Mission complète de maîtrise d'œuvre pour réhabilitation d'une déchetterie : diagnostic, APS/APD/PRO, ACT, DET et AOR.
Études complémentaires possibles : OPC, signalétique, éclairage et étude photovoltaïque (ombrières).
Livrables attendus : DCE complet (AE, RC, CCAP, CCTP, CCAG MOE, DUME/DC1-DC2), plans DWG/PDF et pièces écrites DOCX/XLSX, visas et comptes rendus.
Contraintes techniques à respecter : ICPE 2710, arrêté relatif au tri/transit des déchets, accessibilité, sécurité incendie, réorganisation des flux véhicules et gestion des ouvrages existants.

Exploitation commerciale des espaces publicitaires sur la flotte de véhicules : prospection, commercialisation et gestion des campagnes.
Droit d'exploitation exclusif confié au Concessionnaire pendant la durée du contrat, applicable aux supports existants et à ceux créés en cours d'exécution.
Production, pose et dépose des supports (covering, flancs, cadres arrière, affichage intérieur, oriflammes, etc.), entretien, nettoyage, maintenance et remplacement en cas de dégradation, à la charge du Concessionnaire.
Reporting trimestriel détaillé et bilan annuel à transmettre dans un format exploitable (tableau de bord/Excel) ; exemple de tableau et éléments attendus fournis en annexe 4 du CCTP.
Mise à disposition gratuite d'espaces pour le Concédant/Autorité organisatrice : jusqu'à huit (8) semaines par an (modalités en concertation).
Sites d'intervention précisés (plusieurs sites à Metz : CDEM Joba, CDEM Frescaty, Keolis 3 frontières, Transdev Grand Est) et obligation d'intervenir sur l'ensemble des sites.
Périmètre et inventaire du parc, formats et nombre de plaques par type de véhicule fournis en annexe 2 et 3 (inventaire indicatif : totaux annuels de plaques 2027/2028/2029 fournis).
Dispositions financières indicatives dans le projet de contrat : redevance minimale annuelle indiquée (175 000 € HT) et redevance variable (62 % du chiffre d'affaires net), la redevance due pouvant correspondre au montant le plus élevé entre part fixe et part variable.
Respect des règles déontologiques et possibilité de refus de campagnes contraires à l'image du réseau.
Coordination des poses/déposes avec le Concédant ; obligations de sécurité et d'accès définies dans le contrat.

• Production sur site de petits déjeuners, collations, déjeuners, goûters et dîners avec nettoyage et lavage centralisé de la vaisselle.
• Capacité indicative ~340 repas/jour ; commandes résidents/personnel traitées le jour même (avant 9h) ; commandes visiteurs 24h avant si plus de 3 plateaux.
• Gestion de régimes et textures adaptées, intervention d’une diététicienne, respect des règles HACCP et contrôles microbiologiques.
• Approvisionnement ciblé : minimum 40% produits durables dont 10% bio, circuits courts privilégiés ; reporting qualité et audits réguliers.

Fourniture de cartes ISO 7810 ID‑1 avec puce ISO 14443, disponibles en zones mémoire 2 Ko, 4 Ko ou 8 Ko, garanties 2 ans.
Personnalisation graphique (monochrome/quadrichromie, recto/verso), personnalisation au porteur (photo, données nominatives, UID, code-barres/QR, braille) et personnalisation électrique (applications, clés maîtresses, IZLY).
Plateforme de commande et suivi avec authentification forte, tableaux de bord, gestion des lots, BAT et BSP pour validation des livrables.
Conditionnement et livraisons groupées par lots homogènes ; destruction/recyclage des cartes inutilisées et échanges de données sécurisés entre acteurs.

Acquisition d'une solution applicative couvrant fourniture, installation, paramétrage, validation, mise en production et formation des Key Users.

Offre en mode SaaS (certification SecNum Cloud) ou variante On‑Premise ; hébergement et procédures de réversibilité inclus.

Prestations organisées en 8 postes couvrant phases projet (cadrage, conception, paramétrage, validation, formation) et exploitation (support, maintenances correctives, préventives et évolutives, PCA/PRD).

Fourniture de licences/droits d'usage, support d'exploitation, plan de continuité et livrables de réversibilité.

• Fourniture de pales acier peint ~5200 x 345 mm avec maillage : 8 pales pour l’un des séparateurs, 16 pales pour les deux autres, avec silentblocs correspondants (16 et 32).

• Fourniture de 4 vilebrequins complets avec visserie ; fourniture d'une roue Ø500 mm, d'un arbre roue libre et d'un arbre moteur pour trommel.

• Réalisation d'un relevé dimensionnel sur site pour validation des cotes ; livraison des pièces, installation mécanique et assistance technique ; fourniture de kits de pièces de stock et documentation technique.

• Fourniture d'endoscopes digestifs et de consommables à usage unique spécifiques à la cholangioscopie.

• Exigences de conformité CE, informations sur la stérilisation et déclaration de composition (DEHP/phthalates) accompagnant les produits.

• Emballage et transport adaptés avec traçabilité lot/étiquette pour chaque produit.

• Documentation technique complète et proposition de solutions de recyclage des composants métalliques des consommables.

Analyse complète des besoins en restauration collective : volumes de repas, types de structures, régimes alimentaires et capacités existantes.

Proposition de scénarios d'organisation et de gestion de la cuisine centrale avec fiches techniques, matrices AFOM et estimation des implications logistiques et RH.

Livrables numériques exigés : rapport rédigé, fiche synthétique, supports de présentation et comptes-rendus, avec remise des livrables 8 jours avant les réunions de restitution.

Conduite méthodologique incluant réunions de cadrage et instances de restitution (COPIL) pour validation des scénarios.

Diagnostic détaillé des systèmes agricoles et forestiers avec cartographies thématiques et fiches synthétiques.
Base de données structurée et géoréférencée alimentée par les inventaires et analyses.
Analyse des enjeux climatiques et recensement des dispositifs mobilisables.
Élaboration d'une stratégie d'adaptation avec actions hiérarchisées et vérification de faisabilité (technique, financière, juridique, logistique).

Fourniture combinée de titres-restaurant papier et dématérialisés, avec un volume indicatif d’environ 30 000 titres par an.

Plages annuelles prévues: papier 0 à 65 000 titres; dématérialisés 15 000 à 120 000 titres.

Prestations incluses: fabrication et distribution de cartes, rechargement, livraison des titres papier, interface d’administration sécurisée, assistance/SAV, et mise à jour d’un listing d’enseignes affiliées.

• Accompagnement selon la méthodologie TACCT pour un maximum de 10 collectivités, structuré en partie forfaitaire et partie à bons de commande.

• Accompagnement individuel : parcours en 5 étapes, jusqu'à 18 mois par collectivité ; livrables individualisés (tableau de suivi, rapports, fiches et comptes rendus).

• Actions collectives : au moins 4 temps techniques (ateliers/réunions) en présentiel ou visioconférence, préparation, animation et comptes rendus.

• Capitalisation : rapport d'analyse, synthèse générale, fiches « ils l’ont fait » et supports de restitution pour favoriser la réplication.

• Fourniture de matériels adaptés (afficheurs Braille 40/64/80 cellules, bloc-notes 20–40 cellules, imprimantes/embosseuses, télé/agrandisseurs, papier Braille A4 160 g, claviers gros caractères, loupes électroniques, GPS vocal, dictaphone, casques).
• Licences et mises à jour pour lecteurs d'écran, OCR, édition/impression Braille, dictée vocale et agrandissement d'écran ; maintenance logicielle incluse selon postes.
• Formation initiale en présentiel (1 journée) et téléformation (1 journée) pour utilisation et paramétrage.
• Réparations facturées au taux horaire main-d'œuvre + pièces sur devis ; certains approvisionnements et prestations (Corse, DROM-COM, hors catalogue) fournis sur devis.

• Couvertures détaillées par périmètre : protection juridique (conseil, défense, frais d’avocat), automobile (RC, dommages, vol, incendie, bris), dommages aux biens (bâtiments, mobiliers, valeur à neuf, pertes d’exploitation), et cyber-risques (dommages, responsabilité, frais de restauration).
• Montants/plafonds extraits : cyber pertes pécuniaires 500 000 € ; défense-recours cyber 75 000 € ; RC automobile 100 000 000 € par sinistre (dommages matériels/immatériels) ; DAB : exemples de plafonds 800 000 €, ouvrages d’art 500 000 €, vol 200 000 €, bris de glace 60 000 €.
• Exigences opérationnelles : déclarations de sinistre, franchises spécifiques, inventaires annuels du parc/biens, prise en charge des frais de reconstitution d’archives et obligations liées au traitement des données.

Solution logicielle complète pour la gestion du parcours patient incluant : portail patient (création de compte, espace personnel, dépôt de documents), prise de rendez‑vous en ligne et téléconsultation avec liens sécurisés.
Modules IA optionnels intégrables par avenant avec exigences de fiches techniques, explicabilité, confidentialité et critères d’acceptation.
Reprise des données existantes, interfaces avec DPI/SIH, hébergement HDS ou équivalent (disponibilité cible 99,95%), assistance, maintenance et formation initiale en français.

Restauration hydromorphologique et lutte anti-inondation incluant désenvasement et dépollution des sédiments (volumes totaux estimés ~3 080 t répartis en 4 zones : ~300 t, ~2 400 t, ~80 t, ~300 t).
Procédés prévus : extraction par hydrocureuse, déshydratation sur plateforme avec géotubes, traitement des eaux par floculation/filtration et gestion des eaux de rinçage.
Travaux de renforcement hydraulique et remplacement/installation d’un système de pompage avec conduites de refoulement, blindages/palplanches, enrochements et protections d’ouvrage.
Chantier organisé avec base vie, repérage des réseaux (piquetage, DICT), PAQ, gestion traçable des déchets et contrôles (essais d’étanchéité, compactage, contrôles télévisuels).

Prestation d'agent de licence visant la définition et la mise en œuvre d'une stratégie de produits dérivés pour la marque AAE.
Mission de nature services, cadre technique détaillé dans l'annexe 4 (CCTP).
Variantes non autorisées ; marché non alloti.
CPV principal indiqué : 79340000-9 (services de publicité et de marketing).

• Maîtrise d'œuvre complète pour la conception, la consultation, le suivi et la réception d'une aire de grand passage d'environ 4 ha, dimensionnée pour jusqu'à 200 caravanes.

• Travaux principaux : plateforme stabilisée utilisable toute saison, renforcement d'accès carrossable (~700 m), deux accès indépendants, raccordements eau et assainissement, alimentation électrique renforcée (prévision 2 x 250 kVA), éclairage d'entrée, gestion ordures et clôtures/portails.

• Prestations complémentaires attendues : études géotechniques, levés topographiques, modélisations hydrauliques, sondages pédologiques, diagnostics écologiques saisonniers et dossiers réglementaires (loi sur l'eau, étude d'impact, mesures ERC) ; assistance à la passation et suivi chantier jusqu'au DOE.