67 appels d'offres : Vosges (88)

Dessert quatre secteurs du nord de l’agglomération avec extension de trois lignes scolaires en phase 2.

• Lignes scolaires et de proximité de Charmes, Châtel-sur-Moselle, Épinal Nord et Thaon-les-Vosges
• Ajout d’EP06, EP10 et EP11 à Épinal Nord en phase 2
• Parc ASIS, MDIS et MNIS avec exigences EURO 6, billettique et accessibilité PMR
• Suivi par SAEIV, comptages montées-descentes, tableaux de bord et rapports annuels

Le parc vosgien comprend 62 équipements : 53 ascenseurs, 6 monte-charges et 3 EPMR.

• Le DPGF recense 29 abonnements GSM.
• Les visites préventives des monte-charges et EPMR sont espacées de quatre mois au maximum.
• Les pièces d’entretien étendu ne sont forfaitaires que si cette formule est prévue dans la fiche descriptive.

Le diagnostic associe entretiens avec des investisseurs privés et enquête auprès des acteurs du marché locatif.

• Deux biens représentatifs sont retenus parmi une présélection de la CCHV et des communes.
• Les modèles résidentiel et touristique sont comparés, avec possibilité d’étudier un projet mixte si pertinent.
• Les analyses financières comprennent bilans d’investissement, rentabilité et ciblage des aides.
• Deux tranches optionnelles permettent d’ajouter les modélisations d’un troisième et d’un quatrième cas-type.

L’opération couvre les points de livraison des adhérents participants et coordonne production, soutirage et injection sur le réseau public.

• 969 points de livraison, pour 15 666 MWh de consommation annuelle de référence.
• Production prévisionnelle plafonnée à 30 % du périmètre éligible à l’opération collective.
• Disponibilité annuelle garantie d’au moins 97 % et accès SCADA en lecture avec données en temps réel.

Le service est gratuit pour tous les usagers.

• Les horaires alternatifs facultatifs sont limités à un décalage de ± 20 minutes sans modification du nombre de passages, des jours ni de la capacité du véhicule.
• Un véhicule de remplacement de capacité équivalente est requis en cas d’immobilisation.
• Le rapport mensuel doit parvenir au plus tard dans les 15 jours du mois suivant.

Le diagnostic qualifie l’état et le niveau de performance des ouvrages pour aider à définir et hiérarchiser les interventions.

• Les vérifications structurelles peuvent porter sur la capacité portante et la fatigue.
• L’APROA compare les réparations envisageables et, dans la mesure du possible, une solution de démolition-reconstruction.
• Les plans de projet comprennent une localisation au 1/25 000 et des vues, profils ou coupes généralement au 1/50 ou au 1/100.

Le rejet de la station doit rester continu pendant les travaux et le raccordement au nouvel ouvrage.

• Canal d’approche d’environ 4 m et longueur totale d’ouvrage d’environ 5,49 m.
• Débitmètre et sonde raccordés à l’armoire de commande ; équipements réemployés ou neufs selon le choix de la REANE.
• Réfection d’environ 75 m² de voirie, avec 20 ml de bordure P1 et remise en état des espaces engazonnés.

Le périmètre porte sur des points de livraison C2 à C5 et comporte un plafond contractuel de 6 GWh.

• Fourniture et acheminement réunis dans un contrat unique, avec le fournisseur comme interface du GRD.
• Évolution du périmètre dans une limite de flexibilité de ±5 %, avec netting des volumes entrants et sortants.
• Suivi mensuel des consommations et optimisation du TURPE et des puissances souscrites.

Les commandes peuvent couvrir des levés détaillés de voirie et d’espaces paysagers, ou des fonds de plan simplifiés destinés à un SIG.

• Les levés de corps de rue intègrent les amorces des voies adjacentes sur 10 m et des profils en travers au maximum tous les 10 m.
• Le nivellement des espaces verts distingue trois seuils de dénivelé selon la nature des surfaces et trois densités de points par are.
• Le fond de plan simplifié est structuré en PCRS vectoriel et répond à une classe de précision de 10 cm.

Le périmètre regroupe sept PDL électriques, dont un site C4 et six sites C5.

• Le titulaire prend en charge la responsabilité d’équilibre et l’accès au réseau public dans un contrat unique.
• Les services incluent plateforme web, flux de facturation et traitement des demandes au GRD.
• L’offre présente l’accompagnement proposé en matière d’économies d’énergie.

L’évaluation associe un entretien non intrusif à une analyse des conditions d’accueil et des capacités du candidat.

• Toutes les pièces du logement sont examinées, sauf celles que le candidat considère comme privées.
• Les rapports doivent analyser la situation, exposer les points forts et faibles et présenter une conclusion claire.
• Les évaluations des assistants familiaux couvrent notamment l’accueil d’un enfant en situation de handicap ou atteint d’une pathologie.
• Les intervenants doivent être diplômés dans le domaine de la petite enfance et encadrés par un référent PMI.

Les commandes mensuelles transmises sous forme numérique déterminent les rechargements variables de chaque carte.

• Le volume indicatif est de 12 200 titres par an, soit 24 400 sur l’ensemble du marché.
• Les cartes et codes secrets sont adressés au domicile des agents en deux plis séparés.
• La réédition est gratuite en cas de perte, vol, défaut ou erreur de livraison.

Le groupe scolaire doit rester en activité normale pendant le chantier, avec les interventions les plus lourdes programmées autant que possible pendant les vacances scolaires.

• La mission inclut les études APS, APD et PRO, l’assistance aux marchés de travaux, le visa partiel, la DET et l’assistance à la réception et à la garantie de parfait achèvement.
• Les missions complémentaires d’OPC et de coordination du système de sécurité incendie sont obligatoires.
• La rénovation prévoit notamment les menuiseries extérieures des trois étages, les protections solaires, le chauffage-ventilation, la mise en sécurité, l’abaissement des plafonds et le relamping.
• La maîtrise d’œuvre étudie aussi l’isolation des murs, des sanitaires au premier étage et de nouveaux accès aux logements du deuxième étage.

Le DQE présente un calendrier prévisionnel d’application des modes : reprise au sol du 01/01/2027 au 30/12/2028, chargement par le titulaire en 2029, puis benne du prestataire à demeure en 2030. Le DQE est indiqué comme non contractuel.

Chaque prise, détendeur et alarme fait l’objet de contrôles et d’une traçabilité individualisée.

• Entretien annuel des points chauds ; entretien biennal des points froids, avec contrôle intermédiaire d’absence de fuite.
• Groupes de vide à 3 pompes, chacune dimensionnée pour 100 % des besoins, et dépression minimale de −800 mb.
• Télésurveillance 24 h/24 et autonomie spécifiée contre les microcoupures pour les groupes mis à disposition.

L’intervention s’insère dans un chantier déjà engagé et requiert une homologation technique spécifique.

• Revêtement de sol balistique en dalles de 40 mm, résiné et doté de plinthes de 10 cm.
• Protection murale anti-ricochet sur 8 m de long et environ 3,7 m de haut.
• Pièges à balles métalliques, zone de neutralisation, rideaux caoutchouc et déflecteurs suspendus.
• Porte-cibles pivotants sur batterie, commandés par radio et programmables.

Le BPU prévoit dix références dont les consommations annuelles estimatives ne sont pas engageantes pour l’acheteur.

• Les produits équivalents doivent présenter les mêmes caractéristiques techniques.
• Les fiches techniques détaillent notamment composition, concentrations, mise en œuvre et stockage.
• Les emballages vides sont repris gratuitement lors des livraisons suivantes et dirigés vers une filière adaptée.

Les commandes peuvent porter sur plusieurs chantiers, avec jusqu’à trois chantiers simultanés par lot.

• Relevés préalables et adaptation aux travaux neufs ou à l’entretien du réseau.
• Balisage bidirectionnel seulement sur commande; sur chaussées séparées, l’exploitation et la signalisation du chantier relèvent du RPA.
• Autocontrôles, contrôles de réception et bilans trimestriels XLS et SHP.

Les visites établissent les caractéristiques énergétiques du logement et le retour de l’occupant sur les travaux.

• Relevés après travaux, état initial reconstitué et enquête avec l’outil du Cerema.
• Les audits d’ampleur portent sur BAR-TH-174 ; les audits simples sur un poste CEE unique.
• Aucune mesure de type C1 ou C2 n’est incluse dans ce lot.

La pelle à chenilles et son broyeur doivent respecter le réseau de cloisonnements.

• Broyage sous semenciers à environ 250 m² par semencier.
• En location, les coûts de carburant, lubrifiants, amenée-retour et assurance sont inclus.
• En cas d’immobilisation dépassant une demi-journée, le matériel est remplacé.