478 Appels d'offres Étude d'usage – Page 2

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Construction d'un bâtiment scolaire et périscolaire

Commune de Cessy

Maîtrise d'œuvre complète pour un bâtiment R+2 de 900–1 200 m² destiné aux usages scolaires et périscolaires.

Phases attendues : ESQ, APS, APD, PRO, ACT, VISA, DET, AOR ; OPC en option à chiffrer.

Prise en compte du terrain en pente, contraintes d'urbanisme et de voisinage, exigences de sobriété, durabilité, maintenance et maîtrise des coûts.

Livrables : études et plans à chaque phase, annexe financière chiffrée (mission de base et OPC éventuel), mémoire technique et pièces administratives.

30 sept. 2026
Cessy (01)
4 000 000 €
Objectif de livraison courant 2028 ; durée d'exécution non précisée
Visite requise

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Construction d'environ 75 logements collectifs

Foncière Logement

Conception et réalisation d'environ 75 logements collectifs sous Contrat de Promotion Immobilière (CPI).
Sélection d'une équipe associant promoteur et architecte ; production des études APD/AVP/PC et des études structurelles, fluides, thermiques et acoustiques.
Conception paysagère avec bilan arbres et désimperméabilisation, et gestion des eaux pluviales à la source jusqu'à la pluie décennale.
Offre exigée : indicateurs FUTURHABLE (ECU), RSEE thermique et carbone, et éléments nécessaires à la certification BEE niveau Or.

17 sept. 2026
Nanterre (92)
-
3 à 6 mois (contrat d'études préliminaires) ; durée du contrat de promotion immobilière non précisée
Clause environnementale

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Étude pour la transition vers le sans plastique en restauration scolaire

Ville de Rennes

  • Étude d'aide à la décision articulée en trois missions : cartographie des risques de transfert de particules plastiques, évaluation des modes de production alternatifs et étude de faisabilité technique, financière et RH.

  • Livrables : rapports par mission, synthèse de décision et restitutions orales devant instances de pilotage.

  • Travaux attendus : diagnostics équipements et procédés, scénarios de substitution (inox et techniques sans plastique), chiffrage des investissements et préconisations organisationnelles et formation.

8 sept. 2026
Rennes (35)
-
6 mois
Clause environnementale
Clause sociale
Visite requise

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Exploitation et gestion d'un domaine récréatif et sportif

Conseil départemental des Hauts-de-Seine

  • Exploitation complète d'installations sportives et récréatives (golf, tennis, centre équestre, restaurant) et gestion des espaces paysagers.
  • Maintenance, nettoyage, sécurité, programmation d'activités (événements, formation, animation) et gestion des flux d'accueil.
  • Conception, financement et réalisation des travaux et des investissements nécessaires à la mise aux normes et au développement des services.
  • Mise en œuvre d'un plan de gestion environnementale (biodiversité, eau, énergie, déchets) et reporting régulier.
  • Constitution d'une structure dédiée, organisation des équipes et reporting opérationnel et financier.
15 sept. 2026
Marnes-la-Coquette (92)
535 000 000 €
15 ans (à partir du 01/03/2027)
Clause environnementale
Clause sociale
Visite optionnelle

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Fourniture de matériel d'éclairage public et signalisation lumineuse tricolore

Communauté d'Agglomération Amiens Métropole

Luminaires LED (drivers D4i/DALI, connecteur ZHAGA) avec optiques selon études photométriques, indices IP/IK conformes (ex. IP65/66, IK08), pré-câblage selon descriptif.
Exemples de ligne-type : lanternes LED 2700 K, pré-câblées ou pour câble caténaire (quantités exemples : 20, 100, 15 selon référence).
Tests photométriques, paramétrage et tableau des garanties/PIÈCES de rechange exigés ; 5 ans garanti pour LED selon le tableau.

22 sept. 2026
Amiens (80)
500 000 €
12 mois, reconductible 3 fois 12 mois (durée maximale 48 mois)
Clause environnementale

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Rétablissement du cheminement littoral

Communauté d'Agglomération du Nord Grande-Terre

  • Étude organisée en 3 phases : diagnostic spatialisé, plan-guide avec scénarios et analyses multicritères, puis fiches techniques par séquence.
  • Livrables attendus : diagnostics cartographiques, scénarios d'aménagement, phasage opérationnel, fiches techniques détaillées avec plans parcellaire et estimations de coûts.
  • Méthodes : recueil et exploitation de données existantes, visites de terrain, entretiens, ateliers et réunions techniques; restitution de fichiers sources en .shp et .dwg.
  • Production d'estimations prévisionnelles des coûts d'investissement et d'entretien et définition de lots fonctionnels pour mise en œuvre future.
10 sept. 2026
Nord Grande-Terre (971)
-
12 mois; exécution des prestations : 8 mois maximum.
Clause environnementale

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Réhabilitation d'un bâtiment de service

Ville de Bourg-lès-Valence

  • Reprise des installations électriques : tableaux, distribution, prises 16A ≈22 U, prises Green'Up ≈2 U, prises vélos ≈10 U, luminaires LED ≈27 U, pré‑équipement vidéoprotection (gaines Ø ≥ 40 mm).
18 sept. 2026
Bourg-lès-Valence (26)
375 000 €
6 mois (à partir du 05/10/2026)
Clause environnementale
Visite requise

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Programmation de réorganisation et extension de bâtiment judiciaire

Secrétariat général du Ministère de la Justice - Service de l'Immobilier Ministériel

Audit technique complet (structure, enveloppe, installations électriques, CVC/plomberie, ascenseurs, performance énergétique) et diagnostic réglementaire (sécurité incendie, amiante, plomb, accessibilité, parasismique).

Audit fonctionnel avec évaluation des effectifs et des ratios d'occupation (référence ~16 m² SBU/personne), fiches espaces et scénarios d'aménagement (densification court terme; option d'extension/liaison).

Livrables : document par bâtiment (volets technique et fonctionnel), fiches espaces, synthèse, programme fonctionnel et technique, schémas et phasage avec estimation de coûts par familles de prestations.

Restitutions en instances de gouvernance (COPIL/COTEC) et affectation d'équipes dédiées, avec obligations de confidentialité.

11 sept. 2026
Saint-Denis (974)
-
4 mois (démarrage prévu octobre 2026)
Clause environnementale
Clause sociale
Visite optionnelle

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Étude prospective Eau Sud 2050

Direction régionale Environnement, Aménagement et Logement Provence-Alpes-Côte d'Azur

Étude prospective visant à inventorier et analyser les études et données existantes sur les ressources stockées et transferts interbassins.

Production d'une base de données géographique et de couches SIG, bilans par maille hydrographique et documents méthodologiques.

Modélisation et scénarios pour 2050 et 2100, indicateurs de résilience (taux de non‑satisfaction, dépendance aux transferts, fragilité des milieux) et fiches bilan par maille.

Elaboration d'un référentiel régional, modalités de collecte harmonisées et kit de communication pour diffusion et gouvernance.

16 oct. 2026
Provence-Alpes-Côte d'Azur
-
30 mois (tranche ferme 15 mois; options 6 mois et 3 mois)
Clause environnementale
Clause sociale

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Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la boucle verte

Ville de Garges-lès-Gonesse

Assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) structurée en une tranche ferme organisée en six missions : diagnostic et stratégie, scénarios, plan-guide, priorisation et AVP/PRO, accompagnement réglementaire et concertation.

Livrables attendus : diagnostics consolidés, schémas fonctionnels, plan-guide (tracé 1/500e puis final), dossiers AVP/PRO sur secteurs prioritaires, matrices économiques CAPEX/OPEX, documents de concertation et conventions partenariales.

Options techniques activables couvrant MOE espaces publics, diagnostics faune-flore, études d'impact, dossiers Loi sur l'eau, procédures de DUP, appui aux financements (FEDER), marque territoriale et programmation d'animations.

Coordination attendue : comités de pilotage/technique, restitution de comptes rendus et intégration dans maquette numérique.

30 sept. 2026
Garges-lès-Gonesse (95)
-
18 mois (hors tranches optionnelles)
Clause environnementale

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Renaturation et plantations de micro-forêts et gestion intégrée des eaux pluviales

Conseil régional Centre-Val de Loire

  • Mission de maîtrise d'œuvre paysagiste complète couvrant études (AVP/PRO), assistance à la passation (ACT), visa DET et AOR, et suivi post‑plantation.

  • Conception et mise en œuvre de micro‑forêts (densité indicative 2 scions/m²), sélection végétale « Végétal local », gestion intégrée des eaux pluviales et optimisation des besoins en eau.

  • Livrables modifiables + PDF, récolement DWG, DOE numérique, étiquetage botanique, suivi de 3 ans avec bilans annuels et indicateurs GES/déchets.

16 sept. 2026
Vierzon (18)
150 000 €
54 mois (18 mois d'opération + 36 mois de suivi post‑plantation), du 05/10/2026 au 07/04/2031
Clause environnementale

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Valorisation et mise en tourisme du site de Payolle

Commune de Campan

Le lot 1 produit un socle de conception complet : diagnostic identitaire, charte éditoriale et graphique, charte cartographique et bibliothèque de pictogrammes.

  • Fourniture des fichiers sources et fonds cartographiques en formats ouverts.
  • Animation d’au minimum deux groupes de travail partenariaux.
4 sept. 2026
Campan (65)
116 000 €
6 mois ferme ; indication alternative 12 mois (démarrage estimé 01/10/2026)
Clause environnementale
Clause sociale
Visite requise

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Assurance multirisques pour établissements hospitaliers

Hôpitaux Civils de Colmar

  • Assurance accidents corporels avec tableaux de capitaux par catégorie (décès, invalidité, IJ), remboursement frais de soins sur justificatifs et avances sous conditions.

  • Tarification exigée par effectif/catégorie via annexe de prix ; exclusions et extensions listées dans le CCTP.

7 sept. 2026
Grand Est
-
4 ans (du 01/01/2027 au 31/12/2030), reconduction tacite annuelle
Clause environnementale

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Maîtrise d'œuvre pour construction de groupe scolaire et périscolaire

Communauté de Communes Doubs Baumois

Mission complète de maîtrise d'œuvre pour construction neuve d'un groupe scolaire et périscolaire, démolition de l'ancien établissement et réhabilitation d'un bâtiment annexe.
Phases incluses : ESQ / diagnostic, APS, APD, PRO, ACT, EXE1/EXE2, DET, OPC et AOR ; livrables : plans (1/100), DCE, avant-métré, études hydrauliques et études techniques détaillées.
Exigences techniques : intégration HQE et matériaux biosourcés, études d'assainissement, dimensionnement eaux pluviales, coordination SSI/SPS et centralisation documentaire sur plateforme.
Gestion administrative : montage et suivi des dossiers de subventions et des certificats d'économie d'énergie (CEE).

28 sept. 2026
Aïssey (25)
3 140 000 €
Études préalables 19 semaines (ESQ 4 sem, APS 4, APD 4, PRO 4, DOE 3) ; EXE2 et VISA réalisés en cours de chantier
Clause environnementale
Échantillons optionnels

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Plan de référence des espaces publics et étude GIEP

Commune d'Aincille

Diagnostic technique et sensoriel du périmètre d'étude : circulations, stationnement, accessibilité, usages, patrimoine bâti et végétal.
Réalisation d'une étude GIEP complète : cartographies hydrauliques, inventaire des réseaux EP, propositions de désimperméabilisation et mesures par secteur.
Deux phases de production : diagnostic et orientations/plan de référence avec fiches-actions, scénarios (au moins deux pour un espace clé), expérimentations temporaires et phasage opérationnel.
Livrables attendus : plans 1/2 500–1/1 000, cahiers A3, notices et synthèses numériques + imprimées, tableaux de surfaces, priorités et estimations de coûts.

21 sept. 2026
Aincille (64)
-
12 mois maximum; durée prévisionnelle de la mission 6 mois (démarrage prévu novembre 2026)
Clause environnementale
Clause sociale
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Maîtrise d'œuvre construction de 12 logements collectifs

SEMCODA

Maîtrise d'œuvre complète pour 12 logements locatifs sociaux en R+1/R+2, avec mixité bois/béton à préciser en esquisse.

  • Missions prises en charge : ESQ, APS, APD, PC, PRO/DCE, ACT, EXE, DET, AOR, OPC, PPC, NUE, suivi 2 ans, MED.
  • Études techniques requises : RE2020, STD (simulation thermodynamique), ACV (analyse cycle de vie), acoustique, ingénieries fluides et structure, économie de la construction.
  • Exigences transversales : performance énergie positive et bas carbone, usage de matériaux biosourcés et prioritaires locaux, économie circulaire, 152 heures d'insertion sociale.
21 sept. 2026
Viriat (01)
-
14 mois (phases d'études, début janvier 2027) puis 18 mois de travaux (début juillet 2028)
Clause environnementale
Clause sociale

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Étude de faisabilité pour la requalification de la friche BECOME

Orléans Métropole

Étude composée de trois missions : actualisation du diagnostic pollution, évaluation quantitative des risques sanitaires (EQRS) et étude de faisabilité technique avec plan de gestion.

Livrables attendus : rapports techniques (diagnostic actualisé, rapport EQRS, plan de gestion), cartographies et restitution finale.

Objectifs pratiques : valider orientations d’aménagement, proposer alternatives compatibles avec contraintes environnementales et définir conditions techniques pour usages ludiques, récréatifs et événementiels.

Interventions complémentaires possibles via bons de commande pour besoins d’investigations ou études additionnelles.

14 sept. 2026
Orléans (45)
10 000 €
10 mois pour les missions principales; bons de commande unitaires possibles sur 2 ans
Clause environnementale
Clause sociale
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Assistance maîtrise d'ouvrage programmation réhabilitation gymnase et espaces sportifs

Mairie d'Évry-Courcouronnes

AMO pour programmation et passation couvrant la réhabilitation d'un gymnase et la rénovation d'une piste d'athlétisme et d'un terrain multisport.

Prestations détaillées : diagnostics techniques, fonctionnels et énergétiques ; recueil des besoins ; préprogramme ; étude de faisabilité ; programme technique détaillé par lot ; DCC et CCTP pour consultation MOE.

Accompagnement à la consultation (analyse des candidatures et offres, réunions) et option d'assistance jusqu'à l'APD.

Contraintes techniques et normatives intégrées : NF EN 14877, NF P 90-100, homologations FFA/FFF, servitude RTE, intégration de solutions photovoltaïques et exigences BACS/GTB.

18 sept. 2026
Évry-Courcouronnes (91)
-
6 mois (tranche ferme); 5 mois (tranche optionnelle)
Clause environnementale
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Étude de stratégie tarifaire et de distribution des réseaux de transport

Communauté d'Agglomération Territoire de la Côte Ouest

  • Diagnostic financier et comparatif des gammes tarifaires et des modes de distribution, incluant l'analyse des coûts de distribution et des dispositifs après-vente.
  • Réalisation de trois scenarii tarifaires avec évaluation des élasticités, estimation des impacts financiers (recettes et coûts) et test du passage mensuel calendaire → mensuel glissant.
  • Enquêtes auprès d'un panel d'usagers et non‑usagers pour évaluer l'accès, l'acceptabilité et l'utilité des propositions.
  • Livrables opérationnels attendus : rapports détaillés et synthèses, planning de mise en œuvre et données géo-datées fournies en formats exploitables.
7 sept. 2026
Territoire de l'Ouest (La Réunion)
-
8 mois (démarrage prévu en novembre)
Clause environnementale
Clause sociale

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Études environnementales pour création de zone d'activités

Saintes Grandes Rives l'Agglo

Diagnostic écologique et état initial (faune, flore, hydrologie) avec prospections de terrain.
Étude d'impact détaillée intégrant l'approche ERC (Éviter/Réduire/Compenser) et cartographies associées.
Constitution des dossiers réglementaires : autorisation environnementale, dossier Loi sur l'eau ; option possible : demande de dérogation espèces protégées (accompagnement DREAL).
Pilotage et coordination (COPIL/COTECH), production de comptes rendus, supports de concertation et mises à jour des dossiers selon évolutions.

25 sept. 2026
Les Gonds (17)
-
30 mois (à compter de la notification)
Clause environnementale
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