Stratégie de communication du SPANC
Communauté de communes du Sud de Mayotte
Les messages et supports sont prévus en français, shimaoré et kibushi, avec une iconographie accessible aux non-lecteurs.
- Diagnostic des pratiques et des freins, avec des groupes d’au moins 8 à 10 personnes et au minimum une réunion par commune selon les zones prioritaires.
- Production de supports imprimés et audiovisuels, dont vidéos pédagogiques et spots audio, radio et télévisuels.
- Diffusion de proximité et numérique, complétée par la formation de l’ensemble des agents du SPANC.
- Tableau de bord, indicateurs de couverture et de compréhension, analyse qualitative et rapport final d’évaluation.
Rénovation de la déchèterie de Conflans-Sainte-Honorine
Communauté urbaine Grand Paris Seine & Oise
Semelles et longrines en béton armé, complétées par des murs de soutènement drainés.
- Curage sélectif et démolition intérieure et extérieure du bâtiment existant.
- Décapage d’environ 30 cm ; fondations adaptées aux études géotechniques, classe d’exposition XA2 minimum.
- Mission G3 et dimensionnement des murs en L ; barbacanes Ø100 mm environ tous les 2 m.
Réhabilitation de l'ancien centre postal et création de salles de danse
Ville de Grand Quevilly
Les fondations, planchers et ouvrages préfabriqués accompagnent la restructuration et l’extension.
- Démolitions avec précautions aux mitoyennetés et maintien des réseaux en service.
- Dalle sur vide sanitaire d’au moins 23 cm et isolation sous chape de 80 mm.
- Panneaux préfabriqués de façade : 35 unités, 176,80 m².
Étanchéité et nettoyage pour l’opération GOIZA
Habitat Sud Atlantic – Office Public de l’Habitat
Les complexes bitumineux prescrits sont classés FIT F5.I5.T4.
- Les terrasses jardin ont une pente de 2 à 5 % et comprennent drainage de 40 mm et filtre de 200 g/m².
- Les terrasses accessibles associent bicouche SBS, isolation et protection par dalles sur plots T7 ou T11.
- Les évacuations prévoient au moins deux descentes ou une descente et un trop-plein.
- Chaque terrasse fait l’objet d’une épreuve à l’eau d’au moins 24 heures, avec procès-verbal.
Aménagements paysagers et entretien des espaces verts
société d'Equipement du Poitou
La palette végétale associe arbres fruitiers, arbustes à petits fruits, couvre-sols, vivaces, graminées et bulbeuses.
- Le mélange de gazon traditionnel est composé de 60 % de fétuque élevée et 40 % de ray-grass anglais ; la prairie utilise des semences Végétal Local.
- Les massifs reçoivent selon leur composition un paillage de copeaux, une toile biodégradable ou du gravier roulé.
- La réception prévoit des constats de couverture des gazons, de reprise et de conformité variétale.
- Les interventions d’entretien sont justifiées par un compte rendu et une fiche illustrée.
Réhabilitation du centre d’incendie et de secours
COMMUNE DE FLORAC TROIS RIVIERES
Réparation des infiltrations sur les bâtiments Administration et Remise, avec contrôle final de l’étanchéité à l’eau.
- Réfection de 269 m² de toiture-terrasse avec isolation PU de 120 mm minimum et membrane PVC soudée en plein.
- Remplacement ou reprise des costières, couvertines, raccords de trois sheds et évacuations pluviales.
- Déposes sélectives, protections provisoires hors d’eau et reprises localisées du bardage et de son ossature.
Animation de groupes d’analyse des pratiques et régulation d’équipes
CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE LE PORT
Les deux structures de petite enfance doivent faire l’objet d’un accompagnement distinct.
- Auxiliaires de puériculture et animatrices de la petite enfance, pour 60 agents potentiels.
- Groupes de 15 agents maximum, avec émargement.
- Qualification de l’intervenant encadrée par les textes relatifs aux modes d’accueil du jeune enfant.
Collecte, traitement et pré-collecte de déchets spécifiques
COLLECTIVITE TERRITORIALE DE GUYANE
Les flux comprennent filtres à huile, liquides de frein et de refroidissement, batteries usagées et autres déchets automobiles.
- Estimation non contractuelle : 2,6 tonnes à Cayenne et 0,400 tonne à Saint-Laurent.
- Collecte sur demande d’intervention avec contenant et véhicule adaptés.
- BSD établi pour chaque déchet et suivi via Trackdéchet.
Études environnementales complémentaires
Commune de l'Anse-Bertrand
Le diagnostic des zones humides peut mobiliser une première pression indicative de 7 à 10 sondages pédologiques, ajustée selon les résultats.
- Inventaires écologiques répartis entre saisons sèche et humide, avec des efforts minimaux adaptés à chaque groupe biologique.
- Cartographie des habitats et enjeux, analyse des continuités écologiques et prise en compte de la trame noire.
- La dérogation espèces protégées est conditionnée aux impacts résiduels et comprend l’accompagnement de l’instruction.
Fourniture et livraison de repas en liaison froide
Commune d'Eyguières
La fabrication s’effectue dans la cuisine centrale du titulaire, sans mise à disposition d’un équipement communal ni reprise de personnel.
- Prévisions indicatives : 96 794 repas par an, répartis entre scolaires, loisirs, adultes et séniors.
- Menus adaptés à chaque public : quatre composantes pour les enfants et adultes, cinq pour les séniors ; textures adaptées au portage.
- Pique-niques froids ou « sac à dos » pendant les vacances, avec options classique et sans viande.
- Conditionnement compatible avec les équipements de remise en température et maintien de la chaîne du froid entre 0 °C et 5 °C.
Maintenance du parc d’escaliers mécaniques et du trottoir roulant
GRAND PORT MARITIME DE MARSEILLE
Le périmètre comprend cinq équipements : un trottoir roulant et quatre escaliers mécaniques.
- Les vérifications portent notamment sur les freins, chaînes, marches, peignes, mains courantes et dispositifs de sécurité.
- Un centre d’appel accessible en continu assure le suivi des dépannages et des remises en service.
- Chaque intervention donne lieu à un rapport et à une mise à jour du registre technique.
- Les contrôles réglementaires annuels sont réalisés avec l’organisme de contrôle.
Désamiantage, curage et déconstruction
Communauté d’agglomération de Cergy-Pontoise
Le site réunit un ancien autocenter, une station-service et un centre Midas, avec sous-sol partiel et équipements liés aux hydrocarbures.
- Le désamiantage préalable vise notamment colles de plinthes et de faïence, ragréages et plaques en fibrociment.
- Les bétons potentiellement imprégnés d’hydrocarbures sont caractérisés, triés et orientés vers des filières validées.
- Les remblais sont posés par couches de 30 cm ; portance EV2 minimale de 20 MPa, avec au moins 3 essais de plaque.
- La clôture défensive comporte des panneaux d’au moins 2,43 m et des bavolets portant la hauteur totale à environ 3 m.
Suivi photographique, prises de vues aériennes et film de chantier
Saint Etienne Métropole
Deux pièges doivent couvrir simultanément deux secteurs, avec consultation à distance en temps réel.
- La DPGF prévoit 5 passages drone ; les prises de vues couvrent au minimum 4 phases, jusqu’au suivi de la reprise de végétation en N+1.
- Le film final est indicativement de 3 à 5 minutes, avec au moins 2 à 3 allers-retours sur la version du scénario.
- Si la pose nécessite une nacelle, sa location est à la charge du titulaire et comprise dans le forfait.
- Les dispositifs installés ne doivent créer aucun risque pour le public, les agents ou les entreprises du chantier.
Préparation et livraison de repas en liaison froide pour personnes âgées
CCAS VILLE DE BRON
Les repas sont adaptés aux personnes âgées autonomes et à celles présentant des fragilités.
- Menus quotidiens pour deux restaurants-seniors et le portage, y compris week-ends et jours fériés.
- Repas individuels et menus adaptés aux régimes particuliers ; déclinaison sans viande selon les effectifs.
- Livraisons réfrigérées avec relevé des températures et bordereau de contrôle.
- Repas festifs, animations, prestations exceptionnelles et remplacement temporaire de matériel en cas de panne.
Étude diagnostique et scénarios d’aménagement du ruisseau de Balme
Syndicat Mixte du Bassin Versant Arly
L’analyse considère conjointement les écoulements liquides, le transport solide et les risques en aval.
- Levés topographiques terrestres intégrés à la mission, avec méthode et emprise à justifier selon le terrain.
- Diagnostic des aléas et enjeux, avec débits caractéristiques Q10-Q100 et estimation des composantes solides et liquides.
- Au moins trois scénarios — minimal, intermédiaire et global — comparés techniquement, économiquement et environnementalement.
- Données SIG compatibles avec QGIS, données topographiques brutes et notes de calcul hydraulique et sédimentaire.
Installation de systèmes de climatisation réversibles
Préfecture de la Haute-Marne
Les équipements sont intégrés dans des locaux tertiaires occupés pendant les travaux.
- Réseaux frigorifiques en cuivre isolé avec contrôle d’étanchéité sous azote à 43 bars
- Unités intérieures en cassettes encastrées ou murales selon la configuration des faux plafonds
- Option dédiée aux salles Erignac et Général de Gaulle avec variante gainable regroupée
- Protection des zones occupées, nettoyage final et remise en état à l’identique
Assurance responsabilité civile générale
EPCMDN-Versailles
-
Couverture RC étendue : « du fait des biens », « du fait des personnes » (y compris responsabilité médicale) et « du fait des activités et services ».
-
Bénéficiaires couverts : dirigeants, agents, bénévoles, stagiaires, apprentis et usagers/participants lors des activités.
-
Principaux plafonds : RC générale 30 000 000 €/sinistre ; RC médicale 8 000 000 €/sinistre (15 000 000 €/an) ; pollution 1 525 000 €/an ; objets confiés 200 000 €/an.
-
Offre de base sans franchise, variantes autorisées pour options techniques et exigences développement durable.
Assurance multirisque, responsabilité civile, risques statutaires et cyber
Mairie de Bourg Saint Maurice · CCAS DE BOURG SAINT MAURICE
Couverture complète multirisque pour bâtiments, contenu et ouvrages d'art avec plafonds définis (ex. ouvrages d'art 2 M€) et prise en charge de la reconstitution d'archives.
- Franchises détaillées (ex. franchise générique 10 % min. 3 000 €, franchises spécifiques pour effondrement et tempêtes).
- Obligations opérationnelles : mémoire technique exigé, mise à disposition d'un gestionnaire dédié et plateforme de gestion des sinistres.
Réhabilitation des balcons d'un ensemble immobilier
CAVP
Sécurisation de 100 logements collectifs par des ouvrages en aluminium conçus pour le site occupé.
- Dépose des garde-corps existants et protections provisoires des baies sur 1,00 m minimum
- Configurations sur dalle, sur muret et en balcon d’angle
- Hauteur standard de 1 025 mm et effort de 60 daN par mètre linéaire
- Finitions QUALANOD ou QUALICOAT et assemblage d’usine
Métallerie
Quevilly Habitat
Des ensembles acier et aluminium sont adaptés sur relevés de site et coordonnés avec les autres corps d’état.
- Menuiseries d’escalier avec vitrage isolant STADIP opalescent et performance Uw ≤ 1,7 W/(m²·K)
- Porte de hall vitrée avec passage minimal de 900 mm, ferme-porte force 2 à 6 EN et garantie de 10 ans
- Garde-corps reproduisant le motif existant selon la NF P 01-12 d’octobre 2025
- Râtelier galvanisé pour 4 vélos classiques ou électriques
11473 marchés publics
Stratégie de communication du SPANC
Communauté de communes du Sud de Mayotte
Les messages et supports sont prévus en français, shimaoré et kibushi, avec une iconographie accessible aux non-lecteurs.
- Diagnostic des pratiques et des freins, avec des groupes d’au moins 8 à 10 personnes et au minimum une réunion par commune selon les zones prioritaires.
- Production de supports imprimés et audiovisuels, dont vidéos pédagogiques et spots audio, radio et télévisuels.
- Diffusion de proximité et numérique, complétée par la formation de l’ensemble des agents du SPANC.
- Tableau de bord, indicateurs de couverture et de compréhension, analyse qualitative et rapport final d’évaluation.
Rénovation de la déchèterie de Conflans-Sainte-Honorine
Communauté urbaine Grand Paris Seine & Oise
Semelles et longrines en béton armé, complétées par des murs de soutènement drainés.
- Curage sélectif et démolition intérieure et extérieure du bâtiment existant.
- Décapage d’environ 30 cm ; fondations adaptées aux études géotechniques, classe d’exposition XA2 minimum.
- Mission G3 et dimensionnement des murs en L ; barbacanes Ø100 mm environ tous les 2 m.
Réhabilitation de l'ancien centre postal et création de salles de danse
Ville de Grand Quevilly
Les fondations, planchers et ouvrages préfabriqués accompagnent la restructuration et l’extension.
- Démolitions avec précautions aux mitoyennetés et maintien des réseaux en service.
- Dalle sur vide sanitaire d’au moins 23 cm et isolation sous chape de 80 mm.
- Panneaux préfabriqués de façade : 35 unités, 176,80 m².
Étanchéité et nettoyage pour l’opération GOIZA
Habitat Sud Atlantic – Office Public de l’Habitat
Les complexes bitumineux prescrits sont classés FIT F5.I5.T4.
- Les terrasses jardin ont une pente de 2 à 5 % et comprennent drainage de 40 mm et filtre de 200 g/m².
- Les terrasses accessibles associent bicouche SBS, isolation et protection par dalles sur plots T7 ou T11.
- Les évacuations prévoient au moins deux descentes ou une descente et un trop-plein.
- Chaque terrasse fait l’objet d’une épreuve à l’eau d’au moins 24 heures, avec procès-verbal.
Aménagements paysagers et entretien des espaces verts
société d'Equipement du Poitou
La palette végétale associe arbres fruitiers, arbustes à petits fruits, couvre-sols, vivaces, graminées et bulbeuses.
- Le mélange de gazon traditionnel est composé de 60 % de fétuque élevée et 40 % de ray-grass anglais ; la prairie utilise des semences Végétal Local.
- Les massifs reçoivent selon leur composition un paillage de copeaux, une toile biodégradable ou du gravier roulé.
- La réception prévoit des constats de couverture des gazons, de reprise et de conformité variétale.
- Les interventions d’entretien sont justifiées par un compte rendu et une fiche illustrée.
Réhabilitation du centre d’incendie et de secours
COMMUNE DE FLORAC TROIS RIVIERES
Réparation des infiltrations sur les bâtiments Administration et Remise, avec contrôle final de l’étanchéité à l’eau.
- Réfection de 269 m² de toiture-terrasse avec isolation PU de 120 mm minimum et membrane PVC soudée en plein.
- Remplacement ou reprise des costières, couvertines, raccords de trois sheds et évacuations pluviales.
- Déposes sélectives, protections provisoires hors d’eau et reprises localisées du bardage et de son ossature.
Animation de groupes d’analyse des pratiques et régulation d’équipes
CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE LE PORT
Les deux structures de petite enfance doivent faire l’objet d’un accompagnement distinct.
- Auxiliaires de puériculture et animatrices de la petite enfance, pour 60 agents potentiels.
- Groupes de 15 agents maximum, avec émargement.
- Qualification de l’intervenant encadrée par les textes relatifs aux modes d’accueil du jeune enfant.
Collecte, traitement et pré-collecte de déchets spécifiques
COLLECTIVITE TERRITORIALE DE GUYANE
Les flux comprennent filtres à huile, liquides de frein et de refroidissement, batteries usagées et autres déchets automobiles.
- Estimation non contractuelle : 2,6 tonnes à Cayenne et 0,400 tonne à Saint-Laurent.
- Collecte sur demande d’intervention avec contenant et véhicule adaptés.
- BSD établi pour chaque déchet et suivi via Trackdéchet.
Études environnementales complémentaires
Commune de l'Anse-Bertrand
Le diagnostic des zones humides peut mobiliser une première pression indicative de 7 à 10 sondages pédologiques, ajustée selon les résultats.
- Inventaires écologiques répartis entre saisons sèche et humide, avec des efforts minimaux adaptés à chaque groupe biologique.
- Cartographie des habitats et enjeux, analyse des continuités écologiques et prise en compte de la trame noire.
- La dérogation espèces protégées est conditionnée aux impacts résiduels et comprend l’accompagnement de l’instruction.
Fourniture et livraison de repas en liaison froide
Commune d'Eyguières
La fabrication s’effectue dans la cuisine centrale du titulaire, sans mise à disposition d’un équipement communal ni reprise de personnel.
- Prévisions indicatives : 96 794 repas par an, répartis entre scolaires, loisirs, adultes et séniors.
- Menus adaptés à chaque public : quatre composantes pour les enfants et adultes, cinq pour les séniors ; textures adaptées au portage.
- Pique-niques froids ou « sac à dos » pendant les vacances, avec options classique et sans viande.
- Conditionnement compatible avec les équipements de remise en température et maintien de la chaîne du froid entre 0 °C et 5 °C.
Maintenance du parc d’escaliers mécaniques et du trottoir roulant
GRAND PORT MARITIME DE MARSEILLE
Le périmètre comprend cinq équipements : un trottoir roulant et quatre escaliers mécaniques.
- Les vérifications portent notamment sur les freins, chaînes, marches, peignes, mains courantes et dispositifs de sécurité.
- Un centre d’appel accessible en continu assure le suivi des dépannages et des remises en service.
- Chaque intervention donne lieu à un rapport et à une mise à jour du registre technique.
- Les contrôles réglementaires annuels sont réalisés avec l’organisme de contrôle.
Désamiantage, curage et déconstruction
Communauté d’agglomération de Cergy-Pontoise
Le site réunit un ancien autocenter, une station-service et un centre Midas, avec sous-sol partiel et équipements liés aux hydrocarbures.
- Le désamiantage préalable vise notamment colles de plinthes et de faïence, ragréages et plaques en fibrociment.
- Les bétons potentiellement imprégnés d’hydrocarbures sont caractérisés, triés et orientés vers des filières validées.
- Les remblais sont posés par couches de 30 cm ; portance EV2 minimale de 20 MPa, avec au moins 3 essais de plaque.
- La clôture défensive comporte des panneaux d’au moins 2,43 m et des bavolets portant la hauteur totale à environ 3 m.
Suivi photographique, prises de vues aériennes et film de chantier
Saint Etienne Métropole
Deux pièges doivent couvrir simultanément deux secteurs, avec consultation à distance en temps réel.
- La DPGF prévoit 5 passages drone ; les prises de vues couvrent au minimum 4 phases, jusqu’au suivi de la reprise de végétation en N+1.
- Le film final est indicativement de 3 à 5 minutes, avec au moins 2 à 3 allers-retours sur la version du scénario.
- Si la pose nécessite une nacelle, sa location est à la charge du titulaire et comprise dans le forfait.
- Les dispositifs installés ne doivent créer aucun risque pour le public, les agents ou les entreprises du chantier.
Préparation et livraison de repas en liaison froide pour personnes âgées
CCAS VILLE DE BRON
Les repas sont adaptés aux personnes âgées autonomes et à celles présentant des fragilités.
- Menus quotidiens pour deux restaurants-seniors et le portage, y compris week-ends et jours fériés.
- Repas individuels et menus adaptés aux régimes particuliers ; déclinaison sans viande selon les effectifs.
- Livraisons réfrigérées avec relevé des températures et bordereau de contrôle.
- Repas festifs, animations, prestations exceptionnelles et remplacement temporaire de matériel en cas de panne.
Étude diagnostique et scénarios d’aménagement du ruisseau de Balme
Syndicat Mixte du Bassin Versant Arly
L’analyse considère conjointement les écoulements liquides, le transport solide et les risques en aval.
- Levés topographiques terrestres intégrés à la mission, avec méthode et emprise à justifier selon le terrain.
- Diagnostic des aléas et enjeux, avec débits caractéristiques Q10-Q100 et estimation des composantes solides et liquides.
- Au moins trois scénarios — minimal, intermédiaire et global — comparés techniquement, économiquement et environnementalement.
- Données SIG compatibles avec QGIS, données topographiques brutes et notes de calcul hydraulique et sédimentaire.
Installation de systèmes de climatisation réversibles
Préfecture de la Haute-Marne
Les équipements sont intégrés dans des locaux tertiaires occupés pendant les travaux.
- Réseaux frigorifiques en cuivre isolé avec contrôle d’étanchéité sous azote à 43 bars
- Unités intérieures en cassettes encastrées ou murales selon la configuration des faux plafonds
- Option dédiée aux salles Erignac et Général de Gaulle avec variante gainable regroupée
- Protection des zones occupées, nettoyage final et remise en état à l’identique
Assurance responsabilité civile générale
EPCMDN-Versailles
-
Couverture RC étendue : « du fait des biens », « du fait des personnes » (y compris responsabilité médicale) et « du fait des activités et services ».
-
Bénéficiaires couverts : dirigeants, agents, bénévoles, stagiaires, apprentis et usagers/participants lors des activités.
-
Principaux plafonds : RC générale 30 000 000 €/sinistre ; RC médicale 8 000 000 €/sinistre (15 000 000 €/an) ; pollution 1 525 000 €/an ; objets confiés 200 000 €/an.
-
Offre de base sans franchise, variantes autorisées pour options techniques et exigences développement durable.
Assurance multirisque, responsabilité civile, risques statutaires et cyber
Mairie de Bourg Saint Maurice · CCAS DE BOURG SAINT MAURICE
Couverture complète multirisque pour bâtiments, contenu et ouvrages d'art avec plafonds définis (ex. ouvrages d'art 2 M€) et prise en charge de la reconstitution d'archives.
- Franchises détaillées (ex. franchise générique 10 % min. 3 000 €, franchises spécifiques pour effondrement et tempêtes).
- Obligations opérationnelles : mémoire technique exigé, mise à disposition d'un gestionnaire dédié et plateforme de gestion des sinistres.
Réhabilitation des balcons d'un ensemble immobilier
CAVP
Sécurisation de 100 logements collectifs par des ouvrages en aluminium conçus pour le site occupé.
- Dépose des garde-corps existants et protections provisoires des baies sur 1,00 m minimum
- Configurations sur dalle, sur muret et en balcon d’angle
- Hauteur standard de 1 025 mm et effort de 60 daN par mètre linéaire
- Finitions QUALANOD ou QUALICOAT et assemblage d’usine
Métallerie
Quevilly Habitat
Des ensembles acier et aluminium sont adaptés sur relevés de site et coordonnés avec les autres corps d’état.
- Menuiseries d’escalier avec vitrage isolant STADIP opalescent et performance Uw ≤ 1,7 W/(m²·K)
- Porte de hall vitrée avec passage minimal de 900 mm, ferme-porte force 2 à 6 EN et garantie de 10 ans
- Garde-corps reproduisant le motif existant selon la NF P 01-12 d’octobre 2025
- Râtelier galvanisé pour 4 vélos classiques ou électriques