• Garantie RC générale pour activités et agents avec extensions (protection fonctionnelle, faute inexcusable, biens confiés) et plafonds spécifiques (ex. plafonds pollution et intoxication alimentaire).
• Modalités tarifaires demandées : prime exprimée en taux appliqué à la masse salariale brute (hors charges), avec régularisation annuelle.
• Franchises ciblées et gestion des sinistres (déclaration 15 jours, indemnisation sous 15 jours après détermination, état statistique annuel).

Couverture responsabilité civile générale à portée mondiale intégrant protection fonctionnelle, extensions pour élus, bénévoles, essais/stages et défense/recours.

• Limite générale 12 000 000 € par sinistre, sous‑limites dédiées (pollution, défense, biens confiés).
• Franchises variables (par ex. matériels/immatériels 500 €) et exclusions spécifiques pour certains risques environnementaux et substances PFAS.
• Prise en charge des frais de défense et modalités de recours définies.

• Couverture RC générale et étendues avec limite tous dommages confondus 15 000 000 €.
• Sous‑plafonds pour intoxications alimentaires, pollution, biens confiés, protection fonctionnelle, défense et recours.
• Assurance individuelle accident avec limites décès/incapacité/frais médicaux et franchises spécifiques pour postes confiés.

• Fourniture et pose complète de mobilier administratif : banque d'accueil PMR (conforme au label NF Environnement exigé), bureaux, chaises, banquettes et rangements.
• Dimensions précises à respecter (tables, banque d'accueil, bureaux, cloison coin enfant) et exigences de matériaux lessivables et durables.
• Livrable incluant emballage, transport, stockage et pose ; mobilier de salles d'attente, vestiaires et salle de repos inclus.

Veste féminine en croisé polyester‑laine 230 bleu foncé avec doublure polyester, pinces de taille et poches paysannes.

Thermocollants et boutons dorés conformes aux spécifications ; points/cm et valeurs de couture prescrits.

Analyses laboratoire et contrôles de tenue des thermocollants et boutonnières attendus.

Couverture responsabilité civile extensive en « tous risques sauf » incluant Défense/Recours.

• Principaux plafonds d'indemnisation (extraits) : 12 M€ tous dommages confondus ; 4 M€ dommages matériels ; 2 M€ dommages immatériels non consécutifs ; garanties spécifiques pour pollution, préjudice écologique, intoxications alimentaires, biens confiés, etc.
• Franchises standard précisées (ex. 1 000 € pour dommages matériels/immatériels).

• Fourniture de vêtements techniques et de protection (softshell, parkas, vestes de pluie, T‑shirts haute visibilité, pantalons techniques) pour les services techniques.
• Quantités indicatives (ex. vestes softshell 40, parkas 25, T‑shirts coton 100) et marquage massif prévu (transfert/sérigraphie).
• Exigences : conformité aux normes (EN 14058, EN 342), fiches techniques avec traçabilité, robustesse et réduction des suremballages.
• Délai de livraison valorisé dans l’évaluation ; possibilité d’accès catalogue/site marchand pour gestion des commandes.

• Nettoyage complet de plusieurs types de locaux (gymnase, vestiaires, sanitaires, mairie, maison des associations, salle des fêtes) avec passages réguliers (jusqu'à 6 fois/semaine pour certains sanitaires) et interventions ponctuelles à la demande.
• Opérations : vidage corbeilles, balayage humide, lavage manuel ou mécanisé, nettoyage/désinfection sanitaire, nettoyage miroiterie, dépoussiérage, détartrage mensuel.
• Fourniture de consommables exigée pour certains sites : papier toilette, essuie‑mains, savon liquide, sacs poubelle et produits de nettoyage certifiés Écolabel EU.
• Organisation : équipe dédiée avec remplacements immédiats, fiches de traçabilité, contrôles inopinés, et procédures de correction des non‑conformités.

Mobilier industriel : rayonnages, étagères lourdes, établis, armoires métalliques et vestiaires adaptés à un usage professionnel.
Exigence de structures sûres, sans éléments dangereux, et d'informations techniques sur capacités de charge.
Vérification préalable et remise en état structurelle si nécessaire.
Modalités d'installation et sécurité à documenter.

• Fourniture, prise de mesures et dotation initiale individuelle pour les vêtements haute visibilité ; entretien industriel mensuel, traçabilité nominative et réparations prises en charge par le titulaire.

• Fourniture de vêtements de travail pour les services techniques : pantalons coton renforcé (~290 g/m²), blousons, combinaisons ; nettoyage hebdomadaire, étiquetage nominatif et armoires individuelles fournies.

• Fourniture pour restauration : vestes et pantalons cuisinier (coton ≥200 g/m²), blanchissage hebdomadaire, traçabilité nominative et prestations de réparation/remplacement sans facturation selon usure.

• Livraisons/collectes régulières (fréquence mensuelle ou hebdomadaire selon lot), portail de gestion, échantillons obligatoires conformes aux fiches techniques.

• Nettoyage quotidien des zones publiques et techniques d’un centre aquatique incluant plages de bassin, goulottes, 600 casiers et vestiaires.
• Veille sanitaire assurée quotidiennement par un agent autonome chargé d’hygiène, approvisionnement des consommables et interventions ponctuelles.
• Utilisation de matériel mécanisé adapté ; produits d’origine végétale obligatoires et protocoles spécifiques pour carrelages compatibles chlore.
• Surfaces vitrées intérieures des bassins entretenues mensuellement ; prestations approfondies programmées lors des vidanges/fermetures techniques.

• Mise à disposition d'un site (préférence site unique) avec plusieurs types d'espaces : 1 salle plénière 350–500 personnes, 2 salles grandes ~200–250 pers., 2 salles intermédiaires 100–150 pers., ~15 salles techniques mobilisables (extensible à ~25).
• Équipements par espace détaillés : AV fixes (écrans, projecteurs), sonorisation, micros, cabines interprétation éventuelles, capacités électriques et réseau/Wi‑Fi dédiés ; bureaux sécurisés pour secrétariat et petites salles 6–20 pers.
• Offre de services annexes chiffrables en option : accueil/émargement, vestiaires, contrôle d'accès, signalétique, stands exposants, services réseau/IT et sécurité.
• Fourniture d'une proposition motivée par espace avec capacités, configurations, équipements inclus/exclus, contraintes d'exploitation et estimation des coûts associés.

Entretien courant des circulations, salles et sanitaires. Vitrerie périodique et fourniture de consommables.

• Protection et modes opératoires spécifiques pour zones d'exposition et protection des œuvres.
• Remises en état ponctuelles sur bon de commande ; interventions urgentes sous 2 heures.
• Traçabilité des interventions via cahier de liaison et contrôles qualité mensuels.

Couverture responsabilité civile et extensions (défense/recours, protection fonctionnelle, biens confiés) avec plafonds par sinistre et conditions spécifiques pour vestiaires et prise en charge des victimes.

Assurance individuelle accidents incluse avec plafonds pour décès, incapacité permanente, frais médicaux et indemnités journalières.

Multiples sous‑limites exigent gestion documentaire précise et justification des dossiers.