Fourniture de produits de traitement de l’eau

L’accord-cadre couvre la fourniture, sur bons de commande, des produits nécessaires au traitement de l’eau du complexe aquatique. Les produits proposés doivent répondre aux normes de qualité des eaux de piscine, conformément aux articles D.1332-1 et suivants du Code de la santé publique, au décret n° 2021-656 du 26 mai 2021 et à leurs arrêtés d’application. Des produits équivalents peuvent être proposés s’ils présentent les mêmes caractéristiques techniques ; aucun remplacement en cours de marché n’est permis sans accord préalable de la collectivité.

Le BPU indique les références, conditionnements souhaités et consommations annuelles estimatives suivantes. Ces quantités sont indicatives et n’engagent pas l’acheteur :

• Flockfix liquide : bidons de 20 kg, 48 par an ; chlore non stabilisé granulés : bidons de 25 kg, 54 par an ; PH Minus liquide concentré : bidons de 25 kg, 36 par an.
• Nettoyant liquide pour filtres à sable en acier : bidons de 10 kg, 1 par an ; anti-algues préventif et curatif : bidons de 20 kg, 2 par an.
• T Granulat 63 : bidons de 25 kg, 2 par an ; Tac Plus : bidons de 25 kg, 3 par an ; T Gross Tablett (90/200 gr) : bidons de 25 kg, 1 par an.
• Chlorkill granulés : bidons de 10 kg, 1 par an ; stabilisateur granulés : bidons de 25 kg, 4 par an.

Pour chaque produit, le titulaire fournit un descriptif détaillé et les fiches techniques indiquant notamment la composition, la concentration des différents éléments, la mise en œuvre et le stockage. En cas de produit équivalent, le candidat indique sa référence et joint sa fiche technique et sa fiche de données de sécurité. Les normes et spécifications applicables sont celles en vigueur à la date du contrat.

Conditionnement, transport et livraisons

Le stockage, l’emballage et le transport relèvent des conditions du CCAG-FCS. Les emballages restent la propriété du titulaire, qui en est responsable. Le transport jusqu’au lieu de livraison est également sous sa responsabilité et doit respecter la réglementation applicable, notamment les règles ADR relatives au transport de matières et objets dangereux.

Les livraisons sont effectuées dans la zone technique du complexe aquatique, précisée lors de la signature de l’accord-cadre. Le délai de livraison ne peut dépasser 15 jours, quelle que soit la période de l’année, y compris pendant les périodes de forte fréquentation. Les bons de commande précisent notamment la nature des prestations, le lieu de livraison et les délais de livraison ; leur durée maximale d’exécution est de 15 jours.

Reprise des emballages

Le titulaire reprend gratuitement les emballages vides (bidons, seaux et fûts) lors des livraisons suivantes, sans déplacement spécifique. Il les oriente vers une filière de réemploi ou de recyclage adaptée aux emballages ayant contenu des produits chimiques et conforme à la réglementation sur les déchets. Sur demande de l’acheteur, il fournit un justificatif de reprise et de la filière de traitement.