• Vêtements et chaussures pour services sports et culture : chaussures running, doudounes, t‑shirts techniques, shorts, sweats, et chaussures de sécurité hautes S3 SRC pour certains agents.
• Quantités indicatives sur 3 ans : running 6 paires, doudounes sans manche 3, t‑shirts 12, chaussures S3 pour culture 6 paires.
• Exigences : spécifications matières (respirabilité, imperméabilité) et conformité EN ISO 20345 pour modèles de sécurité.

• Couverture large de la responsabilité civile (toutes activités) avec défense/recours inclus et abandon de la règle proportionnelle.
• Plafonds et franchises détaillés par postes (dommages corporels, matériels, pollution, préjudice écologique, etc.) et garanties IA avec plafonds par poste.
• Extensions : biens confiés, vestiaires sous conditions, prise en charge spécifique des agents et garanties en cas de défaillance d'un gestionnaire.
• Obligation contractuelle de respecter les tableaux de garanties/franchises et procédures de gestion des recours.

Couverture responsabilité civile générale (exploitation, après travaux, conventions) avec plafond 12 000 000 € par sinistre et sous‑limitations par poste (pollution, intoxication alimentaire, défense/recours).

Franchises spécifiques et extension de la notion d’assuré ; justificatifs et règles de prise en charge définis.

• Vêtements professionnels haute visibilité et de protection : collecte régulière, marquage individuel, nettoyage conforme aux fiches techniques, séchage adapté et repassage selon consignes.
• Fourniture initiale de sacs et matériel de collecte fournis et maintenus gratuitement ; limitation du filmage plastique.
• Fréquences indicatives fournies (ex. certaines pièces hebdomadaires, d'autres 12 fois/an) ; alertes et suivi du nombre de lavages; signalement des articles irréparables.

Garanties de responsabilité civile étendues pour activités communales, agents et manifestations avec plafond 12 M€ par sinistre.

Sublimites pour dommages matériels/immatériels, pollution et intoxications alimentaires; franchises précisées (ex. dommages matériels 350 €).

Tarification liée à la masse salariale ; facturation annuelle via Chorus Pro.

Fourniture d'une large gamme textile et chaussante adaptée aux métiers opérationnels (collecte, espaces verts, animation, déchèterie) avec déclinaisons hiver/été et articles techniques (anti‑coupures, capture animaux, rafraîchissants).
Quantités estimatives annuelles détaillées ligne par ligne dans le bordereau des prix unitaires ; commandes passées au fil de l'eau sur bons de commande.
Normes et performances exigées : EN 20471, EN ISO 13688, EN 343, classes anti‑coupures et chaussures tronçonnage précisées.
Marquages/logo floqués selon articles avec validation préalable ; contrôles qualité et refus possible en cas de non‑conformité.

• Démolition mécanique intégrale des structures et fondations après déshabillage des matériaux contaminants.
• Désamiantage conformes aux prescriptions : plans de retrait, confinements, sas, extracteurs, analyses MET libératoires (<5 fibres/L) et suivi TRACKdéchets.
• Tri à la source des flux (DIB/DID/inertes), valorisation prioritaire (métaux, bois, DEEE, plastiques), tenue de BSD/BSDA.
• Remblaiement et nivellement avec matériaux d'apport spécifiques (terre ou 0/31.5 selon lot), compactage et fourniture du dossier des ouvrages exécutés.
• Visite de site obligatoire et attestation de visite exigée pour constitution du dossier d'offre.

Désamiantage complet avec confinements et contrôles d'empoussièrement (objectif < 5 fibres/L).

Traitement et traçabilité des déchets amiantés (ensachage double, bordereaux, transport ADR) et démolitions totales/sélectives.

Quantités indicatives : isolations amiantées 275 m², couvertures amiantées 1 266 m² ; surfaces démolies listées par bâtiment (ex. gymnase 1 019,06 m²).

• Grand site éducatif avec volumes importants : nettoyage quotidien soutenu (5x/sem pour sanitaires et circulations), récurage annuel complet en semaine de rentrée (semaine 34) incluant décapage/autolaveuse.
• Vitrerie 2x/an ; laboratoires techniques exclus du récurage annuel (nettoyés dans cadre pédagogique).
• Aucune manutention demandée; gestion abondante de distributeurs/consommables à prévoir.

Produits haute visibilité : blousons, pantalons, combinaisons et accessoires HV conformes EN ISO 20471 / NF EN 471.

Spécifications : bandes rétro‑réfléchissantes (ex. 5 cm), tissus imperméables et coutures étanches; grammages indicatifs fournis.

Gammes de tailles larges et exigences de tenue au lavage.

• Installations de chantier complètes (base‑vie non contaminée, branchements eau/élec, SOGED) et mise à disposition d'échafaudages répondant à largeur 0,80–1,00 m et surcharge 600 kg/m².
• Maçonnerie pierre et béton : fourniture pierre identique, taille manuelle, mortier chaux, ragréages, injections de coulis, traitements armatures, essais de convenance et PV d'essais.
• Étanchéité : fourniture/pose de SEL (terrasse sommitale 1 270 m², carrossable 203 m² + 87 m², coursive 230 m²), chéneaux cuivre/plomb et remplacement descentes EP; produits carrossables avec Avis Technique/DTA.
• Menuiserie : restauration conservation de menuiseries bois (unités détaillées en DPGF), prototypes, vitrages spéciaux (Noble) et protections provisoires.
• Ferronnerie/serrurerie : restauration en atelier ou dépose/repose, fabrication de platines/lisses et portes de casemates, prototypes à valider.

Nettoyage courant (vidage poubelles, aspiration, lavage sols, dépoussiérage, désinfection points de contact) et remises en état périodiques (plinthes, détartrage, nettoyage grilles).

Fréquences indicatives : passages bi‑hebdomadaires pour bâtiments administratifs, hebdomadaires ou mensuels selon type de locaux, remises approfondies généralement 2 fois/an ; quantités estimatives en passages/an portées au bordereau (ex. 104 passages/an pour bâtiment administratif principal).

Fourniture complète du matériel, des produits et consommables (préférence écolabels), fiches de traçabilité à tenir et contrôles inopinés ; prestations événementielles possibles sur demande (48 h min).

• Rénovation de façades comprenant déposes, créations/condamnations d'ouvertures, réparations de maçonnerie et ravalement avec enduits en mortier (chaux, ciment ou bâtard) ou enduit monocouche certifié.

• Fourniture et montage d'échafaudages, nettoyage journalier du chantier, gestion et traçabilité des déchets, y compris procédures spécifiques pour matériaux amiantés.

• Travaux incluent essais et contrôles conformes aux DTU applicables, plans d'exécution et DOE en fin d'intervention.

• Vêtements professionnels (blouses, pantalons, polos, vestes, tabliers) en différentes tailles et modèles avec quantités minimales par référence.
• Détail des tailles, matières et conditionnements requis.