• Mission de maîtrise d'œuvre pour supervision complète d'une nouvelle phase de dépollution incluant investigations, AVP/PRO, essais pilotes, PCT et DCE.
• Suivi d'exécution : DET, ACT, AOR et suivi environnemental (campagnes de surveillance sols, nappes, gaz du sol, air) avec reporting et analyses ARR.
• Coordination SPS et gestion des nuisances ; sous-traitance autorisée sur un seul niveau ; livrables en versions papier et informatique.
• Équipe minimale requise et attestations d'assurance RC et RCAE demandées.

Production et suivi complet des pièces réglementaires jusqu'à obtention des arrêtés.

Principales livraisons : demandes d'examen au cas par cas, dossiers DUP, études d'impact, autorisation Loi sur l'eau, dérogations espèces, dossiers Natura 2000.

Livrables fournis en PDF et formats natifs (DWG, SHP) avec métadonnées ; notes d'étape, dossiers minutes et dossiers définitifs.

Coordination et interface avec études techniques (hydraulique, géotechnique), inventaires faune/flore et autorités instructrices ; interventions forfaitaires et prestations complémentaires sur bons de commande.

Diagnostics techniques ciblés : repérages amiante, plomb et parasitaire (termites) sur trois bâtiments pour une surface utile totale d'environ 550 m².

Investigations visuelles et techniques comprenant prélèvements et analyses laboratoire, y compris interventions destructives si nécessaire et création de trappes d'accès.

Livrables attendus : rapports de repérage pour chaque risque (amiante, plomb, parasitaires), localisation des prélèvements et conclusions avec recommandations.

Moyens à charge de l'opérateur : matériel d'accès, outillage de prélèvement et dispositifs de sécurité. Facturation sur la base de prix unitaires, prestations réalisées sur ordre de service.

Fourniture de bulletins et données de prévisions (9 jours) avec prévisions expertisées détaillées à 72 heures et granularité horaire/tranche 3h pour les premiers jours.
Accès aux mesures en temps réel : précipitations horaires (1/h) avec cumul 24h, historique consultable et images radar avec couches SIG.
Bulletin enneigement bihebdomadaire, synthèses climatologiques hebdomadaires/mensuelles et assistance téléphonique 24/7 pour échanges avec un prévisionniste.
Système d'alerte « risque de crue » avec analyse hydrologique et transmission d'avis/alertes.

Étude en trois phases couvrant diagnostic des flux, cartographie des gisements et propositions de scénarios techniques (jusqu'à 3 scénarios).

Analyse approfondie de 1–2 scénarios retenus incluant faisabilité réglementaire, impacts flux/coûts et intégration de la tarification incitative (TEOMi).

Approfondissement du scénario choisi avec plan d'action opérationnel, scénarios tarifaires, plan de financement, plan de communication et livrables numériques (rapports, cartographies, fiches synthèse).

Diagnostics de vulnérabilité des logements individuels en zone inondable : trame de rapport, collecte de données réglementaires et visite sur site avec levés topographiques.

1 à 3 scénarios d'inondation par diagnostic ; priorisation des mesures (organisationnelles puis travaux) et estimation indicative des coûts ; remise d'un PIMS.

Accompagnement pour montage des dossiers de subvention, orientation vers artisans/fournisseurs et suivi des réalisations ; volume visé : ~80 diagnostics/an et 12 accompagnements post-diagnostic/an.

Livrables attendus : trame de diagnostic, rapports PDF, tableurs .xlsx (levés et suivi), couches SIG et DWG/PDF.

• Prestations de contrôle technique en conception et en exécution pour opérations neuves et de réhabilitation : vérifications structurelles, sécurité, thermique, accessibilité.
• Missions complémentaires : attestations RE2020 (énergie et carbone), DPE (saisie DIAGINFO), infiltrométrie, mesures acoustiques, état parasitaire, Loi Carrez, vérification VMC.
• Rapports, attestations et procès‑verbaux d'essais à fournir ; interventions organisées en réunions et vérifications sur site.
• Attribution des interventions par rotation entre titulaires et possibilité d'offres groupées ou isolées selon scénario opérationnel.

Réalisation des contrôles techniques et réglementaires obligatoires sur les équipements et installations listés en annexe.

Visite et audit initial sur chaque site pendant la première année, avec compte-rendu détaillé et valorisation par site.

Procès-verbaux d'intervention délivrés par appareil (remis après chaque contrôle) et mise à disposition d'un archivage consultable en ligne.

Mise en place d'un système de ticketing en ligne pour demandes d'ajout/suppression de sites et suivi des interventions.

• Réalisation de diagnostics amiante, plomb (CREP), termites, DPE, gaz, électricité et ERNMT.
• Respect des protocoles normés, prélèvements et analyses en laboratoire, traçabilité des échantillons.
• Livraison de rapports PDF et fiches synthèse, transmission dématérialisée possible.
• Facturation à prix unitaires via bons de commande et modalités d'agrément des sous-traitants.

• Réalisation d'une étude historique technique puis de diagnostics pyrotechniques terrestres et maritimes avec recherche d'anomalies magnétiques.
• Localisation centimétrique (X,Y,Z) et caractérisation des anomalies ; méthodes d'investigation proposées par l'opérateur dans les limites contractuelles.
• Livrables géoréférencés en DWG (RGf93 CC42), PDF et fichiers Google Earth/Maps ; rapports intermédiaires mensuels pour la phase terrestre.
• Exigences de sécurité : formation sécurité pyrotechnique/UXO pour les terrains, aptitude à l'hyperbarie pour interventions hyperbares.

Assistance à maîtrise d’ouvrage pour élaborer un plan de gestion : analyse de l’édition précédente, définition d’objectifs écologiques à long terme et cartographies systémiques par OLT.
Livrables : cartes systémiques, tableaux d’arborescence CT88, fiches opérationnelles, cahiers des charges pour usages (mare de chasse, prairies, roseau, gestion des niveaux d’eau).
Animation : organisation et animation de groupes de travail, réunions terrain, procès-verbaux, notes de synthèse et supports de concertation.
Consultation : conduite et suivi de la consultation des instances réglementaires et du public ; rapports d’analyse des contributions.

Réalisation de campagnes de caractérisation physico-chimique et écotoxicologique des sédiments et terres franches par prélèvements segmentés et forages (profondeur jusqu'à 5 m).

• Échantillonnage en double, conditionnement, conservation minimale des prélèvements pendant 5 mois et gestion complète de la chaîne analytique.

• Analyses : paramètres standards (métaux, COT, pH, granulométrie, hydrocarbures, BTEX, HAP, PCB), PFAS, tests d'écotoxicité, évaluation d'inertie et valeur agronomique.

• Production d'un rapport complet et intégration des résultats dans une base de données structurée avec interprétation selon seuils et indices (ex. S1, Qsm).

• Réalisation d'une analyse du risque, définition des massifs, priorisation territoriale et élaboration d'un plan de massif détaillé.
• Production de livrables multiples : 3 rapports intermédiaires, rapport final, synthèses départementales et régionales, plan interdépartemental, règlement de gouvernance, fiches réflexes, diaporamas et comptes rendus.
• Préparation et animation de réunions de restitution et fourniture de supports (diaporamas, synthèses quatre pages pour décideurs).
• Remise d'une annexe financière au format Excel avec saisie obligatoire des cellules mises en évidence et décomposition du prix global (sans montant fourni).