Mission d'expertise ACV centrée sur la revue documentaire, l'actualisation et la création de supports méthodologiques et de communication.
Participation technique aux groupes d'échanges et comités de pilotage, en coordination avec l'animateur.
Livrables clés : comptes rendus, supports actualisés, notes de synthèse et une base de données Excel de capitalisation avec notice.
Organisation requise : chef de projet identifié, interventions en présentiel ou visioconférence, maintien de l'équipe et formation des remplaçants si nécessaire.

Achat direct de volumes d'électricité issus de flux autoproduits, limités à la part effectivement autoconsommée par PRM.
Mesure et collecte via compteurs communicants par PRM avec courbes de mesures actives.
Répartition des volumes selon coefficients définis dans la Convention ACC et le mémoire technique.
Possibilité d'ajouter ou de retirer des PRM en cours d'exécution; exploitation et maintenance des centrales assurées par le titulaire.

Achat direct d'électricité d'origine renouvelable issue de flux autoproduits dans le cadre d'une autoconsommation collective.
Comptage par compteurs communicants fournis et entretenus par le gestionnaire du réseau ; collecte des courbes de mesure pour répartition des kWh.
Répartition des kWh entre autoconsommation et usages externes selon règles contractuelles ; complément nécessaire fourni via contrat parallèle.
Facturation des volumes autoconsommés fondée sur les relevés et les règles d'imputation prévues dans les pièces contractuelles.

• Fourniture de médailles pendantes métalliques (trois niveaux : départementale, académique, nationale) avec dimensions et épaisseurs spécifiées.
• Personnalisation recto/verso (gravure/moulage), intégration de logos et ajout de couleur ; rubans personnalisés largeur 1–1,5 cm.
• Contrôle qualité avec BAT obligatoire, contrôles en fabrication et avant expédition, conditionnement par site et séparation Or/Argent/Bronze.
• Option possible pour médailles en bois avec exigences sur essence, origine, procédés, durabilité et impact environnemental.
• Exigences de développement durable : limitation des plastiques, emballages recyclables et optimisation du transport.

Élaboration complète d'un SCOT AEC en 6 phases (bilan PCAET, diagnostic, PAS, DOO/DAACL, programme d'actions, finalisation réglementaire).

Livrables attendus : rapports écrits et illustrés, cartes SIG et jeux de données compatibles CNIG, fichiers Excel pour indicateurs et scénarios, supports de concertation et comptes rendus.

Animation et préparation des instances : comités de pilotage et techniques, plénières, commissions, groupes de travail et réunions publiques avec production des comptes rendus.

Dispositif complémentaire disponible pour prestations techniques ponctuelles et expertises (bons de commande).

Accompagnement AMO pour sécurisation des certifications : suivi qualité des organismes de formation, protocole de collecte et d’analyse des données via certifi@, bilans à 6 et 24 mois post-jury.
Réalisation d’audits sur pièces et sur place en France métropolitaine et DROM, avec rapports d’audit et suivi des plans d’action; indépendance entre audits et activités de suivi.
Veille réglementaire : 1 note annuelle d’analyse et 4 notes trimestrielles de tendance.
Volumétrie indicative : ~250 candidats/an, environ 4 sessions de formation des jurys par an; livrables Excel, rapports et banques d’examens.

• Fourniture, installation et mise en conformité d’un kiosque ou local technique et d’un distributeur de billets compatible multi-cartes.

• Étude préalable du site et arbitrage technique entre mise aux normes du local existant ou installation d’un kiosque autonome; raccordements électriques et éclairage de sécurité.

• Exploitation et maintenance continue avec redevance mensuelle variable selon volumes de retraits, supervision, interventions techniques et procédures de réception.

Mission complète de maîtrise d'œuvre couvrant la rénovation et la coordination des systèmes de réfrigération en 5 lots techniques : traitement de l'eau, tours aéro-réfrigérantes, circuit primaire, circuits secondaires, et contrôle-commande.
Phasage en AvP (tranche ferme) puis options PRO / DCE / ACT / VISA / OPC / DET / AOR / DOE selon décision, avec production de notes de calcul, PID, plans, CCTP et DPGF.
Livrables attendus : PMQ, planning détaillé, dossier d'interfaces, estimation des coûts par lot, procédures d'essais, DOE/DIUO et plan de maintenance.
Contraintes techniques fortes : conformité ICPE/DESP, exigences radioprotection, sobriété énergétique/hydrique, gestion des rejets, déchets et risques d'amiante.

Assurance dommages-ouvrage incluant gestion et expertise des sinistres et prise en charge des garanties contractuelles.
Prestations techniques de peinture : préparation des supports, primaires et au moins deux couches de finition pour intérieurs et extérieurs, traitements anticorrosion sur métaux et finitions spéciales sur bois.
Fourniture de cartes et échantillons de coloris et essais sur surface témoin (~1 m²); peintures à faibles émissions de COV et conformité aux classements AFNOR/NF EN.

• Impression de brochures, rapports, dépliants, posters et d'un magazine périodique à partir de fichiers numériques.
• Papier couché 50–60 % fibres recyclées, reste certifié PEFC ou FSC ; encres non toxiques et label Imprim'vert exigés.
• Façonnage complet (découpe, pliage, brochage, vernis), conditionnement et livraison avec déchargement et reprise des emballages.
• Suivi de fabrication et contrôle qualité à la livraison ; fourniture d'un planning prévisionnel pour les productions.

Prestations de contrôles et inspections initiales et périodiques couvrant 13 domaines techniques (électricité, transport mécanique, thermique, pression, SSI, radioprotection, ICPE, gaz, risques chimiques, acoustique, ventilation, eau, installations générales).
Remise de rapports d’intervention et synthèses exploitables, intégration via API/GMAO et bilans annuels avec traçabilité et étalonnage des instruments.
Interventions planifiées avec avis de passage, transmission préalable de rapports antérieurs sur demande, et délais de remise des rapports (généralement dans le mois suivant l’intervention).
Fourniture des outils et consommables nécessaires, mise en place de PCA/PRA et actions RSE (plan de progrès, EPC).

Surface estimée de 1 402 m² à vérifier par l'entreprise.

Dépose complète de l'ancienne membrane, nettoyage et reprise ponctuelle des supports.

Fourniture et pose d'une membrane PVC armée ≥ 1,2 mm, lés soudés à l'air chaud, réalisation des relevés et traitement des points singuliers.

Vérification et reprise des évacuations d'eaux pluviales, contrôles visuels et essais d'étanchéité, nettoyage et évacuation des déchets en centre agréé.

Garanties : parfait achèvement, biennale et décennale ; fiches techniques et certificats exigés.

• Refonte d'une maquette 12 pages et conception éditoriale pour au moins 3 numéros par an, incluant rédaction, relectures, interviews, photos et illustrations.
• Fourniture des livrables numériques finaux : fichiers sources (InDesign/AI), PDF HD/BD, chemin de fer, planning et rapports après BAT.
• Distribution en boîtes aux lettres sur l'ensemble du territoire couvert (23 communes) par tranches (ex. 1 000 ex.), avec distribution achevée sous 14 jours ouvrés après réception des impressions.
• Mise à jour trimestrielle du fichier d'adressage, planification des tournées, rapports détaillés et attestation de diffusion ; couverture exhaustive y compris zones « Stop pub ».

• Garanties principales : indemnité journalière (90 % du traitement indiciaire net et 40 % du régime indemnitaire nets), compensation de perte de retraite à 100 %, capital décès équivalent à une année de rémunération brute (doublement en cas d’accident), rente éducation 1/120e.

• Plusieurs compléments de rémunération prévus (90 % ou 50 % du RI selon option) et une variante imposée avec ajustements réglementaires.

• Gestion des sinistres : accusé de réception sous 72 heures ouvrées ; paiement sous 10 jours après dossier complet ; retour sous 5 jours en cas de pièces manquantes.

• Suivi : bilan de sinistralité annuel numérique, réunions d’information et outil extranet pour le suivi financier et statistique.

Une administration centralisée des licences est assurée sur le tenant TELT existant.

• Abonnements Autodesk Forma « account base » avec accès cloud et mises à jour automatiques
• Plan « unlimited » Forma intégrant Navisworks Manage et les modules Data Management, Design Collaboration et Build
• Rapports mensuels de suivi d’utilisation et traçabilité des attributions utilisateurs
• Support de premier niveau, escalade vers Autodesk et résolution des problèmes d’activation sous 5 jours ouvrés