81 marchés publics pour ceinture sécurité

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Location d'autocars avec chauffeur

Ville de Livry-Gargan

  • Location d'autocars (jusqu'à 63 places) avec véhicules âgés au maximum de 8 ans et équipements obligatoires (ceintures, extincteur, trousse de secours, éthylotest).
  • Chauffeurs diplômés et contrôlés (permis, visites médicales, FIMO), prise en charge selon plannings pour prestations régulières et sorties ponctuelles.
  • Commande par téléphone ou courriel avec confirmation par bon de commande; annulation ≥24 h sans indemnité, indemnisation possible (10%) en cas d'annulation le jour même.
  • Remplacement du véhicule en cas d'immobilisation à la charge du titulaire ; feuilles de route et reporting systématiques après chaque déplacement.
10 juin 2026
Livry-Gargan (93)
500 000 €
Jusqu'au 31/12/2026, renouvelable 3 fois par tacite reconduction (durée totale maximale 4 ans)
Clause environnementale

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Transport en commun de personnes

Ville de Maizières-lès-Metz

  • Transport routier principalement pour ramassage scolaire et desserte d'équipements communaux (écoles, collèges, piscine, gymnase, médiathèque).

  • Circuits aller-retour programmés ; facturation au kilométrage en charge (origine–service–arrivée) ; trajets à vide non rémunérés.

  • Véhicules conformes (ceintures obligatoires, pas de strapontins), âge maximum 10 ans ; arrivée 10 minutes avant, départ dans les 10 minutes.

  • Obligations opérationnelles : accompagnement selon besoin, plan de sécurité, pénalités en cas de manquements, obligation d'insertion par l'activité économique et suivi des consommations.

4 juin 2026
Maizières-lès-Metz (57)
1 200 000 €
4 ans
Clause environnementale
Clause sociale

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Transports en commun municipaux

Ville de Saint‑Étienne‑du‑Rouvray

Transport d'élèves scolaires pour séances aquatiques avec prise en charge et dépose aux points prévus.
Estimatif initial fourni : environ 227 demi‑journées (mise à disposition 3 h) pour la première année.
Véhicules standards 27–57 places, ceintures obligatoires, remplacement immédiat en cas d'indisponibilité, âge du parc limité à 15 ans.

12 juin 2026
Saint‑Étienne‑du‑Rouvray (76)
35 000 €
1 an (à partir du 01/06/2026), reconductible tacitement jusqu'à 3 fois
Clause environnementale
Clause sociale

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Transport collectif d'élèves vers cantines, périscolaire et piscines

Communauté de communes Estuaire et Sillon

Mise à disposition de véhicule et conducteur pour transferts aller-retour d'élèves vers cantines, activités périscolaires et séances de piscine, réalisés pendant les périodes scolaires.

Prestations organisées en trois ensembles distincts (cantines / périscolaire / piscines) et exécutées sur la base de bons de commande et de plannings validés.

Véhicules exigés avec capacité adaptée, ceintures, téléphone embarqué, équipement neige si nécessaire et entretien régulier ; conducteurs titulaires des qualifications requises.

Respect impératif des horaires et circuits, règles d'annulation et obligations de coordination ; pièces justificatives administratives et assurances demandées.

22 mai 2026
Savenay (44)
243 000 €
12 mois (à partir du 01/09/2026), reconduction tacite 1 fois de 10,5 mois — durée maximale 22,5 mois.
Clause environnementale

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Acquisition de simulateurs de formation en réalité mixte

Rectorat de l'académie d'Aix‑Marseille

Un pack simulateur chariot élévateur réplique complète (commandes, pédalier, sièges, écrans, casque VR) avec logiciels dédiés pour préparation CACES (cat.3/5).

Modules paramétrables (gerbage, chargement, stockage), retours en temps réel, tableau de bord enseignant, licences 4 ans, formation 1 jour pour 15 enseignants et maintenance/support 4 ans.

29 mai 2026
Bouches‑du‑Rhône (13)
-
48 mois (4 ans) d'exécution. Licences et maintenance : 4 ans. Garantie : 2 ans minimale + extension 2 ans (soit 4 ans).
Clause environnementale
Clause sociale

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Transport de personnes

Ville de Saint-Quentin

  • Circuits scolaires et périscolaires (allers/retours et allers simples) avec exemples de quantités annuelles estimatives (ex. 144 forfaits pour certains circuits).
  • Transports piscine : cycles de trajets vers piscines avec quantités estimatives (ex. 730 forfaits annuels).
  • Multitude de prestations pédagogiques et périscolaires avec configurations multi‑points et immobilisation possible.
  • Véhicules conformes, chauffeurs formés, remplacement sous 30 min et capacité PMR requise.
26 mai 2026
Saint-Quentin (02) et communes limitrophes
250 000 €
1 an, reconductible 3 fois (renouvellements annuels) — durée maximale toutes périodes confondues 4 ans
Clause environnementale
Clause sociale

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Organisation de classes d'environnement pour écoles élémentaires

Ville d'Issy‑les‑Moulineaux

  • Organisation complète de séjours pour 2 classes élémentaires avec mise à disposition de 4 animateurs et un assistant sanitaire.
  • Transport en autocar + train + autocar, transport des bagages par camion, pension complète et fourniture de literie, douches individuelles et lavage du linge selon durée.
  • Programmation d’activités thématiques et pédagogiques avec intervenants spécialisés, budget pédagogique 1 €/jour/enfant, et au minimum 1 à 2 visites culturelles selon la thématique.
  • Dispositif de communication aux familles (minimum 3 SMS) et fourniture d’une trousse à pharmacie ; obligations de qualification et contrôle des antécédents pour le personnel.
22 mai 2026
Alpes
60 000 €
1 an, renouvelable 2 fois (durée maximale 3 ans)
Clause sociale

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Fourniture d'un autocar 63 places

Communauté de Communes Les Vosges Côté Sud-Ouest

  • Fourniture d'un autocar 63 places (sièges face à la route), neuf ou d'occasion immatriculé depuis moins de 6 mois.
  • Longueur max 13,00 m ; moteur minimum 320 CV, norme Euro 6 E et compatibilité HVO/XTL ; boîte ZF Ecolife 1220B exigée.
  • Confort et sécurité : chauffage autonome ≥30 kW (Spheros), climatisation ≥35 kW, suspension pneumatique intégrale, freins à disque ABS, caméra et radar de recul.
  • Équipements : tachygraphe paramétré, sièges inclinables avec ceintures, autoradio Bluetooth, extérieurs et finitions (bandes haute visibilité, préparations porte-bagages et coffre skis/vélos), garantie 36 mois/100 000 km.
5 juin 2026
Monthureux-sur-Saône (88)
-
Livraison au plus tard semaine n°33 de 2026. Garantie 36 mois ou 100 000 km.
Clause environnementale

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Transports en autocars pour activités scolaires et périscolaires

Ville de Cannes

Transport d'enfants pour sorties scolaires et activités pendant le temps scolaire : trajets simples, transferts demi‑journée (4 h) et journée (8 h), mises à disposition de véhicules.

Véhicules en deux capacités (≤35 places, 36–63 places), ceintures pour chaque place, un siège par enfant (strapontins exclus), climatisation/chauffage opérationnels.

Planning mensuel et information la veille des rotations et des chauffeurs ; remplacements rapides en cas de panne ; possibilités de ramassages multi‑points et annulations/modifications selon délais prévus.

5 juin 2026
Cannes (06)
280 000 €
12 mois initial, reconductible 3 fois 12 mois, durée maximale 48 mois
Clause environnementale
Clause sociale

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Transport d'enfants et scolaires

Communauté de Communes Anjou Loir et Sarthe

  • Transport d'enfants, d'adolescents et d'accompagnants pour sorties et activités jusqu'à 200 km aller‑retour.
  • Véhicules 20/25–40, 41–55 et 56–80 places ; prestations tarifées par tranches durée/distances à renseigner dans le BPU/DQE.
  • Respect strict des itinéraires et horaires, organisation sécurisée des embarquements, obligation de ceintures et liaison mains‑libres.
12 juin 2026
Maine-et-Loire (49)
200 000 €
48 mois
Clause environnementale
Clause sociale