• Travaux de dépose du seuil existant et dévoiement gravitaire du collecteur d’assainissement vers l’amont, incluant pose d’un fourreau acier Ø355 avec tube PEHD Ø280 mm (~15 m) et conduite BA135 Ø300 mm (~20 m).
• Travaux hydrauliques : batardeaux, pompages, création de chenal d’étiage, radier rugueux et rampe en enrochements jointifs (blocs 300–600 mm) pour franchissement piscicole.
• Terrassements, démolition, remise en forme des berges, protections mécaniques (longrine, casquette bétonnée), réfection de murs maçonnés et replantations (géotextile coco H2M5, lits de plants et plançons).
• Levés topographiques, études d’exécution, DOE, essais (étanchéité, contrôle télévisuel) et gestion traçabilité des déchets; mesures anti‑pollution et gestion des espèces invasives exigées.

• Nettoyage des cages d'escalier, halls, circulations, ascenseurs, locaux annexes et surfaces vitrées.
• Traçabilité numérique des interventions (identification des agents, horodatage, validation) et tableau de bord KPI mensuel.
• Organisation par zones (Beausoleil, Grands Quartiers, Autres Quartiers) et opération spécifique pour le nettoyage des logements.
• Planning trimestriel, liste nominative des agents et modalités de remplacement; priorisation de produits écolabellisés et réduction de la consommation d'eau.

Assurance RC couvrant dommages corporels, matériels et immatériels liés aux activités de gestion immobilière et services annexes.
Garanties étendues aux préposés, mandataires et dirigeants, avec garantie défense/recours intégrée.
Extensions prévues (notamment biens confiés, vestiaires, maîtrise d’œuvre et véhicules déplacés) ; exclusions et montants à préciser dans les tableaux contractuels.
Gestion des sinistres organisée avec indemnisation, délai de traitement et mécanismes de provision (délai 30 jours et possibilité d’avance partielle selon éléments fournis).

Création complète d'un terrain de football synthétique A5 : terrassements, semelle béton, couche de souplesse préfabriquée, pose de gazon synthétique et mise en oeuvre du remplissage.
Réalisation d'un réseau d'évacuation pluviale, massifs en GNT 0/31,5, décroûtage d'enrobé et reprises de portances.
Fourniture et pose d'une structure grillagée 20 x 3,5 m et installation d'un système d'éclairage avec tranchées, fourreaux, coffrets IP65 et tests d'éclairement.
Finitions : enrobé 0/6 et bordures ; dossiers d'exécution, DOE et contrôles techniques à fournir.

Maintien opérationnel, assistance, hébergement sécurisé et évolutions fonctionnelles du logiciel ELAP Finance.

• Hébergement localisé France/UE avec option SecNumCloud, SLA, PCA/PRA et architecture sécurisée.
• Cybersécurité (certifications, gestion des incidents, sauvegardes, gestion des accès) et conformité RGPD (DPO, localisation des données, gestion des demandes).
• Support organisé par niveaux avec délais par criticité, gestion des évolutions, réversibilité (livrables, délais) et documentation d'interfaces/API.

Maintenance corrective et évolutive d'une application de gestion financière avec hébergement sécurisé des données.

Hébergement conforme aux exigences de cybersécurité (possibilité SecNumCloud), PCA/PRA, SLA de disponibilité et procédures de sauvegarde.

Sécurité (certifications attendues), gestion des incidents, gestion des accès et traçabilité.

Processus d'évolution (recueil, tests, déploiement), réversibilité avec export des données et documentation, et cadre tarifaire à proposer.

Transport routier en citernes de produits pétroliers.

• Prestations couvrant le chargement, l'acheminement et le déchargement des produits en citernes.
• Remise des documents de transport et respect des règles applicables au transport de marchandises dangereuses.

Élaboration d'un schéma directeur d'assainissement et d'un zonage pluvial intégrant modélisation hydraulique et étude de déraccordement.

• Campagne de mesures : mesures de débit continues (8 semaines), télégestion et autosurveillance (4 mois), mesures de pollution en temps sec et pluie.
• Modélisation hydraulique (calibrage, études temps de pluie) et définition d'objectifs de désimperméabilisation.
• Production de 5 scénarios, études techno‑économiques, plan d'action 10 ans, cartographies SIG/DWG et notices de zonage.

• Diagnostic complet : analyse documentaire, relevés topographiques, état des réseaux, accessibilité PMR et évaluation des usages et besoins en stationnement.
• Concertation : 2 à 3 réunions/ateliers avec usagers, riverains, agents et élus; comptes rendus synthétiques.
• Scénarios : au moins 5 propositions graphiques avec estimations financières et délais; 3 scénarios retenus pour approfondissement.
• Livrables : plans/coupes/visuels, estimations chiffrées (±20%), planning et propositions de plan de financement; participation à 6–7 réunions de pilotage.

• Étude de faisabilité en 5 phases : diagnostic, concertation, élaboration de scénarios, étude technique/réglementaire/financière et restitution.

• Visite et relevés sur site (relevé topographique fourni par la maîtrise d'ouvrage), minimum deux ateliers de concertation et au moins six réunions de pilotage.

• Livrables numériques modifiables (PDF, DWG) : diagnostic, comptes rendus, dossiers de scénarios illustrés, estimations ±20%, plan de financement et présentation finale.

Réalisation de levés topographiques complets pour 10 sites (7 prioritaires, 3 secondaires) avec une densité de 100 points/ha.
Relevés exigés : altimétrie, émergences de réseaux, limites matérialisées, végétation, mobilier urbain et limites foncières.
Coordonnées en RGf93 - CC48 et altitudes rattachées au NGF-IGN69.
Livrables informatiques : plans au format PDF et DWG ; emprises par site fournies en annexe.

AMO pour la réhabilitation de 228 logements, structurée en 4 phases et 2 tranches.

Livrables attendus : rapport d'analyse des offres, carnet des écarts, comptes rendus d'auditions et réunions, notes d'avancement mensuelles, vérification DOE/DIUO.

Interventions opérationnelles : participation aux réunions de conception et de réception, au moins 2 réunions de chantier par mois, visites inopinées hebdomadaires et suivi des visites de personnalisation.

Régime collectif obligatoire de frais de santé (base responsable + surcomplémentaire non responsable) avec cotisations isolé/famille.
Tarification exprimée en % du PMSS ; grilles tarifaires détaillées à fournir au format tableur.
Régime unique de prévoyance couvrant salariés et ayants droit, avec tarification en % (T1/T2), exclusions et règles de portabilité précisées.
Plateforme web assurés et portail RH, télétransmission des IJ, gestion en ligne des sinistres et reporting.

• Retrait complet des matériaux contenant de l'amiante et du plomb dans deux garages, avec confinement, sas, dépression et contrôles de qualité de l'air.
• Démolition complète des superstructures et fondations, curage intérieur, comblement et remise en niveau avec apport de terre végétale.
• Tri, conditionnement et traçabilité des déchets dangereux et non dangereux (bordereaux de suivi) et évacuation vers filières agréées.
• Réalisation des plans d'exécution, PPSPS, suivi des contrôles et transmission d'un DOE et d'un rapport final d'intervention.