455 marchés publics pour sous-traitance

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Maintenance des appareils élévateurs

Groupement Hospitalier de Territoire Centre Franche-Comté

Maintenance préventive et corrective des ascenseurs, monte-malades, montecharges et plateformes élévatrices.

  • Deux modes d'intervention : maintenance forfaitaire ou interventions sur bon de commande avec devis et bordereau de prix unitaire.
  • Interventions incluant mises en conformité, main-d'œuvre et fournitures facturées selon coefficients/prix unitaires.
  • Sous-traitance partielle admise; responsabilités, garanties et modalités de paiement précisées au niveau des marchés subséquents.
10 juin 2026
Bourgogne-Franche-Comté
-
48 mois; délai d'exécution du dernier marché subséquent limité à 6 mois après la fin de validité
Clause environnementale
Clause sociale

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Gestion logistique et marquage de substrats en salles blanches

CEA Grenoble

  • Prise en charge des lancements de lots, impression d'étiquettes, mise à disposition de FOUP (300 mm) et gestion des quotas et stocks.

  • Marquage laser en salle blanche pour substrats (majoritairement ≤ 200 mm) ; durée indicative ~20 min pour 25 plaques.

  • Transferts internes avec traçabilité MES (minimum ~5 transferts/jour), changement de containers pour sous-traitance et livraison, gestion des masques de lithographie.

  • Gestion des étiquettes électroniques, contrôle qualité, rapports d'activité et tableaux d'indicateurs ; matériel informatique d'intégration à la charge du titulaire.

1 juin 2026
Grenoble (38)
-
3 ans (01/12/2026 - 30/11/2029), options annuelles possibles jusqu'au 30/11/2030; prise en charge 2 mois; réversibilité 1 mois
Clause environnementale
Clause sociale
Visite requise

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Achat de véhicules d'occasion jusqu'à 3,5 t

Mairie de Wittenheim

Fourniture de véhicules utilitaires d'occasion ≤ 3,5 t répondant aux prescriptions techniques impératives définies dans chaque consultation spécifique.

Consultations récurrentes via un système d'acquisition dynamique ; délai minimal de remise des offres : 10 jours.

Sous-traitance autorisée uniquement pour le transport/livraison ; candidature réservée aux vendeurs professionnels capables d'assurer l'ensemble des prestations requises.

24 juil. 2027
Wittenheim (68)
100 000 €
4 ans (SAD ouvert jusqu'au 19/08/2027)
Clause environnementale

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Fourniture de dispositifs médicaux stériles

Institut Godinot

  • Fourniture sur commande de dispositifs médicaux stériles répartis en 10 familles fonctionnelles (drapage, ostéosynthèse, chimiothérapie, pansements, thérapie pression négative, biopsie, etc.).
  • Livraisons à la pharmacie du site, avec notification préalable, contrôles quantitatifs/qualitatifs à la réception et gestion des non-conformités.
  • Obligation de conseil, suivi technique, garanties sur produits et assurances exigées.
  • Prise en compte du développement durable et possibilité de substitutions conformes aux évolutions réglementaires.
19 janv. 2035
Reims (51)
-
10 ans (à partir du 20/01/2025); marchés spécifiques possibles jusqu'à 4 ans
Clause environnementale
Visite optionnelle

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Fourniture de médailles honorifiques

Service départemental d'incendie et de secours d'Ille-et-Vilaine

Fourniture de médailles honorifiques en deux qualités (STANDARD et SUPERIEURE) avec rubans, agrafes/barrettes (dixmudes), étiquettes et écrins (préférence velours rouge/vert).

La qualité SUPERIEURE requiert un agrément (Monnaie de Paris ou équivalent). Supports en feutre noir semi-rigide prévus pour 2 à 5 décorations, et options d'écrins spécifiques (SP, PATS...).

Emballage identifié et étiquetage adapté ; emballages réutilisables/recyclables lorsque possible.

Commandes gérées par bons de commande avec remise de bon de livraison ; délai maximal de livraison par commande : 10 jours ouvrables.

21 mai 2026
Ille-et-Vilaine (35)
35 000 €
1 an, reconductible tacitement 3 fois ; durée maximale 4 ans
Clause environnementale
Échantillons requis

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Mise en bière et contrôle thanatopracteur

Ville de Tourcoing

  • Mise en bière des restes mortels issus de concessions expirées, avec pose de scellés et contrôle thanatopraxique pour retirer tout objet incompatible avec la crémation.

  • Fourniture des matériels de transport et de crémation (housse, cercueil, urne) et transport sécurisé des restes vers le crématorium, suivi du retour des urnes au cimetière.

  • Véhicule funéraire dédié, traçabilité complète des opérations et attestations de récupération d'implants si nécessaire.

  • Sous-traitance possible sous conditions, tâches essentielles (transport) exécutées directement par le titulaire.

26 mai 2026
Tourcoing (59)
80 000 €
12 mois, renouvelable 3 fois 12 mois
Clause environnementale
Visite requise

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Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour véhicules Renault

Syndicat des Eaux et de l’Assainissement d’Alsace-Moselle

Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine Renault pour l'ensemble d'un parc roulant, principalement Master, Kangoo et Clio.

  • Pièces détaillées dans des inventaires annexés ; capacité à intégrer de nouveaux types de véhicules (dont électriques).
  • Accord-cadre à bons de commande avec livraisons réactives ; protocoles de livraison et CRT à respecter.
  • Stockage, conservation et traçabilité des pièces imposés ; délais distincts pour pièces stockées et non stockées.
25 mai 2026
Non précisé
-
4 ans (01/07/2026 au 30/06/2030)
Clause environnementale

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Systèmes de broyage et consommables pour prélèvements ostéoarticulaires

Hospices Civils de Lyon

Fourniture de poudriers/flacons et de systèmes de broyage compatibles pour prélèvements ostéoarticulaires, incluant consommables et accessoires.

Livraison, installation, qualification éventuelle et maintenance (préventive et corrective) avec rapports et traçabilité des interventions.

Documentation technique en français et formations initiales et récurrentes pour les équipes, plus accompagnement à la validation des méthodes pour accréditation.

Variantes facultatives: poudriers/flacons stériles en simple emballage (~20/an prévu) et en double emballage avec fourniture de deux systèmes de broyage pour prélèvements solides (~100/an prévu).

27 mai 2026
Métropole lyonnaise et département 38
1 000 000 €
3 ans (à compter du 01/08/2026), reconductible une fois 1 an
Clause environnementale
Clause sociale
Échantillons requis

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Convention de prévoyance collective

Ville de Grande-Synthe

  • Convention de protection sociale couvrant maintien de salaire (90 % du traitement indiciaire et NBI; 40 % du régime indemnitaire nets) et pension d'invalidité (90 % du net de référence).

  • Capital décès / invalidité absolue : 30 000 € ; capital perte de retraite suite à invalidité : 30 000 €.

  • Garanties 1 et 2 obligatoires pour tous les agents ; autres garanties optionnelles souscrites individuellement.

  • Gestion opérationnelle : réunions d'information, dossiers d'ouverture détaillés, accusé de réception des sinistres sous 72 h ouvrées, règlement sous 10 jours dossier complet, retour sous 5 jours si pièces manquantes.

29 mai 2026
Grande-Synthe (59)
-
6 ans (01/07/2026 - 30/06/2032), prorogeable 1 an jusqu'au 30/06/2033 ; résiliation annuelle possible avec préavis de 6 mois
Clause sociale

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Maintenance préventive et curative du réseau d'assainissement

Université Paris Nanterre

Maintenance préventive et corrective et travaux curatifs du réseau d'assainissement.

Interventions programmées (visite annuelle minimale, contrôles périodiques) et opérations de curage haute pression, pompage et gestion des boues.

Astreinte 24/7 avec délai d'intervention d'urgence de 4 heures; travaux hors forfait exécutés sur devis et bons de commande.

Fourniture de pièces de rechange, interventions en atelier, évacuation des résidus et livrables de suivi (rapports, livret d'entretien).

22 mai 2026
Hauts-de-Seine (92)
-
12 mois, renouvelable 3 fois (durée maximale 48 mois)
Clause environnementale
Clause sociale
Visite requise