Fourniture, livraison, mise en service et formation pour :

• un broyeur de végétaux professionnel (diamètre admissible ≥ 180 mm, alimentation par rouleaux, dispositif anti-bourrage),
• un tracteur compact diesel (45–80 CV, 4x4, prise de force, attelage trois points),
• une balayeuse adaptable en option (brosse robuste, bac de ramassage, réglage hauteur).
  Garantie minimale de 2 ans et proposition de contrat d'entretien (préventif et correctif) ; remise des notices en français et formation des opérateurs.
  Livraison avec montage, essais et vérifications de conformité ; disponibilité des pièces d'usure et service après-vente prévu.

Fourniture combinée de titres-restaurant papier et dématérialisés, avec un volume indicatif d’environ 30 000 titres par an.

Plages annuelles prévues: papier 0 à 65 000 titres; dématérialisés 15 000 à 120 000 titres.

Prestations incluses: fabrication et distribution de cartes, rechargement, livraison des titres papier, interface d’administration sécurisée, assistance/SAV, et mise à jour d’un listing d’enseignes affiliées.

• Accompagnement selon la méthodologie TACCT pour un maximum de 10 collectivités, structuré en partie forfaitaire et partie à bons de commande.

• Accompagnement individuel : parcours en 5 étapes, jusqu'à 18 mois par collectivité ; livrables individualisés (tableau de suivi, rapports, fiches et comptes rendus).

• Actions collectives : au moins 4 temps techniques (ateliers/réunions) en présentiel ou visioconférence, préparation, animation et comptes rendus.

• Capitalisation : rapport d'analyse, synthèse générale, fiches « ils l’ont fait » et supports de restitution pour favoriser la réplication.

• Fourniture de matériels adaptés (afficheurs Braille 40/64/80 cellules, bloc-notes 20–40 cellules, imprimantes/embosseuses, télé/agrandisseurs, papier Braille A4 160 g, claviers gros caractères, loupes électroniques, GPS vocal, dictaphone, casques).
• Licences et mises à jour pour lecteurs d'écran, OCR, édition/impression Braille, dictée vocale et agrandissement d'écran ; maintenance logicielle incluse selon postes.
• Formation initiale en présentiel (1 journée) et téléformation (1 journée) pour utilisation et paramétrage.
• Réparations facturées au taux horaire main-d'œuvre + pièces sur devis ; certains approvisionnements et prestations (Corse, DROM-COM, hors catalogue) fournis sur devis.

Prestation d'agent de licence visant la définition et la mise en œuvre d'une stratégie de produits dérivés pour la marque AAE.
Mission de nature services, cadre technique détaillé dans l'annexe 4 (CCTP).
Variantes non autorisées ; marché non alloti.
CPV principal indiqué : 79340000-9 (services de publicité et de marketing).

• Réalisation complète des structures en béton armé : fondations (massifs, semelles, longrines), poteaux, voiles, poutres, planchers et escaliers pour une résidence de 29 logements seniors et 1 local.
• Comprend terrassements, remblaiements, coffrage, ferraillage, maçonnerie périphérique, enduits, panneau de chantier, clôture provisoire et implantation par géomètre.
• Fourniture des plans d'exécution et notes de calcul, réalisation des essais et contrôles qualité, rédaction du P.P.S.P.S. et coordination avec les autres corps d'état.

Maintien opérationnel, assistance, hébergement sécurisé et évolutions fonctionnelles du logiciel ELAP Finance.

• Hébergement localisé France/UE avec option SecNumCloud, SLA, PCA/PRA et architecture sécurisée.
• Cybersécurité (certifications, gestion des incidents, sauvegardes, gestion des accès) et conformité RGPD (DPO, localisation des données, gestion des demandes).
• Support organisé par niveaux avec délais par criticité, gestion des évolutions, réversibilité (livrables, délais) et documentation d'interfaces/API.

Maintenance corrective et évolutive d'une application de gestion financière avec hébergement sécurisé des données.

Hébergement conforme aux exigences de cybersécurité (possibilité SecNumCloud), PCA/PRA, SLA de disponibilité et procédures de sauvegarde.

Sécurité (certifications attendues), gestion des incidents, gestion des accès et traçabilité.

Processus d'évolution (recueil, tests, déploiement), réversibilité avec export des données et documentation, et cadre tarifaire à proposer.

• Mission complète de maîtrise d'œuvre couvrant DIAG/AVP, PRO/DCE, ACT, VISA, DET et AOR.

• Intégration obligatoire d'OPC et de la coordination SSI; prise en compte du statut ERT et gestion des déchets de chantier.

• Réaménagement d'un bâtiment historique et extension/renforcement d'un bâtiment annexe avec rénovation énergétique; travaux en site occupé.

• Suivi et mise à jour de l'estimation du coût prévisionnel des travaux et production des dossiers de consultation et de réception.

Fourniture de matériels, consommables, réactifs et produits chimiques de laboratoire avec mise à disposition d’un catalogue électronique et devis via punch-out.

Sourcing complémentaire possible sous 3 jours ouvrés ; livraison regroupée par laboratoire avec délai standard de 10 jours ouvrés, emballages identifiables et traçabilité.

Éco-conditionnement privilégié, étiquetage complet en français, péremption minimale (ex. 12 mois résiduels) et conformité REACH/CLP ; reporting et indicateurs de performance intégrés.

Régime collectif obligatoire de frais de santé (base responsable + surcomplémentaire non responsable) avec cotisations isolé/famille.
Tarification exprimée en % du PMSS ; grilles tarifaires détaillées à fournir au format tableur.
Régime unique de prévoyance couvrant salariés et ayants droit, avec tarification en % (T1/T2), exclusions et règles de portabilité précisées.
Plateforme web assurés et portail RH, télétransmission des IJ, gestion en ligne des sinistres et reporting.

• Étude comparative de l'impact de la tarification incitative en fonction du taux d'habitat collectif.

• Sélection de collectivités, enquêtes auprès des collectivités sans TI, collecte et traitement de données territorialisées (habitat collectif vs pavillonnaire) et quantification des déchets.

• Analyses quantitatives et qualitatives, production de cartographies IRIS (~200 m), scénarios de segmentation et propositions d'ajustement du dispositif TI.

• Livrables numériques : rapports intermédiaires, rapport final avec base de données, shapefiles et synthèse des leviers et freins (~10 pages).

Mission complète de maîtrise d'œuvre couvrant diagnostic, APS, APD, études de projet, DQE, passation, direction et coordination des travaux.
Interventions techniques principalement à l'intérieur des logements : remise aux normes électriques, réhabilitation plomberie-sanitaire, revêtements sols/murs, menuiseries, peintures.
Réalisation des pièces de consultation, suivi d'exécution, visa des documents, OPC et assistance en réception et garantie de parfait achèvement.
Recherche de solutions intégrant performance énergétique, réduction d'impact et respect des règles techniques (DTU, NFC 15‑100, accessibilité).

• Fourniture et déploiement d'une solution BIM collaborative intégrant GED, coordination technique, interopérabilité (IFC, DWG/DXF) et support multilingue.
• Acquisition et traitement de scans 3D pour créer des maquettes numériques LOD ≥ 300, avec au minimum 8 relevés à produire et maintenir.
• Capacité pour 25–30 utilisateurs en conception, environ 200 accès consultatifs, formations et documentation incluses.
• SLA avec reporting d'incidents, GTI/GTR par criticité et disponibilité cible de 99,9 % hors maintenances planifiées.