382 Appels d'offres Étude d'impact – Page 3

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Maîtrise d'œuvre requalification paysagère et infrastructures

Département des Hautes-Alpes

Mission de maîtrise d'œuvre pour la requalification paysagère et l'aménagement d'infrastructures.

  • Conception et suivi de travaux paysagers et d'infrastructures : terrassements, plantations, mobilier, voirie et ouvrages.
  • Aménagements attendus : parcours autour d'une table d'orientation, parking (~45 places) avec étude de comptage, aire d'accueil (sanitaires, recharge vélos, garages vélos, point d'eau), renaturation et protection de zones sensibles.
  • Volets techniques requis : écologie (protection faune/flore), paysage et génie civil.
  • Phases couvertes : études AVP/PRO/EXE, assistance passation, direction de l'exécution, réception/garantie, OPC et assistances diverses sous bons de commande.
18 sept. 2026
Col du Granon (05)
-
Non précisé (démarrage prévu en octobre 2026), non reconductible
Clause environnementale
Clause sociale
Visite optionnelle

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Mise en protection du quai

Pays de Saint Gilles Croix de Vie Agglomération

Actualisation complète du dossier PRO : mise à jour des données topographiques, foncières et réglementaires, et production des plans, profils, métrés et estimation financière.

Intégration d'une carapace en enrochements : dimensionnement hydraulique, caractéristiques des enrochements, couches de transition et dispositifs d'ancrage; mise à jour des profils et plans.

Options : réalisation des études environnementales (étude d'impact, Natura 2000, espèces protégées) et définition du système d'endiguement ; assistance à la passation des contrats, visa des études, direction de l'exécution et réception des travaux (ACT, VISA, DET, AOR).

8 sept. 2026
Saint-Gilles-Croix-de-Vie (85)
-
4 ans à compter de la notification; phases indicatives : PRO ~4 mois, option 1 ~4 mois, option 2 ~2 ans
Clause environnementale
Visite optionnelle

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Conception, maintenance et évolutions de sites web et environnements associés

Institut National de Recherche et de Sécurité

Maintenance corrective et évolutive d'environnements web basés sur Magnolia et composants associés (Java, Freemarker, Solr, génération PDF, front Vue.js/Bootstrap).

  • Engagements exprimés en unités d'œuvre : pilotage 48 j, développement TMA ≈ 240 j, ateliers présentiels 160 j (indications DQE).
  • Traitement des demandes par tickets avec SLA (P0/P1/P2) ; recettes préalables, livraisons via CI/CD et rapports mensuels.
  • Projets livrés via marchés subséquents chiffrés en UO ; obligations de réversibilité et transferts documentés.
4 sept. 2026
Paris (75)
2 150 000 €
1 an, reconductible 3 fois (durée maximale 4 ans)
Clause environnementale
Clause sociale

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Assistance en qualité environnementale pour opérations immobilières

Région Île-de-France

  • Assistance technique spécialisée en qualité environnementale couvrant toutes les phases projet (programme, concours, études, ACT, travaux, réception, GPA, commissionnement).

  • Réalisation de contrôles et mesures in situ : étanchéité à l'air (mesures sous 4 Pa), thermographie, QAI (CO2, COV…), acoustique (forfait 10 points), éclairement, débits ventilation et instrumentation.

  • Production de livrables par phase : rapports d'analyse QE, checklists, fiches synthèse, comptes-rendus de chantier, plans/tableaux pour commissionnement et suivi instrumenté.

  • Facturation selon BPU (postes PA0 à PA28) avec possibilité de postes hors BPU jusqu'à 20 % d'un bon de commande.

10 sept. 2026
Paris (75), Yvelines (78), Hauts-de-Seine (92), Val-d'Oise (95)
3 000 000 €
12 mois (à partir du 01/06/2027), reconduction annuelle possible 3 fois, durée maximale 48 mois
Clause environnementale

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Études environnementales, climat et acoustique

Département de la Haute-Loire

Réalisation d'études environnementales (milieux physiques, naturels et humains) et inventaires/suivis pour opérations d'infrastructure et espaces naturels sensibles.

  • Prestation modulable facturée en vacations demi‑journée et forfaits (ouverture de dossier, missions terrain/bureau, essais/mesures).
  • Livrables attendus : rapports modifiables, synthèses non techniques, couches SIG (GeoPackage/Shapefile) avec fiches métadonnées et fichiers bruts.
  • Obligation de disposer d'un écologue expérimenté, utilisation de SIG reconnus (QGIS/ArcGIS) et traçabilité méthodologique.
30 sept. 2026
Haute-Loire (43)
400 000 €
Non précisé
Clause environnementale

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Travaux et services pour réseaux d'eau potable et d'assainissement

Syndicat d'équipement des communes des Landes

Études et maîtrise d'œuvre : diagnostics, études hydrauliques, schémas directeurs, suivi de travaux et coordination SPS.

Remise de DOE, DT/DICT, plans d'exécution et documents administratifs ; références et compétences exigées.

Transmissions périodiques de pièces administratives et respect des plannings contractuels.

15 juin 2046
Landes (40)
92 000 000 €
20 ans (du 17/06/2026 au 17/06/2046)
Clause environnementale
Clause sociale

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Maîtrise d'œuvre urbaine pour requalification de quartier

Ville du Havre

Conception urbaine et conception détaillée des espaces publics couvrant toutes les phases : ESQ, AVP, PRO, DCE, VISA, DET et AOR.

Prestation complémentaire : OPC/OPCU, actions de concertation (réunions publiques, ateliers, préfiguration) et missions ponctuelles supplémentaires.

Urbaniste coordonnateur chargé de mettre à jour le Plan Guide, rédiger des fiches de lot, suivre les projets immobiliers et actualiser les recommandations architecturales et paysagères.

Assistance administrative et réglementaire : études environnementales, dossiers Loi sur l'eau, permis d'aménager, participation aux enquêtes publiques et appui aux dossiers de financement.

8 sept. 2026
Le Havre (76)
1 000 000 €
7 ans (à compter de la notification)
Clause environnementale

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Recueil et études de mobilité urbaine

Mairie d'Aix‑en‑Provence

  • Études sectorielles et de conception de carrefours (diagnostic, hypothèses, propositions, PRO si demandé) avec modélisation statique et simulation dynamique.
  • Modélisation statique calibrée et simulation dynamique sous Vissim Corridor (1 h simulée + pré/post 900 s) ; fourniture des fichiers sources Transcad et Vissim et vidéos.
  • Dossiers techniques de programmation (matrices, phasages, logigrammes) transposables en langage contrôleur et rapports détaillés avec annexes cartographiques.
  • Exigence de cohérence entre modèles statiques et simulations dynamiques et adaptation aux contrôleurs existants.
21 sept. 2026
Aix-en-Provence (13)
100 000 €
1 an, renouvelable 3 fois 1 an (jusqu'à 4 ans)
Clause environnementale
Clause sociale
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Maîtrise d'œuvre pour ouvrages d'eau potable et d'assainissement

SIVOM de l'Alzette

  • Réalisation complète de missions de maîtrise d'œuvre pour ouvrages eau potable et assainissement couvrant DIA/EP/AVP/PRO/ACT/VISA/DET/AOR.
  • Remise de DCE, plans, notes de calcul, DOE, notices et plan de maintenance en formats numériques et exemplaires papier selon prescriptions.
  • Prestations complémentaires : études géotechniques, levés topographiques, enquêtes de branchements, DICT/marquage-piquetage et dossiers environnementaux (loi sur l'eau/étude d'impact) si requis.
  • Pilotage et coordination : réunions de chantier hebdomadaires, coordination SPS, suivi calendrier et budget, assistance aux réceptions et période de parfait achèvement.
27 août 2026
Audun-le-Tiche (57)
-
4 ans
Clause sociale

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Production et suivi des dossiers réglementaires

ELEGIA Territoires 38

Production et suivi complet des pièces réglementaires jusqu'à obtention des arrêtés.

Principales livraisons : demandes d'examen au cas par cas, dossiers DUP, études d'impact, autorisation Loi sur l'eau, dérogations espèces, dossiers Natura 2000.

Livrables fournis en PDF et formats natifs (DWG, SHP) avec métadonnées ; notes d'étape, dossiers minutes et dossiers définitifs.

Coordination et interface avec études techniques (hydraulique, géotechnique), inventaires faune/flore et autorités instructrices ; interventions forfaitaires et prestations complémentaires sur bons de commande.

9 sept. 2026
Hautes-Alpes (05)
44 000 000 €
20 mois
Clause environnementale
Clause sociale
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Maîtrise d'œuvre pour bâtiments départementaux

Conseil départemental des Hauts-de-Seine

Études complètes de maîtrise d'œuvre pour bâtiments scolaires : diagnostics, APS/APD, projet, études d'exécution, visa, DET et OPC.
Livrables numériques (Word/Excel/PDF/DWG) conformes à la charte graphique; remises sécurisées et, si nécessaire, exemplaires papier.
Investigations et relevés d'état des lieux à réaliser par l'équipe si documents absents; prestations complémentaires (SSI, études environnementales) possibles.

18 sept. 2026
Hauts-de-Seine (92)
-
24 mois, renouvelable tacitement une fois 24 mois (durée maximale 48 mois)
Clause environnementale
Clause sociale

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Contrat de maîtrise d'œuvre pour la réalisation de l'opération de renouvellement urbain de la résidence Marc‑Pourpe à Lorient (56) — conception urbaine et maîtrise d'œuvre urbaine

Morbihan Habitat

Conception urbaine avec diagnostic approfondi (réseaux, gestion eaux pluviales) et production d’un parti d’ensemble actualisable.

Rédaction et suivi des dossiers réglementaires : autorisation environnementale, loi sur l’eau, étude d’impact, instruction du permis d’aménager et assistance durant les procédures.

Coordination urbaine et architecturale : cahier de prescriptions, fiches de lots et visa architectural des projets opérateurs.

Maîtrise d’œuvre espaces publics (AVP/PRO/DCE/EXE/VISA/DET/AOR) et animation des actions de concertation avec supports visuels.

30 oct. 2026
Lorient (56)
-
Durée du cadre non précisée ; durées indicatives par mission : Mission A 6 mois ; MB2 2,5 mois ; autres missions à définir.
Clause environnementale
Clause sociale

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Programme de travaux d'exploitation de gisements primaires

Direction générale de l'énergie et du climat

Élaboration d'un programme de travaux d'exploitation pour gisements filoniennes comprenant :

  • Descriptif technique conforme aux prescriptions des titres miniers et programme minier détaillé avec plans et coupes.
  • Document unique d'évaluation des risques, analyse des incidences sur la ressource en eau et plan ERC (éviter, réduire, compenser) incluant gestion des stériles et résidus.
  • Livrables en formats Office, dessins .dxf et cartographie Shape avec couches SIG géoréférencées (RGFG95-UTM22N).
15 sept. 2026
Guyane (973)
-
1 an, reconduction tacite possible pour une durée totale maximale de 2 ans
Clause environnementale

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Maîtrise d'œuvre ouvrages d'art et quais et berges

Port autonome de Strasbourg

  • Ingénierie linéaire pour quais et berges : études de faisabilité par segments, levés topographiques, sondages géotechniques, inventaires environnementaux et propositions de confortement des berges.
  • Réalisation des phases DIAG/EP, AVP/PRO, DCE/ACT, VISA, DET, AOR/GPA adaptées au linéaire ; fourniture de DQE/BPU et fichiers quantitatifs annexes.
  • Exigence d'agrément spécifique pour interventions sur ouvrages hydrauliques et adaptation méthodologique aux typologies de berges et aux contraintes des milieux aquatiques.
11 sept. 2026
Bas-Rhin (67)
750 000 €
1 an, reconductible 3 fois (durée maximale 4 ans)
Clause environnementale

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Élaboration de dossiers réglementaires pour la création d'une zone humide

Syndicat mixte d'aménagement de la Vallée de la Durance

  • Rédaction et suivi d'une déclaration Loi sur l'Eau avec étude d'incidence et évaluation Natura 2000.
  • Constitution et instruction d'un dossier d'autorisation environnementale et d'une éventuelle demande de dérogation espèces/habitats.
  • Évaluation des fonctions des zones humides avec réalisation d'un tableur Excel et d'un rapport, appuyée par sondages pédologiques.
  • Livrables numériques (PDF, DWG/DXF, SIG), réunions de suivi et planning détaillé exigés.
25 sept. 2026
Le Puy-Sainte-Réparade (13)
-
24 mois (à compter de la notification)
Clause environnementale

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Assistance à maîtrise d'ouvrage en ingénierie et développement durable

Régie des Transports Métropolitains

Audit techniques et diagnostics (technique, réglementaire et énergétique) pour bâtiments et installations ferroviaires.
Assistance réglementaire et élaboration de dossiers (eau, faune/flore, ICPE, etc.), études de faisabilité et estimation du coût global.
Pilotage mensuel avec livrables standards (synthèse risques, plan d'action, bilan financier, planning) et copil trimestriel.
Rendus en formats papier et numériques, fichiers modifiables fournis sur demande.

11 sept. 2026
Bouches‑du‑Rhône (13)
2 000 000 €
1 an (période initiale), reconductible tacitement 7 fois
Clause environnementale
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Étude des impacts des parcours résidentiels sur les trajectoires professionnelles

Association pour l'Accès aux Garanties Locatives

  • Analyse mixte (questionnaires anonymisés + entretiens) pour mesurer l'impact du logement sur les trajectoires professionnelles et profiler les personnes les plus affectées.

  • Livrables : note de cadrage, questionnaire et jeux de données anonymisés, grilles d'entretien et retranscriptions, diaporamas intermédiaire et final, rapport final, synthèse grand public.

  • Travail organisé en deux phases successives (cadrage/collecte puis analyse/restitution) avec restitutions intermédiaires et ajustements.

  • Respect de la confidentialité et des exigences RGPD pour les données collectées.

31 août 2026
Non précisé
80 000 €
8 mois (à partir du 21/09/2026)
Clause environnementale
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Échantillons optionnels

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Études de faisabilité pour l'aménagement de l'îlot B

Communauté Urbaine Caen la mer

Études de faisabilité techniques, environnementales et réglementaires pour un schéma d'aménagement de l'îlot B.

Comprend une tranche ferme en 3 phases : diagnostic (scénarios), études préliminaires (plans réseaux, desserte, gestion eaux pluviales, estimation coûts) et avant‑projet (plans techniques et estimation détaillée).

Options possibles : étude d'impact et assistance enquête publique, dossier IOTA, étude paysagère et biodiversité, CPAUPE, permis d'aménager, dossier dérogation espèces protégées.

Livrables : plans état existant, composition, réseaux, plantation, notices techniques, estimations, formats modifiables et plateforme d'échange sécurisée.

17 sept. 2026
Fleury-sur-Orne (14)
-
Non précisé
Clause environnementale
Clause sociale

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Études air et acoustique pour extension de ligne

Métropole Aix‑Marseille‑Provence

Réalisation d'un état initial qualité de l'air incluant recueil de données existantes, campagne de mesures physiques et inventaire exhaustif des émissions.

Modélisation de la dispersion avec justification du modèle et simulations comparatives entre scénarios (actuel, futur sans projet, futur avec projet).

Livrables : rapports intermédiaires (état initial, modélisation), rapport final technique et synthèse grand public.

25 sept. 2026
Aix‑en‑Provence (13)
-
Tranche ferme Lot 1 : 11 mois ; tranche optionnelle Lot 1 (si affermie) : 9,5 mois
Clause environnementale

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Accompagnement et expertises informatiques

Fédération Agirc‑Arrco

Études d'architecture, audits et diagnostics techniques, POC et plans d'amélioration.

  • Livrables : dossiers d'architecture, rapports d'audit, REX.
  • Environnements : stockage, sauvegarde, Hadoop, Java/JEE, frameworks front.
31 déc. 2029
France
-
24 mois, reconductible 4 fois par période de 12 mois
Clause environnementale
Clause sociale