Transports scolaires, transferts longue distance et séjours en autocar

Prestations de transport d'enfants pour demi‑journées et journées complètes, en rotation aller/retour ou en navettes successives pour emmener des classes vers des équipements (piscine, gymnase, cinéma, etc.).
Prestation fournie en deux modes : réutilisation de service (créneaux 08h30–12h00 ou 12h00–16h30) et hors réutilisation (départs avant 08h30 et/ou retours après 16h30); les durées effectives peuvent être inférieures ou consister en aller/retour courts.
Véhicules concernés : cars <30 places, cars 31–55 places, cars >55 places.
Disponibilité et délais d'intervention : intervention rapide demandée en cas d'urgence technique ou d'oubli (exigence d'intervention sous ~30 minutes dans les cas urgents signalés).
Sécurité et conformité : respect des obligations réglementaires applicables au transport de personnes; possibilité de refus d'un véhicule non conforme; révocation de conducteur sur demande de l'autorité organisatrice.
Exigences d'image et d'entretien : véhicules en parfait état de carrosserie, sellerie et propreté; équipements fonctionnels.
Facturation : application de prix unitaires du bordereau au nombre réel de prestations exécutées, émission de bons de commande pour chaque prestation.

Lot 1: Transports périscolaires

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