• Travaux de démolition et réfection du radier avec dallage, murs de raccordement et dalot.
• Terrassement : ouverture du radier ~145 m³, déblais/reprofilage ~115 m³, plus-value rocheuse éventuelle ~69 m³.
• Remblaiement (GNT), géotextile, création de caniveaux et regards, protections de berge et gardes-corps.
• Fourniture de DOE, contrôles qualité, piquetage/topographie et mise en place d'installations de chantier.

Cloisonnement démontable en plaque de plâtre, pose de blocs-portes alvéolaires et déplacement de mobilier d'accueil.
Dépose et évacuation d'ouvrages (sols, faux-plafonds, vitrages), ouvertures en sous-œuvre et démolition/reconstruction de rampes PMR.
Fourniture et mise en service de portes coulissantes automatiques, travaux de ferronnerie (garde-corps, rebouchage d'accès) et aménagements intérieurs (placards, cuisines, faïences).
Interventions sur réseaux électriques, plomberie et climatisation, coordination inter-lots et maintien des conditions ERP/PMR.

Révision complète d'un PLU structurée en 8 phases couvrant diagnostic, PADD, OAP, traduction réglementaire, concertation, enquête publique et approbation.
Livrables détaillés : rapports thématiques, état initial de l'environnement, documents graphiques CNIG/SIG exploitables, projet de règlement, dossiers pour commissions et dossier final en papier et numérique.
Missions transversales : assistance juridique, animation des réunions/ateliers, pilotage calendaire et coordination avec partenaires.
Option concertation renforcée et prestations complémentaires valorisées par DPGF/BPU/DQE.

Fourniture combinée de titres-restaurant papier et dématérialisés, avec un volume indicatif d’environ 30 000 titres par an.

Plages annuelles prévues: papier 0 à 65 000 titres; dématérialisés 15 000 à 120 000 titres.

Prestations incluses: fabrication et distribution de cartes, rechargement, livraison des titres papier, interface d’administration sécurisée, assistance/SAV, et mise à jour d’un listing d’enseignes affiliées.

• Accompagnement selon la méthodologie TACCT pour un maximum de 10 collectivités, structuré en partie forfaitaire et partie à bons de commande.

• Accompagnement individuel : parcours en 5 étapes, jusqu'à 18 mois par collectivité ; livrables individualisés (tableau de suivi, rapports, fiches et comptes rendus).

• Actions collectives : au moins 4 temps techniques (ateliers/réunions) en présentiel ou visioconférence, préparation, animation et comptes rendus.

• Capitalisation : rapport d'analyse, synthèse générale, fiches « ils l’ont fait » et supports de restitution pour favoriser la réplication.

• Fourniture d'un système d'extraction CO₂ supercritique et eau subcritique, exploitable en double mode (même équipement ou modules interchangeables).
• Capacités : jusqu'à 350 bar et 200 °C ; débit CO₂ ≥ 50 g/min ; panier ≥ 200 mL réductible ; récupération CO₂ avec au moins deux séparateurs ≥ 50 mL.
• Inclut étude d'implantation, livraison DDP, installation, essais en usine et sur site, formation deux niveaux, documentation complète et garanties.
• Logiciel embarqué avec enregistrement horodaté, export en format ouvert, licences activées et fonctionnement sans abonnement.

• Fourniture de matériels adaptés (afficheurs Braille 40/64/80 cellules, bloc-notes 20–40 cellules, imprimantes/embosseuses, télé/agrandisseurs, papier Braille A4 160 g, claviers gros caractères, loupes électroniques, GPS vocal, dictaphone, casques).
• Licences et mises à jour pour lecteurs d'écran, OCR, édition/impression Braille, dictée vocale et agrandissement d'écran ; maintenance logicielle incluse selon postes.
• Formation initiale en présentiel (1 journée) et téléformation (1 journée) pour utilisation et paramétrage.
• Réparations facturées au taux horaire main-d'œuvre + pièces sur devis ; certains approvisionnements et prestations (Corse, DROM-COM, hors catalogue) fournis sur devis.

Prestation d'agent de licence visant la définition et la mise en œuvre d'une stratégie de produits dérivés pour la marque AAE.
Mission de nature services, cadre technique détaillé dans l'annexe 4 (CCTP).
Variantes non autorisées ; marché non alloti.
CPV principal indiqué : 79340000-9 (services de publicité et de marketing).

Fourniture et livraison en vrac de 400 m3 de sable siliceux (répartition 300 m3 / 100 m3) avec granulométrie 0,3–0,6 mm et coloris clair.
Transport et acheminement pris en charge par le titulaire, livraisons possibles en plusieurs rotations.
Déchargement sur site et nivellement réalisé par le fournisseur pour atteindre une profondeur initiale de référence (34–40 cm).
Contrôles analytiques possibles ; remplacement du sable non conforme à la charge du fournisseur ; réception matérialisée par bon de livraison signé.

Maintenance corrective, évolutive et préventive de l'environnement Microsoft 365.

• Phase d'initialisation : inventaire du tenant, état de la sécurité, schéma mailflow; durée 6 semaines (extensible jusqu'à 3 mois).
• Support H24 pour incidents critiques (G1); interventions courantes en heures ouvrées (09:00–18:00).
• Réversibilité : période de 30 jours ouvrés avec remise des livrables; prestations complémentaires facturées sur bons de commande (BPU).

Présence humaine permanente aux points d'accueil et postes dédiés pour assurer la protection des personnes, des biens et des locaux.

Contrôle des accès, orientation du public, prévention des incivilités et gestion des situations conflictuelles avec tenue de la main courante et signalement des incidents.

Horaires planifiés : semaine (lundi-jeudi 08:00–16:30, vendredi 08:00–15:00). Remplacement garanti en cas d'absence par agents titulaires de la carte CNAPS et conformes à la convention collective.

Fourniture des tenues, EPI et moyens de communication nécessaires ; confidentialité des interventions.

Maintien opérationnel, assistance, hébergement sécurisé et évolutions fonctionnelles du logiciel ELAP Finance.

• Hébergement localisé France/UE avec option SecNumCloud, SLA, PCA/PRA et architecture sécurisée.
• Cybersécurité (certifications, gestion des incidents, sauvegardes, gestion des accès) et conformité RGPD (DPO, localisation des données, gestion des demandes).
• Support organisé par niveaux avec délais par criticité, gestion des évolutions, réversibilité (livrables, délais) et documentation d'interfaces/API.

Maintenance corrective et évolutive d'une application de gestion financière avec hébergement sécurisé des données.

Hébergement conforme aux exigences de cybersécurité (possibilité SecNumCloud), PCA/PRA, SLA de disponibilité et procédures de sauvegarde.

Sécurité (certifications attendues), gestion des incidents, gestion des accès et traçabilité.

Processus d'évolution (recueil, tests, déploiement), réversibilité avec export des données et documentation, et cadre tarifaire à proposer.

Fourniture de matériels, consommables, réactifs et produits chimiques de laboratoire avec mise à disposition d’un catalogue électronique et devis via punch-out.

Sourcing complémentaire possible sous 3 jours ouvrés ; livraison regroupée par laboratoire avec délai standard de 10 jours ouvrés, emballages identifiables et traçabilité.

Éco-conditionnement privilégié, étiquetage complet en français, péremption minimale (ex. 12 mois résiduels) et conformité REACH/CLP ; reporting et indicateurs de performance intégrés.

Régime collectif obligatoire de frais de santé (base responsable + surcomplémentaire non responsable) avec cotisations isolé/famille.
Tarification exprimée en % du PMSS ; grilles tarifaires détaillées à fournir au format tableur.
Régime unique de prévoyance couvrant salariés et ayants droit, avec tarification en % (T1/T2), exclusions et règles de portabilité précisées.
Plateforme web assurés et portail RH, télétransmission des IJ, gestion en ligne des sinistres et reporting.

• Étude comparative de l'impact de la tarification incitative en fonction du taux d'habitat collectif.

• Sélection de collectivités, enquêtes auprès des collectivités sans TI, collecte et traitement de données territorialisées (habitat collectif vs pavillonnaire) et quantification des déchets.

• Analyses quantitatives et qualitatives, production de cartographies IRIS (~200 m), scénarios de segmentation et propositions d'ajustement du dispositif TI.

• Livrables numériques : rapports intermédiaires, rapport final avec base de données, shapefiles et synthèse des leviers et freins (~10 pages).