Mission d'expertise ACV centrée sur la revue documentaire, l'actualisation et la création de supports méthodologiques et de communication.
Participation technique aux groupes d'échanges et comités de pilotage, en coordination avec l'animateur.
Livrables clés : comptes rendus, supports actualisés, notes de synthèse et une base de données Excel de capitalisation avec notice.
Organisation requise : chef de projet identifié, interventions en présentiel ou visioconférence, maintien de l'équipe et formation des remplaçants si nécessaire.

Assurance de responsabilité civile générale couvrant dommages corporels, matériels et immatériels causés à des tiers dans le cadre des activités publiques.

Garanties étendues incluant requis civils, bénévoles, responsabilité liée à l'exécution/non-exécution d'actes administratifs et extensions pour organisateurs d'événements.

Portée territoriale large, procédure de sinistre définie et absence de franchise.

Titres restaurant dématérialisés de valeur faciale 10 € disponibles en carte à puce nominative et application mobile.

Crédits mensuels nominaux pour chaque bénéficiaire, commandes traitées tout au long de l'année via fichiers mensuels et chargement sécurisé des cartes sous 24 h.

Livraison physique des cartes : délai indicatif 5 jours ouvrés en métropole et 15 jours ouvrés outre-mer. Remplacement des cartes en cas de perte/vol. Espace administratif pour gestion des bénéficiaires, suivi et reporting.

• Fourniture, mise en œuvre et mise en service d'une tribune télescopique motorisée avec ~230 sièges démontables et chariots de manutention.

• Fourniture et pose de machinerie scénique : rails, patiences, tentures velours coupe-feu, motorisations et dispositifs de fixation ; études d'exécution et coordination chantier.

• Réseaux scéniques et audiovisuel : distribution électrique dédiée, baies 42U/DMX, fibre OM4, Cat7e, switch Dante, matrice audio, consoles, diffusion et supervision. DOE et formation utilisateurs inclus.

Extraits techniques et quantitatifs clés :

• Périmètre : conception graphique, PAO, contrôle BAT, impression, finitions et conditionnement pour une large gamme de supports (magazines, bulletins, programmes, affiches, dépliants, papeterie, banderoles, etc.).
• Exemples et quantités (estimatives) issues du DQE : magazine 3 numéros x 3 300 ex. (9 900 ex.), programme 1 x 4 000 ex., divers brochures et formats détaillés (ex. 28/32/36 pages), affiches grand format, dépliants, papier en-tête et enveloppes en ramettes/boîtes. Les quantités du DQE sont indicatives.
• Spécifications techniques : impression quadrichromie, papiers couchés recyclés (ex. 135 g pages, 200/250 g couvertures selon produit), montage par piqûre à cheval, façonnage et conditionnement en cartons.
• Délais indiqués dans le DQE/CCP : délais d'impression courants 2–4 jours ouvrés après réception du BAT pour la plupart des impressions; délais PAO/maquettage indiqués (ex. 15 jours pour certains supports).
• Exigences documentaires : mémoire technique et cadre de réponse technique à fournir ; détailler moyens, délais, modalités logistiques et démarche environnementale.
• Livraison : franco de port à la Mairie de Jacou (adresse dans le CCP).

• Fourniture de médailles pendantes métalliques (trois niveaux : départementale, académique, nationale) avec dimensions et épaisseurs spécifiées.
• Personnalisation recto/verso (gravure/moulage), intégration de logos et ajout de couleur ; rubans personnalisés largeur 1–1,5 cm.
• Contrôle qualité avec BAT obligatoire, contrôles en fabrication et avant expédition, conditionnement par site et séparation Or/Argent/Bronze.
• Option possible pour médailles en bois avec exigences sur essence, origine, procédés, durabilité et impact environnemental.
• Exigences de développement durable : limitation des plastiques, emballages recyclables et optimisation du transport.

• Service de transport à la demande « trottoir à trottoir » pour personnes à mobilité réduite avec prise en charge au niveau du trottoir.
• Accès réservé aux usagers inscrits et accrédités (carte mobilité inclusion ou carte d'invalidité ≥ 80 %).
• Organisation horaire différenciée (Normal, Réduit, Samedi, Dimanche/fériés) avec véhicules dédiés et réservation via numéro dédié et plateforme dématérialisée.
• Quantités indicatives annuelles citées pour l'année 2027 : 240 prestations (Normal), 18 (Réduit), 52 (Samedi), 62 (Dimanche/fériés).

Mission de maîtrise d'œuvre complète pour la rénovation et la mise aux normes des surfaces roulantes et axes d'accès (piste et taxiways) incluant études AVP/PRO, études géotechniques (G2AVP/G2PRO/G4) et estimation des coûts.

Intervention sur la consultation et l'analyse des offres (préparation DCE/DPGF, analyses techniques) puis suivi d'exécution : visa des documents d'exécution, direction et contrôle des travaux, gestion SPS, réceptions et constitution du DOE.

Coordination et pilotage des phasages d'exploitation aéronautique, planification des fermetures ponctuelles, mesures de réduction des nuisances et reporting environnemental.

Accompagnement AMO pour sécurisation des certifications : suivi qualité des organismes de formation, protocole de collecte et d’analyse des données via certifi@, bilans à 6 et 24 mois post-jury.
Réalisation d’audits sur pièces et sur place en France métropolitaine et DROM, avec rapports d’audit et suivi des plans d’action; indépendance entre audits et activités de suivi.
Veille réglementaire : 1 note annuelle d’analyse et 4 notes trimestrielles de tendance.
Volumétrie indicative : ~250 candidats/an, environ 4 sessions de formation des jurys par an; livrables Excel, rapports et banques d’examens.

Actualisation du diagnostic territorial et réalisation d'études complémentaires (économie, habitat, friches).

Rédaction et mise à jour du PADD, du règlement écrit et graphique, et production d'OAP thématiques et sectorielles.

Accompagnement complet des phases d'arrêt, consultation des PPA, enquête publique et approbation, avec constitution des dossiers CNIG et supports pour commissions.

Coordination continue avec l'évaluation environnementale (EIE/EES/TVB/volet agricole) et possibilité d'activer quatre tranches optionnelles ciblées.

Fourniture de quincaillerie, matériels et consommables professionnels, incluant références stockées et articles hors BPU.
Tarification basée sur BPU avec possibilité de remises catalogue et offres promotionnelles pour articles hors BPU.
Deux modes de mise à disposition : retrait en agence ou livraison sur site, avec suivi des commandes et délais différenciés selon disponibilité.
Fourniture de fiches techniques et fiches de sécurité, garanties contre défauts et procédures de remplacement/ SAV; gestion et reprise des emballages et déchets.

Solution SaaS d'assistance juridique couvrant recherche documentaire, analyse de documents, synthèses et chatbot référencé.

Licence avec accès utilisateurs (configuration prévue pour un pack d'accès utilisateurs indiqué dans la décomposition tarifaire).

Formation en ligne et assistance téléphonique en français, réponse dans l'heure ouvrée et remise en ordre de marche sous 4 heures ouvrées.

Compatibilité multi-navigateurs (dont Firefox ESR), pas d'installation locale, exigences de conformité et de traçabilité des sources.

Prestations de contrôles et inspections initiales et périodiques couvrant 13 domaines techniques (électricité, transport mécanique, thermique, pression, SSI, radioprotection, ICPE, gaz, risques chimiques, acoustique, ventilation, eau, installations générales).
Remise de rapports d’intervention et synthèses exploitables, intégration via API/GMAO et bilans annuels avec traçabilité et étalonnage des instruments.
Interventions planifiées avec avis de passage, transmission préalable de rapports antérieurs sur demande, et délais de remise des rapports (généralement dans le mois suivant l’intervention).
Fourniture des outils et consommables nécessaires, mise en place de PCA/PRA et actions RSE (plan de progrès, EPC).

Réhabilitation complète d'une station de pompage : travaux de génie civil (fondations, ouvrages), étanchéification et remise à neuf des équipements hydrauliques.

Travaux incluant fourniture, pose et réglage des pompes et organes associés, essais de mise en service, contrôles matériaux et essais en laboratoire si requis.

Organisation avec période de préparation, établissement du PAQ et PPSPS, piquetage contradictoire, gestion des accès, SOGED pour tri et traitement des déchets.

• Programme d'assurance pluri-thématique couvrant responsabilité civile, dommages aux biens, automobile, protection juridique, protection fonctionnelle et cyber-risques.

• Principales garanties : dommages corporels/material/immatériel, pollution accidentelle, frais de défense, incendie/explosion/dégâts des eaux, vol/brises, pertes d'exploitation et reconstitution de données.

• Biens et périmètres assurés : bâtiments, biens mobiliers, véhicules, équipements informatiques, ouvrages d'art et équipements spécifiques (brises machines, chambres froides).

• Modalités pratiques : tableaux de garanties avec plafonds et franchises, obligations déclaratives et exclusions spécifiques.