Coordination SPS couvrant conception, réalisation et parfait achèvement : rédaction de la déclaration préalable, élaboration et mise à jour du PGC, constitution du DIUO et visa/examen des PPSPS.

• Mise en place et animation du CISSCT, inspections communes et tenue du registre‑journal (papier ou dématérialisé) avec conservation 5 ans.
• Livrables : PGC conception & réalisation, DIUO, cadre‑type PPSPS, PV d'inspections et PV de réunions, plan de prévention final et journée de formation.

Solution SaaS CTI avec licences illimitées d'utilisateurs, moteur de corrélation, ingestion STIX 2.1 et serveur/client TAXII 2.1.
RBAC granulaire et multi‑tenant avec isolation étanche, API d’administration OpenAPI 3.x, connecteurs natifs et SDK pour développements complémentaires.
Support et SLA en français ou anglais avec escalade 24/7 pour incidents critiques, formation initiale incluse et documentation en ligne.

Impression et livraison de magazines, hors‑séries et supports spéciaux en quadrichromie.

• Formats principaux : magazine 20,5 x 27 cm ; hors‑série 17 x 24 cm ; spéciaux exemples 20 x 20 cm (3 volets).
• Papier intérieur : couché mi‑mat 100 g ; reliure par piqûre 2 points.
• Quantités de référence : tirage-type 10 500 exemplaires, options +1 000 et +500 ex. ; minimum annuel de parutions indiqué.
• Conditionnement en paquets filmés sur palettes ; option de mise sous sachet biodégradable pour certains tirages.

Coordination SPS pour opérations de catégories 2 et 3 : missions en phases conception et réalisation incluant élaboration/actualisation du PGC/PGCSPS et constitution/actualisation du DIUO.

Participation à au moins deux réunions de chantier par mois et au minimum une visite inopinée hebdomadaire ; inspections communes et levée/arrêt de postes en cas de risque grave.

Livrables : PGCSPS actualisé, PPSPS consolidés, DIUO, registre‑journal, comptes‑rendus d’inspections ; format dématérialisé privilégié.

Mission de coordination SPS avec interventions en phases conception et réalisation : élaboration et mise à jour du PGC/PGCS, tenue du registre‑journal, élaboration progressive du DIUO, inspections et participation aux réunions.

• Coordonnateur nominatif, attestation réglementaire obligatoire, pouvoir d'arrêt de chantier et gestion des interfaces.
• Livrables exigés : PGC/PGCS, registre‑journal, DIUO finalisé, comptes rendus d'inspections et PV.

Rédaction et mise à jour du PGCSPS au stade APD ; tenue et diffusion d'un registre‑journal (dématérialisé + papier chantier).
Inspections communes avant chaque intervention, visa des PPSPS, présidence du CISSCT (réunions trimestrielles).
Remise des DIUO et DMLT en versions définitives à la réception.

• Coordination SPS de catégorie 1 en conception et exécution : élaboration et mise à jour du PGC, tenue du registre-journal et DIUO, constitution et secrétariat du CISSCT si exigé.
• Présence en conception (4 réunions jalon minimales) et en réalisation (au moins une visite hebdomadaire et réunion toutes les 3 semaines) ; livrables datés (PGC 15 j avant consultation, registre sous 1 mois, etc.).
• Désignation obligatoire d’un titulaire et d’un suppléant, attestation compétence niveau 1 et interdiction formelle de sous-traitance/cession.

• Couverture des risques statutaires pour agents affiliés CNRACL : capital décès, accidents et maladies imputables au service, maladies de longue durée et IJ avec franchise de 30 jours.

• Assiette de cotisation précisée (masse salariale CNRACL) avec valeur provisionnelle pour 2025 ; contrat en capitalisation et revalorisation automatique des prestations.

• Modalités opérationnelles demandées : gestionnaire dédié, plateforme sinistres, tiers payant, délais et bilans de sinistralité/social.

• Hébergement SaaS de l’orchestrateur Pastell avec maintenance, support et infogérance.
• Fonctionnalités : génération SEDA 2.1, prise en charge des SIP, contrôles d’intégrité, journalisation, gestion des métadonnées, recherche, production de DIP et administration fonctionnelle.
• Exploitation : environnements prod/test (test alimenté 2 fois/an), sauvegardes quotidiennes, jeu de sauvegarde distant mensuel, tests de restauration annuels, RTO 8 h, RPO 0, disponibilité attendue 99,9 %.
• Support lun–ven 08:00–18:00 ; délais incidents : prise en compte 1 h (bloquant) / résolution 4 h ; prestations projet et formation, réversibilité 2 mois (max 6).

• Couverture des risques statutaires CNRACL pour une assiette de 2 289 654,14 €.
• Indemnités journalières (franchise 15 jours en base), prestations en nature sans franchise, options maternité/paternité tarifées.
• Mode de gestion en capitalisation, prise en charge des rechutes selon prescriptions et dispositifs de prévention/assistance.

Boucle desservant gare et centre-ville avec création d'un point d'arrêt résidentiel.
Fréquence approximative de 30 minutes ; exploitation en semaine avec interruption en milieu de journée.
Lignes tarifées unitaires : offre standard, offre alternative, mobilier/poteau, bilans, enquêtes, comptages et études.
Rapports semestriels exigés et reversement intégral des recettes de bord à la collectivité.