Aucune information technique fournie dans le rapport.
Nature des prestations, quantités, fréquences et modalités non précisées.
Documents complémentaires nécessaires pour évaluer la faisabilité et répondre.

Organisation de transports routiers en autocars Grand Tourisme pour voyages, sorties et événements, tout au long de l'année.

Véhicules monoplan équipés de WC et climatisation, accès facilité pour PMR ; conducteurs qualifiés (permis D) et protocole de sécurité/rapport en cas d'incident.

Commandes émises par bons de commande, volumes annuels indicatifs 6–12 actions ; nombre de passagers communiqué au moins 15 jours avant départ.

• Assistance AMO spécialisée en environnement pour définir et chiffrer les mesures liées à l'eau, la faune et la flore.
• Rédaction des prescriptions environnementales à intégrer au DCE, constitution de notices et livrables techniques.
• Suivi en phase travaux : visites de chantier régulières, comptes rendus et traçabilité des mesures ERC.
• Accompagnement réglementaire pour demandes d'autorisations (défrichement, dérogations espèces, procédures d'examen).

Fourniture de cartes ISO 7810 ID‑1 avec puce ISO 14443, disponibles en zones mémoire 2 Ko, 4 Ko ou 8 Ko, garanties 2 ans.
Personnalisation graphique (monochrome/quadrichromie, recto/verso), personnalisation au porteur (photo, données nominatives, UID, code-barres/QR, braille) et personnalisation électrique (applications, clés maîtresses, IZLY).
Plateforme de commande et suivi avec authentification forte, tableaux de bord, gestion des lots, BAT et BSP pour validation des livrables.
Conditionnement et livraisons groupées par lots homogènes ; destruction/recyclage des cartes inutilisées et échanges de données sécurisés entre acteurs.

Acquisition d'une solution applicative couvrant fourniture, installation, paramétrage, validation, mise en production et formation des Key Users.

Offre en mode SaaS (certification SecNum Cloud) ou variante On‑Premise ; hébergement et procédures de réversibilité inclus.

Prestations organisées en 8 postes couvrant phases projet (cadrage, conception, paramétrage, validation, formation) et exploitation (support, maintenances correctives, préventives et évolutives, PCA/PRD).

Fourniture de licences/droits d'usage, support d'exploitation, plan de continuité et livrables de réversibilité.

• Maîtrise d'œuvre complète avec phases ESQ, APS, APD, PRO, DCE, EXE, DET et assistance en réception.
• Missions complémentaires : coordination SSI, CSPS et contrôle technique ; conception et livrables en BIM Aura 2.0 et fichiers d'animation numérique.
• Livrables attendus : panneaux A0, mémoire explicatif, annexes et fichiers numériques dématérialisés.
• Programme architectural et fonctionnel comprenant gymnase, salle d'escalade, salle polyvalente, piste d'athlétisme et espaces extérieurs, avec exigences de performance énergétique et QEB.

Fourniture d'une large gamme de produits pharmaceutiques, d'hygiène, de parapharmacie et de solutions hydroalcooliques.

Quantités annuelles indicatives avec possibilité d'approvisionnement complémentaire jusqu'à 4 fois les volumes indiqués.

Livraisons selon modalités variables (livraisons partielles et procédures d'urgence), avec emballage, étiquetage et conditions de conservation conformes.

Produits hydroalcooliques soumis à exigences techniques précises (normes EN1500, EN12791, EN13727), absence de CMR et de perturbateurs endocriniens.

Fourniture combinée de titres-restaurant papier et dématérialisés, avec un volume indicatif d’environ 30 000 titres par an.

Plages annuelles prévues: papier 0 à 65 000 titres; dématérialisés 15 000 à 120 000 titres.

Prestations incluses: fabrication et distribution de cartes, rechargement, livraison des titres papier, interface d’administration sécurisée, assistance/SAV, et mise à jour d’un listing d’enseignes affiliées.

• Accompagnement selon la méthodologie TACCT pour un maximum de 10 collectivités, structuré en partie forfaitaire et partie à bons de commande.

• Accompagnement individuel : parcours en 5 étapes, jusqu'à 18 mois par collectivité ; livrables individualisés (tableau de suivi, rapports, fiches et comptes rendus).

• Actions collectives : au moins 4 temps techniques (ateliers/réunions) en présentiel ou visioconférence, préparation, animation et comptes rendus.

• Capitalisation : rapport d'analyse, synthèse générale, fiches « ils l’ont fait » et supports de restitution pour favoriser la réplication.

Fourniture, pose et mise en service de caméras IP (box/bullet/dôme) avec coffrets, mâts et supports adaptés.

• Raccordements énergie et télécoms (Ethernet Cat6 SFTP, fibre optique, options 4G), pose de fourreaux, chambres et chemins de câbles.
• Tests, recettes, vérifications de conformité et fourniture des DOE, notices et carnet d'essais.
• Fourniture de pièces de rechange et prestations de maintenance préventive et garanties.

• Fourniture de matériels adaptés (afficheurs Braille 40/64/80 cellules, bloc-notes 20–40 cellules, imprimantes/embosseuses, télé/agrandisseurs, papier Braille A4 160 g, claviers gros caractères, loupes électroniques, GPS vocal, dictaphone, casques).
• Licences et mises à jour pour lecteurs d'écran, OCR, édition/impression Braille, dictée vocale et agrandissement d'écran ; maintenance logicielle incluse selon postes.
• Formation initiale en présentiel (1 journée) et téléformation (1 journée) pour utilisation et paramétrage.
• Réparations facturées au taux horaire main-d'œuvre + pièces sur devis ; certains approvisionnements et prestations (Corse, DROM-COM, hors catalogue) fournis sur devis.

Solution logicielle complète pour la gestion du parcours patient incluant : portail patient (création de compte, espace personnel, dépôt de documents), prise de rendez‑vous en ligne et téléconsultation avec liens sécurisés.
Modules IA optionnels intégrables par avenant avec exigences de fiches techniques, explicabilité, confidentialité et critères d’acceptation.
Reprise des données existantes, interfaces avec DPI/SIH, hébergement HDS ou équivalent (disponibilité cible 99,95%), assistance, maintenance et formation initiale en français.

Prestation d'agent de licence visant la définition et la mise en œuvre d'une stratégie de produits dérivés pour la marque AAE.
Mission de nature services, cadre technique détaillé dans l'annexe 4 (CCTP).
Variantes non autorisées ; marché non alloti.
CPV principal indiqué : 79340000-9 (services de publicité et de marketing).

• Réception et identification des déchets d'amiante lié déposés par des particuliers avec inscription préalable et délivrance des autorisations.

• Conditionnement conforme (emballages normalisés), mise à disposition d'EPI si nécessaire, pesée et contrôle des apports.

• Traçabilité systématique via bordereaux BSDA et suivi électronique (Track Déchets), états mensuels des tonnages et gestion des non-conformités.

• Réalisation d'une évaluation environnementale complète avec rapport et résumé non technique.
• Production de cartographies SIG, indicateurs ERC et analyses spatiales, avec mises à jour successives.
• Réalisation d'analyses sectorielles ciblées, notes méthodologiques et scénarios d'impact.
• Participation aux réunions techniques et publiques et production de supports synthétiques et pédagogiques.

Exploitation d'un point de location de matériel sportif et ludique incluant accueil, prêt/location, gestion des retours et encaissement.

• Reprise possible du matériel propriété de l'autorité avec inventaire joint ; proposer une stratégie de reprise et/ou de renouvellement.
• Dossier à fournir : mémoire technique (organisation, moyens humains et techniques, description du parc), plan d'investissement et mesures environnementales.
• Variantes non prévues.