Assurances multirisques et responsabilités
Territoire d'énergie Cambrésis
Assurance couvrant bâtiments, contenu, matériel, installations et marchandises.
Evénements assurés : incendie, bris de machine, dégâts des eaux, événements naturels, vol, attentat, etc.
Franchises : 500 € (base) ou variante 1 000 € ; éléments pour tarification : superficie 390 m², installations 150 000 €.
Exploitation cafétéria, boutique, conciergerie et abonnements TV/téléphonie/Internet
CHU Amiens-Picardie, CH de l’Arrondissement de Montreuil-sur-Mer et CH d’Hesdin-la-Forêt
- Restauration rapide chaude et froide, service sur place et à emporter, et point de vente presse/produits d'hygiène/objets cadeaux.
- Conciergerie (pressing, cordonnerie, serrurerie) et installation/exploitation de distributeurs automatiques pour boissons et denrées.
- Mise en place d'abonnements TV, téléphonie et accès Internet pour patients, avec installation et maintenance des équipements.
- Respect HACCP, constitution de DOE, plan de maintenance et reprise du personnel existant.
Gestion du trait de côte, des milieux aquatiques et prévention des inondations
Communauté d'Agglomération des 2 Baies en Montreuillois
Interventions fluviales, écologiques et hydrauliques sur des sites d’eau douce ou de marnage.
- Curage du tiers inférieur et gestion des vases analysées
- Défenses de berges en bois, métal, pierre, gabions ou fibres végétales
- Végétalisation, fauchage, faucardement et lutte contre les invasives
- Batardeaux, pompage, suivi physico-chimique et interventions sur clapets
Fourniture de bacs roulants et gestion informatique du parc
Communauté d'Agglomération des 2 Baies en Montreuillois
-
Fourniture de bacs roulants en PEHD (cuves ≥90 % matière recyclée), disponibles en versions 2 ou 4 roues, avec marquage inaltérable, puçage RFID (13.56 MHz ou équivalent) et numérotation unique.
-
Fourniture d’un système logiciel de gestion du parc : import/migration des données, suivi des dotations et mouvements, éditions, exports, impression d’étiquettes A5 plastifiées, formation et maintenance.
-
Livraison sur sites définis avec contrôle et procès-verbal de réception ; pièces détachées maintenues au minimum 4 ans et garantie de remplacement en cas de défaillance pendant 4 ans.
-
Intégration possible avec SIG existant, conformité RGPD, réversibilité des données dans un format exploitable.
Réaménagement et finitions intérieures suite sinistre
Université Polytechnique Hauts-de-France
Travaux du lot 01 Aménagement intérieur : installations de chantier, démolitions et évacuations, doublages et cloisons BA13, faux-plafonds, habillages coupe-feu, menuiseries intérieures, portes, mobilier intégré et nettoyage. Le DPGF prévoit notamment les ouvrages du hall 02/DGT03, les portes PF30 et les habillages en baubuche. DPGF, mémoire technique, plans d'exécution, documentation technique et échantillons sont exigés.
Entretien et réparation de pneumatiques et d'équipements roulants
Communauté d'Agglomération des 2 Baies en Montreuillois
Fourniture et montage de pneumatiques pour véhicules légers, utilitaires, poids lourds et engins ; réparations de crevaison et retalonnage pour PL.
Prestations forfaitaires et à l'unité (changement de pneu, trains complets, réparations) ; tarification horaire et kilométrique pour déplacements.
Astreinte week‑end/jours fériés et interventions sur site possibles ; quantités du DQE indicatives et non contractuelles.
Fourniture et livraison de repas et goûters en liaison froide
COMMUNE DE MOUVAUX
Fourniture et livraison quotidienne en liaison froide de repas scolaires collectifs composés en 5 éléments (entrée, plat protidique + accompagnement, produit laitier, dessert, pain).
Quantité indicative : environ 1 430 repas par jour (répartition approximative 820 élémentaires, 600 maternelles, 10 adultes) avec possibilité d’ajustement immédiat jusqu’à +5 repas demandés le jour même.
Menus conformes aux fréquences et grammages GEMRCN, avec fiches techniques et traçabilité des viandes et labels.
Réhabilitation et modernisation du réseau d'eau potable et de défense extérieure contre l'incendie (DECI) et alimentation complémentaire HTA avec création d'un 2nd poste de transformation électrique
UNIVERSITE DE LILLE
Additif n°2 : Ajout au DCE de plans au format DWG relatifs au Lot 1 (AEP) — exemples de fichiers ajoutés : A260015_Plan de geodetection _Phase 4.dwg, FOND DE PLAN TOPO (plans topographiques), PROJET_AEP_9.dwg, MOBILIER_Fontaines_2.dwg, et divers plans de réseaux existants / références. Ces plans DWG doivent être consultés en complément des pièces techniques/du CCTP pour la phase AEP (S1–S15 mentionnés).
Maintenance, évolution et validation de l'outil DIGES3
ADEME
- Maintenance corrective et évolutive d'un fichier Excel d'analyse (DIGES3) avec livraison des corrections et évolutions testées.
- Assistance utilisateurs estimée 12 h/an, tenue d’un tableau de suivi et production d’une FAQ ; 2 webinaires par an et supports vidéo modifiables.
- Prestations unitaires chiffrées sur trois niveaux de complexité (tâches simples, intermédiaires, complexes) et recettage obligatoire pour chaque correction.
- Livrables : fichier Excel (FR/EN), guides modifiables, propositions capitalisation, rapports d’avancement et rapport final.
Audit du service public de mobilité et accompagnement des fins de contrat
Communauté d'Agglomération des 2 Baies en Montreuillois
Audit complet des contrats d'exploitation et établissement d'un diagnostic chiffré (charges, coûts, indicateurs) avec rapport et synthèse présentée en PPT.
Comparaison technique et financière des modes de gestion (régie, gestion déléguée, hybride) avec cadres d'évaluation, scénarios projetés et documents de négociation.
Accompagnement opérationnel de fin de contrat : procédures de tuilage, modèles de pièces, transfert du personnel et des biens.
Possibilité d'activation d'options pour mise en place de la régie, de la délégation ou d'une gouvernance hybride (rédaction des pièces, dimensionnement, recrutement, suivi des consultations).
Mesures éducatives Lait et Fruits à l'École; projet territorial 'Les Super-héros de ton assiette'
Communauté Urbaine de Dunkerque
Le nombre maximal de parcours du lot 1 est de 85 (70 sur le territoire de la CUD et 15 sur celui de la CCHF), le DQE reposant sur un volume estimatif. Les établissements sont choisis et communiqués par la CUD ; les ateliers s'adressent essentiellement aux enfants de primaire. La réponse doit couvrir l'intégralité des actions du lot, mais celles-ci peuvent être réparties entre les membres d'un groupement. Les denrées nécessaires aux ateliers cuisine et aux dégustations sont à la charge du titulaire.
Maintenance et gestion des pneumatiques pour véhicules poids lourds
Agglomération Creil Sud Oise
Entretien annuel complet des véhicules lourds incluant vidange, contrôles moteurs et systèmes hydrauliques, graissage et échanges de filtres.
Interventions de dépannage et remorquage, disponibilité en journée ouvrée et délai d'intervention de l'ordre d'une demi‑heure après appel.
Prise en charge des pannes nécessitant un mécanicien spécialisé BOM ; fourniture de pièces d'origine avec facturation soumise à autorisation et application d'un rabais.
Modalités pratiques : révisions planifiables, limitation d'immobilisation standard à 24 heures sauf accord.
Maîtrise d'œuvre forages dirigés
SIEP du Santerre
- Mission de maîtrise d'œuvre complète pour franchissements par forage dirigé comprenant AVP, PRO, ACT, VISA-DET, AOR et OPC.
- Intégration des missions géotechniques G2 (AVP/PRO) et G4 (suivi/déformations) ; investigations matérielles chiffrées en DQE.
- Production des pièces DCE (CCTP, BPU, DQE), plans et profils de forage, visas d'exécution, rapports de suivi géotechnique et DOE.
- Coordination des interfaces, gestion des risques et animation de l'ordonnancement/pilotage.
Contrôles des installations d'assainissement non collectif
Communauté d'Agglomération des 2 Baies en Montreuillois
-
Contrôles techniques couvrant examen préalable (CC), vérification d'exécution (CE), vérification du fonctionnement pour transactions (CBF) et visites périodiques de fonctionnement (CBP, tous les 10 ans).
-
Rapports fournis en format texte (.docx), plans et photos annexés, conservation d'un dossier d'étude filière.
-
Données géolocalisées et exports conformes au SIG (Excel/CSV ou postGIS); exigences de qualification des intervenants et remise d'attestations de formation.
Gestion d'abonnements et fourniture de titres
METEO FRANCE
Souscription et gestion complète d'abonnements auprès d'éditeurs (renouvellements et nouvelles souscriptions).
Espace client en ligne par service avec historique 2 ans, comptes dédiés et workflow pour renouvellement/souscription.
Gestion des licences électroniques multi-utilisateurs, continuité des livraisons et prise en charge des non-réceptions (alternatives, remboursements/avoirs).
Prestations complémentaires : commandes ponctuelles hors abonnements (plafond global) et module d'agrégation optionnel pour répertoires électroniques.
Vidange des ouvrages de prétraitement d'assainissement non collectif
Communauté d'Agglomération des 2 Baies en Montreuillois
-
Vidange complète des ouvrages de prétraitement (y compris décanteur primaire de micro-station) : aspiration et évacuation des liquides, boues et dépôts ; forfait couvre volumes ≤ 6 m3, excédent facturé.
-
Demandes centralisées; contact usager sous 2 jours ouvrés; vidange à réaliser dans un délai maximal de 10 jours ouvrés après rendez-vous confirmé; présence de l'occupant exigée.
-
Bordereau de suivi des matières et rapport mensuel exigés ; élimination uniquement en stations agréées ; interdiction des matières dangereuses dans les ouvrages.
Refonte du site web et maintenance applicative
Centrale Lille Institut
- Refonte complète du site web incluant conception UX, maquettes, intégration des contenus et templates réutilisables.
- Mise en place d'un hébergement géré par le prestataire, d'un plan SEO/GEO/AEO et de conformité RGPD et accessibilité.
- Fourniture de livrables : maquettes, site de pré‑production et de production, documentation, formation pour administrateurs/éditeurs.
- Mise en place d'un contrat de Tierce Maintenance Applicative et suivi de la performance et de l'éco‑conception.
Assistance à maîtrise d’ouvrage pour le pilotage d’un marché global de performance
CMAR Hauts de France
Le titulaire contrôle les entreprises chargées de l’exploitation-maintenance et vérifie leurs engagements de performance.
- Suivi des équipements CVC, multitechniques, télégestion et traitement des eaux
- Contrôle des économies d’énergie, des GES, des ENR et de la continuité de service
- Vérification de l’insertion, de la sensibilisation des usagers et des pénalités applicables
- Livrables électroniques corrigibles sous 5 jours ouvrés et acceptables tacitement sous 15 jours ouvrés
Fourniture et livraison de drapeaux
CMAR Hauts de France
Cinq modèles sont prévus, avec des formats adaptés au hissage sur mât ou à la présentation sur hampe.
- Tissu Ecofix en polyester 110 g/m² pour les modèles de 200 x 300 cm
- Deux mousquetons inclus pour chaque drapeau destiné à un mât
- Hampe en bois et armature pour deux drapeaux pour les modèles de 80 x 120 cm
- Validation préalable des annexes de logos avant conception
Étude de faisabilité d’ombrières photovoltaïques
CPAM LILLE-DOUAI
L’analyse met en regard plusieurs configurations du parking et leurs conditions de valorisation énergétique.
- Potentiel solaire chiffré pour chaque scénario en kWc et kWh/an
- Autoconsommation prioritaire par les bornes IRVE existantes
- Raccordement électrique étudié au niveau des principes, sans dimensionnement détaillé
- Recommandation fondée sur les volets techniques, économiques, réglementaires et environnementaux
1053 Appels d'offres dans les Hauts-de-France – Page 3
Assurances multirisques et responsabilités
Territoire d'énergie Cambrésis
Assurance couvrant bâtiments, contenu, matériel, installations et marchandises.
Evénements assurés : incendie, bris de machine, dégâts des eaux, événements naturels, vol, attentat, etc.
Franchises : 500 € (base) ou variante 1 000 € ; éléments pour tarification : superficie 390 m², installations 150 000 €.
Exploitation cafétéria, boutique, conciergerie et abonnements TV/téléphonie/Internet
CHU Amiens-Picardie, CH de l’Arrondissement de Montreuil-sur-Mer et CH d’Hesdin-la-Forêt
- Restauration rapide chaude et froide, service sur place et à emporter, et point de vente presse/produits d'hygiène/objets cadeaux.
- Conciergerie (pressing, cordonnerie, serrurerie) et installation/exploitation de distributeurs automatiques pour boissons et denrées.
- Mise en place d'abonnements TV, téléphonie et accès Internet pour patients, avec installation et maintenance des équipements.
- Respect HACCP, constitution de DOE, plan de maintenance et reprise du personnel existant.
Gestion du trait de côte, des milieux aquatiques et prévention des inondations
Communauté d'Agglomération des 2 Baies en Montreuillois
Interventions fluviales, écologiques et hydrauliques sur des sites d’eau douce ou de marnage.
- Curage du tiers inférieur et gestion des vases analysées
- Défenses de berges en bois, métal, pierre, gabions ou fibres végétales
- Végétalisation, fauchage, faucardement et lutte contre les invasives
- Batardeaux, pompage, suivi physico-chimique et interventions sur clapets
Fourniture de bacs roulants et gestion informatique du parc
Communauté d'Agglomération des 2 Baies en Montreuillois
-
Fourniture de bacs roulants en PEHD (cuves ≥90 % matière recyclée), disponibles en versions 2 ou 4 roues, avec marquage inaltérable, puçage RFID (13.56 MHz ou équivalent) et numérotation unique.
-
Fourniture d’un système logiciel de gestion du parc : import/migration des données, suivi des dotations et mouvements, éditions, exports, impression d’étiquettes A5 plastifiées, formation et maintenance.
-
Livraison sur sites définis avec contrôle et procès-verbal de réception ; pièces détachées maintenues au minimum 4 ans et garantie de remplacement en cas de défaillance pendant 4 ans.
-
Intégration possible avec SIG existant, conformité RGPD, réversibilité des données dans un format exploitable.
Réaménagement et finitions intérieures suite sinistre
Université Polytechnique Hauts-de-France
Travaux du lot 01 Aménagement intérieur : installations de chantier, démolitions et évacuations, doublages et cloisons BA13, faux-plafonds, habillages coupe-feu, menuiseries intérieures, portes, mobilier intégré et nettoyage. Le DPGF prévoit notamment les ouvrages du hall 02/DGT03, les portes PF30 et les habillages en baubuche. DPGF, mémoire technique, plans d'exécution, documentation technique et échantillons sont exigés.
Entretien et réparation de pneumatiques et d'équipements roulants
Communauté d'Agglomération des 2 Baies en Montreuillois
Fourniture et montage de pneumatiques pour véhicules légers, utilitaires, poids lourds et engins ; réparations de crevaison et retalonnage pour PL.
Prestations forfaitaires et à l'unité (changement de pneu, trains complets, réparations) ; tarification horaire et kilométrique pour déplacements.
Astreinte week‑end/jours fériés et interventions sur site possibles ; quantités du DQE indicatives et non contractuelles.
Fourniture et livraison de repas et goûters en liaison froide
COMMUNE DE MOUVAUX
Fourniture et livraison quotidienne en liaison froide de repas scolaires collectifs composés en 5 éléments (entrée, plat protidique + accompagnement, produit laitier, dessert, pain).
Quantité indicative : environ 1 430 repas par jour (répartition approximative 820 élémentaires, 600 maternelles, 10 adultes) avec possibilité d’ajustement immédiat jusqu’à +5 repas demandés le jour même.
Menus conformes aux fréquences et grammages GEMRCN, avec fiches techniques et traçabilité des viandes et labels.
Réhabilitation et modernisation du réseau d'eau potable et de défense extérieure contre l'incendie (DECI) et alimentation complémentaire HTA avec création d'un 2nd poste de transformation électrique
UNIVERSITE DE LILLE
Additif n°2 : Ajout au DCE de plans au format DWG relatifs au Lot 1 (AEP) — exemples de fichiers ajoutés : A260015_Plan de geodetection _Phase 4.dwg, FOND DE PLAN TOPO (plans topographiques), PROJET_AEP_9.dwg, MOBILIER_Fontaines_2.dwg, et divers plans de réseaux existants / références. Ces plans DWG doivent être consultés en complément des pièces techniques/du CCTP pour la phase AEP (S1–S15 mentionnés).
Maintenance, évolution et validation de l'outil DIGES3
ADEME
- Maintenance corrective et évolutive d'un fichier Excel d'analyse (DIGES3) avec livraison des corrections et évolutions testées.
- Assistance utilisateurs estimée 12 h/an, tenue d’un tableau de suivi et production d’une FAQ ; 2 webinaires par an et supports vidéo modifiables.
- Prestations unitaires chiffrées sur trois niveaux de complexité (tâches simples, intermédiaires, complexes) et recettage obligatoire pour chaque correction.
- Livrables : fichier Excel (FR/EN), guides modifiables, propositions capitalisation, rapports d’avancement et rapport final.
Audit du service public de mobilité et accompagnement des fins de contrat
Communauté d'Agglomération des 2 Baies en Montreuillois
Audit complet des contrats d'exploitation et établissement d'un diagnostic chiffré (charges, coûts, indicateurs) avec rapport et synthèse présentée en PPT.
Comparaison technique et financière des modes de gestion (régie, gestion déléguée, hybride) avec cadres d'évaluation, scénarios projetés et documents de négociation.
Accompagnement opérationnel de fin de contrat : procédures de tuilage, modèles de pièces, transfert du personnel et des biens.
Possibilité d'activation d'options pour mise en place de la régie, de la délégation ou d'une gouvernance hybride (rédaction des pièces, dimensionnement, recrutement, suivi des consultations).
Mesures éducatives Lait et Fruits à l'École; projet territorial 'Les Super-héros de ton assiette'
Communauté Urbaine de Dunkerque
Le nombre maximal de parcours du lot 1 est de 85 (70 sur le territoire de la CUD et 15 sur celui de la CCHF), le DQE reposant sur un volume estimatif. Les établissements sont choisis et communiqués par la CUD ; les ateliers s'adressent essentiellement aux enfants de primaire. La réponse doit couvrir l'intégralité des actions du lot, mais celles-ci peuvent être réparties entre les membres d'un groupement. Les denrées nécessaires aux ateliers cuisine et aux dégustations sont à la charge du titulaire.
Maintenance et gestion des pneumatiques pour véhicules poids lourds
Agglomération Creil Sud Oise
Entretien annuel complet des véhicules lourds incluant vidange, contrôles moteurs et systèmes hydrauliques, graissage et échanges de filtres.
Interventions de dépannage et remorquage, disponibilité en journée ouvrée et délai d'intervention de l'ordre d'une demi‑heure après appel.
Prise en charge des pannes nécessitant un mécanicien spécialisé BOM ; fourniture de pièces d'origine avec facturation soumise à autorisation et application d'un rabais.
Modalités pratiques : révisions planifiables, limitation d'immobilisation standard à 24 heures sauf accord.
Maîtrise d'œuvre forages dirigés
SIEP du Santerre
- Mission de maîtrise d'œuvre complète pour franchissements par forage dirigé comprenant AVP, PRO, ACT, VISA-DET, AOR et OPC.
- Intégration des missions géotechniques G2 (AVP/PRO) et G4 (suivi/déformations) ; investigations matérielles chiffrées en DQE.
- Production des pièces DCE (CCTP, BPU, DQE), plans et profils de forage, visas d'exécution, rapports de suivi géotechnique et DOE.
- Coordination des interfaces, gestion des risques et animation de l'ordonnancement/pilotage.
Contrôles des installations d'assainissement non collectif
Communauté d'Agglomération des 2 Baies en Montreuillois
-
Contrôles techniques couvrant examen préalable (CC), vérification d'exécution (CE), vérification du fonctionnement pour transactions (CBF) et visites périodiques de fonctionnement (CBP, tous les 10 ans).
-
Rapports fournis en format texte (.docx), plans et photos annexés, conservation d'un dossier d'étude filière.
-
Données géolocalisées et exports conformes au SIG (Excel/CSV ou postGIS); exigences de qualification des intervenants et remise d'attestations de formation.
Gestion d'abonnements et fourniture de titres
METEO FRANCE
Souscription et gestion complète d'abonnements auprès d'éditeurs (renouvellements et nouvelles souscriptions).
Espace client en ligne par service avec historique 2 ans, comptes dédiés et workflow pour renouvellement/souscription.
Gestion des licences électroniques multi-utilisateurs, continuité des livraisons et prise en charge des non-réceptions (alternatives, remboursements/avoirs).
Prestations complémentaires : commandes ponctuelles hors abonnements (plafond global) et module d'agrégation optionnel pour répertoires électroniques.
Vidange des ouvrages de prétraitement d'assainissement non collectif
Communauté d'Agglomération des 2 Baies en Montreuillois
-
Vidange complète des ouvrages de prétraitement (y compris décanteur primaire de micro-station) : aspiration et évacuation des liquides, boues et dépôts ; forfait couvre volumes ≤ 6 m3, excédent facturé.
-
Demandes centralisées; contact usager sous 2 jours ouvrés; vidange à réaliser dans un délai maximal de 10 jours ouvrés après rendez-vous confirmé; présence de l'occupant exigée.
-
Bordereau de suivi des matières et rapport mensuel exigés ; élimination uniquement en stations agréées ; interdiction des matières dangereuses dans les ouvrages.
Refonte du site web et maintenance applicative
Centrale Lille Institut
- Refonte complète du site web incluant conception UX, maquettes, intégration des contenus et templates réutilisables.
- Mise en place d'un hébergement géré par le prestataire, d'un plan SEO/GEO/AEO et de conformité RGPD et accessibilité.
- Fourniture de livrables : maquettes, site de pré‑production et de production, documentation, formation pour administrateurs/éditeurs.
- Mise en place d'un contrat de Tierce Maintenance Applicative et suivi de la performance et de l'éco‑conception.
Assistance à maîtrise d’ouvrage pour le pilotage d’un marché global de performance
CMAR Hauts de France
Le titulaire contrôle les entreprises chargées de l’exploitation-maintenance et vérifie leurs engagements de performance.
- Suivi des équipements CVC, multitechniques, télégestion et traitement des eaux
- Contrôle des économies d’énergie, des GES, des ENR et de la continuité de service
- Vérification de l’insertion, de la sensibilisation des usagers et des pénalités applicables
- Livrables électroniques corrigibles sous 5 jours ouvrés et acceptables tacitement sous 15 jours ouvrés
Fourniture et livraison de drapeaux
CMAR Hauts de France
Cinq modèles sont prévus, avec des formats adaptés au hissage sur mât ou à la présentation sur hampe.
- Tissu Ecofix en polyester 110 g/m² pour les modèles de 200 x 300 cm
- Deux mousquetons inclus pour chaque drapeau destiné à un mât
- Hampe en bois et armature pour deux drapeaux pour les modèles de 80 x 120 cm
- Validation préalable des annexes de logos avant conception
Étude de faisabilité d’ombrières photovoltaïques
CPAM LILLE-DOUAI
L’analyse met en regard plusieurs configurations du parking et leurs conditions de valorisation énergétique.
- Potentiel solaire chiffré pour chaque scénario en kWc et kWh/an
- Autoconsommation prioritaire par les bornes IRVE existantes
- Raccordement électrique étudié au niveau des principes, sans dimensionnement détaillé
- Recommandation fondée sur les volets techniques, économiques, réglementaires et environnementaux