866 Appels d'offres Prévoyance – Page 9

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Télécommunications et transmission de données

Vivest

  • Fourniture d'un WAN MPLS centralisé sur deux sites centraux avec Internet mutualisé ; isolation via VRF dédiées et redondance gérée par le titulaire.

  • Volumétrie : 2 sites centraux 1 000 Mb/s symétrique chacun ; 6 agences avec VPN 100 Mb/s symétrique + backup 5G ; 27 points d'accueil visés à 10 Mb/s minimum.

  • Exigences techniques : fibre/4G-5G obligatoires (SDSL/ADSL exclus), QoS en 3 classes, codec ToIP G.711 obligatoire, SNMP lecture seule sur CPE, reporting mensuel via extranet.

28 août 2026
Moselle et Meurthe-et-Moselle
200 000 €
2 ans, reconductible 4 fois 1 an
Clause sociale
Visite requise

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Construction de 52 logements

ACTIS

• Ascenseur(s) conformes aux spécifications (ex. 630 kg) avec études d’exécution, essais et contrat d’entretien à prévoir ; variantes listées selon niveaux et options.

20 août 2026
La Tronche (38)
-
Non précisé
Clause environnementale
Clause sociale
Visite optionnelle
Échantillons optionnels

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Assurance responsabilité et risques annexes

Ville de Poligny

  • Contrat d'assurance couvrant la responsabilité civile générale et risques annexes, avec garanties principales et extensions optionnelles (protection juridique, responsabilité environnementale).
  • Extensions techniques proposées : prévention et réparation des dommages environnementaux, dépollution sols/eaux/littoral, pertes d'exploitation liées à l'environnement.
  • Franchises et exclusions spécifiques définies pour chaque garantie.
  • Gestion des sinistres via convention de gestion et procédure de déclaration ; visite de risques possible sur demande.
3 sept. 2026
Poligny (39)
3 249 288 €
4 ans (à partir du 01/01/2027), résiliation annuelle possible avec préavis de 6 mois
Clause environnementale
Visite optionnelle

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Assurances multirisques communales

Commune des Avanchers-Valmorel

Bâtiments et contenus garantis en valeur à neuf avec une surface déclarée de 6 347 m².
Capitaux principaux : contenu 1 300 000 €, ouvrages d’art 1 500 000 €, bris de glaces 70 000 €, vol 200 000 €.
Franchise de base 1 280 € par événement; tolérance de 10 % sur superficie sans application de la règle proportionnelle.
Extensions notables : biens en construction, matériels en crédit-bail, indemnisation TVA comprise.

17 sept. 2026
Avanchers-Valmorel (Non précisé)
-
5 ans (01/01/2027 - 31/12/2031), résiliation annuelle possible avec préavis de 6 mois

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Formation santé, sécurité et conditions de travail

Centre national de la fonction publique territoriale Délégation Grand Est

Formation destinée aux membres des instances de santé et sécurité : 5 jours présentiels (3+2) pour la formation complète et 3 jours pour la formation courte.
Sessions inter / intra / union ; effectifs 12–25 stagiaires par groupe.
Modalités présentielles et à distance (parcours numériques, webinaires ~2 h, e-communautés).
Ressources pédagogiques fournies, supports papier privilégiant papier recyclé; 3 à 6 formateurs présentés par lot.
Dossier de fin de session et justificatifs à transmettre après chaque session.

14 sept. 2026
Alsace (67, 68)
180 000 €
48 mois (du 01/01/2027 au 31/12/2030)
Clause environnementale
Clause sociale

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Reconstruction du pont RD22

Département de la Gironde

Mission complète de maîtrise d'œuvre pour la reconstruction d'un ouvrage d'art, couvrant les phases EP, AVP, PRO, ACT, VISA, DET et AOR.

Missions complémentaires possibles : autorisations d'urbanisme, études environnementales, modélisation hydraulique, études géotechniques et contrôles extérieurs.

Livrables exigés : dossiers numériques (PDF, Word, Excel, PowerPoint), plans AutoCAD et SIG, et 3 exemplaires papier; notes de calcul et dossiers de consultation.

Organisation attendue : conducteur d'étude identifié, équipe pluridisciplinaire, réunions de suivi régulières et comptes rendus.

10 sept. 2026
Gironde (33)
6 500 000 €
Durées par mission : EP 2 mois; AVP 4 mois; PRO 3 mois; ACT 2 mois; VISA 2 semaines; DET 2 semaines; AOR 1 semaine. Missions complémentaires indicatives : AU 4 mois; ENV 7 mois; HYD 3 mois; GEO 2 mois; CEXT 2 mois.
Clause environnementale
Clause sociale

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Restauration du bâti ancien : maçonnerie, couverture et menuiserie

Commune de Bioule

Réfection complète de la couverture d'une aile (≈ 195 m²) avec dépose en conservation, pose de tuiles canal neuves et récupération, révision de charpente (remplacement ponctuel de chevrons ≈ 0,225 m³), fourniture/pose de liteaux, écran HPV et contre-lattes.

Travaux de zinguerie (gouttières cuivre ≈ 25 ml), plancher tour ≈ 7,5 m² et interventions d'étaiement ponctuel.

Exigences sur essences bois (chêne, châtaignier), conformité DTU et solutions assurables au titre décennal.

24 août 2026
Bioule (82)
-
6 mois (démarrage prévu septembre 2026)
Clause environnementale
Visite requise
Échantillons requis

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Acquisition d'un analyseur de réseau vectoriel et convertisseurs

CNRS Délégation Régionale Aquitaine

  • Fourniture d'un VNA 4 ports (couverture ≥50 GHz, variante 67 GHz possible) et de deux convertisseurs TX/RX pour mesures 110–170 GHz et extension 26–110 GHz.

  • Exigences de performance : variation de puissance ≥20 dB, dynamique ≥100 dB (110–170 GHz) et ≥110 dB (1–50 GHz), puissance émise ≥10 dBm, directivité ≥25 dB.

  • Intégration sur station sous pointe, compatibilité avec extendeur 26–110 GHz et banc load‑pull actif sans tuner; convertisseurs compacts et évolutifs pour mesures de bruit.

  • Installation, mise en service, formation des utilisateurs et documentation FR/EN; garantie 1 an et maintenance préventive annuelle.

28 août 2026
Talence (33)
-
7 mois (délai de livraison maximal)
Clause environnementale

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Construction d'un ensemble résidentiel collectif et individuel

DYNACITÉ — Office Public de l'Habitat de l'Ain

  • Mise en œuvre d’étanchéités bicouches avec membranes certifiées et isolants ACERMI.

  • Gestion des relevés, solins alu, évacuations EP, protections provisoires et essais d’étanchéité AQC.

  • Garantie d’étanchéité 10 ans et respect des Avis techniques CSTB.

28 août 2026
Ambérieu‑en‑Bugey (01)
-
Tranche ferme : 21 mois (dont 2 mois de préparation) ; Tranche optionnelle n°1 : 14 mois (si affermissement, dont 1 mois de préparation)
Clause environnementale

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Assurances multirisques, responsabilité et protection juridique

DAME Fontaine Bouillant de CHAMPHOL

Souscription de contrats d'assurance couvrant dommages aux biens, responsabilité civile, flotte véhicules et protection juridique.

  • Dommages aux biens : garanties A, B et H ; couverture des pertes et frais ; garantie minimale 15 000 000 € ; franchises base et variante.

  • Responsabilité civile : garantie au moins 10 000 000 € tous dommages et 3 000 000 € pour dommages matériels et immatériels consécutifs.

  • Flotte véhicules : garanties adaptées selon âge et catégorie des véhicules ; respect des montants de franchises pour dommage tous accidents.

  • Protection juridique : prise en charge des honoraires d'experts et d'avocats.

9 sept. 2026
Non précisé
-
Non précisé

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Assurances responsabilité civile, biens, automobile, cyber et dommages‑ouvrage

EPFLI COEUR DE FRANCE

  • Couverture globale de responsabilité civile avec plafonds élevés (ex. 15 M€ par sinistre) incluant pollution accidentelle et prise en charge défense/recours.
  • Garantie dirigeants : indemnité maximale 1 M€/sinistre/an avec frais de défense, soutien réputationnel et gestion de crise.
  • Protection juridique plafonnée à environ 30 k€/sinistre pour prise en charge des frais d'avocat et d'expertise.
  • Flotte automobile assurée multirisque (bris, vol, responsabilité, assistance) avec déclaration annuelle du parc et modalités de remplacement/indemnisation.
  • Dommages aux biens et pertes d'exploitation couverts avec plafonds par poste (LCI 15 M€ ; postes spécifiques plafonnés) ; cyber‑risques et dommages‑ouvrage assurés selon plafonds indiqués.
20 août 2026
Orléans (45)
-
4 ans (01/01/2027 – 31/12/2030)
Clause environnementale
Clause sociale

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Ravalement et couverture

CDC Habitat Grand Ouest - Agence de Rennes-Bretagne

Ravalement des façades avec nettoyage, traitement antifongique, application de revêtements d'imperméabilisation et décoratifs.
Reprises de maçonnerie et chaînages (ouverture, passivation des aciers, ragréage, remise en place) sur pointes de pignon et chaînages horizontaux identifiés.
Fourniture/pose de couvre-joints et couvertines aluminium thermolaquées, mise en place d'échafaudages et installations de chantier; DOE final au format numérique (1 USB).

3 sept. 2026
Rennes (35)
-
10 mois, dont 1 mois de préparation
Clause environnementale
Clause sociale
Visite requise
Échantillons requis

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Construction d'un centre de secours

Commune de VIALAS

Menuiseries aluminium rupture de pont thermique avec vitrages isolants (Uw = 1,4, Ug = 1,1), portes métalliques P93 et organigramme de serrures.

  • Seuils PMR, ferrages, seuils inférieurs, stores et coffres pour volets roulants.
  • PV/avis techniques requis pour blocs‑portes CF si applicable.
  • Coordination réservations huisseries et étanchéité à l'air.
4 sept. 2026
Vialas (48)
-
13 mois (1 mois de préparation inclus)
Clause environnementale
Visite requise
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Assurances risques communaux, flotte et cyber

Commune de Loire-Authion

Garantie responsabilité civile élargie « tous sauf » avec LCI 15 000 000 € par sinistre et répartitions indicatives (matériel 10 M€, immatériel 5 M€, DINC 1,5 M€).
Franchises standards indiquées (ex. 500 €, DINC 10 % min/3 000 € max).
Déclenchement par réclamation et modalités de gestion à détailler dans l'annexe gestion.

4 sept. 2026
Loire-Authion (49)
-
1 an, reconductible 3 fois (durée possible totale 4 ans) ; période 01/01/2027 - 31/12/2030
Clause environnementale
Clause sociale
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Assurance dommages aux biens du patrimoine immobilier locatif

Société Villeurbannaise d'Urbanisme

Périmètre composé de terrains et projets en développement. Aucune couverture active attendue pendant la période initiale ; conditions et garanties à préciser lors d'une mise en concurrence ultérieure.
Pas de prestations d'assurance opérationnelles à fournir pour l'instant.

1 sept. 2026
Villeurbanne (69)
-
3 ans + 6 mois (01/01/2027 au 30/06/2030)
Clause environnementale

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Maintenance multiservices techniques et sécurité

Ville de Lucé

Contrôles techniques annuels et interventions correctives sur onduleurs (batteries, chargeur, ventilation, tests d'autonomie).

Remplacement batteries inclus (prise en charge sous condition de température locale) ; rapports de vérification post‑visite et bordereaux d'élimination.

Délai d'intervention prioritaire court et interdiction de coupure générale sans validation du responsable.

21 août 2026
Lucé (28)
8 000 €
2 ans, renouvelable 1 fois (durée maximale 4 ans)
Clause environnementale

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Catering pour événements et spectacles

Ville d'Arras

Fourniture et livraison de formules petit déjeuner, déjeuner/dîner, collation et formule rapide selon descriptifs (sandwichs individuels, buffets, collations, boissons chaudes et froides).
Volumes DQE indicatifs : petit déjeuner 150, déjeuner/dîner 410, collations 500, formules rapides 550 ; capacité 1 à 300 personnes.
Emballages micro‑ondables et individuels, alternatives pour régimes spécifiques au même tarif, service possible avec personnel selon effectifs.
Réactivité : 1–4 jours, adaptations jusqu'à 12 heures, urgences le jour même.

15 sept. 2026
Arras (62)
50 000 €
1 an

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Remplacement des menuiseries et travaux d'enveloppe

Département de la Manche

Menuiseries aluminium RPT : fourniture et pose de menuiseries Uw = 1,3 W/m²K avec vitrages 44/2‑8‑44/2 basse émissivité.

  • Volets roulants motorisés (lames ≥ 8 mm) et commande centralisée.
  • Habillages aluminium latéraux obligatoires, bavettes démontables et raccordements électriques pour volets.
31 août 2026
La Hague (50)
-
7 semaines
Clause environnementale
Clause sociale
Visite requise
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Éducation à la prévention des déchets et à l'économie circulaire

Lorient Agglomération

Visites pédagogiques d'équipements de traitement pour élèves à partir de 9 ans.

  • Parcours sur centre de tri, recyclerie et site de stockage : visites guidées, ateliers, sous‑groupes et évaluations succinctes.
  • Gestion des EPI et matériel, respect des règles d'accès et sécurité, coordination des plannings.
  • Bilan annuel et évaluation de satisfaction.
15 sept. 2026
Lorient Agglomération (56)
12 000 €
1 an (renouvelable tacitement, durée maximale 2 ans) — délai d'exécution 24 mois mentionné dans certaines pièces
Clause environnementale
Clause sociale
Visite optionnelle

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Renouvellement et extension des réseaux d'eau potable

Communauté de Communes Bretagne Romantique

Travaux de renouvellement, renforcement et extension des conduites et branchements d'eau potable.

Mises en œuvre par méthodes traditionnelles et techniques sans tranchée (forage dirigé, éclatement, conduite provisoire), avec pose de canalisations PEHD soudées.

Contrôles d'étanchéité, compactage et potabilité; gestion des reprises de chaussée et continuité d'alimentation à organiser.

Fourniture des fiches techniques, certificats de conformité et preuves de qualifications pour le personnel et les matériels.

2 sept. 2026
Ille-et-Vilaine (35)
5 400 000 €
14 mois initialement, renouvelable deux fois (durée maximale 42 mois)
Clause environnementale