Fourniture de matériel de peinture

• Peinture mate PTAC90 : dispersion de finition à base de styrène-acrylique, aspect mat velouté, haut pouvoir couvrant, pour intérieur et extérieur, blanche.
• Peinture satin PTAC99 : phase aqueuse satinée mixte à base de copolymères acrylique et alkyde en émulsion, pour finitions soignées.
• Peinture laque PTLA03 : résine alkyde-uréthane, intérieur et extérieur, aspect bien tendu et brillant, blanche.
• Peinture impression PTIM06 : résines alkydes et acryliques, tous supports, intérieur et extérieur, blanche.
• Peinture sol PTSO05 : monocomposant, aspect satiné, résine méthacrylique en phase aqueuse, intérieur et extérieur, teinte pastel.
• Enduit de lissage PTENxx : produit à l'eau, garnissant, temps d'utilisation d'une journée, extra-fin, facilement ponçable, haute qualité.

Toutes les peintures doivent relever au minimum de la catégorie A. Les fournitures doivent être neuves, exemptes de défaut et conformes au BPU ainsi qu'aux spécifications contractuelles. Une référence équivalente doit présenter les mêmes performances et caractéristiques que la référence indiquée.

Les commandes sur catalogue peuvent porter sur d'autres fournitures entrant dans l'objet du marché, dans la limite de 5 % de l'objet. Le titulaire remet un devis sous 5 jours ouvrés, ou sous 48 heures en cas d'urgence. Les bons de commande précisent la nature et la quantité des fournitures, le délai, le lieu et le montant de la commande.

Les délais de livraison proposés sont plafonnés à 5 jours ouvrés pour les articles du BPU et à 10 jours ouvrés pour les articles sur catalogue. Les commandes urgentes peuvent être transmises par tout moyen, avec régularisation ultérieure par bon de commande.

Chaque livraison comprend un bon de livraison détaillant notamment la commande, les fournitures, les quantités, les colis, les dates, le lieu et les montants HT et TVA. Chaque colis est numéroté et contient l'inventaire de son contenu. Une documentation technique en français, imprimée ou électronique, indiquant la composition, les caractéristiques, la mise en fonction et l'utilisation courante du matériel est remise au plus tard à la livraison.

Le conditionnement doit protéger les fournitures pendant le transport, les manutentions et le stockage. Le titulaire assume le stockage jusqu'à la livraison et le transport, y compris le conditionnement, le chargement, l'arrimage, le déchargement et la protection contre les chocs, les intempéries et l'humidité. Les marchandises stockées chez lui sont conservées horizontalement, à l'abri des intempéries, dans un local clos et couvert, sur un plan propre et sec ou sur palette.

Les fournitures sont contrôlées quantitativement et qualitativement au regard de la commande et des pièces contractuelles. L'acheteur dispose de 15 jours à compter de la réception pour formuler ses réclamations. En cas de rejet ou d'ajournement pour défaut de qualité, les fournitures non conformes sont reprises sous 48 heures, sans frais.

Les produits doivent notamment respecter les normes NF T 30015, XPT 30-036, NF T 30-057, T 30-063, NF T 30-073, NF T 30-075, NF T 30-608 et FD T 30-807. Le titulaire désigne un référent et un binôme, fournit leurs coordonnées et assure le suivi des commandes, des délais, de la conformité des livraisons et de la facturation. Le catalogue des articles proposés est actualisé chaque année et transmis avant le 20 février.