Études de risques et diagnostic de pollution pyrotechnique

Métropole Toulon Provence Méditerranée
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Date limite
10 septembre 2026 à 16 h
Localisation
La Seyne-sur-Mer (83)
Durée
Environ 24 mois (TF 2 mois, TO1 20 mois, TO2 2 mois)
Budget
Estimation: 57 000 €

Description des prestations

Objet de la mission

Réaliser une étude historique technique et des diagnostics pyrotechniques terrestre et maritime incluant la recherche, la localisation, la caractérisation et la traçabilité d'anomalies magnétiques susceptibles de correspondre à des munitions ou à des produits pyrotechniques.

Organisation par phase

  • Tranche ferme (EHTPP) : inventaire historique et technique des sources potentielles de pollution pyrotechnique ; recensement des dépollutions antérieures ; identification des types de munitions susceptibles d'être rencontrées ; production de cartographies, photos aériennes/plans et rapport d'étude final.
  • Tranche optionnelle terrestre : levés magnétiques terrestres (méthodes proposées librement par l'opérateur dans le cadre contractuel), localisation centimétrique (X,Y,Z) des anomalies, characterisation, rapports intermédiaires mensuels et rapport final de diagnostic terrestre.
  • Tranche optionnelle maritime : prospections magnétiques bathymétriques et investigations subaquatiques ; intervention possible de scaphandriers / interventions hyperbares ; localisation et caractérisation des cibles maritimes ; rapport final de diagnostic maritime.

Exigences techniques et sécurité

  • Exigences de formation et habilitations : formation sécurité pyrotechnique / UXO exigée pour investigations terrestres ; intervenants hyperbares titulaires d'une aptitude à l'hyperbarie (classe 0 minimale, mention B) pour les opérations subaquatiques.
  • Méthodologie et précision : localisation des anomalies avec précision centimétrique attendue ; possibilité pour l'employeur d'imposer des méthodes d'investigation ; livrables géoréférencés rattachés au système de coordonnées RGf93 CC42.
  • Plan d'intervention et sécurité chantier : élaboration d'un plan d'intervention, balisage et mesures de sécurité, obtention des autorisations nécessaires (DICT, arrêtés de circulation, autorisations de travail en mer, etc.).

Livrables et formats

  • Rapports (intermédiaires et finaux) et cartographies géoréférencées en DWG (projection RGf93 CC42), PDF et fichiers compatibles Google Earth / Google Maps.
  • Fourniture de calques, photos, plans et cartes avec traçabilité des coordonnées des anomalies.
  • Remise d'exemplaires papier couleur demandée pour certains rapports selon phase.

Coordination et réunions

  • Réunions de démarrage, d'avancement et de restitution planifiées.
  • Respect des délais par tranche et exécution sous ordres de service pour démarrage des phases optionnelles.

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