Fourniture et livraison de drapeaux

Le marché porte sur la fourniture et la livraison de cinq modèles de drapeaux : Europe, France, Région Hauts-de-France, CMA Formation et CMA Hauts-de-France. Les annexes graphiques des logos sont indicatives et doivent être validées par la CMA Hauts-de-France avant conception ; le rouge prévu pour les drapeaux avec logos CMA doit être respecté.

Les fournitures comprennent :

• Drapeaux pour mât de 200 x 300 cm, en matière Ecofix, tissu polyester 110 g/m², qualité standard, avec deux mousquetons inclus pour le hissage ;
• Drapeaux de 80 x 120 cm fixés sur hampe en bois incluse ;
• Armatures pouvant accueillir deux drapeaux de 80 x 120 cm ;
• Fixations comprises pour les références de 200 x 300 cm et de 80 x 120 cm.

Quantités estimatives et commandes

Le DQE prévoit, pour chaque modèle, 2 drapeaux de 200 x 300 cm et 4 drapeaux de 80 x 120 cm, ainsi que 4 armatures pouvant accueillir deux drapeaux. Il prévoit également 5 unités de livraison dans les Hauts-de-France. Les quantités effectivement facturées correspondent aux quantités réellement commandées et livrées, dans le cadre de bons de commande.

Livraison et conditionnement

Les livraisons peuvent être effectuées sur l’ensemble des sites de la CMA Hauts-de-France. Elles sont réalisées uniquement sur rendez-vous pris avec le représentant désigné lors de la commande.

Le titulaire prend en charge, sous sa responsabilité, le stockage, l’emballage, le transport jusqu’au lieu de livraison, le conditionnement, le chargement, l’arrimage et le déchargement. Les emballages doivent être adaptés aux conditions de transport et restent la propriété du titulaire.

Vérifications et admission

Les vérifications quantitatives et qualitatives sont réalisées par le représentant du pouvoir adjudicateur, avec décision expresse dans un délai d’un mois à compter de la livraison. La vérification quantitative porte sur la conformité entre les quantités livrées et commandées.

La vérification qualitative comprend :

• Une vérification d’aptitude des caractéristiques techniques et de l’aptitude des fournitures à remplir leur fonction ;
• Une vérification du service régulier pendant un mois à compter de la décision positive de vérification d’aptitude.

En cas de non-conformité, le titulaire doit compléter ou reprendre sa prestation dans le délai fixé par la CMA Hauts-de-France. Les frais occasionnés, y compris les frais de retour en cas de rejet, sont à sa charge. Les suites possibles sont l’admission, l’ajournement, la réfaction de prix ou le rejet partiel ou total.