• Colis individuels et colis couples avec contenant réutilisable ; contenu identique et de qualité équivalente (repas festif, biscuits salés et sucrés, friandises, terrines/foie gras, carte de vœux personnalisée).
• Interdiction des bouteilles de vin et exigence de DDM/DLC postérieure au 30/04/2027 ; préférence pour produits français, locaux et biologiques lorsque possible.
• Quantités estimatives : 320 colis individuels et 200 colis couples.
• Transport et risques à la charge du fournisseur ; livraison groupée planifiée et remplacement des articles non conformes.

• Certification annuelle complète des comptes (bilan, compte de résultat, annexes, tableau de financement, CAF, opérations en capital et tableaux annexes obligatoires).
• Remise d'un rapport distinct pour chaque exercice certifié.
• Production d'attestations complémentaires sur commande, facturées selon les modalités unitaires de l'offre.
• Remise d'un programme de travail et désignation des intervenants ; participation aux commissions financières (au moins 3).

Couverture multirisques « dommages aux biens » incluant incendie, dégâts des eaux, vol, bris de glaces, tempêtes, dommages électriques, attentats, vandalisme et choc de véhicules.

Plafonds et garanties clés : ouvrages d'art 300 000 € ; appareils électriques 50 000 € ; reconstitution d'archives 50 000 € ; pertes d'exploitation 400 000 € sur 12 mois ; recours tiers 5 000 000 €.

Assiette provisionnelle retenue : 27 613 m² ; franchises et plafonds précisés dans les tableaux techniques.

Organisation de gestion : gestionnaire dédié, option de plateforme en ligne, reporting annuel et échanges dématérialisés requis.

Couverture multirisque dommages aux biens couvrant incendie, dégâts des eaux, vol, bris de glaces, bris de machines, périls non nommés, biens sous température dirigée et pertes d'exploitation.

Limite contractuelle d'indemnisation mentionnée : 19 900 000 € ; responsabilité civile tiers citée à 8 000 000 € ; valeurs des bâtiments portées à reconstruction à neuf.

Patrimoine exposé : 381 143 m² de surfaces assurées et environ 4 729 logements ; exposition pertes d'exploitation sur 36 mois pour certaines garanties.

Modalités techniques : franchises et tarification détaillées dans une annexe tarifaire ; inventaire détaillé et antécédents de sinistralité requis pour tarification.

Remplacement de 18 regards béton par des regards monoblocs préfabriqués, fourniture et pose d'échelons, calage et étanchéité.
Réhabilitation d'un collecteur : environ 50 m en Ø300 puis 190 m en DN200, et réparation localisée d'environ 10 m de conduite PVC DN200.
Travaux comprennent terrassements, lit de pose (grain de riz), remblaiement, réfection de chaussées et trottoirs, coordination SPS, plan qualité et dossier de récolement NF S 70-003.

• Packaging d'applications en 4 niveaux (incidents, simple, moyen+assistance MOE, complexe) avec volumes annuels (20 / 155 / 63 / 25) et charges indicatives.
• Large périmètre de déploiement couvrant mises/retirements de groupe, déploiements 1–5, 6–50, 51–100 postes, virtualisés et de masse, plus opérations connexes (désinstallation, inventaires, installations manuelles, clés de licence, rapports) avec volumes annuels détaillés.
• Patch management optionnel (répartition des efforts 30/60/10) et tâches PCE/PCA (12 mises à jour/an, activité d'exploitation).

Fourniture et marquage d'articles textiles : tee‑shirts, polos, chemises, doudounes, casquettes, totebags, bandanas et variantes.

Trois niveaux de qualité (ordinaire, moyenne gamme, haut de gamme) avec BAT exigé avant impression définitive.

Marquage possible en 1 ou 2 couleurs ou en quadrichromie ; positionnement et procédé validés sur BAT.

Livraisons selon bons de commande : préavis 48 h, cartons ≤ 20 kg avec étiquetage obligatoire et bon de livraison joint ; options de sous‑conditionnement et mesures écoresponsables requises.

• Surveillance d'observation des terrassements avec arrêt ponctuel des travaux pour relevés et documentation.
• Enregistrement stratigraphique, relevés topographiques, plans/coupes, photographies et plan géoréférencé des tranchées.
• Mobilisation pour investigations complémentaires en cas de découverte de vestiges.
• Estimatif des moyens : 20 journées archéologue, 20 journées technicien de fouille, 5 journées topographe et 20 journées pour rapports/dessins.

• Traitement des fichiers destinataires : contrôle, dédoublonnage, normalisation, génération de liasses et bilans.
• Impression et mise sous pli : pli standard jusqu'à deux documents ; supplément pour configurations à trois documents ou formats hors standard ; contrôles pré-diffusion obligatoires.
• Affranchissement et dépôt postal : affranchissement traité séparément selon tableaux de plafonds ; transport et dépôt conformes au BPU-DQE.
• Routage électronique : intégration du contenu HTML, tests d'envoi, routage et remise d'un bilan d'exécution et d'un rapport de délivrabilité.

• Constitution, structuration et mise à jour d'une base de données normalisée référençant formations et certifications et leur correspondance métiers/compétences.

• Analyses détaillées : couverture de l'offre (géographie, niveaux), adéquation emploi‑formation, identification de lacunes et de compétences émergentes, et cartographie des parcours/probables passerelles.

• Livrables : rapports d'analyse, synthèses décisionnelles, supports de restitution et documentation technique, avec niveaux de complexité définis; périmètre et jalons précisés par bon de commande.

Conception et direction artistique pour collections éditoriales, publications, campagnes et supports numériques avec création d’identités visuelles et évolution de la charte graphique.

Mise en page, adaptation et exécution graphique de publications et supports (gabarits, rapports, newsletters, infographies, affiches) et préparation des fichiers pour impression et diffusion numérique.

Recherche et achat d’iconographie, création d’illustrations, cession des droits pour une durée minimale pour les supports concernés.

Respect des exigences d’accessibilité RGAA et intégration d’une fiche d’éco‑conception par projet.

Assurances couvrant : responsabilité civile (plafonds jusqu’à 11 M€ par sinistre), protections juridiques, multirisques biens et pertes d’exploitation, globale bancaire, protection en cas d’agression et flotte automobile.
Principales garanties et montants requis : RC corporels jusqu’à 7,5 M€, indemnités multirisques par sinistre ≥ 10 M€, garantie bancaire par sinistre 10 M€, garantie agression 3 M€; franchises par poste applicables.
Modalités techniques : règles d’indemnisation (valeur à neuf, proportionnelle), délais de déclaration (30 jours pour sinistres biens), franchises et plafonds par poste, démarches d’expertise et indemnisation.
Options et garanties complémentaires attendues : individuelles accidents, mandataires sociaux, garanties de gestion de gages, garanties conducteurs et assistance.

Location d'engins de terrassement (tractopelles de différents modèles) et matériel pour diagnostics et fouilles archéologiques.
Interventions réalisées par passes centimétriques, séparation des terres végétales, évacuation des déblais et remblaiement sans compactage.
Supervision permanente par archéologues pendant les opérations actives.
Volume indicatif : ~80 jours de terrassement par an ; capacité d'intervention simultanée sur plusieurs chantiers.

Mission de renouvellement du mandat du commissaire aux comptes.

Livrables principaux : mémoire de présentation détaillant l'organisation de l'équipe, le suivi de la mission et la méthodologie d'exécution.

Pièces administratives à fournir : DC1, déclaration sur l'honneur, attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle, formats de dépôt électroniques acceptés (PDF/DOC/XLS).

Fourniture éventuelle de justificatifs complémentaires dans un délai de 5 jours à compter de la demande.

• Sessions collectives d'analyse des pratiques pour médecins du travail, infirmiers, assistants de service social et conseillers techniques.
• Animation méthodologique des groupes visant la réflexion sur les situations, l'échange de pratiques et la construction de pistes d'action.
• Dispositif d'accompagnement psychologique individuel accessible via un numéro vert avec évaluation par un psychologue clinicien.
• Jusqu'à 3 entretiens par personne, en face à face ou par téléphone selon décision clinique.