Fourniture combinée de titres-restaurant papier et dématérialisés, avec un volume indicatif d’environ 30 000 titres par an.

Plages annuelles prévues: papier 0 à 65 000 titres; dématérialisés 15 000 à 120 000 titres.

Prestations incluses: fabrication et distribution de cartes, rechargement, livraison des titres papier, interface d’administration sécurisée, assistance/SAV, et mise à jour d’un listing d’enseignes affiliées.

• Accompagnement selon la méthodologie TACCT pour un maximum de 10 collectivités, structuré en partie forfaitaire et partie à bons de commande.

• Accompagnement individuel : parcours en 5 étapes, jusqu'à 18 mois par collectivité ; livrables individualisés (tableau de suivi, rapports, fiches et comptes rendus).

• Actions collectives : au moins 4 temps techniques (ateliers/réunions) en présentiel ou visioconférence, préparation, animation et comptes rendus.

• Capitalisation : rapport d'analyse, synthèse générale, fiches « ils l’ont fait » et supports de restitution pour favoriser la réplication.

Élaboration d'un schéma directeur et d'un zonage pluvial comprenant :

• audits documentaires et SIG, inspections terrain (collecteurs, exutoires, fossés, bassins), levés topographiques et inspections télévisuelles.
• campagnes de mesures hydrauliques, modélisation 1D et analyses qualitatives pour délimiter axes d'écoulement et zones de risque.
• production de rapports par phase, zonage cartographié, programme de travaux hiérarchisé et fichiers SIG/GEO.
• option de création d'outils de communication (plaquette, vidéo, panneaux, page web).

• Fourniture, assistance, mise en œuvre et maintenance de la plateforme de virtualisation, du réseau SAN Fibre Channel et de la solution de sauvegarde couvrant On‑Premise et Microsoft 365.
• Maintien en condition opérationnelle de l''infrastructure existante ; projets inclus : remplacement des switchs SAN (montée en débit ≥16 Gbps), remplacement éventuel du logiciel de virtualisation, évolution de la solution de sauvegarde.
• Stratégie de sauvegarde cible 3-2-1-1-0 : copie locale, copie sur bande (air-gap), copie distante hébergée cloud avec immutabilité ; réplication distante et tests réguliers de restauration.
• Prestations complètes : conseil/architecture, installation, tests (vérification d''aptitude et vérification de service régulier), support technique, maintenance des composants fournis, gestion de licences, formation et documentation.
• Interventions à distance et sur site (forfaits à prévoir dans le bordereau), GTR 4 heures pour incidents majeurs et délais d''intervention J+1 pour alertes non bloquantes, résolution J+5 maximum.
• Variante optionnelle d''hébergement externalisé (hébergement cloud) acceptée et chiffrée séparément; bordereaux et DQE pour options cloud et local fournis dans le DCE.
• Suivi des interventions, tableaux de bord annuels et documentation opérationnelle exigés.

• Fourniture de matériels adaptés (afficheurs Braille 40/64/80 cellules, bloc-notes 20–40 cellules, imprimantes/embosseuses, télé/agrandisseurs, papier Braille A4 160 g, claviers gros caractères, loupes électroniques, GPS vocal, dictaphone, casques).
• Licences et mises à jour pour lecteurs d'écran, OCR, édition/impression Braille, dictée vocale et agrandissement d'écran ; maintenance logicielle incluse selon postes.
• Formation initiale en présentiel (1 journée) et téléformation (1 journée) pour utilisation et paramétrage.
• Réparations facturées au taux horaire main-d'œuvre + pièces sur devis ; certains approvisionnements et prestations (Corse, DROM-COM, hors catalogue) fournis sur devis.

Solution logicielle complète pour la gestion du parcours patient incluant : portail patient (création de compte, espace personnel, dépôt de documents), prise de rendez‑vous en ligne et téléconsultation avec liens sécurisés.
Modules IA optionnels intégrables par avenant avec exigences de fiches techniques, explicabilité, confidentialité et critères d’acceptation.
Reprise des données existantes, interfaces avec DPI/SIH, hébergement HDS ou équivalent (disponibilité cible 99,95%), assistance, maintenance et formation initiale en français.

Prestation d'agent de licence visant la définition et la mise en œuvre d'une stratégie de produits dérivés pour la marque AAE.
Mission de nature services, cadre technique détaillé dans l'annexe 4 (CCTP).
Variantes non autorisées ; marché non alloti.
CPV principal indiqué : 79340000-9 (services de publicité et de marketing).

• Fourniture de pré-localisateurs acoustiques LoRaWAN IP68 avec batterie intégrée (autonomie ≥ 8 ans), antennes, câbles étanches et dispositifs de positionnement.
• Fourniture d’une plateforme web sécurisée avec API (CSV, GeoJSON, REST), exports SIG et disponibilité cible 95% hors maintenance.
• Transmission quotidienne des données, gestion des abonnements LoRaWAN et possibilité de migration/basculement vers un réseau LoRaWAN privé.
• Formation des agents, assistance à la pose, maintenance et remplacement de pièces hors garantie ; livrables : plan de pose, notices et inventaire des pré-localisateurs.

Maintien opérationnel, assistance, hébergement sécurisé et évolutions fonctionnelles du logiciel ELAP Finance.

• Hébergement localisé France/UE avec option SecNumCloud, SLA, PCA/PRA et architecture sécurisée.
• Cybersécurité (certifications, gestion des incidents, sauvegardes, gestion des accès) et conformité RGPD (DPO, localisation des données, gestion des demandes).
• Support organisé par niveaux avec délais par criticité, gestion des évolutions, réversibilité (livrables, délais) et documentation d'interfaces/API.

Maintenance corrective et évolutive d'une application de gestion financière avec hébergement sécurisé des données.

Hébergement conforme aux exigences de cybersécurité (possibilité SecNumCloud), PCA/PRA, SLA de disponibilité et procédures de sauvegarde.

Sécurité (certifications attendues), gestion des incidents, gestion des accès et traçabilité.

Processus d'évolution (recueil, tests, déploiement), réversibilité avec export des données et documentation, et cadre tarifaire à proposer.

Fourniture et livraison de repas en liaison froide destinés à des publics enfants (3–6 ans, 6–17 ans) et adultes.

• Comprend élaboration des menus, approvisionnement, préparation, conditionnement, transport réfrigéré, livraison et déchargement.
• Mise à disposition de trois fours de réchauffe/maintien en température et d'un support sur deux sites.
  Livraisons assurées selon une fréquence hebdomadaire spécifique (mercredis) et en semaine pendant les périodes de vacances scolaires.

Transport routier en citernes de produits pétroliers.

• Prestations couvrant le chargement, l'acheminement et le déchargement des produits en citernes.
• Remise des documents de transport et respect des règles applicables au transport de marchandises dangereuses.

Régime collectif obligatoire de frais de santé (base responsable + surcomplémentaire non responsable) avec cotisations isolé/famille.
Tarification exprimée en % du PMSS ; grilles tarifaires détaillées à fournir au format tableur.
Régime unique de prévoyance couvrant salariés et ayants droit, avec tarification en % (T1/T2), exclusions et règles de portabilité précisées.
Plateforme web assurés et portail RH, télétransmission des IJ, gestion en ligne des sinistres et reporting.

• Étude comparative de l'impact de la tarification incitative en fonction du taux d'habitat collectif.

• Sélection de collectivités, enquêtes auprès des collectivités sans TI, collecte et traitement de données territorialisées (habitat collectif vs pavillonnaire) et quantification des déchets.

• Analyses quantitatives et qualitatives, production de cartographies IRIS (~200 m), scénarios de segmentation et propositions d'ajustement du dispositif TI.

• Livrables numériques : rapports intermédiaires, rapport final avec base de données, shapefiles et synthèse des leviers et freins (~10 pages).