83 marchés publics pour ceinture sécurité

Transport d'enfants scolaires et périscolaires

Commune de La Ville-du-Bois

  • Transports réguliers d'élèves et d'enfants de structures petite enfance vers accueils périscolaires, sorties pédagogiques et équipements sportifs.
  • Réservations préalables obligatoires (réservation au moins 8 jours avant la prestation) avec confirmation tarifaire.
  • Véhicule adapté (ex. autocar 53 places) selon effectifs; prise en charge aux abords des établissements demandeurs.
  • Volumes indicatifs fournis : environ 20 sorties journée, ~30 demi-journées et ~30 transferts locaux; navettes scolaires régulières en fin de journée.
8 juin 2026
La Ville-du-Bois (91)
95 000 €
1 an scolaire (01/09/2026 - 31/08/2027), reconduction tacite une fois (durée maximale 24 mois)

Transport routier de personnes en autocar

Ville des Andelys

Mise à disposition d'autocars et chauffeurs pour transport scolaire, périscolaire et municipal (transports vers installations aquatiques scolaires et sorties occasionnelles).
Véhicules conformes et équipés, minimum EURO 5, avec justificatifs d'aménagement et contrôles techniques exigibles sur demande.
Commandes et planification gérées via bons de commande et système de commande électronique; organisation des ressources pour assurer continuité et qualité.
Formation et qualification des conducteurs requises; mesures de réduction de l'impact environnemental à préciser et bilans annuels possibles.

3 juin 2026
Les Andelys (27)
75 000 €
12 mois (à partir du 01/09/2026), renouvelable tacitement par périodes de 12 mois jusqu'à 36 mois
Clause environnementale
Clause sociale

Transport de personnes en autocar

Saint-Nazaire Agglomération Tourisme

Transport en autocar pour circuits de visite, transferts et navettes organisés sous forfaits (durées et kilométrages prédéfinis) et prestations événementielles sur devis.

Forfaits types inclus : circuits 1h30–3h (15–45 km), multi-visites journalières (jusqu’à 75 km), demi-journées (≤80 km, 5 h) et journées (≤150 km, 12 h), plus transferts point à point et navettes à cadence rapprochée.

Flotte minimale exigée : haute saison 5 véhicules en semaine / 3 le week-end ; hors haute saison 3 véhicules. Véhicules conformes, accessibles PMR sur demande, entretien et remorquage à la charge de l’exploitant.

Chauffeurs habilités, interlocuteur joignable et réunions de coordination prévues. Actions de sensibilisation au développement durable et attentes de démarche RSE.

8 juin 2026
Saint-Nazaire (44)
350 000 €
1 an, renouvelable 4 fois (durée maximale 5 ans)
Clause environnementale
Clause sociale

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Transports intra-scolaires

Ville d’Ugine

  • Transport d'élèves et usagers pour trajets scolaires, périscolaires et sorties, exécuté au fur et à mesure via bons de commande.
  • Véhicules adaptés et conformes (sièges, ceintures, accessibilité PMR), conducteurs qualifiés (permis et formations exigés).
  • Présence 15 minutes avant départ et réservations anticipées (délai standard 72 heures); annulations et indemnités prévues.
  • Documentation réglementaire à bord et obligation d'alerte en cas d'incident sous 24 heures.
10 juin 2026
Ugine (73)
22 000 €
12 mois (01/09/2026 au 31/08/2027), reconduction tacite possible jusqu'au 31/08/2028
Clause sociale

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Transport routier de personnes scolaires et seniors

Commune de Montargis

  • Transport routier de personnes pour scolaires, périscolaires, extrascolaires et seniors.
  • Courses exécutées à la commande via bons de commande avec conducteurs qualifiés et véhicules homologués.
  • Véhicules équipés de ceintures, maintenus et adaptés aux PMR ; procédures de dépannage et remplacement rapides.
  • Obligations de sécurité, gestion des bagages, protection des données et mesures d'écoconduite à justifier sur demande.
2 juin 2026
Montargis (45)
600 000 €
12 mois (début prévu 14/09/2026), reconductible 2 fois 12 mois, durée maximale 36 mois
Clause environnementale

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Transports collectifs scolaires et périscolaires

Ville de Genas

  • Transport régulier d'enfants vers sites scolaires et équipements municipaux, et transport des accueils collectifs, services jeunesse et crèches.
  • Courses régulières (plages d'environ 3h le matin ou l'après-midi) et sorties ponctuelles demi-journée/journée ; distances typiques 2–12 km aller-retour.
  • Véhicules conformes inscrits au registre des transporteurs, priorité aux véhicules électriques/BioGNV, formation en éco-conduite, accessibilité PMR et dispositifs de sécurité adaptés aux âges.
  • Organisation avec interlocuteurs dédiés, préparation des trajets la veille, contrôles des horaires, itinéraires et équipements de sécurité.
16 juin 2026
Genas (69)
140 000 €
12 mois (01/09/2026–31/08/2027), reconductible tacitement 3 fois 12 mois (jusqu'au 31/08/2030)
Clause environnementale
Clause sociale

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Mise à disposition d'autocars avec chauffeur

Mairie d’Herblay‑sur‑Seine

Mise à disposition ponctuelle d'autocars (49, 55, 65 places) avec chauffeur pour trajets aller‑retour.
Prestations facturées selon plages : horaire, demi‑journée (4 h), journée (8 h/12 h) et paliers kilométriques jusqu'à >650 km ; options 2 jours et service avec 2 chauffeurs.
Facturation distincte pour heures supplémentaires, kilomètres sup, repas chauffeur, parkings et péages sur justificatif.
Délai minimal de sollicitation 48 heures pleines hors week‑end ; remplacement/dépannage sous 30 minutes et visites techniques obligatoires.

22 mai 2026
Herblay-sur-Seine (95)
12 500 €
1 an (renouvelable tacitement 3 fois, durée maximale 4 ans)
Clause environnementale
Clause sociale

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Location de cars avec chauffeur

Commune de Saint-Maurice

Location de cars avec chauffeur pour sorties scolaires, périscolaires, sportives, associatives et transports de personnes âgées.
Véhicules conformes : motorisation Euro VI ou faibles émissions, ceintures sur toutes les places, climatisation, deux portes latérales, GPS, pneumatiques saisonniers et équipements neige si besoin.
Chauffeurs titulaires des permis requis, visites médicales à jour, formation à l’éco‑conduite, interdiction de consommation d’alcool et respect strict des règles de sécurité pour mineurs.
Remplacement rapide des véhicules en cas d’indisponibilité ; sous‑traitance admise sous conditions d’agrément et de paiement direct au sous‑traitant le cas échéant.

1 juin 2026
Saint-Maurice (94)
60 000 €
12 mois, renouvelable 3 fois (durée maximale 4 ans)
Clause environnementale
Clause sociale

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Séjour scolaire à la montagne

Commune de Lesquin

Hébergement en bâtiment unique avec chambres de 4 à 6 enfants, infirmerie dédiée et chambre individuelle pour chaque enseignant ; accessibilité et accès Internet pour accompagnants.

Effectifs indicatifs 100–125 élèves de CM2, avec encadrement autour de 5 enseignants et 10 animateurs ; coordinateur du prestataire présent pour préparation et réunions.

Programme minimal incluant 6 séances de ski alpin de 2 heures chacune, matériel de ski et protections fournis, casque obligatoire ; sorties culturelles et veillées prévues.

Transport combinant TGV et transferts en autocar conformes, gestion des bagages (1 bagage par élève, 1 par accompagnant) et restauration complète prenant en compte les régimes alimentaires.

8 juin 2026
Non précisé
-
12 mois initial, reconductible une fois 12 mois (durée maximale 24 mois)

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Transport scolaire en autocar vers équipement aquatique

Syndicat Intercommunal de Loos - Haubourdin

Transport scolaire en autocar d'élèves de maternelle et primaire vers un équipement aquatique.

3 rotations le matin et 2 rotations l'après-midi en moyenne; arrivée 10 minutes avant la séance et départ 10 minutes après.

Autocars ≥59 places, ceintures à chaque siège, place PMR et plateforme d'accès sur demande; véhicules propres et conformes.

Liste nominative du personnel à fournir et mise à jour sous 48 h; remplaçants présentés et autorisés avant intervention.

8 juin 2026
Nord (59)
50 000 €
1 an (à partir du 01/08/2026), reconductible tacitement 3 fois 1 an
Clause environnementale