Contrôle de régularité de la commande publique FEADER
Région Provence Alpes Côte d'Azur
Les analyses alimentent directement les outils de contrôle et de décision des services instructeurs.
- Examen de dossiers relevant de cadres réglementaires variables selon les dates et les bénéficiaires
- Livrables structurés avec grille d’analyse, note motivée, pièces récupérées et échanges conservés
- Relances encadrées auprès des bénéficiaires et arbitrage régional en cas d’absence de réponse
- Relecture systématique par un référent senior et suivi d’activité partagé
Fourniture et pose d'une station de carburant
SEPD
Station hors sol conçue pour un environnement marin agressif.
- Cuve double paroi de 45 000 litres répartie entre gasoil et SP98
- Distribution multiproduit avec débits distincts et flexible de 35 m
- Paiement sans contact RFID interfacé avec le système SEPD
- Jaugeage électronique, détection de fuite et extinction incendie intégrés
Conception-réalisation de logements collectifs et commerces
Société Immobilière de la Guadeloupe
Un marché global structuré autour de deux lots fonciers, avec logements sociaux, logements intermédiaires et commerces en rez-de-chaussée.
- Conception complète, autorisations administratives, études d’exécution, synthèse, travaux TCE, DET, OPC et assistance à la réception
- Programme de 50 logements minimum, 270 m² de commerces et 34 places de stationnement de référence
- Exigences fortes en accessibilité, confort thermique et acoustique, eau chaude solaire, ventilation hygroréglable et contrôle d’accès VIGIK
- Logement témoin, prototypes, échantillons, essais, DOE et DIUO à fournir au cours de l’opération
Lutte contre les animaux nuisibles et l’insalubrité
COMMUNE DE FRANCONVILLE LA GARENNE
Le dispositif couvre des interventions régulières sur les réseaux, bâtiments communaux, espaces verts et logements insalubres.
- 80 km d’égouts traités trois fois par an avec 1 890 regards de visite et 200 regards d’intersections
- Six dispositifs électriques installés et entretenus à la Cuisine centrale
- Bennes de 15 ou 30 m³ pour les opérations de débarras et de tri
- Rapports d’intervention, fiches de suivi et contrôles aléatoires de trois points
Accompagnement événementiel et location de matériels, mobiliers et structures
Conseil Départemental du Nord
Le titulaire peut coordonner les ressources audiovisuelles, mobilières et de structures mobilisées pour un même événement.
- Brief, recommandation et conception du déroulement
- Chef de projet, production, accueil et montage de stand
- Photobooth personnalisable avec fichiers sécurisés
- Animation de congrès et de réunions
Dispositif de micro-signalétique commerciale et institutionnelle
Ville de Mèze
Fourniture, pose et exploitation d'un réseau de micro-signalétique (mâts, supports verticaux, lames directionnelles) incluant études d'implantation, fabrication et maintenance.
Codification graphique et exigences techniques imposées : homogénéité visuelle, matériaux durables, fond beige pour bâtiments publics, fond marron pour commerces, police Arial noire.
Gestion commerciale des emplacements, mise à jour des informations sous 30 jours et dépose/remise en état en fin de période.
Équipement et plastification des livres
Conseil Départemental de Côte-d'Or
Les ouvrages sont pris en charge par trains complets, avec enlèvement et retour en une seule fois.
- Film adhésif en polypropylène, incolore, à pH neutre, de 70 microns minimum
- Étiquettes rondes de 16 mm, imprimées au laser en Times New Roman noir
- Bandes charnières toilées ou transparentes d’au moins 2 cm
- Contenants fournis, entretenus et identifiés par le prestataire
Suivi qualitatif et quantitatif des cours d'eau de la Côte-d'Or
Conseil Départemental de Côte-d'Or
Jaugeages multi-régimes et maintenance d'un réseau de stations patrimoniales et de sources.
- Deux personnes requises pour chaque jaugeage
- Incertitude de mesure inférieure à 5 %
- Courbes de tarage actualisées après chaque jaugeage
- Bancarisation des données validées dans l'HYDROPORTAIL
Travaux d'étanchéité de toiture
ANSES
Réfection complète d’un toit-terrasse avec dépose de l’existant et remise en étanchéité.
- Support béton de 890 m² avec complexe principal bicouche et casquettes monocouche
- Isolation thermique rigide avec résistance R = 7 m².K/W et classement feu Broof-T3
- Interventions en site occupé avec maintien de la continuité d’étanchéité et protections des occupants
- Déchets amiantés potentiels, tri, évacuation agréée et relevés en SS4
Prestations d'assurance
Commune de Chazelles-sur-Lyon · Centre Communal d’Action Sociale de Chazelles-sur-Lyon
Un contrat commun couvre les responsabilités de la commune et du CCAS, y compris les activités, personnes et biens placés sous leur responsabilité.
- Protection fonctionnelle des élus et agents, assistance psychologique et conseil juridique
- Couverture des manifestations, transports scolaires, drones, embarcations et véhicules réquisitionnés
- Base réclamation avec période subséquente de 5 ans
- Déplacements professionnels couverts dans le monde entier pendant 3 mois maximum
Fourniture de carburants, péages et services par cartes accréditives
Territoire Habitat
Le dispositif couvre l’alimentation et les dépenses routières d’un parc de 72 véhicules.
- Cartes sécurisées individualisées, avec identification du véhicule, code confidentiel et plages d’utilisation programmables.
- Réseau d’acceptation en France incluant carburants, biocarburants, recharge électrique, péages, parkings et services techniques.
- Plateforme web sécurisée avec relevés mensuels, exports Excel, historique et détection des consommations anormales.
- Désactivation immédiate des cartes perdues ou volées et remplacement gratuit sous 5 jours ouvrés maximum.
Fourniture de carburants par cartes accréditives et télépéages
Transports de l’Agglomération de Montpellier
Le dispositif associe cartes magnétiques affectées aux véhicules et gestion en ligne des consommations.
- Carburants concernés : SP98, SP95 E10 et gazole conforme aux spécifications CSR
- Paramétrage des plafonds, litrages, carburants et périodes d’utilisation
- Remplacement d’une carte perdue ou volée sous 4 jours ouvrés
- Tickets détaillés et extraction mensuelle des consommations dans un format importable
Fourniture de ressources presse en ligne
Département de la Charente
Le service mutualisé doit combiner richesse éditoriale, accès distant et intégration au portail Sésame.
- Catalogue majoritairement francophone incluant obligatoirement Charente Libre et des archives de publications
- Accès illimité par SSO, recherche par titre, thème ou article et compatibilité ordinateur, tablette et smartphone
- Interopérabilité Syracuse/Archimed, métadonnées pour la recherche fédérée et échanges sécurisés
- Statistiques exportables, support dédié, formation, médiation et accompagnement à la transition
Cloisons, doublages et faux plafonds
Département de l’Isère
Un ensemble de parois et plafonds techniques associe isolation, performances acoustiques et résistances coupe-feu.
- Cloisons et gaines sur ossature métallique avec performances jusqu’à EI60 et Rw+C ≥ 59 dB
- Doublages sur supports béton et bois avec laine de verre, laine de roche et panneaux fibre de bois
- Faux plafonds fixes, démontables, acoustiques, hydrofugés, extérieurs et coupe-feu
- Ouvrages complémentaires comprenant caissons, joues, habillages de bâtis et trappes invisibles
Sécurisation et requalification de l’entrée principale du lac
DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES
Marché ordinaire sans allotissement combinant aménagement routier, hydraulique, stationnement et mobilités actives.
- Chaussées neuves avec graves bitume, BBSG et béton sur la voie verte
- Stationnement drainant avec béton coloré et structure granulaire perméable
- Réseaux d’assainissement, noue de rétention, fossés et ouvrages de régulation
- Dispositifs de retenue en béton et glissières mixtes bois-métal
Fourniture de fleurs, bulbes et gazons
Ville d'Arcachon
Des plants homogènes, enracinés et acclimatés sont livrés dans un état sanitaire compatible avec une reprise optimale.
- Livraison fleurie sauf exceptions variétales
- Conteneurs ou godets sans adventices
- Passeport phytosanitaire lorsque requis
- Substitution de variété soumise à accord écrit préalable
Mobilisation vers l’emploi des bénéficiaires du RSA
Département de la Vendée
Les ateliers associent un travail collectif en trois étapes, un suivi individualisé et une activité physique.
- Groupes de 8 à 10 personnes orientées, avec 42 heures collectives et 6 heures individuelles par bénéficiaire.
- Entretiens initiaux, de suivi et de fin de session pour établir un plan d’action et préconiser des suites adaptées.
- Bilan individuel transmis au Département, au conseiller local de l’insertion par l’emploi et au référent.
Nettoyage des parties communes et gestion des conteneurs
NOV' HABITAT
Résidences du centre-ville réparties sur huit ensembles d’adresses, dont l’impasse Chamorin et les rues Porte Murée et Pierre Bayen.
- Nettoyage des halls, étages, annexes et équipements communs
- Gestion des rotations, sorties, rentrées et lavages des conteneurs
- Interventions ponctuelles sur ampoules, néons, spots et parkings
- Visite couvrant les sites du secteur Centre Ville
Acquisition d’un chariot élévateur télescopique
Commune de La Flèche
L’engin est destiné à la manutention avec circulation routière et prise en main par les conducteurs municipaux.
- Gerbage à 6,90 m pour une charge utile de 3 t
- Gabarit limité à 2 000 mm en largeur et en hauteur
- Télématique avec géolocalisation
- Formation de 4 heures pour environ 10 agents
Travaux d’aménagement de logements pour personnes à mobilité réduite
TOURS HABITAT
Adaptation de salles de bains et de logements occupés avec interventions de dépannage et contrôles de réception.
- Équipements sanitaires et aides techniques pour l’accessibilité PMR
- Travaux de menuiserie, électricité, peinture, sols, faïence et plâtrerie
- Interventions amiante SS4 limitées aux niveaux d’empoussièrement 0 et 1
- Commandes déclenchées selon les besoins et les disponibilités budgétaires
11838 marchés publics
Contrôle de régularité de la commande publique FEADER
Région Provence Alpes Côte d'Azur
Les analyses alimentent directement les outils de contrôle et de décision des services instructeurs.
- Examen de dossiers relevant de cadres réglementaires variables selon les dates et les bénéficiaires
- Livrables structurés avec grille d’analyse, note motivée, pièces récupérées et échanges conservés
- Relances encadrées auprès des bénéficiaires et arbitrage régional en cas d’absence de réponse
- Relecture systématique par un référent senior et suivi d’activité partagé
Fourniture et pose d'une station de carburant
SEPD
Station hors sol conçue pour un environnement marin agressif.
- Cuve double paroi de 45 000 litres répartie entre gasoil et SP98
- Distribution multiproduit avec débits distincts et flexible de 35 m
- Paiement sans contact RFID interfacé avec le système SEPD
- Jaugeage électronique, détection de fuite et extinction incendie intégrés
Conception-réalisation de logements collectifs et commerces
Société Immobilière de la Guadeloupe
Un marché global structuré autour de deux lots fonciers, avec logements sociaux, logements intermédiaires et commerces en rez-de-chaussée.
- Conception complète, autorisations administratives, études d’exécution, synthèse, travaux TCE, DET, OPC et assistance à la réception
- Programme de 50 logements minimum, 270 m² de commerces et 34 places de stationnement de référence
- Exigences fortes en accessibilité, confort thermique et acoustique, eau chaude solaire, ventilation hygroréglable et contrôle d’accès VIGIK
- Logement témoin, prototypes, échantillons, essais, DOE et DIUO à fournir au cours de l’opération
Lutte contre les animaux nuisibles et l’insalubrité
COMMUNE DE FRANCONVILLE LA GARENNE
Le dispositif couvre des interventions régulières sur les réseaux, bâtiments communaux, espaces verts et logements insalubres.
- 80 km d’égouts traités trois fois par an avec 1 890 regards de visite et 200 regards d’intersections
- Six dispositifs électriques installés et entretenus à la Cuisine centrale
- Bennes de 15 ou 30 m³ pour les opérations de débarras et de tri
- Rapports d’intervention, fiches de suivi et contrôles aléatoires de trois points
Accompagnement événementiel et location de matériels, mobiliers et structures
Conseil Départemental du Nord
Le titulaire peut coordonner les ressources audiovisuelles, mobilières et de structures mobilisées pour un même événement.
- Brief, recommandation et conception du déroulement
- Chef de projet, production, accueil et montage de stand
- Photobooth personnalisable avec fichiers sécurisés
- Animation de congrès et de réunions
Dispositif de micro-signalétique commerciale et institutionnelle
Ville de Mèze
Fourniture, pose et exploitation d'un réseau de micro-signalétique (mâts, supports verticaux, lames directionnelles) incluant études d'implantation, fabrication et maintenance.
Codification graphique et exigences techniques imposées : homogénéité visuelle, matériaux durables, fond beige pour bâtiments publics, fond marron pour commerces, police Arial noire.
Gestion commerciale des emplacements, mise à jour des informations sous 30 jours et dépose/remise en état en fin de période.
Équipement et plastification des livres
Conseil Départemental de Côte-d'Or
Les ouvrages sont pris en charge par trains complets, avec enlèvement et retour en une seule fois.
- Film adhésif en polypropylène, incolore, à pH neutre, de 70 microns minimum
- Étiquettes rondes de 16 mm, imprimées au laser en Times New Roman noir
- Bandes charnières toilées ou transparentes d’au moins 2 cm
- Contenants fournis, entretenus et identifiés par le prestataire
Suivi qualitatif et quantitatif des cours d'eau de la Côte-d'Or
Conseil Départemental de Côte-d'Or
Jaugeages multi-régimes et maintenance d'un réseau de stations patrimoniales et de sources.
- Deux personnes requises pour chaque jaugeage
- Incertitude de mesure inférieure à 5 %
- Courbes de tarage actualisées après chaque jaugeage
- Bancarisation des données validées dans l'HYDROPORTAIL
Travaux d'étanchéité de toiture
ANSES
Réfection complète d’un toit-terrasse avec dépose de l’existant et remise en étanchéité.
- Support béton de 890 m² avec complexe principal bicouche et casquettes monocouche
- Isolation thermique rigide avec résistance R = 7 m².K/W et classement feu Broof-T3
- Interventions en site occupé avec maintien de la continuité d’étanchéité et protections des occupants
- Déchets amiantés potentiels, tri, évacuation agréée et relevés en SS4
Prestations d'assurance
Commune de Chazelles-sur-Lyon · Centre Communal d’Action Sociale de Chazelles-sur-Lyon
Un contrat commun couvre les responsabilités de la commune et du CCAS, y compris les activités, personnes et biens placés sous leur responsabilité.
- Protection fonctionnelle des élus et agents, assistance psychologique et conseil juridique
- Couverture des manifestations, transports scolaires, drones, embarcations et véhicules réquisitionnés
- Base réclamation avec période subséquente de 5 ans
- Déplacements professionnels couverts dans le monde entier pendant 3 mois maximum
Fourniture de carburants, péages et services par cartes accréditives
Territoire Habitat
Le dispositif couvre l’alimentation et les dépenses routières d’un parc de 72 véhicules.
- Cartes sécurisées individualisées, avec identification du véhicule, code confidentiel et plages d’utilisation programmables.
- Réseau d’acceptation en France incluant carburants, biocarburants, recharge électrique, péages, parkings et services techniques.
- Plateforme web sécurisée avec relevés mensuels, exports Excel, historique et détection des consommations anormales.
- Désactivation immédiate des cartes perdues ou volées et remplacement gratuit sous 5 jours ouvrés maximum.
Fourniture de carburants par cartes accréditives et télépéages
Transports de l’Agglomération de Montpellier
Le dispositif associe cartes magnétiques affectées aux véhicules et gestion en ligne des consommations.
- Carburants concernés : SP98, SP95 E10 et gazole conforme aux spécifications CSR
- Paramétrage des plafonds, litrages, carburants et périodes d’utilisation
- Remplacement d’une carte perdue ou volée sous 4 jours ouvrés
- Tickets détaillés et extraction mensuelle des consommations dans un format importable
Fourniture de ressources presse en ligne
Département de la Charente
Le service mutualisé doit combiner richesse éditoriale, accès distant et intégration au portail Sésame.
- Catalogue majoritairement francophone incluant obligatoirement Charente Libre et des archives de publications
- Accès illimité par SSO, recherche par titre, thème ou article et compatibilité ordinateur, tablette et smartphone
- Interopérabilité Syracuse/Archimed, métadonnées pour la recherche fédérée et échanges sécurisés
- Statistiques exportables, support dédié, formation, médiation et accompagnement à la transition
Cloisons, doublages et faux plafonds
Département de l’Isère
Un ensemble de parois et plafonds techniques associe isolation, performances acoustiques et résistances coupe-feu.
- Cloisons et gaines sur ossature métallique avec performances jusqu’à EI60 et Rw+C ≥ 59 dB
- Doublages sur supports béton et bois avec laine de verre, laine de roche et panneaux fibre de bois
- Faux plafonds fixes, démontables, acoustiques, hydrofugés, extérieurs et coupe-feu
- Ouvrages complémentaires comprenant caissons, joues, habillages de bâtis et trappes invisibles
Sécurisation et requalification de l’entrée principale du lac
DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES
Marché ordinaire sans allotissement combinant aménagement routier, hydraulique, stationnement et mobilités actives.
- Chaussées neuves avec graves bitume, BBSG et béton sur la voie verte
- Stationnement drainant avec béton coloré et structure granulaire perméable
- Réseaux d’assainissement, noue de rétention, fossés et ouvrages de régulation
- Dispositifs de retenue en béton et glissières mixtes bois-métal
Fourniture de fleurs, bulbes et gazons
Ville d'Arcachon
Des plants homogènes, enracinés et acclimatés sont livrés dans un état sanitaire compatible avec une reprise optimale.
- Livraison fleurie sauf exceptions variétales
- Conteneurs ou godets sans adventices
- Passeport phytosanitaire lorsque requis
- Substitution de variété soumise à accord écrit préalable
Mobilisation vers l’emploi des bénéficiaires du RSA
Département de la Vendée
Les ateliers associent un travail collectif en trois étapes, un suivi individualisé et une activité physique.
- Groupes de 8 à 10 personnes orientées, avec 42 heures collectives et 6 heures individuelles par bénéficiaire.
- Entretiens initiaux, de suivi et de fin de session pour établir un plan d’action et préconiser des suites adaptées.
- Bilan individuel transmis au Département, au conseiller local de l’insertion par l’emploi et au référent.
Nettoyage des parties communes et gestion des conteneurs
NOV' HABITAT
Résidences du centre-ville réparties sur huit ensembles d’adresses, dont l’impasse Chamorin et les rues Porte Murée et Pierre Bayen.
- Nettoyage des halls, étages, annexes et équipements communs
- Gestion des rotations, sorties, rentrées et lavages des conteneurs
- Interventions ponctuelles sur ampoules, néons, spots et parkings
- Visite couvrant les sites du secteur Centre Ville
Acquisition d’un chariot élévateur télescopique
Commune de La Flèche
L’engin est destiné à la manutention avec circulation routière et prise en main par les conducteurs municipaux.
- Gerbage à 6,90 m pour une charge utile de 3 t
- Gabarit limité à 2 000 mm en largeur et en hauteur
- Télématique avec géolocalisation
- Formation de 4 heures pour environ 10 agents
Travaux d’aménagement de logements pour personnes à mobilité réduite
TOURS HABITAT
Adaptation de salles de bains et de logements occupés avec interventions de dépannage et contrôles de réception.
- Équipements sanitaires et aides techniques pour l’accessibilité PMR
- Travaux de menuiserie, électricité, peinture, sols, faïence et plâtrerie
- Interventions amiante SS4 limitées aux niveaux d’empoussièrement 0 et 1
- Commandes déclenchées selon les besoins et les disponibilités budgétaires