437 marchés publics pour responsabilité civile

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Spectacles pyrotechniques

Commune de Savines le Lac

  • Conception et réalisation de 7 à 9 spectacles pyrotechniques par an (6–8 estivaux et 1 hivernal), avec fourniture et stockage des produits.
  • Fourniture d'une bande sonore synchronisée sur clé USB; transport, installation, surveillance, exécution, repli et nettoyage inclus.
  • Réalisation des déclarations et autorisations nécessaires auprès des autorités compétentes; respect des périmètres et distances de sécurité.
  • Mise en place d'installations de tir fixes ou flottantes (ponton), avec gestion des risques et assurances obligatoires.
11 juin 2026
Savines le Lac (05)
-
1 an, renouvelable 3 fois (durée maximale 4 ans)
Clause environnementale
Visite optionnelle
Échantillons requis

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Exploitation commerciale d'arches

Commune de Saint-Raphaël

  • Arche de 21,30 m², équipée d'un point d'eau, libre immédiatement.
  • Exploitation sous Autorisation d'Occupation Temporaire ; l'occupant prend en charge raccordements, consommations, impôts et taxes et doit souscrire les assurances nécessaires.
  • Dossier à fournir : K-bis/inscription métiers, pièce d'identité, attestation d'assurance, justificatifs fiscaux et sociaux, comptes ou état d'endettement, références, RIB, plaquette commerciale et visuels.
  • Pour la restauration : attestation HACCP exigée.
  • Possibilité d'installation d'un étalage ou d'une terrasse selon la nature du projet proposé.
29 juin 2026
Saint-Raphaël (83)
823,59 €
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Système d'acquisition dynamique transports sanitaires et mortuaires

Institut Godinot

  • Prestations de transport sanitaire (ambulances type A/B, VSL, taxis conventionnés) et transport mortuaire (véhicules funéraires aménagés).
  • Obligations : agréments en cours de validité, tenue des carnets de désinfection, personnel identifié et qualifié, respect des prescriptions médicales.
  • Modalités opérationnelles : brancardage jusqu'au lit, calcul des distances selon table forfaitaire ou outils, commandes téléphoniques/électroniques pour transports mortuaires.
  • Traçabilité et hygiène : bordereaux pour déchets, procédures de désinfection, tenue de registres et documentation justificative.
31 mars 2050
Non précisé
-
25 ans (à partir du 15/04/2025)
Clause environnementale
Clause sociale
Visite requise

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Achat de véhicules neufs et d'occasion

Archipel Habitat OPH de Rennes Métropole

  • Fourniture de véhicules neufs ou d'occasions récentes avec possibilité de reprise de véhicules d'occasion.
  • Deux catégories : utilitaires légers (PTAC < 3,5 t) et véhicules particuliers (mini-citadine, citadine, berline, SUV).
  • Caractéristiques techniques (motorisation, kilométrage, âge, options, garanties) et quantités seront précisées pour chaque marché spécifique.
  • Candidatures et offres déposées par voie électronique ; chaque entreprise peut se positionner sur une ou plusieurs catégories.
31 déc. 2030
Non précisé
-
SAD ouvert jusqu'au 31/12/2030; durées des marchés spécifiques à préciser

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Organisation et animation des temps périscolaires et extrascolaires

Commune de Plombières‑les‑Bains

Organisation d'accueils périscolaires pour les 3–12 ans (capacité 150 places) incluant accueil matin (07h15–08h20), pause méridienne avec restauration (11h30–13h20) et fin d'après‑midi animée (16h20–18h30).
Accueils de loisirs organisés pendant les vacances scolaires (semaines lors des vacances d'automne, d'hiver et de printemps et quatre premières semaines de juillet) facturés à la semaine.
Projet pédagogique annuel avec programmation trimestrielle, outils d'évaluation et réunions de bilan trimestrielles.
Gestion complète des inscriptions, pointage, facturation et encaissement ; solution numérique pour gestion et espace famille exigée (déploiement possible sous 2 ans).

17 juin 2026
Plombières‑les‑Bains (88)
-
4 ans (du 01/09/2026 au 31/08/2030)
Clause sociale

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Fourniture et livraison de repas scolaires en liaison froide

Commune de Prix‑Lès‑Mézières

Fourniture quotidienne de repas en liaison froide pour maternelles, élémentaires, personnel et régimes spécifiques (PAI) ; volumes indicatifs : 10 750 repas/an hors pique‑niques.

Repas adaptés par tranche d'âge, menus équilibrés respectant grammages et recommandations nutritionnelles ; prise en compte d'allergies et PAI avec étiquetage individuel et mesures anticontamination.

Livraisons quotidiennes entre 09h00 et 09h30 les jours scolaires ; effectifs prévisionnels transmis chaque semaine (jeudi avant 17h30) ; bon de livraison cosigné et relevés de température à chaque livraison.

Mise à disposition d'un repas de substitution permanent pour continuité de service et conservation d'échantillons témoins 5 jours pour contrôles.

26 juin 2026
Prix‑Lès‑Mézières (08)
59 125 €
1 an, renouvelable 3 fois (durée maximale 4 ans)
Clause environnementale

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Assurances construction bâtiment central

SA Aéroport de Bordeaux Mérignac

Mise en place d'une police Tous Risques Chantier (TRC) couvrant les dommages pendant la phase d'exécution.
Remise des attestations d'assurance, tableau des garanties et justificatifs administratifs obligatoires.
Les modalités techniques détaillées (niveaux de garanties, franchises, exclusions) ne sont pas précisées dans les pièces disponibles.
Variantes d'offre acceptées si formalisées.

10 juin 2026
Mérignac (33)
-
2,5 ans (à partir de juillet 2026)
Clause environnementale
Clause sociale

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Fourniture d'engins et accessoires agricoles et de travaux publics

Conseil départemental de l'Ariège

Engins agricoles neufs et accessoires destinés aux opérations de débroussaillage, fauchage, broyage et dessouchage.

Documentation technique et procédures de réparation obligatoires.

Formation de deux mécaniciens par engin réceptionné.

Réception et vérifications fonctionnelles préalables à l'acceptation.

1 déc. 2029
Ariège (09)
3 200 000 €
48 mois (4 ans)
Clause environnementale
Clause sociale

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Ordonnancement pilotage et coordination OPC Le Cocon

Société Immobilière de Mayotte

Ordonnancement, pilotage et coordination d'une opération de 10 logements locatifs sociaux.

  • Élaboration et suivi des calendriers (préparation, études, travaux) et gestion du compte prorata.
  • Animation des réunions de chantier, comptes-rendus, pointage hebdomadaire des effectifs et contrôle des approvisionnements.
  • Visa sur états d'avancement et décomptes, assistance aux réceptions, suivi des réserves et coordination sécurité.
  • Production régulière de livrables (rapports mensuels, tableaux, organigrammes) en formats papier et dématérialisés.
23 juin 2026
Mamoudzou (976)
-
15 mois (dont 2 mois de préparation)

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Achat de véhicules neufs et d'occasion

Ville de Roanne

Fourniture de véhicules légers neufs ou d'occasion avec précision de la motorisation, équipements embarqués (ex. CarPlay) et couleur.

Véhicules d'occasion exigent procès-verbal de contrôle technique < 6 mois, garantie pièces et main d'œuvre 1 an et certificat de non-gage.

Véhicules livrés propres, avec plein de carburant/énergie, accessoires de sécurité et carnet d'entretien ; immatriculation possible si mandat fournie.

7 juil. 2035
Roanne (42)
-
10 ans