9319 Appels d'offres Conformité – Page 8

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Création de terrain de foot 5 en gazon synthétique

Commune de Val d'Ornain

  • Réalisation complète de la plateforme et des VRD : décapage, scarification, fourniture/pose de géotextile, GNT pour plateforme et liaison piétonne, drains et regards, tranchées et gaines pour éclairage.
  • Fourniture et pose des bordures béton, enrobés périphériques et stabilisé sur emprise aire de jeu ; essais de compactage et planéité requis.
  • Fourniture et pose d'un terrain foot 5 complet : structure métallique, palissades, filets, buts, sous‑couche de souplesse, gazon synthétique S35 ≥35 mm avec lestage ≥14 kg/m², traçage par bandes incrustées.
  • Fourniture/pose de projecteurs LED adaptés au sport, étude photométrique et mesures, raccordements électriques sur alimentations préparées.
7 sept. 2026
Val d'Ornain (55)
-
16 semaines (4 semaines de préparation incluses)
Clause environnementale
Clause sociale
Visite requise

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Fourniture et transport de fondants chimiques routiers

Mairie de Mende

  • Fourniture en vrac de chlorure de sodium granulé conforme NF EN 16811-1, traité antimottant (antigel sur demande).
  • Livraisons programmées en périodes hivernales et hors période avec possibilités d’interventions urgentes (postes spécifiques prévus au bordereau).
  • Pesée fournisseur et bulletin de livraison obligatoires, traçabilité documentaire et contrôles qualité à la livraison.
  • Plan d’assurance qualité (PAQ/SOPAQ) et justificatifs techniques exigés (procès-verbaux d’essais, certificats de conformité).
18 sept. 2026
Mende (48)
-
1 an (à partir du 01/11/2026), renouvelable tacitement 3 fois (durée maximale 4 ans)
Clause environnementale
Clause sociale

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Fourniture de châssis et bennes de collecte

Syndicat Mixte pour la Collecte et le Traitement des Ordures Ménagères de Molsheim et Environs

  • Fourniture de 2 châssis porteurs 26 t adaptés au montage d'une benne compactrice et d'un lève‑conteneurs.
  • Châssis conformes Code de la route, EN 1501‑1 et GSR2 ; motorisation Euro 6, boîte robotisée, suspensions pneumatiques et empattement optimisé.
  • Documents à fournir : carte grise, certificats, manuel, plan de maintenance 14 ans ; compatibilité châssis/benne et délai de contrôle 72 h à la réception.
18 sept. 2026
Molsheim (67)
-
Non précisé

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Fourniture de véhicules de secours routiers légers

Service départemental d'incendie et de secours de la Nièvre

Fourniture de huit véhicules de secours routiers légers (VSRL) destinés à usage incendie, conformes VASP incendie.
Châssis PTAC 3,5–4,5 t, motorisation diesel ≥140 CH, cabine 3 places, carrosserie fourgon avec portes arrière ouvrant ≥180° et portes latérales coulissantes.
Aménagements : rails pour désincarcération, rangement pour petit matériel, mât télescopique 12 V, éclairage LED, circuits 12 V et 220 V avec batterie auxiliaire et chargeur 220/12 V.
Signalisation et balisage intégrés : feux bleus AV/AR, gyro_leds, barres lumineuses et boîtier de gestion centralisé.

30 sept. 2026
Nièvre (58)
-
4 ans; délais d'exécution maximum 18 mois par véhicule.
Clause environnementale
Clause sociale
Visite optionnelle
Échantillons requis

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Audits énergétiques incitatifs et réglementaires

AuxR Logis

Réalisation d'audits énergétiques incitatifs avec collecte documentaire, visites et relevés sur site.

  • Modélisation obligatoire selon Th‑Ce‑Ex et 3CL.
  • Au moins deux scénarios de rénovation avec estimation financière et économies d'énergie chiffrées.
  • Quantités indicatives : 4 unités estimatives par type de bâtiment (plus visites complémentaires estimées à 4).
7 sept. 2026
Auxerre (89)
50 000 €
1 an initial, renouvelable 3 fois 1 an, durée maximale 4 ans
Clause environnementale

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Fourniture de filtres à eau pour fontaines de l'Albien

Eau de Paris

Poche filtrante primaire en polypropylène 25 µm (Ø95 mm × 385 mm) et corps inox 316L pour maintien mécanique.
Éléments secondaires 5 µm en versions 20" (ancienne) et 30" (nouvelle) avec joints silicone ou EPDM selon génération.
Filtre final absolu 0,8–0,65 µm en PES hydrophile 30" (version stérile possible); options de filtres d'air (fûts A–E).
Produits requérant attestation sanitaire ACS, fiches techniques, traçabilité des lots et emballage individuel.

17 sept. 2026
Paris (75)
200 000 €
60 mois
Clause environnementale
Clause sociale

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Fourniture de colles, résines, adhésifs et mastics aéronautiques

Atelier industriel de l'Aéronautique de Cuers-Pierrefeu

Fourniture de colles, résines, adhésifs et mastics destinés à l'aéronautique, identifiés par référence fabricant (RA) et code CE formant le RACE.
Produits issus ou équivalents aux bases SOPRANO NG, SACRAL ou NMCRL ; équivalents admis sous réserve de justification technique de conformité.
Consultations ponctuelles via procédure adaptée avec négociation ; demandes traitées poste par poste ou globalement selon les besoins.
Panel évolutif permettant l'ajout de fournisseurs et excluant les répondants non actifs ou présentant des offres inacceptables.

22 sept. 2026
Pierrefeu du Var (83)
-
Panel valide du 22/09/2026 au 01/10/2027.
Clause sociale

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Fourniture de consommables à usage unique pour restauration scolaire et événementielle

Ville de Villeneuve-Saint-Georges

Fourniture de consommables jetables pour restauration collective et manifestations : vaisselle, couverts, gobelets, nappages, emballages et accessoires d’hygiène.
Exigences : conformité au contact alimentaire, traçabilité, fiches techniques, interdiction du polystyrène et limitation des teneurs plastiques pour certaines références.
Conditionnement et emballages adaptés au contact alimentaire, préférence pour matériaux recyclables et réduction des suremballages.
Livraisons réalisées selon créneaux définis par l’acheteur avec bons de livraison détaillés ; contrôles quantitatifs et qualitatifs à réception.

10 sept. 2026
Villeneuve-Saint-Georges (94)
80 000 €
1 an, renouvelable tacitement 3 fois (durée maximale 4 ans)
Clause environnementale
Échantillons optionnels

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Remplacement complet d'ascenseur

ANTIN RÉSIDENCES

  • Fourniture complète, transport, pose et mise en service d'un nouvel ascenseur, avec démontage et évacuation de l'installation existante.

  • Adaptation et remise en état de la gaine et des locaux machinerie, raccordements électriques, systèmes d'alarme et télésurveillance, réglages et essais jusqu'à la mise en service.

  • Mise en place de protections, tri et gestion des déchets, base vie et mesures sanitaires; fourniture du DOE et documents de conformité en français.

  • Contrat de maintenance à la mise en service et garanties (parfait achèvement, bon fonctionnement, décennale); soumission d'un mode opératoire et d'un planning détaillé.

15 sept. 2026
Issy-les-Moulineaux (92)
-
12 mois; exécution 10 mois (dont 3 mois de préparation)
Clause environnementale
Visite requise
Échantillons requis

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Acquisition et maintenance d'un simulateur Citation 525 M2 Gen2

Ecole Nationale de l'Aviation Civile

  • Fourniture d'un simulateur base fixe reproduisant cabine et poste avionique du Citation 525 M2 Gen2.
  • Certification minimale : FNPT II MCC ; avionic Garmin G3000 exigée ; FCS plus exigeante que simple équivalence FNPT II MCC.
  • Destiné aux entraînements MCC et HPA (mono/multipilote), ainsi qu'à la prorogation et délivrance de QT.
  • Livraison, installation, mise en service, essais d'acceptation et maintenance (corrective, préventive et télémaintenance) inclus.
24 sept. 2026
Saint-Yan (71)
-
96 mois
Clause environnementale
Clause sociale

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Fourniture de viandes cuites

Association Hospitalière Nord Artois Cliniques

  • Fourniture de viandes cuites conditionnées, étiquetées et accompagnées de fiches techniques et mentions de traçabilité.
  • Quantités prévisionnelles fournies à titre indicatif, avec possibilité de variation jusqu'à ±50%, livraisons déclenchées par bons de commande.
  • Respect de la chaîne du froid, enregistrements de température conservés pendant 1 mois, et livraison accompagnée d’un bulletin détaillé.
  • Conformité réglementaire (allergènes, étiquetage, Loi Egalim) et remise d’un dossier technique incluant attestations et politiques qualité/durables.
9 sept. 2026
Pas-de-Calais (62)
-
6 mois (01/10/2026–31/03/2027)
Clause environnementale
Clause sociale
Échantillons requis

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Fourniture de volailles fraîches

Association Hospitalière Nord Artois Cliniques

  • Achat de volailles fraîches issues d'abattoir agréé, avec fiches techniques par référence produit.
  • Conditionnement et chaîne du froid stricts: véhicules frigorifiques équipés d'enregistreurs (un par compartiment si bi-température); traces de température conservées 1 mois.
  • Livraisons sur demande via bon de commande électronique; confirmation de réception attendue; contrôles quantitatifs et qualitatifs à la livraison.
  • Échantillons requis selon communiqué; fourniture de documents techniques, attestations CE et description des moyens logistiques demandées.
9 sept. 2026
Hauts-de-France
-
6 mois
Clause environnementale
Clause sociale
Échantillons requis

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Fourniture de produits d'épicerie pour établissements

Association Hospitalière Nord Artois Cliniques

Fourniture d'une gamme complète de produits d'épicerie et conserves listés dans un fichier technique structuré (18 colonnes) avec quantités indicatives.
Livraisons effectuées au fil de l'eau sur commandes, avec respect de la chaîne du froid pour les produits concernés et vérifications quantitatives/qualitatives à la réception.
Traçabilité des lots, mention des DLC/DDM et conformité aux obligations d'étiquetage (allergènes, origine, labels durables le cas échéant).
Conditionnements conformes aux tailles et exigences de manutention précisées dans l'annexe technique; variantes non autorisées.

9 sept. 2026
Hauts-de-France
-
6 mois (à partir du 01/10/2026)
Clause environnementale
Clause sociale
Échantillons requis

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Réalisation d'un groupe scolaire 20 classes

Commune de Cayenne

Construction d’un groupe scolaire 20 classes comprenant travaux de gros œuvre, VRD, charpente/couverture, menuiseries, plomberie-sanitaire, électricité, climatisation et installations photovoltaïques (16 kWc).
Travaux comprenant terrassements, réseaux (assainissement/adduction), fourniture et pose d’équipements (menuiseries, charpente, panneaux PV), essais et mise en service.
Plans d’exécution, notes de calcul, DOE et fiches techniques requis; tropicalisation et protections spécifiques pour les installations électriques et PV.
Échantillons et essais de conformité prévus pour certains lots (menuiseries, revêtements, etc.), modalités détaillées dans les pièces techniques.

21 sept. 2026
Cayenne (973)
-
18 mois
Visite optionnelle
Échantillons optionnels

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Collecte et traitement de bouteilles de protoxyde d'azote

Saint-Étienne Métropole

Collecte des bouteilles de protoxyde d'azote issues de la voie publique et des apports en déchèteries.

Fourniture, mise en place et remplacement des contenants sécurisés ; gestion des vols/dégradations.

Collecte et transport sécurisés (véhicules ADR), traitement dans des centres agréés sans rejet atmosphérique.

Suivi par pesées et bordereaux de suivi des déchets (BSD) et rapports d'activité avec indicateurs (volumes, points de collecte).

23 sept. 2026
Saint-Étienne Métropole (42)
-
1 an, renouvelable 3 fois (durée maximale 4 ans)
Clause environnementale
Visite optionnelle

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Fournitures alimentaires et non alimentaires pour restaurants

Cauterets Restauration

Fourniture organisée en 10 familles couvrant surgelés, pain, épicerie, produits frais, café, boissons, viande bio locale, matériel jetable et fruits/légumes.

  • Commandes principalement J‑1 (certains produits J‑3 ou J‑10) et fréquences variables : quotidiennes pour le pain, 2–3 livraisons/semaine pour surgelés/épicerie/fruits, 1–2 fois/semaine pour certains frais et café.

  • Exigences : traçabilité, étiquetage complet, respect de la chaîne du froid, conditionnements adaptés et priorité à l'origine locale/bio.

  • Fourniture de matériel et maintenance attendues pour le café; capacité d'intervention rapide pour matériel de tirage de boissons.

4 sept. 2026
Cauterets (65)
-
1 an, renouvelable tacitement 3 fois (durée maximale 4 ans)
Clause environnementale
Clause sociale

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Fourniture et livraison de végétaux

Ville de Sarcelles

  • Fourniture et livraison de végétaux classés en quatre familles : arbres et conifères ; plantes acidophiles/rosiers/plantes grimpantes/topiaires/arbustes ; vivaces et graminées ; gazon cultivé.

  • Chaque sujet doit répondre à des calibres, systèmes racinaires et conditionnements horticoles (conteneur, motte, racines nues) et être accompagné de traçabilité et conformité sanitaire.

  • Commandes exécutées via bons de commande sous un accord-cadre, avec réservation par visite en pépinière, contrôles à la réception et garanties de reprise/remplacement.

  • Conditionnement, emballage et pratiques culturales doivent privilégier des solutions durables (contenants réutilisables/biodégradables, limitation des traitements synthétiques).

14 sept. 2026
Sarcelles (95)
290 000 €
4 ans (reconductions comprises)
Clause environnementale
Visite requise

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Réhabilitation des aires de jeux

Communauté d'agglomération de Cergy Pontoise

Réhabilitation complète des aires de jeux incluant études de faisabilité, plans projet et notes de calcul pour fondations.

Fourniture et pose d'équipements ludiques, y compris éléments accessibles PMR, et mise en place de sols amortissants conformes (NF EN 1177) avec tests HIC.

Dépose, tri et évacuation des anciens équipements et revêtements avec traçabilité des déchets; plan de gestion des déchets et obligations de valorisation des emballages.

Remise de livrables techniques (DOE, plans de récolement, PV d'essais, fiches produits) et mise en œuvre d'actions d'insertion sociale.

14 sept. 2026
Cergy-Pontoise (95)
-
12 mois, reconductible tacitement 3 fois 12 mois (durée maximale 48 mois)
Clause environnementale
Clause sociale
Visite optionnelle

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Signalisation directionnelle et touristique

Département de la Loire

Fourniture et pose partielle d'éléments de signalisation verticale directionnelle et touristique : mâts, panneaux, supports, fixations et films rétro‑réfléchissants.
Ensembles classés en 8 séries (mâts, panneaux dos fermé/ouvert, lames, temporaires, SSP, grands panneaux touristiques, panneaux de chantier).
Travaux inclus : fabrication, livraison, piquetage, fouilles, massifs d'ancrage, pose, dépose éventuelle et remise en état.
Contrôles à la livraison et à la réception, essais éventuels et garantie matérielle et de pose d'une durée minimale d'un an.

14 sept. 2026
Loire (42)
600 000 €
1 an, renouvelable 3 fois, durée maximale 4 ans
Clause environnementale
Échantillons requis

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Construction ou extension de tribune et mise en conformité d'enceinte sportive

Ville de Villefranche-sur-Saône

  • Mission de programmation et AMO pour construction ou extension de tribune et mise en conformité d'une enceinte sportive en vue d'homologation fédérale (Ligue 2).

  • Phases incluses : études préalables et préprogramme, élaboration du programme et consultation MOE, suivi des études de conception et consultation entreprises, assistance pendant réalisation et homologation.

  • Livrables principaux : diagnostic, préprogramme, programme complet, notes de calcul et coûts prévisionnels, analyses APS/APD/PRO/ACT, tableaux de conformité et tableaux de bord coûts/délais/risques, comptes rendus de chantier, dossier d'homologation et bilan final.

3 sept. 2026
Villefranche-sur-Saône (69)
-
56 mois (TF 8 semaines, T01 13 mois, T02 14 mois, T03 27 mois)
Clause environnementale
Visite optionnelle