEME
- Construction et test d'approches d'allocation et de coupure pour les produits résiduaires organiques (digestats, fientes, fractions liquides, composts, épandage).
- Déclinaison de deux ICV végétaux supplémentaires (avoine grain bio, maïs grain bio) avec modifications des étapes 1 et 2.
- Analyses ACV aux niveaux élevage, PRO, cultures et territoire ; livrables : exports CSV, tableurs d'analyse et notes synthétiques.
- Intégration opérationnelle optionnelle : adaptation des processus de calcul et fourniture des ICV finalisés.
Contrôle technique d'infrastructures urbaines
Nantes Métropole
Le document de réponses aux questions confirme que la plus-value 14b du BPU du lot 1 s'applique bien à l'article 14, malgré la référence ambiguë à l'article 13 dans le document initial.
Enquête barométrique sur les discriminations
Nantes Métropole
Panel représentatif des habitants, avec analyses par secteurs métropolitains et extraction des données nantaises.
- Focus croisé sur les discriminations dans le logement et les manifestations du racisme
- Questionnaire couvrant les critères d’origine, sexe, orientation sexuelle, religion et handicap
- Comparaisons prévues avec les baromètres nationaux et les éditions locales antérieures
- Rapport détaillé, tableaux de tris Excel, synthèses thématiques et restitutions publique et institutionnelle
Fourniture et installation de mobiliers
Nantes Université
Fourniture, transport, montage et mise en service de mobilier tertiaire, ergonomique, d'enseignement et de laboratoire.
- Spécifications détaillées : matériaux (mélaminé, verre trempé, résine, polypropylène), gestion des câbles, réglages de hauteur et options motorisées.
- Prestation d'études ergonomiques, période d'essai pour mobilier adapté et formation des utilisateurs.
- Paillasses et éléments techniques pour laboratoires avec équipements pour fluides et électricité.
Entretien et nettoyage des locaux et vitrerie des juridictions
Service Administratif Interrégional de la Cour d’Appel de Bordeaux
Entretien courant et périodique des locaux (bureaux, circulations, salles d'audience, sanitaires) avec fournitures et réapprovisionnement des consommables sanitaires.
Nettoyage de la vitrerie (intérieur et extérieur, deux faces) ; enlèvement quotidien des déchets et gestion du tri sélectif si présent.
Prestations complémentaires (décapages, désinfections, shampooing moquette, travaux vitrerie complets) commandables via bordereau de prix unitaires.
Contrôle qualité par fiches, plan de prévention et fourniture de fiches techniques et échantillons produits après notification.
Assistance technique ascenseurs, SFA et contrôles techniques quinquennaux
CDC HABITAT · CDC HABITAT SOCIAL
Mission d’assistance technique pour le suivi des contrats de maintenance des ascenseurs : contrôle annuel complet, vérification de 9 VMP/an par appareil et pilotage des interventions curatives.
Surveillance des Systèmes de Fermeture Automatique : au moins 1 visite annuelle (fréquences variables selon typologie), élaboration annuelle de Plans Pluriannuels de Travaux.
Réalisation indépendante des CTQ : 368 inspections réglementaires à réaliser, essais complets et rapport remis sous 30 jours, planification coordonnée avec les mainteneurs.
Construction caserne de gendarmerie et logements
Habitat 44 · Mairie de Nort-sur-Erdre
Fourniture et pose de menuiseries extérieures en aluminium (fenêtres, portes-fenêtres, châssis) et des fermetures associées (volets, brise-soleil, autres dispositifs de fermeture).
Performances thermo-acoustiques, traitements de surface (coloris RAL) et interfaces d'étanchéité doivent être respectés ; dimensions et quantités doivent être précisées par le dossier technique.
Travaux inclus : calage et fixation, protection en phase chantier, essais et réglages, garanties (GPA/garanties décennales) et SAV.
Assurances chantier et responsabilités
Centre Hospitalier de Laval
- Souscription d'une assurance Dommages‑Ouvrage couvrant la réparation sans recherche préalable de responsabilité, avec prise en charge des travaux et frais annexes.
- Franchise DO indiquée comme AUCUNE ; CCRD possible avec franchises de référence (ex. 10 M€, 6 M€, 3 M€ selon catégorie).
- Exigences de gestion : équipe dédiée, délais de réponse (72 h accusé, 5–20 j réponses, délais sinistres précis jusqu'à offre d'indemnité), outils de déclaration et suivi.
Fourniture de repas en liaison froide pour restauration scolaire
Commune de Touvois
Fourniture de repas en liaison froide composés de 5 éléments (entrée, protéine, légume/féculent, fromage à la coupe 4×/semaine, dessert/fruit).
Plan alimentaire de minimum 4 semaines validé par un diététicien ; portions conformes au GEM/DA ; priorisation de produits frais, locaux et bio quand possible.
Commandes quotidiennes avant 10h, confirmation ferme 48h avant, annulations plafonnées à 10% ; livraison en liaison froide avant 10h avec bordereau et certificat d'authentification viande.
Contenants réutilisables privilégiés (bacs inox), étiquetage complet sur les portions ; animations thématiques trimestrielles et actions de réduction/valorisation des déchets.
Travaux de rénovation et d'aménagement multi-techniques
Communauté de communes Pays sabolien
Réalisation d’ouvrages multi-techniques : installations électriques (TGBT, tableaux, câblages U1000 R02V, protections), SSI/VDI/GTC et ascenseur avec essais et mise en service.
Travaux extérieurs : VRD (terrassements, réseaux, voirie, assainissement) et aménagements paysagers (plantations, gazon, substrats) avec fourniture de mobilier urbain.
Fourniture d’échantillons (terre végétale, substrats, mobilier) et analyses laboratoire avant mise en œuvre.
Coordination chantier par PAC/PPSPS, PAQ, DOE et phasage inter-lots ; mesures environnementales et gestion des déchets.
Assurance complémentaire santé et prévoyance
Loire-Atlantique développement - GIE · Loire Atlantique développement
Deux niveaux de garantie doivent être chiffrés, avec gestion des remboursements et du tiers payant.
- Prise en charge des paniers 100 % santé en optique, audiologie et dentaire
- Équipement optique limité à une prise en charge par période de deux ans, avec dérogations prévues
- Aides auditives prises en charge par période de quatre ans et plafond de 1 700 € par oreille en panier libre
- Règlement des prestations sous cinq jours ouvrés après réception des justificatifs complets
Fourniture et pose de mobilier d’arrêts
CAP ATLANTIQUE
Poteaux cylindriques de 3 m équipés de panneaux d’information et de cadres d’affichage sécurisés.
- Panneaux de 481 × 575 mm minimum, avec ou sans graphisme et film rétroréfléchissant de classe 1
- Cadres de 210 × 600 mm minimum, antireflet, sécurisés et conçus contre la condensation
- Repérage des réseaux, DICT, implantation contradictoire, scellement et remise en état inclus
- Dépose, recyclage ou réemploi des poteaux existants avec traçabilité
Assistance à la déclaration 2027 du réemploi des emballages industriels et commerciaux
ADEME
Accompagnement de producteurs soumis au seuil annuel de 10 000 unités pour fiabiliser leurs données EIC.
- Mise à jour du guide, de la FAQ et des réponses-types
- Assistance multicanale pendant la campagne déclarative
- 300 réponses forfaitaires et 3 webinaires transcrits
- Retour d’expérience, recommandations et rapports PowerPoint
Collecte des papiers des professionnels
LA ROCHE-SUR-YON AGGLOMERATION
La collecte est déclenchée selon la fréquence affectée à chaque établissement professionnel.
- Cinq rythmes de collecte, du trimestriel à trois passages hebdomadaires
- Forfait mensuel appliqué à chaque établissement desservi
- Suivi opérationnel des moyens humains, véhicules, contenants et encadrement
- Parcours d’insertion combinant travail, accompagnement social et formation
Téléphonie mobile voix et data
Cté de Communes de la Région de Blain
Un dispositif complet de mobilité professionnelle couvrant abonnements, parc de terminaux, migration, assistance et pilotage.
- Forfaits voix, data et fair-use de 5 à 50 Go/mois ou illimité
- Catalogue de smartphones, tablettes, montres connectées et équipements 4G/5G
- Extranet 24 h/24 et 7 j/7 pour commandes, incidents, facturation et statistiques
- Portabilité et basculement organisés sans rupture de service
Analyse et comparaison des solutions alternatives au brûlage agricole
ADEME
Étude analytique et comparative des alternatives au brûlage des résidus et coproduits agricoles.
Recensement et analyse d'environ 30 entretiens et constitution de 3 à 5 retours d'expérience exploitables par filière.
Production de synthèses chartées, fiches détaillées et synthétiques, deux plaquettes ciblées (agriculteurs et décideurs) et un diaporama; option PSE2 : scénarios et quantification pour 3–4 filières.
Réhabilitation de 165 logements collectifs et locaux d'activités
Nantes Métropole Habitat
- Réhabilitation de 165 logements collectifs et 3 locaux d'activités.
- Mission complète de maîtrise d'œuvre : APS, APD, PRO, ACT, VISA, DET, AOR ; avant-métré PRO proche d'une DPGF et DPGF avec colonne « quantité ».
- Groupement conjoint mandataire solidaire avec compétences obligatoires en architecture, structure, fluides/thermique, économie et amiante (sous-section 4).
- Approche globale non lotie ; prestations incluant conduite d'opération, ordonnancement, coordination de chantier, contrôle technique et sécurité.
Études environnementales et analyses de sols
Le Mans Métropole - Communauté Urbaine · Ville du Mans
Une boîte à outils mobilisable selon les enjeux de chaque projet, du pré-diagnostic jusqu’au suivi des autorisations.
- Inventaires écologiques, arboricoles, zones humides, hydrauliques et paysagers
- Études du bruit, de l’air, des îlots de chaleur et de la pollution lumineuse
- Dossiers loi sur l’eau, Natura 2000, étude d’impact, enquête publique et procédures espèces protégées
- Données géoréférencées, cartographies, mesures ERC et accompagnement de l’instruction
590 Appels d'offres en Pays de la Loire – Page 2
Fourniture de papiers et fournitures de bureau
Nantes Métropole · Ville de Nantes
Fournitures de bureau courantes (papieraires, stylos, agrafes, petits équipements) et consommables d'impression (cartouches d'encre compatibles/remanufacturées).
Catalogue sélectif avec site de commande multi‑profils ; délais usuels 5 jours ouvrés, 24 h pour urgences.
Cartouches : normes DIN/ISO, garantie 1 an, reprise des consommables usagés et bordereau CERFA.
Livraisons nominatives, dépalettisation selon demande, et proposition d'un plan de progrès commercial et environnemental.
Non précisé
La Cité des Congrès de Nantes
Aucune information sur les prestations techniques fournies.
Le rapport ne comporte aucun détail sur les produits, quantités, fréquences ou modalités d'exécution.
Impossible d'identifier les compétences, matériels ou exigences techniques nécessaires.
Prise en compte des produits résiduaires organiques dans la méthode d'ACV
ADEME
- Construction et test d'approches d'allocation et de coupure pour les produits résiduaires organiques (digestats, fientes, fractions liquides, composts, épandage).
- Déclinaison de deux ICV végétaux supplémentaires (avoine grain bio, maïs grain bio) avec modifications des étapes 1 et 2.
- Analyses ACV aux niveaux élevage, PRO, cultures et territoire ; livrables : exports CSV, tableurs d'analyse et notes synthétiques.
- Intégration opérationnelle optionnelle : adaptation des processus de calcul et fourniture des ICV finalisés.
Contrôle technique d'infrastructures urbaines
Nantes Métropole
Le document de réponses aux questions confirme que la plus-value 14b du BPU du lot 1 s'applique bien à l'article 14, malgré la référence ambiguë à l'article 13 dans le document initial.
Enquête barométrique sur les discriminations
Nantes Métropole
Panel représentatif des habitants, avec analyses par secteurs métropolitains et extraction des données nantaises.
- Focus croisé sur les discriminations dans le logement et les manifestations du racisme
- Questionnaire couvrant les critères d’origine, sexe, orientation sexuelle, religion et handicap
- Comparaisons prévues avec les baromètres nationaux et les éditions locales antérieures
- Rapport détaillé, tableaux de tris Excel, synthèses thématiques et restitutions publique et institutionnelle
Fourniture et installation de mobiliers
Nantes Université
Fourniture, transport, montage et mise en service de mobilier tertiaire, ergonomique, d'enseignement et de laboratoire.
- Spécifications détaillées : matériaux (mélaminé, verre trempé, résine, polypropylène), gestion des câbles, réglages de hauteur et options motorisées.
- Prestation d'études ergonomiques, période d'essai pour mobilier adapté et formation des utilisateurs.
- Paillasses et éléments techniques pour laboratoires avec équipements pour fluides et électricité.
Entretien et nettoyage des locaux et vitrerie des juridictions
Service Administratif Interrégional de la Cour d’Appel de Bordeaux
Entretien courant et périodique des locaux (bureaux, circulations, salles d'audience, sanitaires) avec fournitures et réapprovisionnement des consommables sanitaires.
Nettoyage de la vitrerie (intérieur et extérieur, deux faces) ; enlèvement quotidien des déchets et gestion du tri sélectif si présent.
Prestations complémentaires (décapages, désinfections, shampooing moquette, travaux vitrerie complets) commandables via bordereau de prix unitaires.
Contrôle qualité par fiches, plan de prévention et fourniture de fiches techniques et échantillons produits après notification.
Assistance technique ascenseurs, SFA et contrôles techniques quinquennaux
CDC HABITAT · CDC HABITAT SOCIAL
Mission d’assistance technique pour le suivi des contrats de maintenance des ascenseurs : contrôle annuel complet, vérification de 9 VMP/an par appareil et pilotage des interventions curatives.
Surveillance des Systèmes de Fermeture Automatique : au moins 1 visite annuelle (fréquences variables selon typologie), élaboration annuelle de Plans Pluriannuels de Travaux.
Réalisation indépendante des CTQ : 368 inspections réglementaires à réaliser, essais complets et rapport remis sous 30 jours, planification coordonnée avec les mainteneurs.
Construction caserne de gendarmerie et logements
Habitat 44 · Mairie de Nort-sur-Erdre
Fourniture et pose de menuiseries extérieures en aluminium (fenêtres, portes-fenêtres, châssis) et des fermetures associées (volets, brise-soleil, autres dispositifs de fermeture).
Performances thermo-acoustiques, traitements de surface (coloris RAL) et interfaces d'étanchéité doivent être respectés ; dimensions et quantités doivent être précisées par le dossier technique.
Travaux inclus : calage et fixation, protection en phase chantier, essais et réglages, garanties (GPA/garanties décennales) et SAV.
Assurances chantier et responsabilités
Centre Hospitalier de Laval
- Souscription d'une assurance Dommages‑Ouvrage couvrant la réparation sans recherche préalable de responsabilité, avec prise en charge des travaux et frais annexes.
- Franchise DO indiquée comme AUCUNE ; CCRD possible avec franchises de référence (ex. 10 M€, 6 M€, 3 M€ selon catégorie).
- Exigences de gestion : équipe dédiée, délais de réponse (72 h accusé, 5–20 j réponses, délais sinistres précis jusqu'à offre d'indemnité), outils de déclaration et suivi.
Fourniture de repas en liaison froide pour restauration scolaire
Commune de Touvois
Fourniture de repas en liaison froide composés de 5 éléments (entrée, protéine, légume/féculent, fromage à la coupe 4×/semaine, dessert/fruit).
Plan alimentaire de minimum 4 semaines validé par un diététicien ; portions conformes au GEM/DA ; priorisation de produits frais, locaux et bio quand possible.
Commandes quotidiennes avant 10h, confirmation ferme 48h avant, annulations plafonnées à 10% ; livraison en liaison froide avant 10h avec bordereau et certificat d'authentification viande.
Contenants réutilisables privilégiés (bacs inox), étiquetage complet sur les portions ; animations thématiques trimestrielles et actions de réduction/valorisation des déchets.
Travaux de rénovation et d'aménagement multi-techniques
Communauté de communes Pays sabolien
Réalisation d’ouvrages multi-techniques : installations électriques (TGBT, tableaux, câblages U1000 R02V, protections), SSI/VDI/GTC et ascenseur avec essais et mise en service.
Travaux extérieurs : VRD (terrassements, réseaux, voirie, assainissement) et aménagements paysagers (plantations, gazon, substrats) avec fourniture de mobilier urbain.
Fourniture d’échantillons (terre végétale, substrats, mobilier) et analyses laboratoire avant mise en œuvre.
Coordination chantier par PAC/PPSPS, PAQ, DOE et phasage inter-lots ; mesures environnementales et gestion des déchets.
Assurance complémentaire santé et prévoyance
Loire-Atlantique développement - GIE · Loire Atlantique développement
Deux niveaux de garantie doivent être chiffrés, avec gestion des remboursements et du tiers payant.
- Prise en charge des paniers 100 % santé en optique, audiologie et dentaire
- Équipement optique limité à une prise en charge par période de deux ans, avec dérogations prévues
- Aides auditives prises en charge par période de quatre ans et plafond de 1 700 € par oreille en panier libre
- Règlement des prestations sous cinq jours ouvrés après réception des justificatifs complets
Fourniture et pose de mobilier d’arrêts
CAP ATLANTIQUE
Poteaux cylindriques de 3 m équipés de panneaux d’information et de cadres d’affichage sécurisés.
- Panneaux de 481 × 575 mm minimum, avec ou sans graphisme et film rétroréfléchissant de classe 1
- Cadres de 210 × 600 mm minimum, antireflet, sécurisés et conçus contre la condensation
- Repérage des réseaux, DICT, implantation contradictoire, scellement et remise en état inclus
- Dépose, recyclage ou réemploi des poteaux existants avec traçabilité
Assistance à la déclaration 2027 du réemploi des emballages industriels et commerciaux
ADEME
Accompagnement de producteurs soumis au seuil annuel de 10 000 unités pour fiabiliser leurs données EIC.
- Mise à jour du guide, de la FAQ et des réponses-types
- Assistance multicanale pendant la campagne déclarative
- 300 réponses forfaitaires et 3 webinaires transcrits
- Retour d’expérience, recommandations et rapports PowerPoint
Collecte des papiers des professionnels
LA ROCHE-SUR-YON AGGLOMERATION
La collecte est déclenchée selon la fréquence affectée à chaque établissement professionnel.
- Cinq rythmes de collecte, du trimestriel à trois passages hebdomadaires
- Forfait mensuel appliqué à chaque établissement desservi
- Suivi opérationnel des moyens humains, véhicules, contenants et encadrement
- Parcours d’insertion combinant travail, accompagnement social et formation
Téléphonie mobile voix et data
Cté de Communes de la Région de Blain
Un dispositif complet de mobilité professionnelle couvrant abonnements, parc de terminaux, migration, assistance et pilotage.
- Forfaits voix, data et fair-use de 5 à 50 Go/mois ou illimité
- Catalogue de smartphones, tablettes, montres connectées et équipements 4G/5G
- Extranet 24 h/24 et 7 j/7 pour commandes, incidents, facturation et statistiques
- Portabilité et basculement organisés sans rupture de service
Analyse et comparaison des solutions alternatives au brûlage agricole
ADEME
Étude analytique et comparative des alternatives au brûlage des résidus et coproduits agricoles.
Recensement et analyse d'environ 30 entretiens et constitution de 3 à 5 retours d'expérience exploitables par filière.
Production de synthèses chartées, fiches détaillées et synthétiques, deux plaquettes ciblées (agriculteurs et décideurs) et un diaporama; option PSE2 : scénarios et quantification pour 3–4 filières.
Réhabilitation de 165 logements collectifs et locaux d'activités
Nantes Métropole Habitat
- Réhabilitation de 165 logements collectifs et 3 locaux d'activités.
- Mission complète de maîtrise d'œuvre : APS, APD, PRO, ACT, VISA, DET, AOR ; avant-métré PRO proche d'une DPGF et DPGF avec colonne « quantité ».
- Groupement conjoint mandataire solidaire avec compétences obligatoires en architecture, structure, fluides/thermique, économie et amiante (sous-section 4).
- Approche globale non lotie ; prestations incluant conduite d'opération, ordonnancement, coordination de chantier, contrôle technique et sécurité.
Études environnementales et analyses de sols
Le Mans Métropole - Communauté Urbaine · Ville du Mans
Une boîte à outils mobilisable selon les enjeux de chaque projet, du pré-diagnostic jusqu’au suivi des autorisations.
- Inventaires écologiques, arboricoles, zones humides, hydrauliques et paysagers
- Études du bruit, de l’air, des îlots de chaleur et de la pollution lumineuse
- Dossiers loi sur l’eau, Natura 2000, étude d’impact, enquête publique et procédures espèces protégées
- Données géoréférencées, cartographies, mesures ERC et accompagnement de l’instruction