Entretien et tonte des pistes cyclables

Date limite
9 novembre 2026 à 12 h
Localisation
Territoire de Belfort (90)
Durée
1 an, reconductible tacitement 3 fois (maximum 4 ans) ; non-reconduction notifiée au plus tard 60 jours calendaires avant échéance ; reconduction non refusable par le titulaire
Budget
Non précisé

Entretien mécanique et propreté des itinéraires

Le lot couvre l’entretien des pistes cyclables départementales et de certains abords, avec des prestations régulières et des interventions ponctuelles. Le CCTP annonce un réseau d’environ 49 km ; le récapitulatif des sections totalise 48,25 km, pour une surface d’entretien estimée à environ 144 600 m². Longueurs et largeurs sont indicatives et ajustables après vérification sur le terrain.

| Itinéraire | Linéaire et particularités indiquées |
|---|---|
| Coulée Verte du canal | 13,7 km ; point d’information touristique de 1 400 m², points d’arrêt et de stationnement, antenne de raccordement depuis la RD 18 et aire de stationnement associée |
| Vétrigne–Roppe | 0,8 km |
| Eurovélo 6 | 10 km ; deux aires de stationnement à Brebotte et Bourogne, environ 470 m², tonte sur 1,50 m de largeur |
| FrancoVéloSuisse | Six sections : 3,1 km, 1,8 km, 1,7 km, 2,5 km, 2,5 km et 1,9 km |
| Valdoie–Malsaucy | 2,3 km ; aire de stationnement des Prés Bussot comprise dans le périmètre de tonte |
| Liaison Nord Territoire | Trois sections : 1,4 km, 2 km et 1,9 km ; certaines portions en secteur partagé sont exclues |
| Thiancourt–Réchésy | Deux sections : 0,9 km et 1,75 km ; la rue des Vernattes, en secteur partagé, est exclue |

Tonte et interventions renforcées

L’entretien des abords prévoit trois tontes annuelles sur le réseau, en principe fin mai, fin juillet et début octobre, selon les conditions climatiques. L’itinéraire n° 5 nécessite une quatrième tonte avant le festival des Eurockéennes. La largeur de coupe moyenne est de 1,50 m de chaque côté de la piste. Chaque passage doit être réalisé en un mois au maximum. Le titulaire doit disposer au minimum d’un tondobroyeur, d’un gyrobroyeur et de six débroussailleuses. Le nettoyage du revêtement après tonte, au souffleur, est obligatoire.

Des tontes élargies sont prévues sur la section Grandvillars–Thiancourt de la FrancoVéloSuisse : environ 10 m de largeur sur 400 m de longueur, soit 4 000 m². Un talus adjacent au canal usinier du Moulin, d’environ 33 m × 6 m (198 m²), fait également l’objet d’une tonte renforcée.

Poubelles et travaux ponctuels

La prestation de ramassage comprend le vidage des poubelles, le remplacement des sacs et le ramassage des déchets au sol sur l’ensemble des abords du réseau. Le réseau compte 24 poubelles sur la Coulée Verte et 6 sur l’Eurovélo 6. Les passages sont habituellement effectués le lundi et le jeudi, avec une fréquence variant selon la saison ; le calendrier établi par le maître d’ouvrage prévoit environ 55 à 60 passages annuels.

Sur commande, de petits travaux d’entretien courant peuvent être demandés : nettoyage des panneaux de signalisation ou d’information, entretien des regards d’eau pluviale, nettoyage haute pression des garde-corps ou passerelles, petites tailles et gestion de la végétation.

Élagage et gestion des déchets verts

L’élagage est une prestation ponctuelle réalisée à la demande du maître d’ouvrage. Il vise à maintenir un gabarit de circulation sécurisé : suppression des branches surplombant la voie, des repousses gênant la visibilité et des végétaux empiétant sur la piste. Les travaux peuvent comprendre coupe, taille ou éclaircissement des arbres et arbustes ; ils sont privilégiés en période de repos végétatif. Une hauteur libre minimale d’environ 4 m et une largeur dégagée suffisante doivent être préservées. Les résidus doivent être entièrement évacués et leur valorisation proposée.

Le titulaire s’engage sur le taux de valorisation sur site proposé dans sa note méthodologique. Le calcul porte sur les volumes en m³ en vrac, mesurés avant broyage. Sont comptabilisés comme valorisés sur site les déchets laissés sur l’emprise ou ses abords et traités notamment par mulching, broyage, épandage, compostage ou paillage ; les déchets évacués hors site ne le sont pas. Le titulaire privilégie le broyage des végétaux ligneux pour réemploi en paillage, le compostage des déchets organiques sur les sites adaptés avec accord de l’acheteur, et le paillage des zones plantées. L’évacuation extérieure est réservée aux déchets qui ne peuvent être valorisés sur place. Un état annuel des volumes produits, de leur répartition entre valorisation sur site et évacuation, du taux atteint et des justificatifs d’évacuation doit être transmis au plus tard le 31 janvier de l’année suivante.

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