• Diagnostics stationnels hydromorphologiques (CARHYCE) et obstacles à la continuité piscicole (ICE) avec relevés de lit, berges, substrat et évaluation du franchissement.

• Évaluations biologiques : prélèvements invertébrés (I2M2), diatomées (IBD) et prospections ichthyologiques (IPR) avec biométrie et indices normalisés.

• Prélèvements physico-chimiques analysés en laboratoire accrédité, contrôle qualité, bancarisation des données et production de rapports, SIG, cartes et profils.

Exploitation commerciale des espaces publicitaires sur la flotte de véhicules : prospection, commercialisation et gestion des campagnes.
Droit d'exploitation exclusif confié au Concessionnaire pendant la durée du contrat, applicable aux supports existants et à ceux créés en cours d'exécution.
Production, pose et dépose des supports (covering, flancs, cadres arrière, affichage intérieur, oriflammes, etc.), entretien, nettoyage, maintenance et remplacement en cas de dégradation, à la charge du Concessionnaire.
Reporting trimestriel détaillé et bilan annuel à transmettre dans un format exploitable (tableau de bord/Excel) ; exemple de tableau et éléments attendus fournis en annexe 4 du CCTP.
Mise à disposition gratuite d'espaces pour le Concédant/Autorité organisatrice : jusqu'à huit (8) semaines par an (modalités en concertation).
Sites d'intervention précisés (plusieurs sites à Metz : CDEM Joba, CDEM Frescaty, Keolis 3 frontières, Transdev Grand Est) et obligation d'intervenir sur l'ensemble des sites.
Périmètre et inventaire du parc, formats et nombre de plaques par type de véhicule fournis en annexe 2 et 3 (inventaire indicatif : totaux annuels de plaques 2027/2028/2029 fournis).
Dispositions financières indicatives dans le projet de contrat : redevance minimale annuelle indiquée (175 000 € HT) et redevance variable (62 % du chiffre d'affaires net), la redevance due pouvant correspondre au montant le plus élevé entre part fixe et part variable.
Respect des règles déontologiques et possibilité de refus de campagnes contraires à l'image du réseau.
Coordination des poses/déposes avec le Concédant ; obligations de sécurité et d'accès définies dans le contrat.

Étude de faisabilité pour une plateforme de compostage intégrant déchets verts et boues d'épuration.
Recensement et validation des gisements, étude de sources complémentaires, dimensionnement des installations de traitement et stockage des boues.
Analyse technico‑économique comparative de deux sites, estimation financière, comparaison des modes de gestion, et production de livrables (rapports, mémoire méthodologique, CV, planning).

• Ramonage et contrôle (vacuité, étanchéité) des conduits intérieurs et extérieurs, shunts, chaudières et carneaux, incluant débistrage, dénidification et prospection par caméra.

• Enlèvement et conditionnement des suies, remplacement d’éléments d’accès, travaux facturés selon bordereau de prix et prestations hors bordereau possibles.

• Planning périodique avec carnets de ramonage et synthèses trimestrielles; devoir de conseil sur fréquence d’intervention.

• Information préalable des occupants (48 h pour collectifs, 5 jours ouvrés pour privatifs) et astreinte 24/24 avec intervention d’urgence sous 2 heures.

• Exploitation complète de la production, adduction et distribution d'eau potable incluant 1 site de production (3 forages) et 8 réservoirs (capacité totale ≈ 6 202 m3).

• Gestion opérationnelle du réseau (≈370 km hors branchements, ≈4 009 branchements), maintenance préventive/curative, renouvellement du patrimoine et astreintes pour gestion des incidents.

• Réalisation de travaux : terrassements, forages, pose de canalisations PEHD DN25–50, fourniture/pose de branchements et compteurs (15–50 mm) selon bordereau de prix unitaires.

• Gestion commerciale et reporting : facturation, télé-relève, suivi qualité et tableaux de bord techniques et financiers.

Diagnostic pluridisciplinaire comprenant hydrogéologie, géophysique, géotechnique (G5 et G2 AVP) et diagnostic structurel.

Investigations prévues : tomographie électrique et 14 sondages unitaires (profondeur estimée 20–30 m), dont 3 carottages destinés à essais en laboratoire (GTR, œdométriques, triaxiaux).

Instrumentation hydrogéologique continue : pose de piézomètres et capteurs (température, conductivité, niveau) avec acquisition automatique.

Livrables attendus : rapports de campagne, logs de forage, cartographies de résistivité, notes de calcul pré-dimensionnement AVP et fichiers numériques (Excel, PDF, DWG).

Gestion complète d'une manifestation commerciale hebdomadaire en plein air, incluant attribution des emplacements en abonnement ou à la journée et tenue des plans d'implantation.
Perception des droits d'entrée, gestion des flux, stationnement des véhicules des forains, application du règlement intérieur, hygiène et gestion des déchets.
Développement commercial par prospection de nouveaux commerçants, actions d'animation et communication, et relations avec commerçants sédentaires.
Reporting financier et opérationnel, gestion des litiges et conseil stratégique à la collectivité.

Diagnostic complet du dispositif TEOM incitative : analyse des tonnages et des données de collecte, évaluation des recettes TEOMi, coût du service et modalités de facturation.

Livrable phase 1 : rapport de diagnostic détaillé.

Proposition d'au moins plusieurs scénarios chiffrés en phase 2 : hypothèses techniques, impacts financiers et organisationnels, simulations comparées et note de synthèse pour les élus.

Prévision d'entretiens individuels avec les 9 maires dans le cadre d'une prestation spécifique.

Réalisation intégrée de trois études : SDAEP, PGSSE et diagnostic territorial de l'accès à l'eau.

• SDAEP : phasage en 5 étapes (recueil de données, investigations, mesures et modélisation hydraulique, analyses prospectives, synthèse et schéma directeur).

• PGSSE : phases d'état des lieux, identification des dangers, plan d'actions chiffré et définition d'indicateurs de suivi.

• Livrables principaux : rapports de phase, cartographies SIG compatibles, fichiers sources et modèles hydrauliques; réunions de pilotage et planning prévisionnel à fournir.

Programme d'investigations géotechniques complet visant la caractérisation des sols et nappes : sondages carottes (Ø ≥ 80 mm, échantillons classe 1, longueur min. 1 m), sondages tarières (Ø ≥ 120 mm, classe 3) et sondages destructifs.

Instrumentation et essais : installation de piézomètres (verticalité ≤ 3%), diagraphies micromoulinet, pompages court et long, essais de perméabilité, essais in situ et analyses de laboratoire.

Livrables requis : rapport final détaillé, cartes et tableaux, coordonnées en Lambert 93 et nivellement NGF; deux exemplaires papier + version informatique (Word/Excel/CAD).

Diagnostic stratégique des accueils de loisirs couvrant structures en régie et associatives sur l'ensemble du territoire intercommunal.

Analyse des capacités d'accueil, fréquentations, évolutions démographiques, tarification familiale, partenariats et contraintes financières.

Élaboration de plusieurs scénarios d'évolution avec synthèse avantages/inconvénients, impacts financiers/RH/juridiques, risques et feuille de route opérationnelle.

Livrables synthétiques et modifiables numériques destinés à la restitution auprès des décideurs.

• Constitution, structuration et mise à jour d'une base de données normalisée référençant formations et certifications et leur correspondance métiers/compétences.

• Analyses détaillées : couverture de l'offre (géographie, niveaux), adéquation emploi‑formation, identification de lacunes et de compétences émergentes, et cartographie des parcours/probables passerelles.

• Livrables : rapports d'analyse, synthèses décisionnelles, supports de restitution et documentation technique, avec niveaux de complexité définis; périmètre et jalons précisés par bon de commande.

• Mise à jour d'un schéma directeur IRVE incluant recensement des installations, évaluation de la demande spatialisée et modélisation de scénarios.
• Production d'une note méthodologique (5 pages), d'une DPGF détaillée et de plans pluriannuels d'investissement avec préconisations techniques et financières.
• Conduite de la concertation avec acteurs locaux et validation des scénarios, avec proposition d'un outil de suivi et de mécanismes d'ajustement.
• Présentation de l'équipe dédiée et des CV en annexe, livrables structurés sous forme de tableaux et notes méthodologiques.

Étude analytique des usages et des comportements en centre‑ville, incluant enquêtes, entretiens et observations de terrain.

Production de scénarios d'évolution, priorisations et recommandations stratégiques, avec restitution en ateliers et COPIL.

Livrables attendus : diagnostic détaillé, rapport exécutif, supports PowerPoint, et fichiers sources (Excel, QGIS/shapefiles, vidéos le cas échéant).

Phasage organisé en quatre temps (Temps 1, 2, 3, 4) avec livrables intermédiaires et intégration d'une prestation supplémentaire pour le dernier temps.