12 marchés publics pour navette scolaire

Transport scolaire et extra‑scolaire

Ville de Comines

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Rotations régulières planifiées par année scolaire : navettes matin/soir, sorties piscine et restaurant scolaire, et rotations vers complexes sportifs.
Capacités indicatives autour de 57–62 places selon scénario ; fréquences hebdomadaires définies dans DQE types.
Exigence de numéro d’astreinte (pause méridienne), remplacement sous 30 minutes en cas d’indisponibilité, véhicules équipés et adaptés aux conditions saisonnières.
Facturation mensuelle ; BPU, DQE et note méthodologique exigés.

25 sept. 2026
Comines (59)
-
12 mois (15/01/2027 au 14/01/2028), reconductible 3 fois 12 mois
Clause environnementale

Transports collectifs scolaires et périscolaires

Ville de Vieux-Condé

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  • Organisation de rotations de navettes pour assurer les trajets aller/retour des enfants des écoles maternelles et primaires vers les lieux de restauration scolaire pendant le créneau de restauration.
  • Flotte typique : 3 cars requis (capacité attendue 50–60 places assises), remplacements sous 60 minutes en cas d’immobilisation pour trajets courts.
  • Tarification prévue au bordereau des prix unitaires avec forfait par bus pour les créneaux de restauration et possibilité d’ajustement des effectifs selon l’évolution des inscriptions.
17 juil. 2026
Nord (59)
200 000 €
1 an (01/09/2026–31/08/2027)
Clause environnementale

Transport scolaire

Ville de Hayange

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  • Transport quotidien desservant plusieurs écoles avec trajets aller-retour et embarquement encadré (ex. 10 minutes), surveillance et maintien de la discipline.

  • Navettes vers la piscine organisées selon listes de classes et planning périodique établi avant chaque période scolaire.

  • Transports exceptionnels pour sorties scolaires selon demandes ponctuelles, avec application des tarifs du bordereau.

  • Exigences techniques : véhicules conformes, dispositifs de sécurité (exercices d’évacuation, EAD), signalétique à bord, inscription professionnelle et assurances obligatoires.

29 juil. 2026
Moselle (57)
61 388,88 €
12 mois (01/09/2026 - 02/07/2027)
Clause environnementale
Clause sociale

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Mise à disposition de véhicules avec chauffeur pour transports scolaires et extrascolaires

Mairie de Castelginest

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  • Navettes régulières aller/retour pour séances aquatiques avec forfaits pour 1 à 4 rotations A/R et véhicules de 20 à 60 places.
  • Mise à disposition ponctuelle de véhicules pour sorties pédagogiques et événements : offres détaillées comprenant kilométrage, horaires, description des véhicules et devis conformes au BPU.
  • Documents requis : feuille de route, coordonnées du chauffeur 5 jours avant, mémoire technique d'une page pour prestations occasionnelles.
20 juil. 2026
Haute‑Garonne (31)
8 000 €
12 mois, renouvelable 3 fois (jusqu'à 4 ans au total); exécution des marchés subséquents possible jusqu'à 1 mois au‑delà
Clause environnementale
Clause sociale

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Navette gare vers établissements scolaires

Communauté de communes de Millau Grands Causses

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Navette matinale en autocar assurant la prise en charge des élèves à la plateforme de la gare routière et leur acheminement vers les établissements scolaires.

Un unique autocar par trajet, capacité 23–55 places, signalétique « Navette Lycée Jean Vigo ».

Circulations tous les matins des jours scolaires : départ à 8h40 le lundi et à 7h40 du mardi au vendredi.

27 juil. 2026
Millau (12)
-
3 ans (années scolaires 2026/2027 à 2028/2029)
Clause sociale

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Ramassage scolaire intra-muros et accueil de loisirs

Mairie de La Souterraine

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Transport d'enfants de 3 à 12 ans pour les temps scolaires et les activités périscolaires.

Deux volets : transports intra-muros durant les heures scolaires et navettes pour la garderie matin/soir (4 jours/semaine).

Organisation et optimisation de circuits adaptables aux effectifs et aux horaires scolaires, avec procédures de continuité de service et exigences de sécurité enfants.

Présentation des moyens humains et matériels, politique d'entretien des véhicules et mesures d'optimisation environnementale demandées.

29 juil. 2026
La Souterraine (23)
43 000 €
1 an, reconductible deux fois (durée maximale 3 ans)
Clause environnementale

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Transports scolaires, transferts longue distance et séjours en autocar

Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre

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  • Transport d'enfants pour demi‑journées et journées, en navette ou rotations successives, avec véhicules <30 / 31–55 / >55 places.
  • Disponibilité rapide en cas d'urgence (ex. remplacement d'un véhicule) et facturation à l'acte par application d'un bordereau de prix unitaires.
  • Transferts longue distance et séjours avec conducteur et car sur place ; tarification par tranche de capacité, prix km pour déplacements locaux et options (armoire, remorque).
  • Exigences techniques élevées : conducteurs qualifiés, autocars grand tourisme équipés (WC, climatisation, audio/TV), fourniture de documents réglementaires avant départ.
8 juil. 2026
Seine‑Maritime (76)
80 000 €
1 an, reconductible 3 fois (durée possible totale : 4 ans)

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Location d'autocars avec chauffeur

Commune de Noisy-le-Grand

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  • Location d'autocars avec chauffeurs pour scolaires, périscolaires, seniors, services municipaux et sorties diverses.

  • Deux types de véhicules : cars standards (20–60 places) et cars de tourisme (climatisation, toilettes), adaptation PMR possible.

  • Chauffeurs titulaires du permis D, carte chronotachygraphe et attestations professionnelles; équipements de sécurité obligatoires.

  • Prestations commandées par bons de commande ; carburant et frais de stationnement à la charge du titulaire.

31 déc. 2026
Noisy-le-Grand (93)
850 000 €
1 an, renouvelable tacitement 3 fois (durée maximale 4 ans). Réservation normale 15 jours ouvrés, délai d'urgence 3 jours ouvrables.
Clause environnementale
Clause sociale

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Transport scolaire, périscolaire et extrascolaire

Ville de Sedan

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Mise en œuvre de services de transport d’enfants pour trajets scolaires, périscolaires et sorties extrascolaires.

Services assurés sous formes forfaitaires journalières ou au kilomètre selon tranches de distance ; options pour mise à disposition prolongée et majoration si second chauffeur requis.

Véhicules conformes à la réglementation, ceintures obligatoires (>3 ans), signalétique des services et moyens de communication embarqués.

Conducteurs qualifiés avec plan de formation exigé et bilan annuel ; procédure de gestion des imprévus et exercice annuel d’évacuation.

15 juil. 2026
Sedan (08)
-
Non précisé
Clause environnementale
Clause sociale

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Gestion et exploitation du centre aquatique

EPT Plaine Commune

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Gestion complète d'un centre aquatique : accueil des usagers, billetterie, planification des créneaux et conventions avec clubs et établissements scolaires.
Entretien et maintenance préventive et corrective des installations avec intégration d'une GMAO pour planification, traçabilité et reporting des interventions.
Animation et programmation d'activités pour publics scolaires et grand public, gestion de la communication digitale et enquêtes de satisfaction.
Organisation de la sécurité et de l'hygiène (POSS, sécurité incendie, défibrillateurs) et mise en place de comités de suivi et reporting mensuel.

7 sept. 2026
Villetaneuse (93)
600 000 €
42 mois (préfiguration et exploitation initiale) + 12 mois optionnels = 54 mois maximum
Clause environnementale
Clause sociale
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