• Gestion et animation d’un ALSH et d’un accueil pour les 11-17 ans, incluant plannings, encadrement et offres hors les murs (sorties, mini‑camps, séjours).

• Mise en place d’instances citoyennes, chantiers participatifs et accompagnement des initiatives collectives ; coordination d’un Pass Citoyen et actions d’insertion sociale et professionnelle.

• Gestion d’un local de répétition et accompagnement des pratiques musicales, coordination d’événements culturels, actions intergénérationnelles et démarches éco‑responsables ; production d’un bilan financier et d’un rapport d’activité annuel.

• Fourniture, pose et raccordement de bornes d'entrée/sortie, équipements LAPI, encodeur manuel et équipements annexes.

• Intégration avec le système de gestion du parking pour la gestion des abonnés, la tarification et la remontée des données d'exploitation.

• Réalisation du piquetage, câblage, essais fonctionnels, supervision et remise du DOE.

• Gestion des accès piétons (ex. 3 accès piétons mentionnés), lutte contre la fraude et paramétrage des flux.

• Fourniture et gestion d’un dispositif de titres-restaurant dématérialisés sur support nominatif type carte à puce.

• Gestion complète des comptes bénéficiaires : ouverture, suivi des soldes, opposition, remboursements et gestion des millésimes.

• Mise à disposition d’interfaces administratives et d’outils de reporting, et d’un accès bénéficiaire pour solde, historique et assistance.

• Livraison des supports aux points de livraison désignés avec traçabilité et modalités de réception.

• Fourniture de matériels adaptés (afficheurs Braille 40/64/80 cellules, bloc-notes 20–40 cellules, imprimantes/embosseuses, télé/agrandisseurs, papier Braille A4 160 g, claviers gros caractères, loupes électroniques, GPS vocal, dictaphone, casques).
• Licences et mises à jour pour lecteurs d'écran, OCR, édition/impression Braille, dictée vocale et agrandissement d'écran ; maintenance logicielle incluse selon postes.
• Formation initiale en présentiel (1 journée) et téléformation (1 journée) pour utilisation et paramétrage.
• Réparations facturées au taux horaire main-d'œuvre + pièces sur devis ; certains approvisionnements et prestations (Corse, DROM-COM, hors catalogue) fournis sur devis.

Solution logicielle complète pour la gestion du parcours patient incluant : portail patient (création de compte, espace personnel, dépôt de documents), prise de rendez‑vous en ligne et téléconsultation avec liens sécurisés.
Modules IA optionnels intégrables par avenant avec exigences de fiches techniques, explicabilité, confidentialité et critères d’acceptation.
Reprise des données existantes, interfaces avec DPI/SIH, hébergement HDS ou équivalent (disponibilité cible 99,95%), assistance, maintenance et formation initiale en français.

Prestation d'agent de licence visant la définition et la mise en œuvre d'une stratégie de produits dérivés pour la marque AAE.
Mission de nature services, cadre technique détaillé dans l'annexe 4 (CCTP).
Variantes non autorisées ; marché non alloti.
CPV principal indiqué : 79340000-9 (services de publicité et de marketing).

Maintenance préventive et corrective des équipements de sécurité incendie : extincteurs, RIA, SSI, désenfumage, clapets, portes coupe-feu et couvertures anti-feu.
Visites préventives planifiées (rendez-vous au moins 1 mois à l'avance) avec rapport PDF après chaque intervention et inventaire actualisé.
Maintenance corrective avec prise en compte des urgences sous 2 heures ouvrées, intervention sur site sous 24 h et interventions normales sous 5 jours ouvrés.
Fourniture et remplacement de pièces sur devis selon tarifs unitaires ; visite annuelle de synthèse avec compte-rendu.

Maintien opérationnel, assistance, hébergement sécurisé et évolutions fonctionnelles du logiciel ELAP Finance.

• Hébergement localisé France/UE avec option SecNumCloud, SLA, PCA/PRA et architecture sécurisée.
• Cybersécurité (certifications, gestion des incidents, sauvegardes, gestion des accès) et conformité RGPD (DPO, localisation des données, gestion des demandes).
• Support organisé par niveaux avec délais par criticité, gestion des évolutions, réversibilité (livrables, délais) et documentation d'interfaces/API.

Maintenance corrective et évolutive d'une application de gestion financière avec hébergement sécurisé des données.

Hébergement conforme aux exigences de cybersécurité (possibilité SecNumCloud), PCA/PRA, SLA de disponibilité et procédures de sauvegarde.

Sécurité (certifications attendues), gestion des incidents, gestion des accès et traçabilité.

Processus d'évolution (recueil, tests, déploiement), réversibilité avec export des données et documentation, et cadre tarifaire à proposer.

Concession pour l'exploitation et la gestion d'un aéroport avec création d'une société dédiée.
Reprise des personnels affectés au service et fourniture du service AFIS par les agents de l'exploitant.
Plateforme 10 600 m², piste principale 1 800×45 m (seuil décalé 150 m) et pistes en herbe 1 100×100 m et 720×50 m.
Exploitation financée par recettes usagers ; biens mis à disposition moyennant redevance.

Fourniture et livraison de matériaux routiers et de voirie conformes au CCTG fascicule n°23 (géotextile, ciment, sables, granulats, bordures, buses, regards, tuyaux, signalisation).

Livraisons en enceinte militaire avec coordination logistique, interlocuteur habilité et transmission préalable d'une liste nominative des livreurs et immatriculations.

Réception après vérification par le représentant habilité ; transmission des pièces administratives exigées (acte d'engagement, DC1/DC2, attestations, RIB).

Transport routier en citernes de produits pétroliers.

• Prestations couvrant le chargement, l'acheminement et le déchargement des produits en citernes.
• Remise des documents de transport et respect des règles applicables au transport de marchandises dangereuses.

Garanties couvrant les charges financières liées aux risques statutaires pour le personnel affilié aux régimes CNRACL et IRCANTEC.

• Actions de prévention et réduction des risques : DUERP mis à jour annuellement, interventions d’ergonome, aménagements de poste, agent dédié à la prévention, jours de formation planifiés.

• Gestion des contrats et sinistres : interface assureur/intermédiaire, suivi informatisé des sinistres, transmission d’états statistiques et pièces justificatives.

• Assiette de cotisation et mécanismes de révision prévus ; états d’antécédents de sinistralité et documents complémentaires à joindre.

• Contrat couvrant les risques statutaires des agents cotisants aux régimes CNRA CL et IRCANTEC.
• Deux volets : garanties d'assurance et gestion opérationnelle des sinistres (interface, gestion informatisée, conseil, participation à l'instruction).
• Exigences de prévention : DUERP avec mise à jour annuelle, dispositif de prévention (agent dédié, assistants, aménagements) et analyse de sinistralité.
• Modalités contractuelles : mandats et coassurance possibles, rubriques de tarification et révision annuelle.

Mission d'animation pour développer et suivre des sites de compostage partagé et pour accompagner la valorisation des résidus végétaux à domicile.

• Lot 1 : identification, étude de faisabilité, installation, suivi jusqu'à autonomie, entretien, formation des référents, gestion du broyat et animations grand public.
• Lot 2 : animations et stands, accompagnement individuel et collectif des habitants, soutien aux associations gestionnaires de broyeurs, formation d'agents/élus et mise en réseau des professionnels.

Livrables : bilans annuels qualitatifs et quantitatifs, reporting via document Excel de liaison et suivi des sites via le logiciel Pom-e.

Location, livraison, installation, enlèvement et nettoyage de mobilier pour espaces de compétition et d’orientation.
Mise à disposition d’un stock tampon et présence d’une permanence technique pendant les jours d’exploitation.
Fiches produit environnementales par référence et bilan environnemental final exigés.
Quantités indicatives fournies (banques d’accueil, chaises standards et de cérémonie, guéridons, tables, étagères, éviers autonomes, poufs, présentoirs, etc.).