Appels d'offres dans le Territoire de Belfort

110 marchés en cours

Découvrez les opportunités de marchés publics dans le Territoire de Belfort (90). Restez informé des appels d'offres émis par les collectivités territoriales et administrations publiques locales. Trouvez les projets qui correspondent à votre expertise et développez votre activité dans le département.

Fourniture de matériels, de logiciels, de solutions de connectivité et de prestations de services, liés à l'Internet des objets (IoT)

GIP RESAH

Le cas pratique n°2 du lot 1 a été corrigé : la volumétrie à retenir pour le dimensionnement et l'estimation financière est de 765 équipements, et non 450.

30 sept. 2026
France métropolitaine et DROM
150 000 000 €
1 an, reconductible 3 fois 12 mois, durée totale maximale 48 mois
Clause environnementale
Clause sociale

Fourniture d'engins porte-outils polyvalents

Union des Groupements d'Achats Publics

Fourniture d'un engin porte-outils 4 roues motrices, PTAC ≥ 3,5 t et vitesse minimale 90 km/h.

  • Offre exigée avec onglet « Spécifications techniques » complété, annexe multicritères et documentation technique.
  • Livraison FFC en France continentale, préavis 3 jours ouvrés ; emballage recyclable (carton ≥50% recyclé).
  • Garantie 24 mois ou 2 000 h, anticorrosion 60 mois, disponibilité pièces 10 ans.
30 sept. 2026
France (y compris Corse et Outre‑mer)
-
36 mois
Clause environnementale
Clause sociale

Fourniture de matériel de restauration et maintenance associée

GIP RESAH

Les équipements associent cuisson, remise en température, maintien à plus de +65 °C et distribution de repas.

  • Fours mixtes à injection directe ou à chaudière
  • Versions gaz ou électriques et dispositifs de sécurité
  • Bains-marie, réserves chaudes et meubles vitrocéramique
  • Accessoires de chargement, chariots et pare-haleine
30 sept. 2026
Multiples
8 000 000 €
4 ans ; initiale 1 an à compter du 1er novembre 2026 ; 2 reconductions de 12 mois puis 2 de 6 mois
Clause environnementale
Clause sociale

Développement et fabrication d’un produit pharmaceutique injectable stérile

SATT SAYENS

Le parcours couvre le développement analytique, la fabrication d’un lot technique préclinique et la préparation de la continuité GMP.

  • Solution aqueuse injectable sous-cutanée, congelée à –20 °C et préparée sous azote
  • Méthodes HPLC, ICP-OES/AAS, fluorométrie et impureté E à développer ou vérifier
  • Lot technique représentatif destiné aux études toxicologiques GLP
  • Études de stabilité, stockage temporaire, destruction des résiduels et préparation des expéditions
30 sept. 2026
Multiples
-
De la notification à exécution complète, au plus tard T2 2027 ; stabilité 2027-2028
Clause sociale
Visite optionnelle

Pilotage des études et travaux de dépollution des sols

ESPACE COMMUNAUTAIRE LONS AGGLO

La mission couvre également la préparation des consultations et l’admission des rapports produits par les prestataires.

  • Référentiels sites et sols pollués et NF X 31-620
  • Plans de gestion et de conception des travaux avec analyse coût-avantage
  • Contrôle des études, des travaux et des objectifs de dépollution
  • Surveillance trimestrielle de la nappe et contrôle de la qualité de l’air intérieur pendant 4 ans
30 sept. 2026
Lons-le-Saunier (39)
-
51 mois ; période prévisionnelle 01/10/2026–02/01/2031 ; marchés similaires possibles jusqu’à 3 ans après notification
Clause environnementale
Visite optionnelle

Intervention des commissaires de justice pour recouvrement amiable

État – Préfecture du Territoire de Belfort · Direction Départementale des Finances Publiques du Territoire de Belfort

Phase comminatoire amiable conduite par commissaires de justice incluant envois, relances téléphoniques, déplacements et recherches d’adresses.
Traitement dématérialisé des demandes et restitution régulière d’états récapitulatifs et informations opérationnelles.
Volume attendu ~17 000 demandes par an.
Objectifs de recouvrement : 30 % pour amendes/condamnations et 45 % pour créances d’organismes publics.

30 sept. 2026
Territoire de Belfort (90)
-
3 ans à compter de la notification
Clause sociale

Équipements et matériels de restauration collective

Union des Groupements d'Achats Publics

Plateaux polyester, polypropylène, mélaminés et bio‑sourcés aux dimensions GN et 46×36 cm demandées avec résistance lave‑vaisselle et coloris massifiés.

  • Gamme complète incluant nouvelles générations touché bois et plateaux allégés.

  • Options de personnalisation (impression quadri) et prototype possible, livraison FFM pour France métropolitaine.

30 sept. 2026
France métropolitaine
-
36 mois
Clause environnementale
Clause sociale

Progiciel de gestion de la restauration scolaire

REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE

Fourniture, reprise, paramétrage et déploiement d’un progiciel de gestion de la restauration scolaire avec modules approvisionnements, stocks, recettes/menus, équipements et pilotage centralisé.
Hébergement, sauvegarde, maintenance corrective et adaptative, assistance fonctionnelle et hotline ; maintenance des interfaces de contrôle d’accès.
Interfaçage avec systèmes de contrôle d’accès et passerelle vers une centrale d’achat ; conformité et évolution des flux vis-à-vis des obligations EGALIM.
Formation initiale et continue des utilisateurs, accompagnement aux évolutions, réversibilité et procédures de sauvegarde/archivage.

30 sept. 2026
Bourgogne-Franche-Comté
-
1 an, reconduction tacite 5 fois — durée maximale 6 ans
Clause environnementale
Clause sociale

Fourniture d'ensembles pique-nique en matière recyclée et structure métallique

APRR · AREA

Fourniture et livraison d'ensembles pique-nique et bancs en matière recyclée avec structure métallique, en variantes 2/4/6 places.
Options PMR intégrées (place PMR en bout) et zones pour plats chauds (min. 700 cm² pour 2 et 4 places) ; bancs d'environ 180 cm.
Finitions : plateaux/assises en sable ou gris clair ; structures en noir ou métal brut ; livrés montés ou prêts à poser, option camion hayon.
Fourniture de pièces de rechange et documents techniques requis (bordereau des prix, mémoire technique).

1 oct. 2026
Multiples
500 000 €
1 an, renouvelable annuellement jusqu'à 4 ans
Clause environnementale
Clause sociale

Formation au permis AM pour les centres EPIDE

EPIDE

Les séances accueillent au plus cinq volontaires, encadrés par un moniteur agréé option deux roues.

  • La théorie ASR est assurée en amont par le centre EPIDE.
  • La pratique comprend de la conduite sur voies ouvertes à la circulation publique.
  • Le titulaire fournit un scooter et des équipements homologués, assurés ou adaptés selon leur nature, avec matériel entretenu et locaux propres.
1 oct. 2026
Alençon (61)
50 000 €
1 an ; 3 reconductions tacites d’1 an ; durée maximale de 4 ans
Clause sociale

Assurance complémentaire santé et prévoyance

GCS Tesis

Contrat collectif à adhésion obligatoire, avec gestion intégrée des remboursements, des affiliations et des sinistres.

  • Couverture santé renforcée sur l’optique, le dentaire et les médecines douces
  • Tiers payant, carte de mutuelle en double exemplaire et télétransmission CPAM
  • Portail individuel avec remboursements, prises en charge, devis et conseils
  • Prévoyance décès, incapacité de travail et invalidité sans questionnaire médical
2 oct. 2026
Réunion (974) et Mayotte (976)
-
24 mois ferme à compter du 1er janvier 2027 ; option chiffrée sur 3 ans
Clause sociale

Nettoyage d'équipements et locaux d'unité de valorisation énergétique

SERTRID

  • Nettoyage ciblé par intervention ponctuelle déclenchée par bon de commande.
  • Aspiration industrielle systématique, vidage intégral des caisses et évacuation des déchets vers emplacement désigné.
  • Travaux sur passerelles, caillebotis et équipements ; accès contraints et protection des éléments fragiles.
  • Équipe qualifiée avec EPI et matériel d'accès ou d'aspiration selon besoin.
2 oct. 2026
Bourogne (90)
-
12 mois, reconductible une fois 12 mois
Clause environnementale
Visite optionnelle

Accompagnement Social Media des marques Atlas

OPCO ATLAS

Stratégie multimarque articulée autour des réseaux sociaux, de l'influence et de l'e-réputation.

  • Conseil, audits, benchmarks et recommandations jusqu'au déploiement opérationnel
  • Création éditoriale, graphique, vidéo et couverture événementielle
  • Community management, campagnes webmarketing et reportings multi-périodes
  • Cartographie d'influence, programmes ambassadeurs, veille et gestion de crise
5 oct. 2026
Multiples
700 000 €
24 mois ; période initiale 12 mois ; 1 reconduction tacite de 12 mois
Clause environnementale
Clause sociale

Audits biomasse et installations de granulation

ADEME

Vérification croisée des combustibles, des rendements et des dispositifs de comptage.

  • 22 audits de plans d’approvisionnement de chaufferies bois
  • 26 audits de comptage et de performance
  • 3 audits de plans d’approvisionnement d’usines de granulation
  • Contrôle de la traçabilité, des conversions PCI, de la métrologie et des engagements ADEME
5 oct. 2026
Multiples
-
26 mois à compter de la notification ; sans reconduction
Clause environnementale
Clause sociale

Préfiguration méthodologique consolidation et extension de la base de calibration et du cadre de scénarisation du modèle MatMat

ADEME

  • Mission de préfiguration méthodologique pour consolider et étendre la base de calibration et le cadre de scénarisation du modèle MatMat.
  • Livrables attendus : note de cadrage, rapports intermédiaires, synthèses comparatives, feuille de route provisoire et rapport final, plus scripts Python et annexes techniques.
  • Organisation en phases : lancement/cadrage, calibration, scénarisation, articulation/priorisation, avec une tranche optionnelle pour test de désagrégation.
  • Livrables en français aux formats DOCX, PPTX, XLSX, scripts Python documentés; versions provisoires et consolidées.
5 oct. 2026
Dans les locaux du prestataire
-
15 mois (tranche ferme 12 mois, tranche optionnelle 5 mois)
Clause environnementale
Clause sociale

Entretien dératisation, désinsectisation et désinfection des colonnes vide‑ordures

CDC HABITAT · CDC Habitat Social

  • Dératisation : 2 campagnes forfaitaires annuelles en parties communes (35 jours, 5 passages) ; interventions curatives sous 72 h, obligation de résultat et rebouchage de terriers inclus.
  • Désinsectisation : 1 campagne annuelle en parties communes et 2 en privatives (intervalle ≥ 6 mois) ; gels rémanents exigés et produits « effet choc » pour curatifs.
  • Colonnes vide‑ordures : 2 campagnes annuelles (curage, nettoyage, désinfection), pastillage/code couleur et étiquetage ; dégorgement sous 24 h.
  • Prestations ponctuelles : fourmis (5 jours), hyménoptères (48 h), désinfection bactéricide/fongicide/virucide (72 h).
5 oct. 2026
Côte d'Or (21, 58, 71, 89)
-
4 ans (01/01/2027 au 31/12/2030)
Clause environnementale
Clause sociale
Visite optionnelle

Travaux de restructuration des activités de soins médicaux et de réadaptation

Hôpital Nord Franche Comté

Réseaux EP infiltrés à la parcelle et plateforme de chaussée contrôlée

  • Dévoiement des réseaux existants et continuité de service à phaser
  • PF2/PF2+ avec EV2 de 50 ou 80 MPa
  • Bassins et noues avec grave à 30 % de vides
  • Essais d'étanchéité et inspection caméra
5 oct. 2026
Bavilliers (90)
-
23 mois dont 2 mois de préparation
Clause environnementale
Clause sociale
Visite requise

Mise à jour des fiches filières et du carnet de bord énergie

ADEME

Les données énergétiques doivent alimenter des estimations de gains en euros, kWh et CO2.

  • États des lieux et création de fiches pour l’industrie, les DROM, la Corse et le médico-social
  • Mise à jour de 158 fiches actions et analyse de 3 listes déroulantes
  • Données énergétiques structurées par usage, département, typologie, énergie et code NAF
  • Adaptation de la méthode de calcul pour les établissements de plus de 1 000 m²
5 oct. 2026
Multiples
-
14 mois à compter de la notification ; non reconductible ; intermédiaire M+6 ; final provisoire M+12 ; définitif M+13
Clause environnementale
Clause sociale

Aménagement d’un espace public végétalisé et construction d’une halle

MAIRIE DE MARCELLAZ-ALBANAIS

Création d’un espace paysager complet avec réseaux, cheminements, clôtures, mobilier, plantations et entretien.

  • Revêtements drainants, sol amortissant NF EN 1177 et calade en galets calcaires
  • Réseaux d’eaux pluviales, drains, puits perdu et regards classe C250
  • Palette végétale, terres contrôlées et mélange terre-pierres compacté
  • Parachèvement, arrosage, tailles et confortement pendant deux ans
5 oct. 2026
Marcellaz-Albanais (74)
-
6 mois hors préparation de 4 semaines ; à partir de novembre 2026 ; sans reconduction
Clause environnementale
Clause sociale
Visite requise
Échantillons requis

Maintenance préventive et corrective des onduleurs et équipements associés

Service d'Infrastructure de la Défense Nord-Est

Interventions sur les emprises rattachées à l’USID de Saint-Dizier, avec maintenance forfaitaire et commandes ponctuelles.

  • Prise en charge initiale et inventaire contradictoire par immeuble
  • Contrôles annuels des batteries, chargeurs, alarmes et autonomies
  • Dépannage sous 1 jour ouvré et permanence de 8 h à 17 h
  • Remplacement et élimination tracée des batteries
6 oct. 2026
Multiples
2 780 000 €
48 mois maximum ; période initiale 12 mois ; 3 reconductions tacites de 12 mois ; préparation et prise en charge 3 mois
Clause environnementale
Clause sociale
Visite requise
Échantillons optionnels