179 Appels d'offres Charte graphique – Page 6

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Gagnez du temps, toutes les infos des documents sont déjà analysées: cahier des charges, infos clés, budget, contact, etc

Veille NRBC et capitalisation numérique

Ministère des Armées, Secrétariat général pour l'administration

  • Production de 11 lettres d’actualité NRBC par période contractuelle + 1 lettre bilan annuelle, ~70 pages chacune.
  • Mise en place et maintien de plateformes SaaS (GED/SharePoint-like), d’un catalogue HTML et d’un catalogue SharePoint, mises à jour trimestrielles et hébergement UE.
  • Photothèque mise à jour trimestriellement (PNG/JPG/GIF/SVG) et production de 3 000 fiches historiques NRBC livrées à raison de 750 fiches par trimestre.
  • Fourniture de modes d’emploi, formation présentielle, support technique et réunions de suivi; accès restreint aux catalogues et respect des exigences SSI.
7 sept. 2026
Paris (75)
-
12 mois, reconductible tacitement 3 fois 12 mois; bons de commande exécutables jusqu'à 6 mois après la fin du cadre
Clause environnementale
Clause sociale

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Location longue durée de véhicules thermiques

CIAS du Marsan

Location longue durée de véhicules thermiques neufs, 5 portes, 4–5 places, énergie essence, coffre ≥ 300 L.
Durée indicative 36 mois / 30 000 km pour le périmètre de base (exemple citadine, 1 unité estimée).
Entretien complet, assistance 24/7 et véhicule de remplacement inclus.
Livraison chez un concessionnaire désigné; prise en charge des démarches administratives (carte grise, vignettes) et accès Extranet pour reporting.

25 août 2026
Mont-de-Marsan (40)
864 000 €
1 an, reconductible 3 fois 1 an (durée totale maximale 4 ans)

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Fabrication et personnalisation de textiles

Auvergne-Rhône-Alpes Orientation

Gamme complète de textiles (polos, t‑shirts, sweats, doudounes, shorts, casquettes, foulards, brassards, sacs) avec spécifications matière (150–200 g/m² selon produit).

  • Personnalisation conforme à une charte graphique : sérigraphie ou transfert, zones de marquage cœur/dos/manche, palette limitée à 6 couleurs + blanc.
  • Catalogue restreint : 2 à 4 références par produit et remise unique applicable.
  • Validation par BAT et bons de commande ; échantillons de marquage fournis sur demande pour contrôle qualité.
10 sept. 2026
Lyon (69)
80 000 €
Du 21/09/2026 au 30/06/2027, reconductible 3 fois 12 mois, durée maximale 48 mois
Clause environnementale
Clause sociale
Échantillons optionnels

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Solution de vote électronique et expertise indépendante

Université de Poitiers

  • Plateforme de vote en ligne sécurisée avec personnalisation visuelle et paramétrage par scrutin (durées configurables de 24 h à 8 jours).
  • Authentification individuelle (identifiants/mots de passe), envois par mail/SMS/poste, support MFA et liens à usage unique.
  • Tests et cérémonies encadrées (génération de clés, scellement, déchiffrement), journalisation complète et archive sécurisée des éléments pendant deux mandats.
  • Assistance 24/7 pendant les scrutins, formation des acteurs, options de services complémentaires (assistance juridique, EBIOS, campagnes SMS).
31 août 2026
Poitiers (86)
250 000 €
1 an (à partir du 01/09/2026), reconductible annuellement jusqu'à 48 mois
Clause sociale

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Stimulation cognitive par l'art

Fédération AGIRC-ARRCO

  • Parcours multi‑formats (distanciel, présentiel, hybride) centrés sur la stimulation cognitive par l’art.
  • Conférences visioconférences (~6/an) visant environ 1 500 participants par conférence ; ateliers présentiels déployés sur 16 régions (ex. capacité 50 pers.).
  • E‑visites d’1h30 en série (ex. 6 toutes les 2 semaines ; 4 parcours annuels), objectif ~750 inscrits par parcours.
  • Prestations incluant conception, animation, gestion des inscriptions, pilotage technique de la plateforme, reporting et mesure d’impact.
7 sept. 2026
France Métropolitaine
-
24 mois, reconductible deux fois 12 mois (durée maximale 48 mois)
Clause environnementale
Clause sociale

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Accompagnement à la mise en conformité au RGPD

Communauté de communes Beaujolais Pierres Dorées

  • Accompagnement en trois phases : diagnostic, mise en œuvre des évolutions et appui à l'intégration des outils et procédures.
  • Prestations optionnelles : délégation DPO (forfait annuel + prestations à la carte) et déploiement d'une plateforme RGPD avec reprise des données et formation des référents.
  • Livrables numériques remis (registres, procédures, analyses d'écarts) et exigences techniques pour la solution : hébergement européen, chiffrement/TLS et exportabilité des données.
  • Préconisations de formation et montée en compétence des responsables de traitement, et proposition d'un plan d'action issu du diagnostic.
18 sept. 2026
Rhône (69)
-
Non précisé
Clause environnementale

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Élaboration du projet de territoire et pacte fiscal et financier

Brocéliande Communauté

  • Diagnostic territorial complet (population, économie, social, environnement, équipements) et identification des priorités.
  • Construction de scénarios de développement et traduction en objectifs opérationnels avec feuille de route pluriannuelle et estimation des moyens.
  • Diagnostic fiscal et financier assorti d'une prospective et rédaction d'un pacte fiscal et financier; option d'acculturation des élus.
  • Livrables numériques et cartographiques fournis en formats éditables (Word/Excel/PPT/PDF) et données géo en Shapefile (QGIS).
15 sept. 2026
Plélan-le-Grand (35)
-
Deux phases jusqu'en décembre 2027 (phase 1 : présentation en septembre 2027 ; phase 2 : présentation en décembre 2027)
Clause environnementale

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Location d'espaces réceptifs, communication, restauration et transports pour conférence

Université Claude Bernard Lyon 1

Conception, fabrication et livraison de supports : 10 kakémonos 85×200 cm et 300 brochures A4 40p quadrichromie.

Options photographiques et vidéo avec livrables numériques (haute et basse définition, vidéos 2min + formats courts) ; respect de la charte graphique et impression responsable.

26 août 2026
Rhône (69)
-
12 mois (durée ferme, non reconductible)
Clause environnementale
Clause sociale

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Externalisation relations presse et production de contenus de communication

Institut national de la santé et de la recherche médicale - Délégation régionale Occitanie Pyrénées

  • Accompagnement stratégique en relations presse avec plan annuel, 12 revues de presse mensuelles, 1 bilan annuel et suivi opérationnel mensuel.
  • Rédaction, mise en page et diffusion d'environ 25 communiqués/an, relances journalistes et organisation d'interviews.
  • Reporting détaillé pour chaque diffusion et instances de pilotage régulières (réunion de lancement, comités bimestriels, bilan annuel).
18 sept. 2026
Haute-Garonne (31)
80 000 €
12 mois, reconductible 1 fois (durée maximale 24 mois)
Clause environnementale
Clause sociale

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Fourniture et pose de signalétique bi-mâts pour la voie verte entre Mont-de-Marsan et Hagetmau

Département des Landes

  • Fourniture et pose de 50 bi‑mâts (planches 140x28x800 mm et mâts Ø120x2000 mm) avec panneau B7B aluminium Ø450 mm.

  • Bois pin maritime certifié PEFC, traitement autoclave classe IV (CTB P+ / CTB Bois+), sans CCA ; usinage : 4 perçages Ø10/16 mm et chanfrein sommet des mâts.

  • Présentation requise dans l’offre : méthodologie de pose, effectifs et moyens matériels, et traçabilité des matériaux (certificats PEFC/CTB).

26 août 2026
Landes (40)
-
4 mois (à compter de la notification)
Clause environnementale
Visite optionnelle

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Goodies personnalisés et kits d'accueil écoresponsables

APEC

  • Fourniture et personnalisation d'une gamme de goodies (porte-clés, mug, stylo, carnet A5, bloc-notes, tour de cou, gourde inox, support téléphone, tablette de chocolat, totebag, flyer ensemencé).
  • Assemblage de kits d'accueil complets d'environ 10 articles ; production indicative 150–200 kits par an.
  • Conditionnement en boîte avec calage interne, emballages éco-conçus et réduction des plastiques.
  • Marquage selon charte graphique fournie avec BAT obligatoire; traçabilité des commandes et remplacement des non-conformités sous 5 jours ouvrables.
31 août 2026
France (métropole et territoires ultramarins)
120 000 €
48 mois (initial 12 mois reconductible 3 fois)
Clause environnementale
Échantillons requis

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Assistance à maîtrise d'ouvrage pour création de centre aquatique ludique

Ville de Tournefeuille

Assistance à maîtrise d'ouvrage renforcée pour la création d'un espace aquatique ludique structurée en 9 phases (diagnostic, programmation, scénarios, DCE, passation, suivi travaux, réception).
Principaux livrables : rapport de diagnostic, programme fonctionnel et technique, PTD, 3 scénarios de préconception, DCE complet (dont DPGF), analyses et rapports d'aide à la décision, suivi et OPR.
Exigences techniques transversales : performance climatique, gestion hydraulique et traitement de l'eau, accessibilité universelle, sécurité, exploitation/maintenance, sobriété numérique et BIM.
Travaux méthodologiques attendus : visites d'équipements de référence (≥3), au moins 12 entretiens parties prenantes, estimations CAPEX/OPEX et analyse multicritère des scénarios.

21 sept. 2026
Tournefeuille (31)
-
24 à 36 mois calendaires
Clause environnementale
Clause sociale

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Maîtrise d'œuvre urbaine pour requalification de friche

SHEMA

Accord‑cadre de maîtrise d'œuvre urbaine pour la requalification d'une friche d'environ 2,9 hectares avec missions de conception (AVP/PRO/DCE), architecte‑conseil et maîtrise d'œuvre de réalisation (ACT/DET/VISA/OPC/AOR/DOE).
Livrables attendus : notices urbaines et techniques, plans (mass e, coupes, réseaux), dossiers loi sur l'eau, études trafic/mobilité, dossiers de labellisation environnementale.
Équipe pluridisciplinaire requise (urbaniste mandataire, paysagiste, BE VRD/hydraulique/environnement, OPC, BE mobilité, animation/concertation).
Intégration des objectifs HQE Aménagement Durable et Quartier Bas Carbone, phasage des marchés subséquents et coordination des interfaces.

7 sept. 2026
Yvetot (76)
500 000 €
20 ans (à compter de la notification)
Clause environnementale
Clause sociale
Visite optionnelle

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Maîtrise d'œuvre pour bâtiments départementaux

Conseil départemental des Hauts-de-Seine

Études complètes de maîtrise d'œuvre pour bâtiments scolaires : diagnostics, APS/APD, projet, études d'exécution, visa, DET et OPC.
Livrables numériques (Word/Excel/PDF/DWG) conformes à la charte graphique; remises sécurisées et, si nécessaire, exemplaires papier.
Investigations et relevés d'état des lieux à réaliser par l'équipe si documents absents; prestations complémentaires (SSI, études environnementales) possibles.

18 sept. 2026
Hauts-de-Seine (92)
-
24 mois, renouvelable tacitement une fois 24 mois (durée maximale 48 mois)
Clause environnementale
Clause sociale

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Fourniture de médailles pendantes pour championnats scolaires

Union Nationale du Sport Scolaire

  • Fourniture de médailles pendantes métalliques (trois niveaux : départementale, académique, nationale) avec dimensions et épaisseurs spécifiées.
  • Personnalisation recto/verso (gravure/moulage), intégration de logos et ajout de couleur ; rubans personnalisés largeur 1–1,5 cm.
  • Contrôle qualité avec BAT obligatoire, contrôles en fabrication et avant expédition, conditionnement par site et séparation Or/Argent/Bronze.
  • Option possible pour médailles en bois avec exigences sur essence, origine, procédés, durabilité et impact environnemental.
  • Exigences de développement durable : limitation des plastiques, emballages recyclables et optimisation du transport.
14 sept. 2026
Multiples
-
Jusqu'au 31/08/2027, reconductible 3 fois un an; durée maximale 4 ans
Clause environnementale
Clause sociale
Visite optionnelle
Échantillons requis

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Création et déclinaison d'outils de communication

Ville de Chambéry

Élaboration d'un plan de communication global et d'une stratégie d'animation des publics cibles avec calendrier et KPIs.

Création d'une identité visuelle complète et d'une boîte à outils : logo, bloc logos partenaires, modèles d'affiches/flyers, PowerPoint, gabarits réseaux sociaux, signatures mail, visuels web et modèles de newsletters.

Production de supports imprimés et numériques (plaquette A4 recto-verso, kakémono, dossier de presse, page web) ; réalisation d'un teaser et de trois reportages vidéo (~3 min chacun) ; mise en page d'un rapport final ~40 pages et d'un guide ~40 pages.

Livrables bilingues français/italien, vidéos sous-titrées, fichiers sources remis, accessibilité numérique requise; impression/fabrication non prise en charge.

7 sept. 2026
Multiples
-
Fin le 31/05/2029 (durée indicative 36 mois)

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Transport à la demande pour personnes à mobilité réduite

Département de la Marne

Service de transport PMR porte‑à‑porte accessible uniquement sur réservation pour usagers habilités.

Flotte minimale exigée : 6 véhicules PMR, capacité ≥ 8 personnes et 1 à 4 fauteuils roulants par véhicule ; âge maximal des véhicules en service ≤ 6 ans.

Réservation via centrale téléphonique dédiée (permanence 6h sur plage entre 08h‑18h), délai de réservation possible : au plus tard la veille avant 16h30.

Feuilles de route détaillées et reporting mensuel/annuel obligatoires ; plafonnement d'utilisation à 10 allers‑retours/mois par usager (dont 2 le dimanche).

22 sept. 2026
Marne (51)
1 000 000 €
2 ans (01/01/2027 - 31/12/2028), reconduction possible : reconduction 1 = 12 mois (500 000 € HT), reconduction 2 = 12 mois (500 000 € HT)
Clause environnementale
Clause sociale

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Gestion et exploitation du centre routier

Limoges Métropole

  • Gestion et exploitation d'un centre routier sur une emprise d'environ 25 000 m² avec environ 80 places poids lourds et parkings véhicules légers.
  • Travaux et aménagements : clôture, réfection de chaussée, mise en conformité des places, installation d'éclairage, signalisation et gestion des flux.
  • Équipements et services attendus : vidéosurveillance avec enregistrement, sanitaires (douches/WC) non mixtes, salle de repos/restauration, Wi‑Fi couvrant le site avec assistance 24h/24.
  • Exploitation opérationnelle et financière : facturation et perception des redevances, tenue des comptes prévisionnels, maintenance préventive/curative et obligations assurantielles.
28 sept. 2026
Limoges (87)
6 000 000 €
12 ans à compter de la notification du contrat
Clause environnementale
Clause sociale
Visite optionnelle

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Communication globale, site web, impressions et audiovisuel

GIP Ecocité

  • Diagnostic complet des supports et étude de perception ; livraison d'un rapport détaillé et d'une synthèse.
  • Élaboration d'une stratégie 2026‑2028, architecture de marque et plan d'actions pluriannuel avec calendrier éditorial (tableau XLSX).
  • Prestation complémentaire d'exécution via bons de commande : conception graphique, événements, presse, études, développement web.
9 sept. 2026
La Réunion (974)
15 000 €
26 mois
Clause environnementale

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Réalisation et aménagement de stand régional

Comité régional de tourisme Provence-Alpes-Côte d'Azur

  • Conception, fabrication, montage, démontage, transport, stockage et maintenance d'un stand modulable (50–100 m² selon configuration) et d'un espace MICE d'environ 160 m².
  • Équipements : structure réutilisable, réserve 4–6 m², écran LED (~6 m²), éclairage, mobilier détaillé (tables, chaises, comptoir, rangement, présentoir).
  • Volumes et organisation : 14×6 m², 2×12 m², 2×18 m², 1×3 m² pour l'espace 160 m² ; fréquence d'utilisation estimée pour le stand modulable : environ 2–4 salons BtoC par an et 1 salon BtoB.
  • Logistique et exploitation : transport national, montage/démontage, stockage entre événements, technicien présent le premier jour et coordination technique avec les organisateurs.
  • Durabilité : exigence d'écoconception (matériaux écologiques/recyclés, gestion des déchets, privilégier encres végétales, optimisation des transports).
3 sept. 2026
Provence-Alpes-Côte d'Azur
220 000 €
1 an, renouvelable annuellement jusqu'à 4 ans
Clause environnementale
Clause sociale