• Fourniture de matériels adaptés (afficheurs Braille 40/64/80 cellules, bloc-notes 20–40 cellules, imprimantes/embosseuses, télé/agrandisseurs, papier Braille A4 160 g, claviers gros caractères, loupes électroniques, GPS vocal, dictaphone, casques).
• Licences et mises à jour pour lecteurs d'écran, OCR, édition/impression Braille, dictée vocale et agrandissement d'écran ; maintenance logicielle incluse selon postes.
• Formation initiale en présentiel (1 journée) et téléformation (1 journée) pour utilisation et paramétrage.
• Réparations facturées au taux horaire main-d'œuvre + pièces sur devis ; certains approvisionnements et prestations (Corse, DROM-COM, hors catalogue) fournis sur devis.

Solution logicielle complète pour la gestion du parcours patient incluant : portail patient (création de compte, espace personnel, dépôt de documents), prise de rendez‑vous en ligne et téléconsultation avec liens sécurisés.
Modules IA optionnels intégrables par avenant avec exigences de fiches techniques, explicabilité, confidentialité et critères d’acceptation.
Reprise des données existantes, interfaces avec DPI/SIH, hébergement HDS ou équivalent (disponibilité cible 99,95%), assistance, maintenance et formation initiale en français.

Prestation d'agent de licence visant la définition et la mise en œuvre d'une stratégie de produits dérivés pour la marque AAE.
Mission de nature services, cadre technique détaillé dans l'annexe 4 (CCTP).
Variantes non autorisées ; marché non alloti.
CPV principal indiqué : 79340000-9 (services de publicité et de marketing).

Fourniture d'une large gamme d'articles de bureau (écriture, papeterie, classement, petit équipement, étiquetage, agendas).
Commande via un portail en ligne sécurisé avec catalogue, fiches produit et suivi du statut des commandes.
Livraison effectuée sur demande, par bon de commande, avec prix unitaires définis au bordereau des prix.
Conformité des fournitures aux caractéristiques techniques du bordereau et exigences de traçabilité des produits recyclés.

Coordination CSPS couvrant la conception et la réalisation des chantiers liés au projet Cigéo.
Intervention continue tout au long des phases de conception et de chantier.
Coordonnateurs requis de niveau 1 selon les articles R.4532-23 et suivants du Code du travail.
Détails opérationnels et livrables techniques non précisés dans les extraits consultés.

Maintien opérationnel, assistance, hébergement sécurisé et évolutions fonctionnelles du logiciel ELAP Finance.

• Hébergement localisé France/UE avec option SecNumCloud, SLA, PCA/PRA et architecture sécurisée.
• Cybersécurité (certifications, gestion des incidents, sauvegardes, gestion des accès) et conformité RGPD (DPO, localisation des données, gestion des demandes).
• Support organisé par niveaux avec délais par criticité, gestion des évolutions, réversibilité (livrables, délais) et documentation d'interfaces/API.

Maintenance corrective et évolutive d'une application de gestion financière avec hébergement sécurisé des données.

Hébergement conforme aux exigences de cybersécurité (possibilité SecNumCloud), PCA/PRA, SLA de disponibilité et procédures de sauvegarde.

Sécurité (certifications attendues), gestion des incidents, gestion des accès et traçabilité.

Processus d'évolution (recueil, tests, déploiement), réversibilité avec export des données et documentation, et cadre tarifaire à proposer.

Transport routier en citernes de produits pétroliers.

• Prestations couvrant le chargement, l'acheminement et le déchargement des produits en citernes.
• Remise des documents de transport et respect des règles applicables au transport de marchandises dangereuses.

• Raccordement en domaine privé pour 77 habitations : localisation, déconnexion et évacuation ou comblement des ouvrages existants (fosses, bacs, regards).

• Création ou reprise de réseaux privatifs par pose en tranchée, en cave ou en façade, et raccordements sur réseau public incluant regards, tampons et pompes de relevage si nécessaire.

• Comprend signalisation provisoire, sécurité chantier, essais d'étanchéité, contrôles des raccordements et constitution du DOE.

• Remise en état des terrains et revêtements; gestion et évacuation des déblais et matériaux selon prescriptions environnementales.

Révision complète du schéma directeur d'alimentation en eau potable en 6 phases : diagnostic, modélisation hydraulique, schéma directeur, PGSSE et schéma de distribution.
Livrables attendus : documents modifiables (texte, tableur, présentation), fichiers SIG et plans (.qgs, .dwg) et PDF des versions validées.
Travaux incluant construction d'un modèle hydraulique (EPANET/PORTEAU), intégration SIG et espace partagé de données.
Investigations terrain et diagnostic territorial prévus en tranches optionnelles.

Régime collectif obligatoire de frais de santé (base responsable + surcomplémentaire non responsable) avec cotisations isolé/famille.
Tarification exprimée en % du PMSS ; grilles tarifaires détaillées à fournir au format tableur.
Régime unique de prévoyance couvrant salariés et ayants droit, avec tarification en % (T1/T2), exclusions et règles de portabilité précisées.
Plateforme web assurés et portail RH, télétransmission des IJ, gestion en ligne des sinistres et reporting.

• Étude comparative de l'impact de la tarification incitative en fonction du taux d'habitat collectif.

• Sélection de collectivités, enquêtes auprès des collectivités sans TI, collecte et traitement de données territorialisées (habitat collectif vs pavillonnaire) et quantification des déchets.

• Analyses quantitatives et qualitatives, production de cartographies IRIS (~200 m), scénarios de segmentation et propositions d'ajustement du dispositif TI.

• Livrables numériques : rapports intermédiaires, rapport final avec base de données, shapefiles et synthèse des leviers et freins (~10 pages).

• Fourniture et déploiement d'une solution BIM collaborative intégrant GED, coordination technique, interopérabilité (IFC, DWG/DXF) et support multilingue.
• Acquisition et traitement de scans 3D pour créer des maquettes numériques LOD ≥ 300, avec au minimum 8 relevés à produire et maintenir.
• Capacité pour 25–30 utilisateurs en conception, environ 200 accès consultatifs, formations et documentation incluses.
• SLA avec reporting d'incidents, GTI/GTR par criticité et disponibilité cible de 99,9 % hors maintenances planifiées.

• Évaluation qualitative conséquentialiste des impacts environnementaux des démarches de réduction de dépendance aux solutions numériques extra-européennes.
• Revue bibliographique, 10–15 entretiens, construction et documentation de jusqu'à 5 cas d'étude représentatifs.
• Élaboration d'arbres de conséquences par cas, analyse des facteurs et incertitudes, croisement avec la sobriété numérique et typologie des trajectoires.
• Livrables : synthèse de cadrage intermédiaire et rapport final avec analyses, recommandations opérationnelles et supports de restitution (présentation, infographie, résumé anglais).

• Accompagnement méthodologique en 3 volets : élaboration de feuille de route, animation d’ateliers participatifs, et évaluation par collectivité.

• Livrables : feuilles de route locales, diagnostics, supports et fiches d’animation, rapports REX et synthèses d’évaluation.

• Modalités : combinaison d’actions collectives forfaitaires et d’interventions unitaires mobilisées selon besoins ; comités de pilotage, réunions en présentiel ou distanciel et appui téléphonique/ pédagogique.

• Outils et exigences : démarche d’intelligence collective et information sur l’usage d’outils d’IA, conformité et traçabilité des traitements.

• Organisation, mise en œuvre et analyse de campagnes de tests visant à évaluer la performance en sortie d'usine des systèmes de détection-arrêt (SDA) pour parcs éoliens terrestres.
• Sélection des sites et des SDA, préparation logistique, journées de démonstration, collecte et vérification des données, analyses statistiques (GLM/GLMM ou équivalents).
• Production de rapports intermédiaires et d'un rapport final accompagnés de jeux de données documentés conformes aux principes FAIR.
• Respect des obligations de conformité relatives aux systèmes d'IA et cession des droits d'exploitation des résultats aux autorités concernées.