Entretien et gestion des cours d'eau et ripisylves

A. Gestion du lit mineur

Intervention sur embâcles unitaires classés par diamètre (mesurés à 1,30 m du pied) : prise en charge, dépose ou extraction selon classes 10–30 cm, 30–60 cm, 60–90 cm et > 90 cm.
Traitement d'amas d'embâcles (remobilisation, découpe, chargement, évacuation) facturé au m3.
Travaux d'urgence en période de crue : interventions depuis voie carrossable ou ouvrage d'art avec engins équipés de benne et bras/grappin ; interdiction de descendre dans un cours d'eau en crue ; intervention rapide (demi-journée après ordre écrit).
Travaux d'urgence post-crue : interventions depuis berge/ouvrage, levage/treuillage, délai d'intervention court (sous 5 jours après ordre écrit).
Scarification de zones ciblées avec mobilisation contrôlée de sédiments vers l'aval, préservation des berges et du lit mineur.
Gestion et évacuation des déchets (plastiques, ferrailles, etc.) vers filières agréées ; priorité aux interventions évitant dispersion.
Travaux en régie horaires pour opérations non métrées explicitement.
Gestion des bois (>10 cm) et rémanents (<10 cm) : tri, préparation (grumes/perches), dépôt bord parcelle si propriétaire accepte, sinon évacuation vers site validé.

B. Gestion de la végétation pour les accès

Abattage d'arbres selon classes de diamètre avec nettoyage et évacuation des rémanents ; recépage pour tailles définies.
Recépage de souches et branches selon classes, manutention et évacuation des rémanents.
Interdiction d'arracher la végétation sur pied et d'effectuer broyage systématique in situ ; les coupes sont nettes et adaptées à la conservation de la ripisylve.
Travaux en régie horaires possibles pour interventions ponctuelles et complémentaires.

C. Marquage, préparation et réception des travaux

Marquage/piquetage préalable des sites et établissement de plans/fiches site (numéro de site/parcelle, travaux, accès, gestion des rémanents) en présence de l'animateur technique.
Prestations de marquage et temps de réception rémunérés à l'heure ; fourniture des tableaux et documents de restitution.

Prescriptions opératoires et contraintes techniques

Diamètres mesurés à 1,30 m du pied. Travaux réalisés de l'amont vers l'aval pour récupérer les débris.
Levage/treuillage privilégiés depuis berge ou ouvrage ; limitation de la circulation des engins (bande de 4 m) ; emplacements de dépôt validés.
Gestion des bois/rémanents : interdiction d'enfouissement et d'incinération sur site ; évacuation vers établissements agréés si propriétaire refuse.
Respect des périodes biologiques (frayères, faune piscicole, chauves-souris) et des prescriptions Natura 2000 ; études d'incidence si exigées.
Sécurité et hygiène : EPI obligatoires, prévention leptospirose, matériel entretenu et justifié, huiles de chaîne biodégradables, kit antipollution et entretien sur surfaces étanches.
Autorisations et relations foncières : obtention des autorisations de passage, DICT, arrêtés municipaux si nécessaire ; Déclaration de Travaux (DT) rédigée par l'acheteur après visite conjointe.

(Quantités estimatives et classes de facturation : unités U, m3, m2, H — voir bordereau quantitatif pour volumes par site).

Tous les détails du marché

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Lot 1: Serein Amont

Pondération	Critère