Fourniture de colles, résines, adhésifs et mastics aéronautiques

Identification et traçabilité des références

• Chaque article est identifié par une référence fabricant (RA) et par un code CE du titulaire ; la combinaison RA+CE constitue le RACE.
• Les éléments livrés doivent pouvoir être identifiés et fournis selon le RACE demandé ou un équivalent démontré conforme aux principes et critères techniques requis.

Références et bases de comparaison

• Références produit issues ou comparables aux listes et bases OTAN/NMCRL et aux référentiels type SOPRANO NG, SACRAL ou NMCRL.
• Acceptation d'équivalents sous réserve de fourniture des justificatifs techniques démontrant la conformité (principe, critère de conformité, justification technique).

Modalités de fourniture et consultations

• Mise en place d'un panel de fournisseurs consultés ponctuellement pour des besoins identifiés par RACE.
• Pour chaque consultation, les demandes porteront sur des listes d'articles identifiés; les consultations s'effectuent de façon individualisée poste par poste ou globalement selon la demande.
• Procédure de consultation adaptée avec possibilité de négociation pour ajuster les propositions techniques et commerciales.

Fonctionnement du panel et gestion des fournisseurs

• Le panel peut être complété par de nouveaux fournisseurs répondant aux critères de sélection.
• Possibilité d'exclusion d'un fournisseur en cas de non-réponse répétée ou d'offres jugées inacceptables après plusieurs consultations consécutives.
• Les quantités et besoins peuvent être ajustés pendant la durée du panel ; chaque consultation précisera les quantités et conditions de livraison applicables.

Exigences de conformité

• Conformité technique aux références demandées et traçabilité des numéros de lot et des fiches techniques.
• Fourniture, lors des consultations, de tout document technique demandé permettant d'établir la conformité (fiches techniques, certificats d'analyse, équivalences techniques, etc.).