54 appels d'offres : Territoire de Belfort (90)

La comparaison des modes de gestion éclaire le choix entre régie directe, DSP et gestion associative.

• Le diagnostic associe besoins locaux, état des infrastructures et comparaison de services périscolaires.
• Le cadrage couvre les objectifs éducatifs et sociaux, les partenariats et les modalités d’inclusion et d’accessibilité.
• La faisabilité comprend un compte d’exploitation prévisionnel sur trois ans et des scénarios d’équilibre budgétaire.
• L’accompagnement va de la préparation du dossier de consultation à l’analyse des offres, la négociation et le protocole de lancement.

Les livraisons doivent emprunter l’entrée principale et respecter une manutention entièrement à pied.

• Poids unitaire de 250 g, tolérance de ± 5 % ; pain frais du jour.
• Créneau indiqué : 7 h–7 h 45 ; sonner à la porte d’entrée.
• Portage et manutention dans les escaliers compris ; attente à maintenir très limitée.

Les opérations comprennent le contrôle de l’autonomie des batteries et la mise à jour du registre de sécurité.

• La première intervention inclut un état des remplacements, ajouts et travaux de mise en conformité, ainsi qu’un tableau Excel récapitulatif.
• Les remplacements correctifs sont soumis à devis accepté avant émission de commande.
• Le matériel concerné comprend des blocs LED d’évacuation de 45 lm, des blocs d’ambiance de 300/400 lm, des grilles de protection et des télécommandes de réglage.

Les visites annuelles couvrent aussi les alarmes incendie de type 4.

• Contrôle des alarmes sur secteur et batterie, des sirènes, déclencheurs manuels, détecteurs de fumée et batteries du D.A.D.
• Interventions d’entretien sur site, sauf mise à l’épreuve des fûts ; pièces remplacées présentées pour contrôle éventuel.
• Rapport détaillé par agence au plus tard le 1er septembre et inventaire du matériel mis à jour au format Excel après chaque modification.
• Les plans incendie nécessitent une intervention de vérification et de repérage, puis une intervention de pose.

Le diagnostic qualifie l’état et le niveau de performance des ouvrages pour aider à définir et hiérarchiser les interventions.

• Les vérifications structurelles peuvent porter sur la capacité portante et la fatigue.
• L’APROA compare les réparations envisageables et, dans la mesure du possible, une solution de démolition-reconstruction.
• Les plans de projet comprennent une localisation au 1/25 000 et des vues, profils ou coupes généralement au 1/50 ou au 1/100.

L’analyse porte sur l’éligibilité des dépenses et des recettes ainsi que sur le respect des plafonds conventionnés.

• Contrôle sur pièces et sur place de 38 organismes la première année, puis de 7 au maximum par an, sélectionnés par la Région.
• Appui technique et financier relatif au SIEG et veille juridique sur la juste compensation.
• Co-animation de 38 auditions financières la première année, puis préparation des auditions d’au plus 7 organismes instruits conjointement.
• Analyse des structures à périmètre national et accompagnement des agents régionaux au calcul de la juste compensation.

Le périmètre réunit deux terrains nus et une résidence composée d’un local commercial et de sept logements.

• Terrains de 390 m² et 804 m², avec zonages UAb et UBc.
• Résidence comprenant trois T4, quatre T3 et un local commercial de 101,40 m².
• Appel à candidatures pour les logements, instruction des dossiers et examen de la solvabilité des prospects.
• Le vendeur conserve la faculté de traiter directement avec un prospect que le titulaire n’a pas présenté.

Chaque parcours combine une préparation linguistique et culturelle avec un stage professionnel en organisme d’accueil.

• Les parcours EFP visent le développement de compétences métiers ; les parcours EDA privilégient la découverte professionnelle et la remobilisation.
• Le stage et l’organisme d’accueil sont adaptés au projet du participant et soumis à validation de France Travail et du participant.
• Le prestataire coordonne transport, hébergement individuel, assurances, frais de vie et gestion des bourses Erasmus+.
• Le dispositif inclut le suivi du stage, une assistance d’urgence et un bilan individuel après la mobilité.

L’équipement s’inscrit dans un projet d’installations de production de chaleur, notamment à base de biomasse.

• Fourniture du condenseur de fumée
• Installation de l’équipement
• Mise en service

Le système est conçu pour évaluer la durabilité de piles PEM en recherche ou dans le cadre de prestations pour des entreprises.

• Pilotage manuel ou automatisé de cycles programmables, répétitifs, interruptibles et reprenables.
• Mesure jusqu’à 50 tensions de cellule, avec une résolution souhaitée de ±1 mV.
• Charge électronique avec réinjection sur le réseau AC et régulation en courant, tension ou puissance.
• Formation de six utilisateurs et remise d’un dossier technique et réglementaire détaillé.

Le scénario prévoit la déconstruction de 24 logements existants puis la création d’environ 20 logements de quatre typologies.

• Les types indicatifs sont 3 T2, 4 T3, 9 T4 et 4 T5, pour 1 563 m² de surface habitable.
• Le programme associe pavillons et logements intermédiaires en R+2, avec espaces extérieurs privatifs.
• La conception vise la RE2020 au seuil 2028, avec ACV suivie et maquette numérique IFC.
• L’OPC est proposée en tranche optionnelle, distincte de la mission de base.

Le périmètre comprend aussi l’exploitation de MyQ et la sécurisation des impressions par lecteurs RFID.

• Maintenance des 130 copieurs HP déjà en service, en plus des futurs équipements.
• Sept familles de matériels, des multifonctions A3/A4 aux imprimantes à étiquettes.
• Supervision du parc pour les compteurs, pannes et réapprovisionnements automatiques.
• Coût copie incluant la maintenance et les consommables, agrafes comprises, hors papier et supports spéciaux.

La feuille de route opérationnelle annuelle s’inscrit dans une vision d’évolution des actions jusqu’en 2030.

• Les temps d’échange peuvent réunir environ 20 à 100 participants, en présentiel ou à distance.
• Le DQE prévoit 3 réunions de coordination en présentiel et 7 à distance.
• L’appui couvre l’espace collaboratif existant et la création-gestion d’un espace pour les accompagnateurs rénov’.
• Le DQE estime à 6 le nombre de fiches ou articles de retour d’expérience.

Les volumes prévisionnels varient selon les sites, les jours scolaires et les périodes d’accueil.

• Repas en quatre éléments, avec alternative au porc et menu végétarien hebdomadaire.
• Contenants inox fournis par les communes, en portions de six.
• Livraison avant 10 h, avec maintien de la chaîne du froid et traçabilité des températures.

Chaque bâtiment conserve ses souches existantes, auxquelles sont raccordés les réseaux neufs.

• Les caissons sont sélectionnés et vérifiés selon les logements desservis et les pertes de charge.
• L’étanchéité des toitures ne doit faire l’objet d’aucun percement ni reprise.
• Dépose et mise en service du neuf dans un même bâtiment sont prévues le même jour.
• L’équilibrage est contrôlé logement par logement, avec un écart maximal de 10 % aux débits réglementaires.

Le traitement comprend les marques linéaires, les marques spéciales et les interventions ponctuelles commandées.

• Marquage temporaire et reprises permanentes avec roulabilité immédiate en entretien.
• Seuils d’application météo, conditions de préparation et méthodes d’effaçage encadrés.
• DOE par commande et bilans techniques, quantitatifs et environnementaux trimestriels.

Le réseau recouvre sept itinéraires, avec une surface d’entretien estimée à environ 144 600 m².

• Certaines zones font l’objet d’une tonte renforcée jusqu’à 10 m de largeur.
• Le revêtement doit être nettoyé au souffleur après chaque tonte.
• Le titulaire doit proposer la valorisation sur site des déchets verts et en rendre compte annuellement.
• L’élagage vise notamment à préserver environ 4 m de hauteur libre au-dessus des pistes.

Les besoins sont servis au fil de marchés subséquents, dans la limite de 4 000 MWh sur la durée de l’accord-cadre.

• 10 points de livraison et environ 501 MWh/an de consommation indicative.
• Suivi individualisé avec portail sécurisé sans frais, alertes mensuelles et bilan annuel par point de livraison.
• Ajouts et retraits sans frais ni pénalité dans la limite d’une variation compensée de ±10 % du volume du marché subséquent.

Chaque besoin donne lieu à un marché subséquent remis en concurrence ; jusqu’à trois titulaires peuvent être retenus.

• Le chauffeur doit disposer des permis et autorisations nécessaires et pouvoir les présenter à tout moment.
• Le transport, le chargement et le déchargement sont compris dans la prestation.
• L’engin est livré propre et fonctionnel, avec les documents de sécurité et une notice en français.
• Un état contradictoire est dressé à la mise à disposition puis à la restitution.

Le périmètre associe sauvegarde S3, serveurs Lenovo et équipements Cisco.

• 4 unités S3 de 1 To, soit 4 To au total, avec plan de sauvegarde.
• Maintenance de 2 serveurs, 9 switches et 11 bornes Wi-Fi ; garanties renouvelées pour 4 switches Cisco Business 350.
• Délai d’intervention garanti : 4 h ouvrées pour les systèmes critiques et 24 h ouvrées pour les systèmes secondaires.
• Assistance sur site prévue à raison de 50 h/an, chiffrée au taux horaire.