Prestations de transport de personnes en autocar avec chauffeur
Communauté de communes Le Grésivaudan
Le point de départ détermine l’affectation géographique du transport.
- Transports occasionnels en semaine, le dimanche ou les jours fériés
- Autocars accessibles aux personnes à mobilité réduite et adaptés à différents publics
- Un ou plusieurs points de ramassage, y compris dans des communes isolées
- Prestation avec ou sans immobilisation du véhicule
Fourniture de carburants par cartes
Commune de Vauvert
Délivrance au guichet sans règlement immédiat, avec traçabilité de chaque enlèvement.
- Parc évolutif couvert par des cartes individualisées, des cartes machines et une carte de secours
- Interface avec opposition, alertes de consommation, historique annuel et export des factures
- Station de référence à 10 km maximum des ateliers municipaux
- Bons de livraison détaillant carte, véhicule, date, heure, carburant et quantité
Transport de personnes en autocar
Orchestre philharmonique de Strasbourg
Transport collectif d’abonnés sur parcours bus : jusqu’à 8 circuits, 5 concerts par saison.
Environ 20–55 passagers par circuit ; autocars grand confort, capacité minimale 24 places.
Réservation minimale 10 jours ouvrables ; transmission coordonnées chauffeurs 24 h avant ; arrivée 20 minutes avant concert.
Location de matériel roulant et transport de matériaux
Le Havre Seine Métropole et Ville du Havre
Location de véhicules pour transport de matériaux et enlèvement de déblais, avec opérations de chargement/déchargement, nivellement et dégagement d’accès.
-
Prestation fournie soit avec chauffeur (facturation à l’heure, durée minimale 2 heures), soit sans chauffeur (mise à disposition journalière, entretien et réparations à la charge du titulaire).
-
Documents de suivi exigés : bons de pesée, fiche de route, fiche de travail, récapitulatif des transports.
-
Véhicules fournis avec plein de carburant et conformité administrative (carte grise, assurance) ; possibilité exceptionnelle de location hors horaires ouvrés sous conditions.
Location d'engins et matériel de chantier sans chauffeur
Ville de Nogent-sur-Seine
Location sans chauffeur d'une gamme complète d'engins et d'outillages mobiles pour travaux publics (mini-pelles, chargeurs, nacelles, groupes électrogènes, nettoyeurs haute pression, plaques vibrantes, broyeurs, remorques, etc.).
Quantités fournies à titre indicatif pour certains matériels ; disponibilité et catalogue à préciser dans l'offre.
Deux modes de fourniture : récupération chez le loueur pour certaines références ou livraison/collecte par le loueur avec chargement/déchargement inclus pour d'autres références.
Locations facturées à la journée, à la semaine ou au mois selon règles définies ; les prix unitaires doivent inclure assurance (vol et dommages) et la documentation technique fournie à la remise.
Location d’engins et de matériels sans chauffeur
Conseil départemental des Ardennes
Une gamme d’engins terrasse et manutention est mobilisable selon les besoins des chantiers départementaux.
- Mini-pelles, pelle à pneus et tractopelles avec gammes de godets dédiées
- Compacteurs à conducteur porté de 1 à 6 t
- Brise-roche hydraulique compatible avec les mini-pelles
- Chargeuses articulées avec godets de plus de 700 l ou 1 500 l
Location sans chauffeur de matériels de transport, travaux publics et outillages divers
Syndicat Départemental de la Voirie
Le parc proposé doit couvrir des équipements allant de la mini-pelle de 800 kg au matériel de terrassement de 22 tonnes.
- Location à la journée, de 10 à 19 jours ouvrés ou à partir de 20 jours ouvrés
- Transport par forfait selon six tranches kilométriques, avec prestations spécifiques pour l’Île de Ré
- Matériels de levage et d’élévation jusqu’à 17 m, nacelles de 10 à 16 m
- Remise avec réservoir plein, niveaux conformes et documentation technique si nécessaire
Location-maintenance d’une balayeuse sans chauffeur
Mairie de Nangis
Intervention sur chaussées, fils d’eau, places communales et cours d’école.
- Double brosse avant extensible avec autonivelage automatique et aspiration renforcée
- Lavage haute pression simultané avec lance mobile à 360° et rampe avant
- Maintenance préventive mensuelle, dépannage sous 48 heures et véhicule relais au-delà de 72 heures d’immobilisation
- Cabine climatisée, cuve inox étanche de 5 m³ et équipements de sécurité conformes aux normes applicables
Sécurisation, transport et valorisation des métaux
SMICVAL DU LIBOURNAIS HAUTE GIRONDE
Huit pôles recyclage alimentent une filière de regroupement, tri et valorisation avec exutoire conforme.
- Collecte généralement assurée par les camions polybennes du Smicval
- Enlèvement au camion-grappin commandable en cas de difficulté logistique
- Caissons du Smicval et séparation stricte des métaux d’autres clients
- Priorité aux chauffeurs du Smicval et attente d’exutoire limitée à 20 minutes
Camion-grue d'occasion avec benne compactrice
Communauté d'Agglomération du Bocage Bressuirais
Ensemble reconditionné destiné au remplacement ponctuel de véhicules de collecte affectés aux points d’apport volontaire.
- Caisson compacteur de 16 m³ minimum avec réhausse de trémie de 30 cm
- Grue hydraulique à portée minimale de 10 mètres et collecte à 360°
- Châssis EURO 6 de 26 tonnes avec cabine deux places et équipements de sécurité dédiés
- Essais en conditions réelles de collecte et formation des chauffeurs et mécaniciens
Location de véhicules de transport en commun avec chauffeur
Mairie de Saint-Martin-du-Tertre
Transport d’enfants, d’accompagnateurs et d’adultes au moyen d’autocars de 50 à 63 places.
- Sorties scolaires, périscolaires, extrascolaires et touristiques
- Réservations par courriel 8 jours avant, accusé de réception sous 24 heures
- Véhicules de remplacement en cas de panne
- Transport assis, équipements de sécurité et soutes à bagages
Transports collectifs
Ville de Gradignan
Des rotations scolaires, périscolaires et ponctuelles sont assurées avec des véhicules adaptés aux différents publics.
- Bus avec chauffeur de 30 ou 60 places selon les trajets
- Transport sécurisé des enfants de moins de 3 ans
- Mise à disposition ponctuelle de bus de 16 ou 63 places sans chauffeur
- Gestion de rotations multiples, d’horaires imposés et d’annulations de sorties
Location de véhicules de collecte des ordures ménagères
Communauté de Communes Cœur du Var
Deux capacités de collecte sont exigées, avec des charges utiles compactées différenciées.
- BOM 19T et BOM 26T sur châssis poids lourds
- Caissons d’au moins 14 m³ et 20 m³
- Charges utiles minimales de 6 tonnes et 10 tonnes
- Lève-conteneurs double peigne pour bacs jusqu’à 770 litres
Étude technique transfrontalière de stationnement poids lourds et de sécurité routière
Commune de Rocroi
La mission doit fournir des éléments mesurables, cartographiés et auditables pour éclairer la création ou l’amélioration d’aires de repos et de stationnement adaptées.
- Observations géolocalisées sur plusieurs jours, plages horaires et périodes nocturnes
- Sélection argumentée d’au moins deux sites stratégiques prioritaires
- Comparaison multicritère couvrant sécurité, foncier, environnement, exploitation et acceptabilité
- Livraison de données SIG dans des formats réutilisables
Transports en autocar pour VetAgro Sup
VetAgro Sup
Sorties pédagogiques et voyages d’étude au départ de Lempdes, avec itinéraires régionaux ou séjours de plusieurs jours.
- Visites d’entreprises et d’exploitations agricoles
- Groupes d’étudiants de tailles très variables
- Autocars avec sanitaires possibles pour les voyages de plusieurs jours
- Chauffeur à disposition selon le programme du déplacement
Mise à disposition de personnel intérimaire
COVALDEM 11
-
Mise à disposition d'intérimaires pour remplacements ponctuels et accroissements d'activité, couvrant profils techniques et administratifs.
-
Demandes transmises par courrier électronique par référents autorisés ; contrat de mission établi pour chaque mise à disposition.
-
Accueil sécurité avec remise d'EPI et vérification des habilitations avant prise de poste ; relevé d'heures transmis en fin de mission.
-
Engagements contractuels de remplacement en cas de rupture et engagements sur les délais de mobilisation pour demandes programmées et inopinées.
Déneigement des voiries et espaces publics
Commune de Lans en Vercors
Déneigement des voiries, parkings et espaces publics du secteur.
Matériel requis : minimum 2 engins (puissance nette CEE 100–180 CV) équipés d’étrave papillon ou lame biaise et chaînes à neige.
Chauffeurs formés avec CACES et permis adaptés, disponibles tous les jours ; intervention dans l’heure pendant la période d’astreinte.
Transmission hebdomadaire des bons d’heures ; évacuation/transport de neige facturée au prix unitaire prévu.
Navettes pour domaine skiable
SICLA
- Transport de personnes (usagers et personnel) par navettes avec gestion des rotations en fonction de l’affluence.
- Véhicules de capacité minimale 55 places, équipés pour conditions hivernales et dotés de soutes adaptées au matériel de ski.
- Réservations centralisées la veille au soir par téléphone/email (cut-off défini) et ajustement de la flotte en conséquence.
- Cahier quotidien de fréquentation, bilan de fin de saison et réponse aux réclamations sous 24 heures.
Transport routier régional de produits sanguins
EFS Auvergne-Rhône-Alpes
- Transports mixtes programmés et à la demande pour l’acheminement de produits sanguins, échantillons biologiques, greffons et consommables.
- Réactivité très contrainte pour les courses urgentes (exemples de cibles : prises en charge ≤ 40 min en journée pour certains sites, délais nocturnes plus courts; possibilité d’interventions jusqu’à 1h30 pour d’autres sites).
- Capacité opérationnelle minimale requise : intervention simultanée d’au moins 5 véhicules; véhicules ≤ 3,5 t, volume utile ≥ 0,8 m3; option 2‑roues possible pour urgences mono‑colis.
- Estimations indicatives annuelles fournies (ex. plusieurs centaines à milliers de prestations et dizaines de milliers de km pour la couverture concernée).
Transport routier de personnel en véhicules légers et minibus
Plate-forme Commissariat Ouest (Rennes)
- Prestation de transport de personnel par véhicules légers et minibus pour des liaisons à la demande au profit du Ministère des Armées / DGA-MI.
- Deux types de prestations :
- Type 1 : transport de missionnaires (bagages inclus) entre domicile, gare et aéroport de Rennes et vers la DGA MI ou toute destination dans un rayon de 35 km autour de la gare de Rennes.
- Type 2 : transport (en véhicule non médicalisé) de personnel sur site vers son domicile ou vers un médecin/specialiste en cas de problème de santé, dans un rayon de 35 km à partir de la gare de Rennes ; délai d'intervention pour ce type = 1 heure maximum après saisine.
- Bon de commande / ordres d'exécution : listes pour type 1 avant 11h les jours ouvrés; pour type 2, intervention dans l'heure après commande.
- Continuité garantie : obligations d'assurer les prestations malgré défaillance du personnel; toutefois la clause de remplacement des conducteurs (demande motivée par l'acheteur) prévoit un délai de remplacement de 15 jours calendaires à compter de la demande.
- Pénalités et réfactions précisées (p. ex. pénalités applicables à compter de l'heure de prise en charge prévue; pénalité pour dépassement du délai d'intervention d'une heure = 10 € par course, etc.).
- Obligation de détention des licences/agréments nécessaires, respect des règles de l'enceinte DGA-MI, confidentialité et respect du dispositif concernant les données personnelles des militaires (DCPM).
- Clause d'insertion sociale maintenue (modalités détaillées dans le CCP).
Note sur modification : la nouvelle version du CCP apporte des précisions (rayon d'intervention: 35 km; délai d'intervention 1h pour type 2; délai de remplacement des conducteurs sur demande = 15 jours) qui modifient/complètent l'extrait antérieur (remplacement évoqué précédemment comme 'sous 1 heure' n'est pas confirmé dans le CCP V2).
275 Appels d'offres Chauffeur – Page 2
Prestations de transport de personnes en autocar avec chauffeur
Communauté de communes Le Grésivaudan
Le point de départ détermine l’affectation géographique du transport.
- Transports occasionnels en semaine, le dimanche ou les jours fériés
- Autocars accessibles aux personnes à mobilité réduite et adaptés à différents publics
- Un ou plusieurs points de ramassage, y compris dans des communes isolées
- Prestation avec ou sans immobilisation du véhicule
Fourniture de carburants par cartes
Commune de Vauvert
Délivrance au guichet sans règlement immédiat, avec traçabilité de chaque enlèvement.
- Parc évolutif couvert par des cartes individualisées, des cartes machines et une carte de secours
- Interface avec opposition, alertes de consommation, historique annuel et export des factures
- Station de référence à 10 km maximum des ateliers municipaux
- Bons de livraison détaillant carte, véhicule, date, heure, carburant et quantité
Transport de personnes en autocar
Orchestre philharmonique de Strasbourg
Transport collectif d’abonnés sur parcours bus : jusqu’à 8 circuits, 5 concerts par saison.
Environ 20–55 passagers par circuit ; autocars grand confort, capacité minimale 24 places.
Réservation minimale 10 jours ouvrables ; transmission coordonnées chauffeurs 24 h avant ; arrivée 20 minutes avant concert.
Location de matériel roulant et transport de matériaux
Le Havre Seine Métropole et Ville du Havre
Location de véhicules pour transport de matériaux et enlèvement de déblais, avec opérations de chargement/déchargement, nivellement et dégagement d’accès.
-
Prestation fournie soit avec chauffeur (facturation à l’heure, durée minimale 2 heures), soit sans chauffeur (mise à disposition journalière, entretien et réparations à la charge du titulaire).
-
Documents de suivi exigés : bons de pesée, fiche de route, fiche de travail, récapitulatif des transports.
-
Véhicules fournis avec plein de carburant et conformité administrative (carte grise, assurance) ; possibilité exceptionnelle de location hors horaires ouvrés sous conditions.
Location d'engins et matériel de chantier sans chauffeur
Ville de Nogent-sur-Seine
Location sans chauffeur d'une gamme complète d'engins et d'outillages mobiles pour travaux publics (mini-pelles, chargeurs, nacelles, groupes électrogènes, nettoyeurs haute pression, plaques vibrantes, broyeurs, remorques, etc.).
Quantités fournies à titre indicatif pour certains matériels ; disponibilité et catalogue à préciser dans l'offre.
Deux modes de fourniture : récupération chez le loueur pour certaines références ou livraison/collecte par le loueur avec chargement/déchargement inclus pour d'autres références.
Locations facturées à la journée, à la semaine ou au mois selon règles définies ; les prix unitaires doivent inclure assurance (vol et dommages) et la documentation technique fournie à la remise.
Location d’engins et de matériels sans chauffeur
Conseil départemental des Ardennes
Une gamme d’engins terrasse et manutention est mobilisable selon les besoins des chantiers départementaux.
- Mini-pelles, pelle à pneus et tractopelles avec gammes de godets dédiées
- Compacteurs à conducteur porté de 1 à 6 t
- Brise-roche hydraulique compatible avec les mini-pelles
- Chargeuses articulées avec godets de plus de 700 l ou 1 500 l
Location sans chauffeur de matériels de transport, travaux publics et outillages divers
Syndicat Départemental de la Voirie
Le parc proposé doit couvrir des équipements allant de la mini-pelle de 800 kg au matériel de terrassement de 22 tonnes.
- Location à la journée, de 10 à 19 jours ouvrés ou à partir de 20 jours ouvrés
- Transport par forfait selon six tranches kilométriques, avec prestations spécifiques pour l’Île de Ré
- Matériels de levage et d’élévation jusqu’à 17 m, nacelles de 10 à 16 m
- Remise avec réservoir plein, niveaux conformes et documentation technique si nécessaire
Location-maintenance d’une balayeuse sans chauffeur
Mairie de Nangis
Intervention sur chaussées, fils d’eau, places communales et cours d’école.
- Double brosse avant extensible avec autonivelage automatique et aspiration renforcée
- Lavage haute pression simultané avec lance mobile à 360° et rampe avant
- Maintenance préventive mensuelle, dépannage sous 48 heures et véhicule relais au-delà de 72 heures d’immobilisation
- Cabine climatisée, cuve inox étanche de 5 m³ et équipements de sécurité conformes aux normes applicables
Sécurisation, transport et valorisation des métaux
SMICVAL DU LIBOURNAIS HAUTE GIRONDE
Huit pôles recyclage alimentent une filière de regroupement, tri et valorisation avec exutoire conforme.
- Collecte généralement assurée par les camions polybennes du Smicval
- Enlèvement au camion-grappin commandable en cas de difficulté logistique
- Caissons du Smicval et séparation stricte des métaux d’autres clients
- Priorité aux chauffeurs du Smicval et attente d’exutoire limitée à 20 minutes
Camion-grue d'occasion avec benne compactrice
Communauté d'Agglomération du Bocage Bressuirais
Ensemble reconditionné destiné au remplacement ponctuel de véhicules de collecte affectés aux points d’apport volontaire.
- Caisson compacteur de 16 m³ minimum avec réhausse de trémie de 30 cm
- Grue hydraulique à portée minimale de 10 mètres et collecte à 360°
- Châssis EURO 6 de 26 tonnes avec cabine deux places et équipements de sécurité dédiés
- Essais en conditions réelles de collecte et formation des chauffeurs et mécaniciens
Location de véhicules de transport en commun avec chauffeur
Mairie de Saint-Martin-du-Tertre
Transport d’enfants, d’accompagnateurs et d’adultes au moyen d’autocars de 50 à 63 places.
- Sorties scolaires, périscolaires, extrascolaires et touristiques
- Réservations par courriel 8 jours avant, accusé de réception sous 24 heures
- Véhicules de remplacement en cas de panne
- Transport assis, équipements de sécurité et soutes à bagages
Transports collectifs
Ville de Gradignan
Des rotations scolaires, périscolaires et ponctuelles sont assurées avec des véhicules adaptés aux différents publics.
- Bus avec chauffeur de 30 ou 60 places selon les trajets
- Transport sécurisé des enfants de moins de 3 ans
- Mise à disposition ponctuelle de bus de 16 ou 63 places sans chauffeur
- Gestion de rotations multiples, d’horaires imposés et d’annulations de sorties
Location de véhicules de collecte des ordures ménagères
Communauté de Communes Cœur du Var
Deux capacités de collecte sont exigées, avec des charges utiles compactées différenciées.
- BOM 19T et BOM 26T sur châssis poids lourds
- Caissons d’au moins 14 m³ et 20 m³
- Charges utiles minimales de 6 tonnes et 10 tonnes
- Lève-conteneurs double peigne pour bacs jusqu’à 770 litres
Étude technique transfrontalière de stationnement poids lourds et de sécurité routière
Commune de Rocroi
La mission doit fournir des éléments mesurables, cartographiés et auditables pour éclairer la création ou l’amélioration d’aires de repos et de stationnement adaptées.
- Observations géolocalisées sur plusieurs jours, plages horaires et périodes nocturnes
- Sélection argumentée d’au moins deux sites stratégiques prioritaires
- Comparaison multicritère couvrant sécurité, foncier, environnement, exploitation et acceptabilité
- Livraison de données SIG dans des formats réutilisables
Transports en autocar pour VetAgro Sup
VetAgro Sup
Sorties pédagogiques et voyages d’étude au départ de Lempdes, avec itinéraires régionaux ou séjours de plusieurs jours.
- Visites d’entreprises et d’exploitations agricoles
- Groupes d’étudiants de tailles très variables
- Autocars avec sanitaires possibles pour les voyages de plusieurs jours
- Chauffeur à disposition selon le programme du déplacement
Mise à disposition de personnel intérimaire
COVALDEM 11
-
Mise à disposition d'intérimaires pour remplacements ponctuels et accroissements d'activité, couvrant profils techniques et administratifs.
-
Demandes transmises par courrier électronique par référents autorisés ; contrat de mission établi pour chaque mise à disposition.
-
Accueil sécurité avec remise d'EPI et vérification des habilitations avant prise de poste ; relevé d'heures transmis en fin de mission.
-
Engagements contractuels de remplacement en cas de rupture et engagements sur les délais de mobilisation pour demandes programmées et inopinées.
Déneigement des voiries et espaces publics
Commune de Lans en Vercors
Déneigement des voiries, parkings et espaces publics du secteur.
Matériel requis : minimum 2 engins (puissance nette CEE 100–180 CV) équipés d’étrave papillon ou lame biaise et chaînes à neige.
Chauffeurs formés avec CACES et permis adaptés, disponibles tous les jours ; intervention dans l’heure pendant la période d’astreinte.
Transmission hebdomadaire des bons d’heures ; évacuation/transport de neige facturée au prix unitaire prévu.
Navettes pour domaine skiable
SICLA
- Transport de personnes (usagers et personnel) par navettes avec gestion des rotations en fonction de l’affluence.
- Véhicules de capacité minimale 55 places, équipés pour conditions hivernales et dotés de soutes adaptées au matériel de ski.
- Réservations centralisées la veille au soir par téléphone/email (cut-off défini) et ajustement de la flotte en conséquence.
- Cahier quotidien de fréquentation, bilan de fin de saison et réponse aux réclamations sous 24 heures.
Transport routier régional de produits sanguins
EFS Auvergne-Rhône-Alpes
- Transports mixtes programmés et à la demande pour l’acheminement de produits sanguins, échantillons biologiques, greffons et consommables.
- Réactivité très contrainte pour les courses urgentes (exemples de cibles : prises en charge ≤ 40 min en journée pour certains sites, délais nocturnes plus courts; possibilité d’interventions jusqu’à 1h30 pour d’autres sites).
- Capacité opérationnelle minimale requise : intervention simultanée d’au moins 5 véhicules; véhicules ≤ 3,5 t, volume utile ≥ 0,8 m3; option 2‑roues possible pour urgences mono‑colis.
- Estimations indicatives annuelles fournies (ex. plusieurs centaines à milliers de prestations et dizaines de milliers de km pour la couverture concernée).
Transport routier de personnel en véhicules légers et minibus
Plate-forme Commissariat Ouest (Rennes)
- Prestation de transport de personnel par véhicules légers et minibus pour des liaisons à la demande au profit du Ministère des Armées / DGA-MI.
- Deux types de prestations :
- Type 1 : transport de missionnaires (bagages inclus) entre domicile, gare et aéroport de Rennes et vers la DGA MI ou toute destination dans un rayon de 35 km autour de la gare de Rennes.
- Type 2 : transport (en véhicule non médicalisé) de personnel sur site vers son domicile ou vers un médecin/specialiste en cas de problème de santé, dans un rayon de 35 km à partir de la gare de Rennes ; délai d'intervention pour ce type = 1 heure maximum après saisine.
- Bon de commande / ordres d'exécution : listes pour type 1 avant 11h les jours ouvrés; pour type 2, intervention dans l'heure après commande.
- Continuité garantie : obligations d'assurer les prestations malgré défaillance du personnel; toutefois la clause de remplacement des conducteurs (demande motivée par l'acheteur) prévoit un délai de remplacement de 15 jours calendaires à compter de la demande.
- Pénalités et réfactions précisées (p. ex. pénalités applicables à compter de l'heure de prise en charge prévue; pénalité pour dépassement du délai d'intervention d'une heure = 10 € par course, etc.).
- Obligation de détention des licences/agréments nécessaires, respect des règles de l'enceinte DGA-MI, confidentialité et respect du dispositif concernant les données personnelles des militaires (DCPM).
- Clause d'insertion sociale maintenue (modalités détaillées dans le CCP).
Note sur modification : la nouvelle version du CCP apporte des précisions (rayon d'intervention: 35 km; délai d'intervention 1h pour type 2; délai de remplacement des conducteurs sur demande = 15 jours) qui modifient/complètent l'extrait antérieur (remplacement évoqué précédemment comme 'sous 1 heure' n'est pas confirmé dans le CCP V2).